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droit de préférence ? Pour répondre à la question, il importe de considérer que dans l’hypothèse que nous avons posée, l’obligation principale n’est pas éteinte, Le créancier hypothécaire peut en effet devenir acquéreur de l’immeuble grevé de l’hypothèque, tout en restant créancier de l’obligation. C’est ce qui se produira lorsqu'il sera devenu acquéreur de limmeuble, à titre particulier, sans continuer la personne du précédent propriétaire, car, dans ce dernier Cas, 1] y aurait confusion proprement dite, et extinction du droit hypothécaire par voie indirecte.

L’acquéreur a done conservé contre son débiteur le bénéfice de sa créance. Mais ce débiteur peut avoir d’autres créanciers hypothécaires qui auront, eux, conservé le droit de suite sur l’immeuble aliéné et pourront obliger l’acquéreur à purger ou délaisser,

Si la purge se fait et si l’acquéreur offre le prix aux créanciers inscrits, son droit hypothécaire se trouvera en conflit avec le droit hypothécaire des autres créanciers, et c’est à ce moment que la question se posera, avec tout l’intérêt qu’elle comporte. Si le droit hypothécaire est intégralement éteint par la consolidation, soit quant au droit de suite, soit quant au droit de préférence, les autres créanciers hypothécaires d’un rang inférieur auront le droit de se faire payer par préférence à Pacquéreur dont le droit hypothécaire se trouvera éteint.

Il y aurait là une injustice manifeste et c’est là aussi qu'apparait l'importance et l'utilité de la distinction entre le droit de suite et le droit de prèfé-

PE rence. Aussi admet-on sans la moindre hésitation que l’acquéreur conserve, dans la mesure où cela lui est profitable, tout le bénéfice de son hypothèque, qu'il pourra opposer aux autres créanciers dans la distribution du prix qui se fera par voie d'ordre, et qui lui sera attribué suivant le rang ou la qualité de sa créance.

La consolidation n’entraine donc l'extinction du droit hypothécaire que d’une manière restreinte et relative et en ce qui concerne seulement le droit de suite. Le droit de préférence reste entier à l’encontre des autres créanciers. Mais, précisément pour cette raison, décide-t-on que si le créancier conserve les avantages de son droit hypothécaire, il est, par contre, tenu, bien qu’il soit devenu propriétaire de l’immeuble, de toutes les obligations qui incombent au créancier hypothécaire pour la conservation de son droit. Il devra donc renouveler son inscription tous les dix ans pour empêcher la péremption.

S 2. — Perte ou destruction de la chose grevée.

Lorsque limmeuble grevé d’ane hypothèque ou d’un privilège vient à disparaître, le droit réel qui en résultait se trouve éteint ipso facto. Il se trouve éteint faute d’objet. Cela est d’évidence.

Mais pour qu'il en soit ainsi, il est nécessaire que la chose grevée soit détruite en entier. Une simple diminution, si importante d’ailleurs qu’on puisse la prévoir, n’atteindrait en aucune façon le droit hypo-