DE LA PROCÉDURE PER SPONSIONEM DANS LES INTERDITS

S1. De la distinction des interdits en interdits prohibitoires, restilutoires et erhibitoires.

Les interdits, pour en donner la définition la plus générale, consistèrent dans une intervention spéciale du magistrat (1) qui, dans certains cas, imposait son autorité pour mettre fin aux contestations : tel est au surplus le langage de Gaius (2). Ils furent donc des ordres ou des défenses adressées à une personne, en vue de faire cesser un trouble ou d’en empêcher la naissance; de là les mterdits s'offrent toujours à nous avec un caractère personnel (3), alors même qu'ils se présentent in rem concepta sans désigner quelqu'un que l'ordre atteigne, car l’ordre abstrait ne prend vie, n'engendre

(1) D'ordinaire c'était le préteur ou le prises provinciæ. (2) Gaius, Com. IV, $ 139.

(3) Machelard, Des interd., Rev. crêt., t. XXIV, p. 349.

AT Re une obligation qu'à la condition de s'adresser à un individu qui s’est mis en situation d’encourir l'application de cet ordre.

Ces quelques mots suffisent à faire voir de suite que l'interdit diffère dans la forme de l’action ordinaire. Quand il accorde une action, le préteur s'adresse au juge pour l’autoriser à condamner ou à absoudre. Ie, au contraire, il s'adresse aux parties intéressées, à l’une d'elles ou même aux deux à la fois, selon les cas.

Une fois l'interdit rendu, il deviendra la base d’une procédure ordinaire qu'il aura servi à préparer, et c'est comme élément de celle instance que nous allons trouver la sponsio, Nous aurons à marquer son rôle; mais disons dès à présent qu'elle a été la cause d'une division des interdits. On distingue les interdits prohibitoires, restitutoires ou exhibitoires et l'intérêt de la classification consiste dans ce fait, qu’à l’époque classique, la procédure per sponsi nem était obligatoire pour les premiers tandis qu’elle était simplement facullative pour les autres. Cette division nous est indiquée par Gaius et c’est selon lui la principale (1).

On appelle interdit prohibitoire celui qui contient une défense; et celui qui contient un ordre s’appelle restitutoire ou exhibitoire, selon l'objet de cet ordre. Leur caractère se révèle toujours par la formule dont use le préteur : il réserve pour les interdits prohibi-

(1) Gaius, IV, $ 142; Inst. liv. IV, tit. XV, pr.

toires les mots rem feri veto ou veto, ne facias, ces mots élant précédés ou suivis de l'acte prohibé, et il emploie à propos des interdits restitutoires ou exhibitoires les expressions resfiluas ou exhibeas.

Avant d'insister sur la mise en œuvre des sponsiones daus les interdits, et pour bien comprendre leur rôle important. 1l faudrait savoir quels ont été au juste les interdits prohibitoires, car pour eux, je l'ai dit, la procédure per syonsionem ne pouvait être écartée. Mais cette énumération est faite par tous les auteurs, je ne la répéterai pas (1). Ils avaient trait à la protection d'intérêts très divers : ils assuraient, par exemple, la liberté des sépultures (1 pr.etS 5; D., XI, 8), la liberté de la voie publique (Dig., Liv. XLIE, tit. 1, Vlet VIT), la navigation des fleuves (Dig., XLILIL, Gt. XIE, XIIE, XIV et XV). Ils avaient, enfin et surtout, leur domaine dans le droit privé. On y retrouve, sans parler de quelques cas peu importants (2), la plupart des interdits possessoires et ceux surtout qualifiés par les textes re/inendæ possessionis, je veux dire les interdits ti possidetis et utrubi qui s'appliquent au cas d'une contestation sur la possession des immeubles ou des meubles. Ces indicalions sommaires suffisent à prouver l'importance

(1) Bonjean, Ves actions, t. Il, p. 354 ets.

(2) Interdit de arboribus c:edendis (XLIIT, 27) ; int. de glande legenda (XLAII, 28 ; intl. ne vis fral ei qui in possessionem missus est; int. de aqua excastello (L. 38, Dig., XLIIT, 20); int. de migrando (KLIHT, 32).

TUE pratique de la procédure per sponsionem dans les interdits. Nous allons l'étudier à l’époque classique telle que Gaius (1) nous la présente, sauf à revenir ensuite

sur ses origines.

$ 2. Du rôle de la sponsio et de son influence dans

la procédure des interdits à l'époque classique.

Les parties en contestation sont venues 27 jure devant le magistrat, et le demandeur à sollicité l’obtention d’un interdit en exposant les faits; le préteur 1mmédiatement de plano ou après une cognihio causæ, c'est-à-dire un examendes circonstances, fait droit à la demande. Cette cognitio précédant la délivrance de l’interdit avait lieu souvent alors qu'on ne se trouvait pas tout à fait dans la situation où l’interdit s’appliquait ; elle élait amenée aussi par la nature de certains interdits, ou parce que le défendeur, pour résister à la prétention de son adversaire, mettait en avant telle ou telle exception.

