LE MONOPOLE DU CRÉDIT
Le monopole de la Banque a-t-il sauvé la France? — Les États-Unis. — Une citation de Bastiat. — La liberté et le privilège de l’émission. — La transition. — Opinion de Coquelin. — Du capital de la Banque. — Le monopole du crédit est une spoliation. — Pas de concurrence, pas de progrès. — Des crises financières qui résultent du monopie du crédit. — Le billet de banque.
Dans tous les temps, la tâche que nous avons entreprise aurait été des plus difficiles , tant sont grandes et l’ignorance et la routine , relativement à la question que nous avons inscrite au-dessus de ces lignes , et tant sont enracinés les préjugés que nous avons à combattre ; mais les douloureuses épreuves que la France vient de subir, rendent cette tâche plus difficile que jamais. Au moment où le territoire occupé par l’ennemi va être enfin affranchi de son odieuse présence, au moment où l’immense rançon qu’il nous a extorquée va enfin être payée, et, au souvenir, ajoutons-le , des services que la Banque de France a rendus, tant au gouvernement de la Défense nationale,, qu’à celui qui a si heureusement rétabli l’ordre dans les finances et a pacifié le pays, on nous trouvera bien téméraire , pour ne pas dire plus , de venir démontrer que cette institution est funeste au pays, préjudiciable à ses plus chers intérêts , et combien il importe de substituer au plus tôt la liberté au monopole.
Les jurisconsultes ont l’habitude de dire : Dura lex^ sed lex; qu’on nous permette de dire : Dura veritas, sed veritas !
Il a fallu toutefois qu’une conviction bien profonde nous anime , il a fallu toute la foi que nous avons dans la vérité et la justice des principes économiques, il a fallu encore toute la conviction qui nous pénètre des dangers que court la société en persistant à chercher, tout à la fois, la richesse et la tranquillité dans les voies du monopole, pour
que nous osions braver ainsi les reproches et les accusations qui ne manqueront pas de nous accueillir.
A une époque où le socialisme semblait presque devoir triompher, nous n’avons pas hésité à dénoncer ses funestes tendances, à lui arracher son masque; c’était le socialisme par en bas : nous venons aujourd’hui combattre le socialisme par en haut, et montrer qu’en cherchant à faire la fortune de quelques-uns, aux dépens du plus grand nombre, en dépit du droit et de la raison, il nous mène rapidement au dernier des cataclvsmes sociaux.
Puis, nous avons trouvé, non pas une excuse, nous n’en cherchions pas, mais un encouragement à nos efforts et une justification de notre thèse, dans un fait d’une immense portée, un fait qui portera ses fruits, dans l’histoire de la guerre de sécession aux États-Unis. Le gouvernement des États du Nord, on le sait, fut obligé, presque instantanément, de faire face à des dépenses énormes. Les ressources ordinaires étaient épuisées , les emprunts étaient ruineux.
Les États-Unis créèrent une dette de quarante - cinq MILLIARDS de francs, en y comprenant les emprunts contractés par les comtés et les villes. Le gouvernement, cependant, n’eut pas recours aux prétendues facilités que donne une Banque unique, privilégiée, et cependant il n’hésita pas à émettre, sous sa haute garantie, quelques centaines de millions de billets d’État, tout en autorisant certaines émissions des banques reconstituées sur de nou- . velles bases*, émissions dont il profitait.
Nous avons vu là un fait irrécusable qui réduit à sa juste valeur le secours que le monopole a prêté à notre gouvernement : la France n’était pas tombée si bas , qu’elle ne pût vivre sans l’aide du privilège.
On se tromperait, toutefois, si l’on croyait que les banques remodelées aient beaucoup contribué à grossir
les ressources du Trésor, ou aient réussi à maintenir en circulation un grand nombre de leurs billets.
Dans le rapport adressé au congrès américain, le 4 décembre 1865, par M. N. Mac-Cullock, secrétaire de la trésorerie, nous croyons que tous les billets de banque ou de l’État, circulant aux États-Unis le 31 octobre 1865, s’élevaient à la somme de 704,218,038 dollars.
Les émissions se répartissaient comme suit :
Émission de l’État 454,218,038 dollars.
