ÉTAT GÉNÉRAL DE LA QUESTION DU SEL

Le tel denrée éminemment imposable.— Point où jle régime fiscal de cette

« denrée est arrivé en Europe. — Trois législations financières en pré-.

• sence : système de régie on monopole dn sel par l’Etat ; système de

• liberté absolue pour la denrée ; système mixte ou de liberté après

• l’acquittement de l’impôt — Quel genre de système mixte conviendrait

• aux États Romains.— Progrès de l'industrie du sel. — Comment le prix

• de revient et la provenance de cette denrée intéressent les gouver-

• nemenls de l’Italie centrale. >

Ije sel, que la Bible a placé au premier rang des denrées vitales, est répandu dans la nature avec une libéralité tout providentielle, avec une abondance égale à son utilité ; sous l’action évaporante des vents et du soleil, l’eau de mer le dépose cristallisé sur le rivage, et l’homme n’a guères que la peine de le ramasser, pour en faire le condiment de sa nourriture, l’auxiliaire indispensable de sa nutrition.

Objet d’un goût universel et denrée de première nécessité, le sel nous est nécessaire au même titre que le pain. Riches et pauvres, chacun de nous en consomme une certaine quantité; et, comme il s’agit d’une substance que nulle autre ne peut remplacer, c’est pour la société un devoir autant qu’un intérêt de nous la fournir.

D’une vente toujours et partout assurée, d’une répartition d’ailleurs uniforme çt d’une surveillance facile, le sel a été pour les gouvernements un exceï-

lent moyen de taxer l’universalité des consommateurs. En leur faisant acheter à un prix d’impôt la denrée dont la valeur intrinsèque est presque nulle, on était bien sûr de les faire tous contribuer aux besoins du trésor public.

De simple denrée vitale pour les individus le sel s’est donc élevé au rang de production d'intérêt général. Exclu du commerc libre par des lois exceptionnelles, il a été mis en régie, classé sous tutelle administrative, à part des autres denrées; et le fisc, qui s’en est emparé, en a toujours fait jaillir une des sources les plus fécondes de ses revenus. En France, par exemple, les revenus de l’impôt du sel s’élèvent actuellement à la 20““ partie des recettes générales du budget ; la Prusse et l’Autriche en retirent la douzième partie, et ils en forment la 8 ra ‘ dans la Toscane et les Etats Romains. .

•De pareils chiffres démontrent suffisamment 1 importance politique de l’impôt du sel; et l’expérience qui en a été faite, particulièrement en Italie, justifie en même temps sous tous les rapports la convenance et l'utilité d’un tel impôt. Il ne s’agit donc pas de l’abolir, mais bien de le perfectionner, en le rendant à la fois plus léger pour les consommateurs et plus productif pour le trésor public.

On sait d’abord que l’économie politique des derniers siècles avait partout établi la régie ou monopole des sels par l’Etat, et que ce monopole était en outre exploité par des fermiers. Des abus de pouvoir, inutiles autant qu’odieux, s’étant introduits et déve-

loppés dah i cette vieille législation du sel, une réaction était devenue inévitable; et en 1790, la France, y portant toute son ardeur de réformes, y fit une complète révolution. » Le sel, disait alors l'Abbé- » Maury, est un cinquième élément; la disette du » sel ou sa cherté est donc au nombre des calami- » tés que le corps législatif doit prévenir. » En demandant la réduction de l’impôt sur la denrée, cet orateur ne voulait point le détruire ; il avait proposé de le fixer à un sol par livre de sel. Mais l’impatience de satisfaire les intérêts trop longtemps lésés des consommateurs, fit oublier les intérêts du trésor public. L’impôt, avec tout l’attirail de l’ancienne régie, fut supprimé, et par suite la production, le transport et la vente du sel furent rendus à la libre. concurrence des particuliers.