Quoi qu'il en soit, nous supposons l’ordre ou la défense du magistrat intervenu. Le défendeur n'y obtempère pas, ce qui est le plus fréquent, soit qu'il se flatte n'être pas dans les conditions de l’interdit, soit parce

(4) Gaius, Com. IV, $$ 161 à 170.

qu'il est de mauvaise foi. Il va falloir établir l'inobservalion dans une instance, et cette instance sera justement une procédure per sponsionem, car elle est obligaloire dans les interdits prohibitoires, et il faut dans les interdits restitutoires ou exhibitoires que le défendeur ait au début pris soin de l’écarter pour qu'on s’en passe.

Comment sera-t-elle organisée? Le demandeur provoquait son adversaire par une stipulation. Si, malgré l'édit du préteur, vous accomplissez tel fait, vous ne reslituez ou n’exhibez pas, me promettez-vous telle somme : voilà la sponsio; et sa présence fait dire qu’on plaide cum periculo; car, outre la condamnation que le défendeur devra encourir à cause du dommage causé, il perdra le montant de sa sponsio, qui est ici penalis.

Ayant ce caractère, elle est réciproque. Le défendeur adresse, de son côté, au demandeur, une stipulation, dont Gaius n'indique pas les termes, mais qui devail être : Si vous réclamez à tort mon abstention, la restitution ou l'exhibition, me promettez-vous telle somme? C'est la resfipulatio. Ensuite chacune des parties procédait à l’edifio achonis (1), c'est-à-dire demandait la formule correspondant à I stipulation qu'elle avait faite, c’est-à-dire la formule d’une condictio certi ex stipulatu.

(4) Gaius, Com. IV, $ 164.

= TBE

La présence de cette sponsio, au début du procès, avait une influence sur tout le reste du débat. Elle rendait nécessaire une. autre formule jointe (1) à celle qu'obtenait le demandeur, relative à l'objet du litige, à sa restitution, son exhibition, ou à la réparation du dommage causé par la contravention à la défense pour le cas où le vainqueur triompherait dans sa sponsto. Cette action s'appelait judicrum seculorium, parce que ses résultats dépendaient de l'issue des aclio:is engagées sur les sponsiones.

Ainsi le procès se présentait sous la forme d'une double action personnelle, d’une double condictio d'une part, s° paret N. Negidium (c'est le défendeur de l'interdit), A. Agerio 'défendeur), ceñntum dare oportere centum condemna, ni paret absolve; d'autre part, si paret A. Agerium, N. Neogudlio centum dare oportere, centum condemna, ni parel absolve.

Ainsi on masquait le procès réel sous un procès fictif : les parties se doivent-elles le montant de la sponso; mais celte sponsio était elle-même conditionnelle ; il fallait examiner le fond du procès, la question nais-

(1) Bonjean, Des actions, t. II, p. 429, note 2, fait observer que le texte de Gaius laisse incertain le point de savoir si la question de la restitution élait posée au juge dans une aclion distincte, ou si elle se présentait sous la forme d'une pure addition à la formule naissant de la sponsio. L'auteur ajoute avec raison que la chose est de peu d'importance; il est cerlain qu’en tout cas, les deux questions élaicnt simultanément soumises au mème juge.

MT = sant de l’interdit. Les juges ou les recuperatores avaient à trancher le débat.

Le juge se décidait-il en faveur du demandeur, il condamnait N. Negidius, le défendeur, à verser le montant de sa sponsio et, en outre, il le condamnait à restituer ou exhiber: statuant ensuite sur l’autre formule accordée au défendeur, il prononçail l’absolution de son adversaire.

Les choses pouvaient encore se compliquer. Dans certains cas, l’interdit au lieu d’être adressé à l’une des parlies que concernait seule l’ordre ou la défense, visait également les deux adversaires (1). Au lieu d’interdits simples, on se trouve en face d'interdits doubles. Et dans ce cas, chacun des plaideurs pouvait être condamné s’il y avait contravention. C'était Là, disonsle en passant, une ressemblance avec les actions /amiliæ erciscundæ, communi dividundo et finium regundorum. Les interdits doubles furent assez rares : on ne connaît que les interdits wtrubr et uli possideris (2).

(1) La procédure double où chaque partie a les deux rôles, se retrouve dans les actions de la loi en matière d'action réelle (Gaius, IV, $ 16).

