CHAPITRE Xf

à une étoffe de laine ; il autorise un vingtième sur la longueur , et un douzième sur la largeur, et prononce une amende de dix sçhellings , pour chaque quart de verge qui ;se trouve de plus en longueur, et de vingt , pour chaque pouce de plus sur la largeur.

Je suis bien éloigné d'approuver toutes ces dispositions , attendu que les draps rentrent plus ou moins au foulon , selon la qualité des laines , la finesse du fil , la durée et l'activité du foulage; et que, lorsque le fabricant a employé les laines convenables , et rempli toutes les conditions requises pour fabriquer un drap de qualité et de dimensions connues , il doit lui être permis d'obtenir, par la rame, les longueurs et largeurs d'usage. Je borne donc la législation sur cette partie, à ce que je viens de proposer.

Pour exciter l'émulation parm i 1 es fabrican s et garantir de toute atteinte la réputation de ceux qui tiennent à honneur de perpétuer un nom respecté, il doit être défendu, sous peine d'être puni comme coupable d'un faux en écriture , de substituer à son nom , sur les bouts de l'étoffe, le nom d'un autre fabricant ou celui d'une autre ville que celle de son domicile. Les statuts donné^ià la

DE LISDCATKtE FSAJÏf

labrk|ue de Carcassunae, le 3^

portoient, article al, la peine tlu c^rcui, I

pendant six heures . pour tout manuDicto- i

rierqui apposeroil, sur ses draps, la marqnt I

d'une autre ville ou celle d'un autre &brit

cant.

Ces ruses banales d'apposer sur les draps les mots façon de Sedan , Jacon de Loitviers, etc.. doivent être défendues, parce quelles tendent à tromper le public, eti compromettre la réputation de fabriques accréditées.

Pour conuoî tre les bons fabricans , rëcompenser la bonne foi qu'ils mettent dans leurs relations et la fidélité qu'ils apportent dans leur fabricaliou, le gouvernement devroil faire une obligation à tous d'inscrire leurs uoms et prénoms sur les deux bouts de l'étoffe, de même que le lieu de leur doniiciU'.

C'est ici le moment d'examiner s'il es!

ou non de l'intérêt des manufacturas de vi^rilîer et de constater la qualité etlesdimcusions de quelques éloffes, avant d'en «ffiïctuer l'exportation. Cette questioa est l'ort dt^ticalo, et sa solution ne peut iatéfcs- «r.Tïans le moment, que nos expédibi