» des banques nationales. . 185,000,000 » des banques d’État con-
' verties en nationales. . 65,000,000
i Total. . . . 704,218,038 dollars.
Il résulte de cet exposé que l’État avait émis directement plus de la moitié des billets, notes ou bons qui circulaient en octobre 1865. Cette circulation fiduciaire atteignait, en monnaie française, le chiffre de 2 milliards 816 millions et une fraction : celle de la Banque de France ne s’est pas encore élevée à cette somme au moment où nous écrivons.
Le gouvernement des États-Unis avait compris qu’il ne devait pas se mettre dans la dépendance d’une institution qui aurait pu, à un moment donné , lui imposer des conditions inacceptables.
Notons ici, en passant, que cette triple émission de près le trois milliards prouve, d’une manière irréfragable, que le fameux argument des défenseurs du monopole, ibasé uir la prétendue nécessité de l’unité de l’instrument de . ( ircLilation , du billet de banque en un mot, n’a d’autre ’ aleur que celle que lui donnent la routine et l’ignorance. Nous n’ignorons pas que l’on nous répondra immédiatement ([UC la France n’est pas l’Ainériq uc, et que nous ne
pouvons prendre d(’S leçons ou chercher des exemples chez des peiqdcs qui ne sont pas de notre race, qui n’ont ni nos traditions, ni nos habitudes. A cela, nous dirons avec J. Stuart Mill : « De toutes les façons vulgaires de se « dispenser de l’étude de l’effet des influences morales et « sociales sur l’àmeihumaine , la plus vulgaire est d’attid- « huer les différences de conduite et de caractère à des « différences naturellesindestructibles. »
’L’Écosse, pendant un siècle, l’Angleterre, la France elle-même en 1848, c’est-à-dire de nos jours, la petite île Jersey, où il existe>plus de -soixante-dix banques, Jes Colonies australiennes, 'les États-Unis, l’Allemagne, la Belgique , l’Italie, etc., ont 'prouvé par la pratique que plusieurs espèces de billets ipeuvent 'circuler simultanément. En ce moment, l’Algérie nous en ^fournit 'une autre 'preuve par la circulation simultanée des billets' de iFrance et des billets d’Algérie, malgré le mauvais vouloir des grandes administrations, et les inconcevables entraves qu’elles mettent à la circulation des premiers.
Avant d’entrer dans d’examen de la question -qui nous occupe, nous devons nous abriter *encore sous l’opinion d’un homme qui certes n’était ni socialiste, ni révolutionnaire , et dont chacun honore et vénère la mémoire. Frédéric Bastiat , qui a donné les preuves les ,plus éclatantes de son respect pour l’ordre, la famille et -la .propriété, et de sa haine ardente pour tout ce quij)ouvait porter atteinte au droit et à la justice , disait , à l’occasion des banques , dans sa douzième lettre à Proudhon, le 4 février 1850 ;
« Ce qu’on nomme l’intérêt comprend trois éléments, « qu’on a trop l’habitude de confondre :
« 1“ L’intérêt proprement dit, qui est la rémunération « du délai , le prix du temps.;
« 2® Les frais de circulation ;
« 3® La prime d’assurance.
« La liberté des banques agirait à la fois d’une manière « avorable, et dans le sens de la réduction, sur ces trois « îlémeiits. Elle maintiendrait au taux le plus bas, par les « l'aisons que j’ai dites, l’intérêt proprement dit, sans ja- « nais l’anéantir. Elle ferait tomber les frais de circula- « ion à un chiffre qui, dans la pratique, se confondrait a ivec zéro. Enfin, elle tendrait à diminuer et surtout à « égaliser la prime d’assurance, qui est de beaucoup l’élé- « lient le plus onéreux , principalement pour les classes la- « lorieuses, dont se compose l’intérêt total.
« Si, en effet, les hommes qui jouissent de la plénitude « lu crédit en France, comme les Mallet, les Hottinguer, « es Rothschild, trouvent des capitaux à trois pour cent, « on peut dire que c’est là l’élément intérêt, et que tout ce « que les autres payent en sus représente l’élément /raw, « i.‘t surtout l’élément prime d* assurance; ce n’est plus le « j mx du temps, c’est le prix du risque ou de la difficulté , « ( t de l’incertitude du recouvrement.
