PS SR

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respondendum, is subject to contrainte par corps and otherwise treatable as a “judicial surety” has been the constant jurisprudence of these courts”.

Et c’est la jurisprudence qui a cours aujourd’hui.

La doctrine française(1) ne vient pas à notre secours, car d’abord il n’y a pas de texte semblable au nôtre dans le Code Napoléon et ensuite en vertu des principes généraux !.s auteurs maintenant décident que même le jugement qui condamne à fournir caution n’emporte pas hypothèque contre la caution, car, d’après le raisonnement de Baudry-Lacantinerie et de Loynes, le jugement ne condamne la caution à rien excepté à soumettre son cautionnement au greffe, soumission qui n’entraîne pas hypothèque.

Maintenant pour que le cautionnement entraîne hypothèque, il faut qu’il soit pour une somme déterminée, suivant l’article 2034 du Code civil.

Il ne suffit pas de dire que le cautionnement garantira tous les frais d'appel jusqu’à concurrence de tel montant, même si ce montant est au-delà de ce ‘rue peuvent être ces frais, ou pour les cautions de déclarer qi les ont des immeubles valant tout.

Voir Lavallée vs Paul(2): dans ce jugement on accorda la radiation d’une hypothèque judiciaire, parce qu’elle était en termes généraux et ne précisait pas le montant que s’engageait à payer la caution.

Voir O’Leary vs F rancis(3): action pour radiation maintenue parce que l’hypothèque manquait de spécialité.

Maintenant quelle est la durée de l'obligation de la caution judiciaire et en conséquence pour combien de temps vaut l’hypothèque judiciaire enrégistrée sur son immeuble ?

Le juge Loranger, dans un jugement confirn ‘ en revision, (4) dans une cause de Guertin & Molleur, répond à cette question dans ses conclusions. Dans cette cause le défendeur avait

(1) 2 Baudry-Lacantinerie et de Loynes, 1233 et seq; 3 Aubry & Rau, 423; 2 FRE 441.