(2) Il ne faudrait pas dire d’une façon absolue que dans tous les cas, l’interdit uti possidetis était double; on avait fini, on le sait(L. 8, $ 5, Dig., VIIL. 4), par l'admeltre au cas où une personne prétendait sur un fonds, un droit de servitude. Le possesseur du fonds qu'on prétendait grevé pouvait user contre son adversaire d’un iulerdit; dans ce cas, l'interdit ne pouvait être double ; le possesseur du fonds servant réclame

SR

Du reste, il faut remarquer qu'ils ne pouvaient être que prohibitoires : on comprend, en effet, qu'on puisse faire en même temps une défense aux deux plaideurs et l'on concevait difficilement un ordre enjoignant ? tous deux à la fois de restituer ou d’exhiber un mème

objet (1).

Avec cette forme de l’interdit double, on n’avançait pas la solution de la difficulté entre les contestants. Muis ce qu’on voulait c'était bien plutôt tracer une règle qui servit à guider ultérieurement le juge; et puis il y avait cette autre utilité que l'un des plaideurs reconnaissant ne pas remplir les conditions de linterdit,

la jossession entière du fonds; l'adversaire n'aspire qu'à la conlinualion des actes de la servitude, l’ordre du magistrat ne saurait donc être ufi possidelis aller ab alterutro eum fundum. Le préteur ordonnera seulement de respecter la possession du demandeur; si elle existe intégralement vis-à-vis de son alversaire, l’interdit sera simple.

A ce cas, peut-être, Gaius fait allusion (Com. IV, $ 166), car on lit entre deux lacunes : cum una inter res sponsio…

Il peut paraitre téméraire d'affirmer que cet interdit n'ayant pas la formule ordinaire de l'interdit uti possidetis, en ait gardé le nom. Mais l'inlerdit au fond avait le même but : maintenir intacte la possession d’un immeuble; il était naturel, dans ces conditions, de prendre la qualification habituelle.

Les mêmes obser\alions s'appliquent à l'interdit mentionné au Digeste (L. 3, $ 4 et 9, wti possidet.

(1) Bonjean, II, Des act., p. 366).

2 FOUES pouvait renoncer spontanément à ses prétentions pour se soustraire au danger des sponsiones.

Dans ce cas des interdits doubles, chacune des parties prétend à Ja possession et avoir droit par là au rôle de défendeur. Pour sortir d'embarras il fallait décider à qui serait la détention (1) pendant le litige : c’6tait le moyen d'éviter les rixes fâcheuses. Mais ce point n'était pas, comme dans l’actio sacramenti, laissé à la discrétion du magistrat qui devait se décider en faveur du droit le plus vraisemblable; ici les parties in. téressées elles-mêmes sont libres : le préteur adjuge la détention à qui offre la somme la plus forte à son adversaire pour le cas oùil perdrait son procès, bien qu'ayant conservé jusqu'au jugement la possession de l'objet.

I ne faut pas croire que le fait de la détention changeait le rôle des parties (2), chacune restait défenderesse et demanderesse en vertu des termes de la formule. On aurait tort de penser, disent tous les auteurs: que l'adjudicataire devenu possesseur était dispensé de faire une preuve à laquelle serait seul tenu son adversaire. Tout au plus, si celui qui a été vaincu sur la licilatio ne prouve pas son droit à la possession, son.

(4) Je dis détention el non possession, comme les auteurs écrivent d'ordinaire, car il n’a que l'extérieur de la possession, et si son adversaire triomphe dans l'interdit, sa possession et son usucapion n'auront pas été interrompues.

(2) Machelard, Des interd., Rev crit., &. XXIV, p. 433.

LRO adversaire garde l’objet alors même qu'il ne ferait pas non plus preuve de son droit. Mais comme il n'a pas prouvé son droit à la possession, il doit payer à son adversaire la somme qu’il avait promise pour cette possession sur la licitatio, s'il ne faisait pas la preuve de son droit. Cette sumuna licitationis n'était pas la seule peine pour le possesseur provisoire s'il succombaif ; car, elle n’était pas un marché à forfait au sujet de la jouissance attribuant la propriété définitive des fruits à celui qui était ainsi possesseur (1). Von prelium est fructuum, comme dit Gaius; il y avait, en outre, pour celui qui l'avait emporté dans l'enchère, l'obligation de rendre les fruits en sus de la somme promise pour obtenir le droit de les percevoir, et celte restitution promise par stipulation (2) devenait l’objet d’une instance spéciale: judiciun cascellianum (3) ou secutorium. Ces deux peines auxquelles était exposé le possesseur

. (D) Gaïus, Com. IV, $ 167.

(2) Celui qui avait été vaincu sur la licitatio, n'était pas tenu d'adresser au vainqueur cette stipulation au sujet des fruits. — Dans ce cas, si ses droits à la possession avaient élé reconnus, il pouvait se faire restituer les fruits par une instance spéciale dite judicium secutorium, mais non pas cascel- Tianum. Gaius, IV, 166 et 169, prévoit les deux cas. On ne sait au juste ce qu'était ce yudicium, mais certainement il n'intervenait que là où il n’y avait pas eu stipulation au sujet des fruits.

