ROLE

admise en matière de prescription : Contra agere non valentem non curril prescriplio.

Les conséquences à en tirer sont les suivantes : le créancier non sommé pourra toujoursintervenir (ans l’ordre avant la clôture définitiveet se faire colloquer suivant son rang ; 1] pourra même faire opposition à l'ordonnance de clôture, conformément à l’article 767 Proc. civ., et demander la rectification de l’ordre. M. Chauveau lui reconnait le droit de demander par voie d'action principale, même après l'exécution de l’ordonnance, la nullité de la procédure. Cela paraît juste et rationnel, l’ordre étant dans ce cas res 1nter alos acla, et la jurisprudence, applicant cette regle, donne à ce créancier le droit d’agir contre les créanciers d’un rang inférieur qui ont profité du défaut de production et de les obliger à restituer au créancier non sommé ce qu’ils ont touché à son détriment, même par la voie de tierce opposition. (Paris, 30 décembre 1837 et sur pourvoi, Ch. des Requêtes, 9 avril 1839. Dalloz, surench. n° 92. Arrêt précité de la Cour de cassation du 25 avril 1888, Dall. 1889, 1102)

Tout autre est la situation du créancier qui, régulièrement sommé de produire, néglige de Je faire. C’est à lui que sont réservées les rigueurs de l’article 755. En ce qui le concerne, la déchéance est absolue et définitive, du moins à l’égard des autres créanciers privilègiés ou hypothécaires, qui ayant produit dans Pordre, ont élè utilement colloqués aux lieu et place du créancier négligent.

Mis quelle est la nature de cette déchéance ?