Alors commençait pour la France le régime de la liberté commerciale ; et de ce nouveau régime sortirent, comme on sait, tous les progrès de l’industrie. • L’art de fabriquer le sel fut un des premiers à se perfectionner ; la denrée fut de meilleure qualité et obtenue à moins de frais par les producteurs. Quant aux consommateûrs, ils ne participèrent pas également à ces nouveaux avantages ; et il fallut parfois l’intervention du pouvoir public pour les empêcher d’être victimes des monopoles privés et des accaparements illégaux.

C’est depuis l’épreuve faite de ce régime de liberté absolue, que Napoléon songea à rétablir l’impôt du sel; et il le fit sur un mode de perception tout

différent de l’ancien. Respectant d’abord le principe de la libre production, d’oii étaient venues les améliorations de l’industrie, il permit à chacun, moyen- . nant déclaration préalable et surveillance des agents fiscaux, de construire des salines et fabriquer du sel. Puis il décréta qu'avant de sortir des lieux de fabrication, les seul» désormais gardés par la douane, la denrée paierait 2 sous par livre de France ou 20' par Kilog me .

La consommation individuelle calculée à 7 Kilog., il en résultait que le nouvel impôt s’élevait à 1 fr. 40 e par tête de consommateur i taxe trop modérée pour susciter aucunes réclamations sérieuses.

Quant au mode de perception, il était aussi sûr qu’économique, puisque le fisc impérial se faisant payer la taxe du sel au moment du premier achat, dès la sortie des entrepôts , concentrait à peu de frais toute sa surveillance sur l’unique lieu de la pro- • duction.

L ‘économie d’un tel système fut de n’employer à la perception de l’impôt que le des revenus bruts, tandisque sous l’ancienne régie près de i / i de ces mêmes revenus étaient inévitablement absorbés. Un . avantage social en résultait aussi, et peut être le plus important, c’est qu’après avoir acquitté l’impôt, le sel, n’ayant plus rien à faire avec le fisc, rentrait dans le libre commerce, et comme matière de transport, de vente en gros ou de détail, occupait activement la moyenne et la petite industrie. Ainsi, sans restreindre les spéculations de l’intérêt privé, agrandies par

l'assemblée nationale de 1790, Napoléon avait restauré une deâ ‘principales branches du trésor public. Par un système mixte, intermédiaire de l’ancienne régie exploitée par d’avides fermiers, et de la liberté absolue du sel, système tout improductif pour l'Etat, il avait su combiner les avantages des deux précédents réginies, sans en subir les inconvénients.

L’heureuse solution que Napoléon avait donnée en Francë à la question du sel, se compliqua bientôt des difficultés politiques créées par son ambition. Il fallut satisfaire aux exigences les plus malheureuses de la guerre, et l’impôt du sel fut doublé, c-a-d porté de 20 à 4-0° par KiIog me , jusq’au moment où la Restauration de 1814 le réduisit à 30 e . Pendant que cette dernière taxe se maintenait en France, d’après les principes mixtes que nous venons d’indiquer, l’Angleterre, .à la faveur de la paix, entrait à pleines voiles dans les réformes économiques et préludait par des réductions successives à l’abolition complète de l’impôt du sel. Cette abolition eut lieu en 1825, 35 ans après que la Révolution Française en avait donné le premier exemple.

Ainsi, trois systèmes de législation règlent aujourd’hui la fourniture du sel: le régime de liberté absolue admis par l'Angleterre, le régime mixte de la France, et l’ancien système de régie ou de monopole légal, conservé par les autres Etats Européens. Or, chacun de ces régimes ayant ses inconvénients et ses avantages, non seulement en théorie, mais surtout dans l'application, il importe de les bien ap-

précier par rapport au pays où ils sont en vigueur.