(3) Le nom vient sans doute du jurisconsulte Aulus Ascellius dont Horace a vanté le savoir (Art poét., v. 311), et Pomponius, l’'éloquence (L. 2, $ 45, Dig., I, 2).

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provisoire, devaient faire, sans doute, que le prix de la licitation était peu élevé. On courait, en effet, des risques sans grand profit; on n'avait guère que l'avantage d'empêcher les dégradations qu'aurait pu commettre son adversaire s’il avait eu la chose.

La possession provisoire ayant été mise aux mains d'une des parties, il intervenait la procédure per sponsionem ; tout jusque-là n'avait été que préliminaire.

Chaque partie restant à la fois demanderesse et défenderesse était libre d'adresser à l'autre la stipulation pénale qu'on a vue dans l’interdit simple : « Me promettez-vous 100, si vous m'avez troublé contrairement à l’édit du préteur » et chaque partie ayant répondu, faisait à son tour la restipulatio qu’on a vue: « Me pro- « mettez-vous 100, si c’est à tort que vous m'accusez « d’avoir troublé votre possession. »

Ainsi quatre promesses successives : deux sponsiones et deux restipulaliones, qui vont être la source de quatre formules. Ajoutons qu'il en intervient deux autres, à raison de deux promesses que nous avons vues dans le règlement de la possession provisoire; enfin, pour terminer, il y a l'instance relative à la restitution même de l’objet du litige.

Voilà le juge en présence de sept formules. Sa mission paraît difficile; mais la complication n’est qu’apparente : toules ses décisions sont subordonnées à une seule et même condition; savoir, dans l’interdil wi

possidelis, que j'ai choisi comme exemple, laquelle des

— parties avait la possession juridique au moment où l'in terdit a été rendu. Ceci posé, si le juge pense que le demandeur doit triompher, et si c'était son adversaire qui avait eu la détention provisoire, il prononce cinq condamnations contre le défendeur : condamnation sur la sponsio à lui adressée par le demandeur, condamnation sur la resfipulatio à lui adressée également par le demandeur, condamnation représentant la somme offerte comme prix de la jouissance provisoire, condamnation à la restitution de lobjet, et à défaut à une somme égale à l'intérêt qu'avait le demandeur à ce qu'elle lui fût faite; ordre de restituer les fruits perçus, sinon condamnation à en payer la valeur (1).

En même temps imtervenaient en faveur du demandeur deux absolutions, à raison des deux promesses qu'il avait faites pour répondre à la restipulatio et à la stipulation émanées du défendeur.

Si maintenant la partie qui triomphe avait eu la jouissance pendant l'instance de l’objet en litige, il y aurait en moins contre son adversaire trois condamnaüons, et il y aurait à la place en sa faveur trois absolutions à raison de la détention qu’il a eue. Cet enchainement de formalités successives indiquées par Gaius, et toutes les complications qu’elles amènent suffisent à réfuter la théorie qui s'était fait jour au sujet des in-

(1) D'après Bonjean, Loc. cit., p. 435, il faut, en effet, penser que l’action cascellienne devait avoir la forme d’une action arbitraire,

terdits et qui affirmait pour eux l'existence d’une procédure rapide et sommaire. Je sais bien qu'il ne faut pas confondre la simplicité des formes avec la rapidité; il peul y avoir entre des actes de procédure peu nombreux des délais assez longs ; mais la simplicité va d’ordinaire avec la célérité; elle en est du moins l’un des éléments, et 1l est impossible de dire ici en quoi consisterait la rapidité particulière de la procédure dont on a parlé.

Ces actes minutieux qu'on imposait aux plaideurs leur répugnaient souvent, ot ils refusaient de s'y soumettre. Gaius le constate au $ 170, commentaire IV. « Nonnulli, interdicto reddito, cetera ex interdieto « facere nolebant atque ob id non poterat. res expe- « diri. » Que faire alors? Mais le manuscrit de Gaius est demeuré presque illisible, et bien des tentatives ont été faites. C'est Studemund (1) qui nous à fourni la restitution la plus complète : Dans cette situation, dit-il, « prælor prospexit et comparavit interdicta quæ « secundaria appellamus quod secundo loco reddun- « tur. » Qu'était-ce au juste que cet interdit? I] avait pour but de venir en aide à la partie lésée, dont l’adversaire se dérobait, empêchant par là la procédure de continuer et l'instance d'aboutir. Mais quels étaient ses effets? Le manuscrit de Gaius n’a pas livré son secret.

(4) Institut. de Gaius, d’après l'apograph. de Studemund, par Ernest Dubois, t. Il, p. 521.