EXTINCTION DE L'HYPOTHÈQUE PAR VOIE PRINCIPALE

L’extinction par voie principale, c’est-à-dire celle qui se produit indépendamment de l'extinction de la dette, a lieu dans les hypothèses suivantes :

1° Perte de la chose hypothéquée ;

2° De l'extinction et de la résolution du droit de celui qui à hypothéqué la chose:

3° De l'expiration du temps pour lequel l’hypothèque a été constituée ;

4° De l'abus fait par le créancier de la chose hypo théquée ;

5° De la confusion ;

6° De l’aliénation de la chose hypothéquée:

7° De la renonciation à l'hypothèque;

8° De la prescription.

UN ae CHAPITRE PREMIER DE LA PERTE DE LA CHOSE HYPOTHÉQUÉE

Lorsque la chose donnée en hypothèque vient à périr, l'hypothèque ne portant plus sur rien, s'éteint faute d'objet; mais pour que l'extinction de l'hypothèque ait lieu, il faut que la destruction de la chose soit complète. Comme l’anéantissement de la chose, l'extinction d'un droit entraînera également l’extinction de lhypothèque dont ce droit était grevé; ainsi, par exemple, la mort de l’usufruitier éleindra l'hypothèque que l’on pouvait avoir sur l’usufruit; nous ferons toutefois remarquer que l’usufruitier ne pourrait pas mettre fin à son usufruit grevé d'hypothèque en renonçant à ses droits.

Nous disions tout à l'heure que la perte de la chose devait être complète, ce cas se présentera surtout pour les objets mobiliers, mais, dans la plupart des hypothèses, s’il survit quelque chose de l’objet hypothéqué, l'hypothèque subsistera (L. 35, au Digeste, De pignoribus et hypothecis). Ainsi, par exemple, l'hypothèque portail sur une maison qui vient à être brûlée, un tiers achète le terrain et élève dessus des constructions ; l'hypothèque subsistera et même frappera ces nouvelles constructions.