En Italie, par exemple, la régie des sels' est un fait consacré par les moeurs et les traditions ; rattachée au souvenir de la vieille administration Romaine, elle s’y est maintenue comme une institution classique, et jamais elle n’y a provoqué l’indignation que soulevait en France notre ancienne Gabelle. On conçoit donc que le monopole des sels par l’Etat serait justifiable en Italie, alors même qu’il ne pourrait l’être ailleurs. Si l’on songe d’un autre côté à quel excès a été portée la libre concurrence en France et en Angleterre, à la concentration qui s’y opère dans toutes les industries, aux accaparements illégaux des denrées vitales qui s’y organisent dans la main de quelques particuliers, on aura sans doute un motif de plus pour ménager un monopole légal dont le but serait de représenter les intérêts généraux .des consom- . mateurs. Si l’on remarque enfin, que l’Etat, éclairé sur les inconvénients inhérents à la nature de son monopole, pourrait facilement les amoindrir et s’approprier en # outre presque tous les avantages de la liberté commerciale, on comprendra mieux que la régie des sels «n Italie nous paraisse préférable à tout système dont les populations n’ont aucune habitude^ condition si importante en matière d’impôt, et qui apporterait une trop brusque perturbation dans la perception des revenus publics.

Nous demanderons toute fois de modifier cette régie et d’en restreindre le monopole à la production du sel, en laissant la denrée circulér librement, après

avoir, comme en France , payé l’ impôt au sortir des salines de l’ Etat. Avec ce monopole mitigé , la denrée en effet échapperait aüx. accapareurs les plus redoutables , c-à-d aux gros capitalistes , qui, 1’ ayant fabriquée , la vendraient à qui leur ferait plaisir et en maîtriseraient par suite le transport et la revente, comme il arrive trop* souvent dans le système français actuel. En joignant d’ailleurs au monopole de la production par l’Etat, la liberté absolue d’acheter, transporter et revendre le sel, on ouvrirait un nouveau champ d’activité à la moyenne et à • la petite industrie ÿ on occuperait précisément les classes sociales, que les gouvernements Italiens ne sauraient trop favoriser ; et l’on obtiendrait ainsi les avantages dil système français sans en avoir les inconvénients.

En attendant de développer les avantages de ce système mixte approprié à l’Italie, constatons le fait qui dominera toutes nos considérations .économiques, savoir que l’industrie et le régime des sels sont arrivés à une époque de réforme et d’inévitable transformation. La législation financière en est maintenant revue et- discutée dans les principaux Etats de l’Europe ; comment dès lors resterait-elle immobile en Italie? Et pour l’améliorer, qui ne tiendrait aussi compte des rapides progrès de l’industrie salifrèe, véritable révolution introduite simultanément dans la fabrication, dans le transport et dans la vente de la denrée ?

Et d’abord tous ces progrès industriels sont par-

tis de la France, où, nés sous le régime de la liberté absolue de commerce et de fabrication, ils ont pu se développer sous le régime mixte de l’impôt perçu à la sortie des salines. Sous l’influence de ce dernier système, la fabrication du sel s’est perfectionnée de la manière la plus heureuse et la plus inattendue. La France a vu celte industrie marcher à pas de géant, et remplacer les procédés les plus rudimentaires par une méthode aussi économique que savante. Autrefois , par exemple , sur les rivages de la Provence et du Languedoc, une saline n’avait g’uères qu’un ou deux hectares de superficie, analogue par cette petite surface aux salines naturelles formées accidentellement sur les bords de la mer. Aujourd’hui sur les mêmes lieux, l’établissement d’une saline peut embrasser jusqu’à 2 et 3 mille hectares, et les moyens de fabrication y sont en rapport avec cette immense étendue.

