I. L’esclave justiciable de son maître

Aux époques royale et républicaine, le maître exerçait sur son esclave, coupable d'un délit ou d’un crime, un pouvoir de répression absolu et sans limites. Il prononçait seul et arbitrairement la peine, même la mort. Il n'avait, pour se décider, à prendre l'avis de personne ; il n'avait aucune loi, aucune règle à observer. Parfois, cependant, lorsque le crime méritait la peine suprême, le maitre jugeait le coupable en présence de {ous ses autres esclaves et faisait ratifier par eux la sentence qu'il prononçait (1). Mais ce n'était là que le fait d’un homme soucieux d’être

juste et impartial.

Le maître était hbre d'infliger à son esclave telle peine qui lui convenait et d'en déterminer le mode d'exécution : les verges, le bâton, les aiguillons, les étrivières, ou les rudes travaux avec les menoltes aux mains, les entraves aux pieds, les fourches au cou et les chaînes aux reins, le moulin, les carrières, les mines, ou bien des mutilations de toutes sortes, ou encore la mort sur la croix, sur le bûcher, au cirque sous les dents des fauves (2). Entre toutes ces peines il choisissait selon son emportement ou son caprice. L’esclave était sa chose, il le pouvait faire

périr à son gré. Tuer un bœuf eût ét6 de sa part un crime

(4) PLur., Cato major, XXI.

(2) Voir dans Dezosry (Rome au siècle d'Auguste, 4e éd., LT, p.269) la description des châtiments infligés aux esclaves.

mais non tuer son esclave. L'intérêt seul le pouvait contenir. L'eselave n'avait pas d'autre garantie ; encore disparut-elle lorsque les Romains eurent à leur service plus d'esclaves qu'ils n’en pouvaient nourrir et qu'ils purent en recruter si facilement parmi les prisonniers de guerre. Cependant les mœurs, d’abord sévères, imposaient au maître le respect de la justice et, s'il se Hivrait sur ses esclaves à des cruautés excessives, les censeurs interve-

naient parfois et lui infligeaient une 0/4 CensOorid.

Lorsque le maître avait statué, aucune puissance ne pouvait réformer sa sentence; nul ne pouvait en empêcher l'exécution. L'esclave ne pouvait même pas se. soustraire par la fuite à la peine qui le menaçait : aucun refuge ne lui aurait été assuré. Un particulier n'aurait pu le recueillir sans encourir la peine du recéleur. Les temples n'étaient pas pour lui lieux d'asile. En quelque endroit qu'il se fût réfugié, il eût été recherché ; puis, saisi, ileût été marqué au front d'un fer brülant et il eût subi un châtiment plus rigoureux et plus cruel que celui dont il était tout d’abord menacé.

On permettait cependant à l’esclave de se rendre chez un ami du maitre pour le supplier d'intercéder en sa faveur. Le maître, qu'aucune puissance ne pouvait contraindre à la pitié, se laisserait peut-être émouvoir par les prières dun ami. Mais il fallait que, dans cette démarche tentée par l’esclave, on ne püt même pas supposer de sa part une velléité de fuir (1). Tel fut, sous la République, le droit de juridiction du maître sur ses esclaves, absolu et

arbitraire. Les empereurs le devaient restreindre. Désireux

(4) Die., XXI, 4. A7, $ 4.

de soumettre tous leurs sujets à leur action et voyant avec déplaisir la trop grande autorité des chefs des puissantes familles, ils prirent pour prétexte les cruautés auxquelles ceux-ci se livraient sur leurs esclaves pour leur retirer peu à peu le droit de juger et de châtier ces derniers,

qu'ils soumirent à la juridiction de leurs fonctionnaires.

Sous Auguste, la puissance dominicale ne semble pas avoir reçu d'atteintes. Les exécutions des esclaves se faisaient encore publiquement et sans le désaveu de Fempereur (1). Mais dès le premier sièele de l'Empire, sans qu'il soit possible de préciser la date à laquelle elle fut rendue (2), une loi Petronia retira au maître le droit de condamner arbitrairement son esclave à combattre contre des animaux féroces (3). Il dut désormais en référer au juge public qui prononçait cette peine, si la plainte lui paraissait fondée.

Dès lors, les restrictions 'se succédèrent sans interruption. L'empereur Claude décréta que celui qui tuerait son esclave serait passible des peines du meurtre (4). Hadrien renouvela cette disposition et décida que les esclaves seralent traduits devant les juges publies (5). Il veilla à ce que les maîtres ne se montrassent pas d’une rigueur exces-

sive el punit ceux qui abusaient de leur puissance, allant

(1) Dro, Cass., LIV, 3.

(2) D'après LaxGe (1, 196) elle date de Néron (61 ans ap. J.-C.). D'après Becker et Wazrer, elle date de Tibère.

(3) Di" XLNIIL;F8: 44, $2° (4) Suer., Claud., 25.

(5) SPARTIAN, Hadr., 18.

jusqu’à prononcer contre eux la peine de la relégation (1). Antonin-le-Pieux rendit une constitution aux termes de laquelle celui qui aurait tué son esclave sans une cause légitime, serait frappé de la même peine que le meurtrier de l’esclave d'autrui (2). De plus, il ne permit aux maîtres de sévir contre leurs esclaves, que pour des motifs déterminés par les lois et il leur prescrivit de le faire avec mesure.

Les magistrats publics durent alors intervenir en faveur des esclaves soumis par leur maître à de trop cruels supplices. Ils durent écouter les plaintes que formulaient ces malheureux, et quand ils venaient chercher refuge au pied des statues des empereurs, ils durent les soustraire aux cruautés de leur maître, en contraignant celui-ci à renoncer à sa puissance sur eux et à les vendre (3). En outre, ils eurent le pouvoir de punir le maitre dont les rigueurs avaient été excessives. Ce fut au préfet de la ville que Sévère attribua compétence pour examiner les doléances des esclaves maltraités (4).

Malgré toutes ces restrictions successives, le maitre avait encore sur son esclave qui se rendait coupable de quelque méfat un droit de correction assez étendu. La constitution de Constantin (GC. IX, 14) nous le montre bien. Il pouvait le frapper de verges, le jeter dans les fers, pourvu qu'il eüt juste motif. Si esclave, à la suite de ces châtiments, venait à mourir, le maître n'avait nullement à

redouter qu'on lui fil crime de cette mort. L'empereur

(1) Die, I, 6. 2, àn fine.

(2) Dic., I, 6.1, $ 2:

DICO 2 EME MES es TGAT COMME NDS;

Constantin recommanda, il est vrai, aux maitres d’user de ce droit de correction avec une grande modération et décida qu'il üendrait pour coupable d'homicide celui qui aurait volontairement tué son esclave à coups de bâton ou de pierres où l'aurait livré à quelqu'un des effroyables supplices qu'il énumérait dans sa constitution.