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“dites, s’opposait à ce qu’elles fussent soumises à de pareilles “obligations, le Sénat à décidé que les juges, a qui on s’adresse- “rait pour prononcer en pareil cas, devaient observer les dis- “ positions du Senatus Consulte sur cette matière.”

Le but évident de Velléien, c’est donc de restreindre la capa cité de la femme, et de diminuer son influence en frappant de nullité tous les actes qu'elle pourra faire.

Tolum obligationem senatus improbat,” dit Julien, en commentan: le Velléien.

C’est la mère, l'épouse, la femme en général que l’on attaque à cause de la faiblesse de son sexe “ Propler fragilitatem, imprudentiam imbecillitatem serûs,” et de la crainte traditionnelle de voir les femmes arriver aux fonctions suprêmes de l’état.

En un mot, ce sénatus consulte ne crée pas de droit nouveau, même à Rome, il ne fait que généraliser un édit d’Auguste, en étendant à toutes les intercessions des femmes, la même nullité qui, sous Auguste, ne frappait que l’intercession de l’épouse au profit du mari.

Justinien, dans la grande œuvre qu'il avait entreprise de concentrer en une seule, toutes les lois de l'empire, s’apitoyant sur la position faite à la femme dans la famille, et dans la société, trouva un moyen d'améliorer sog sort, en adoucissant la rigueur du Velléien.

Dès lors, il sera permis à la femme de s’obliger pour tout autre que son mari, pourvu que l'obligation ait une juste cause et qu’elle ait manifesté une ferme volonté de s’obliger.

Quant à l'engagement au profit du mari, il est radicalement nul, l’eut-elle entouré de toutes les formalités et de toutes les renonciations possibles, excepté, toutefois, quand il est clairement démontré que l’argent a été employé dans l'intérêt de la

femme.

“Nous jugeons à propos, lorsqu'une femme s’oblige pour cause de prêt, de lui prohiber de stipuler en faveur de son mari aucun engagement, soit personnel, soit de sa propre fortune, et

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nous rendons son obligation nulle, quand même elle l’aurait répétée plusieurs fois ; il sera indifférent que l’engagement soit privé ou public ; on le regardera dans lu et l’autre cas, comme non écrit, à moins qu’il ne soit clairement prouvé que les sommes prôtées ont été employées à l’utilité de la femme. Novelle 134, Justinien.”

L’Authentique “ Si qua Mulier ” (*) s'exprime encore plus clairement : “ Si une femme a donné son consentement à l’obli- ‘“ gation d’une deute pour son mari, ou si elle l’a souscrite, ou a “obligé ses biens personnels, ou s’est obligée elle-même, nous “’ordonnons qu’un engagement de cette sorte, soit nul, soit que “cette obligation ait été contractée une fois, ou qu’elle ait été “ répétée plusieurs autres ; soit que la dette soit privée ou publi- “que, et qu'elle ne soit censée ni contractée ni écrite, à “moins qu’il ne soit prouvé évidemment, que l’argent de l’em- “ prunt n’ait été épuisé en dépenses pour la propre chose de la

“ femme.”