Autrefois les instruments les plus grossiers, des pelles creuses ou de mauvaises pompes élevaient cà et là une faible quantité d’eau de mer proportionnée au champ restreint de l’évaporation; aujourd’hui des roues à tympan, dont l’effet utile est incomparablement supérieur, élèvent d’énormes masses d’eau salée, les répandent sur les nouvelles surfaces évaporantes, le? font manœuvrer avec ensemble, s’emparent des eaux de pluie qui pourraient détruire les cristaux déjà formés, communiquent par des canaux avec tous les points de la saline et y fonctionnent, comme dans le corps humain fonctionne le coeur en recevant et

rendant tour à tour le sang veineux et le sang artériel. • •

Ce n’est pas tout: avec les anciens procédés la fabrication du sel, se faisant à vue d’oeil, était pleine de tâtonnements, et avec des récoltes toujours incertaines, on n’obtenait que des produits de mauvaise qualité. Avec là méthode nouvelle, au contraire, la manœuvre de la saline se fait avec une précision mathématique sur toute la surface de l’établissement. — Grâce à l’emploi raisonné de l’aréométre ou Pèse-sel , on y suit la marche et la graduation des eaùx de mer î on sait quand il faut les séparer des eaux de pluie; et les récoltes les plus considérables, comme de la meilleure qualité, non seulement, y sont garanties contre les éventualités d’une mauvaise saison, mais peuvent y être obtenues, en quelque sorte, par la main d’un enfant.

De là l’énorme économie introduite dans les frais de fabrication. Le quintal métrique de sel qui revenait jadis à près de 3 francs, est fabriqué maintenant pour Of, 40'. Or, quand une denrée de première et universelle nécessité, coûte 7 fois moins cher; quand un produit se consommant par milliers et millions de quintaux, a éprouvé une pareille transformation, l’économie qui en résulte à chaque récolte s’élève de même à . des millions de francs; et dans cette simple réforme industrielle, si elle était faite au profit de l’État, le trésor public trouverait une source considérable de revenus. On voit donc que non seulement l’impôt sur le sel, mais encore la simple fabrication de la denrée

mérite au plus haut degré l’examen du législateur.

Aussi la France, devenue le pays modèle de la fabrication économique et perfectionnée du sel, ambilionne-t-elle de nouveaux progrès pour cette industrie. En appliquer les produits à l’agriculture est maintenait sa grande préocupation ; et c’est pour tenter cette expérience autant que pour alléger les charges de l’impôt, que le régime fiscal de la denrée vient d’y subir une dernière réforme. Cette réforme, détestée seulement des financiers et des monopoleurs, a eu pour double principe la réduction de l’impôt et la concurrence des sels étrangers (1). Mais la concurrence étrangère, que nous avions appuyée de toutes nos forces en 1846, afin de surexciter par l'émulation la supérioté de la France dans l’industrie du sel, dépasse évidemment les forces productives des salines romaines : l'application de ce principe ne saurait aujourd'hui convenir au Gouvernement Pontifical. Il n’.en sera pas de même toutefois d'une certaine réduction de l'impôt; et. nous n'hésiterons pas à la conseiller, si l’on veut . bien prendre cette fois-çi les précautions négligées en août 1847, tors du premier abaissement de la taxe du sel. . .

Quant aux économistes et hommes d'Etat qui en France ont repoussé le principe de la réduction, négligeant les notions industrielles si importantes pour

<0 Voir la loi du 28 Décembre *848, ®t noire opuscule : Du monopole des tels par la Féodalité Financière (Paris, librairie aociétaire, *846 ) Dans «et opuscule, le chapitre V, intitulé Réduction de l'impôt=ConCurrtnce des sels étrangers, développe te double principe de la loi de *818.

résoudre une question éminemment complexe, ils- n’ont étudié la question du sel. que par rapport à la quotité de l'impôt; ils ont oublié que le sel appartenait aussi à la libre concurrence et qu’on ne pouvait le refuser au moyen et petit commerce. Aussi leur jugement, faux en tant qu’incomplet et injuste comme tout ce qui est exclusif, n’eut fait, s’il eut prévalu, que perpétuer les monopoles illégaux et compliquer indéfiniment les difficultés du système français.

Leur exemple ne serait donc pas à imiter en Italie. Quand il s’agit de réglementer et taxer convenablement une denrée vitale, on n’en peut négliger le prix de fabrication; et les rapports de cette valeur intrinsèque avec l’jmpôt, selon qu’il est à maintenir ou à réduire, ne doivent point non plus être ignorés. Calculés d’après la dépense des anciennes méthodes, les 100 Kilogrammes de sel reviendraient à 3 fr., et l’impôt français naguère de 30 fr. en représentait dix fois la valeur. Calculé au contraire sur les procédés techniques les plus avancés, le sel de mer, se fabricant pour 40' les 100 Kilogrammes, s’élevait par l’impôt seul à 75 fois sa valeur primitive ; or une telle différence peut-elle être négligée, quand il s’agit d’apprécier la portée de l’impôt ou de fixer le tarif des similaires étrangers ?

La provenance de la denrée mérite également considération. Ainsi les sels marins qui forment environ les 7 / s de la consommation générale de la France, sont par leur fabrication économique, fatalement destinés à s’étendre, autant que les sels ignigènes a se restreindre par la cherté croissante du combustible.

Secondant dès lors cette tendance naturelle des choses, le législateur ne devrait point hésiter à favoriser les sels de mer, dont la consommation peut s’accroître, au profit même du trésor, par le bon marché et la qualité supérieure des produits.

L’Italie centrale à cet égard se trouve exactement dans les mêmes conditions que le France. Ainsi dans les Etats Pontificaux, les sels de mer sont les seuls en usage, alors que la Toscane consomme exclusivement les sels ignigène^ de Volterra, qui sont beaucoup plus coûteux; le législateur Romain aura donc un motif tout spécial de considérer à la fois et là provenance de la denrée et le prix de sa fabrication.

Les sels de Volterra continueront en effet par l’emploi du combustible à coûter au moins 3 fr. les 100 Kilogr., tandis que les sels Romains, dès qu’on le voudra, pourront être fabriqués comme en France pour 40° le quintal métrique, soit 25 Bajocchi les 1000 livres Romaines, qui coûtent actuellement plus de 1 écu. On conçoit- dès lors quels avantages le gouvernement Pontifical devrait retirer de cette différence de prix de revient, soit pour le régime de la consommation intérieure, soit pour là contrebande active que se font réciproquement tous les Etats d’Italie, soit enfin pour l'éventualité si désirable d’une ligue douanière entre la Toscane et les Etats Romains.

Cette alliance d’intérêts une fois conclue, la Toscane, reconnaissant l’économie et la supériorité commerciale des sels marins, les demanderait elle-même à la régie Pontificale, et les prendrait, par exemple.

dans les riches entrepôts de Cervia, situés sur l'Adriatique, à 21 milles seulement de ses frontières. C’est ce quelle ferait au moins pour la consommation de ses provinces limitrophes. .N’aurait-elle pas, en effet, un bénéfice évident à préférer une denrée perfectionnée, qui, par la proximité du transport comme par l’économie de la fabrication, lui reviendrait à 4 ou 5 fois moins cher que ses propres sels de Yolterra? Restreignant dès lors la fabrication • de ces derniers produits qui lui dévorent 80, 000 fr. de bçis par année, la Toscane obtiendrait un profit de plus: celui de sauvegarder un combustible réclamé par ses belles industries métallifères, et d’aménager les forêts qui constituent une de ses principales richesses:

L’Etat Romain, de son côté, pourrait accroître et doubler même la production des salines de Cervia} or comme une amélioration en amène toujours une autre après elle, comme le transport des sels serait nécessairement suivi d’un retour utile, des échanges réguliers s'établiraient aussitôt entre la Toscane et le port de Cervia : petit port trop négligé, qui, mis en relation avec Florence et Livourne -, deviendrait un nouveau débouché de l’Italie centrale et ouvrirait une communication de plus entre l’Adriatique et la Méditerranée.