« Comment la liberté des banques améliorerait-elle et « ( galiserait-elle la condition des emprunteurs sous ces « 1 apports? Que le lecteur veuille bien résoudre la ques- « lion. J’aime mieux lui laisser cette fatigue que de la lui « donner.
< En cette matière, comme en toutes, la véritable solu- « lion est dans la liberté.
c La liberté fera surgir des banques partout où il y a un « (entre d’activité, et associera ces banques entre elles; « ( lie mettra à portée de chaque marchand , de chaque « «rtisan, ces deux grands leviers du progrès, l’épargne « ( t le crédit. Elle restreindra l’intérêt au taux le plus bas « ( ù il puisse descendre. Elle répandra les habitudes les « ]'lus favorables à la formation des capitaux. Elle fera « ( isparaître toute ligne de démarcation entre les classes, « ( t réalisera la mutualité des services, sans anéantir le prix
« f^u temps, qui est un des éléments légitimes et nécessaires « des transactions humaines.
« Liberté des banques! Liberté du crédit ! Oh I poui quoi,
« Monsieur Proudhon, votre brûlante propagande n’a- « t-elle pas pris cette direction? Est-ce qu’à tous autres « égards vous ne réclamez pas ce (jui est pour tous les « hommes un droit, un attribut, un enseignement, la li- « berté? Est-ce que vous ne demandez pas la liberté des « achats et des ventes? Et qu’est-ce, après tout, que le prêt,
« si ce n’est la vente d’un usage, la vente du temps? Pour- « quoi faut-il que cette transaction seule soit réglementée « par l’État ou renfermée dans le cercle de vos concep- « tions ? Avez-vous foi dans l’humanité ? Travaillez à faire « tomber ses chaînes et non à lui en forger de nouvelles.
« Admettez que le mobile qui la pousse vers son perfec- « tionnement indéfini réside en elle-même, et non dans « le cerveau du législateur. Réalisons la liberté, et l’huma- « nité saura bien en faire sortir tout le progrès que sa na- « ture comporte. S’il est possible et bon que le crédit soit « jamais gratuit ou anéanti, comme vous le croyez, l’hu- « manité libre accomplira cette œuvre plus sûrement que « votre banque : si cela n’est ni bon, ni possible, comme a j’en suis convaincu, l’humanité libre évitera les abîmes « où votre banque la pousse.
« Au nom du droit, au nom de la justice, au nom de ' « votre foi dans les destinées humaines, au nom de cette « concordance qu’il est toujours désirable de mettre en « toutes les parties d’une propagande, je vous adjure donc « de substituer sur votre drapeau à ces mots : gratuité du « crédit, ceux de liberté du crédit.... »
Après ces éloquentes paroles, qui revendiquent la liberté comme un droit, qu’il nous soit permis de rappeler les résultats de l’application du principe, que signalait Adam Smith ; « Mais quoique la conduite de toutes ces différentes
« compagnies, dit-il, n’ait pas été irréprochable, et qp’il « ait fallu un acte du parlement pour la régler, néanmoins « le commerce du pays en a évidemment retiré de grands « avantages. J’ai entendu assurer que le commerce de la « ville de Glascow avait doublé, quinze ans environ après « que les premières banques y ont été établies, et que le a commerce d’Ecosse avait plus que quadruplé depuis le « premier établissement de deux banques publiques d’Édim- « bourg, dont l’une, appelée banque d’Écosse, lut établie <i par acte du parlement en 1695, et l’autre, a])pelée banque « royale, le fut par une charte du roi en 1727. »
D’un autre côté, M. Courcelle-Seneuil , dont nul ne songi‘ra à contester la haute' compétence , nous dit : «La « liberté d’émettre des billets à' vue et au iiorteur est le « régime qui fomente le plus le commerce de banque-, et « lui permet de pénétrer plus avant dans l’atelier indus- « triel ; c’est le régime qui amène dans ce commerce la « plus grande somme de capitaux, et partant, la garantie « la plus effective et la plus considérable' que l’on puisse « offrir au public ; c’est le régime qui réduit le plus l’em- « ploi de la monnaie, et, par conséquent, le champ dans « lequel les créanciers peuvent se développer. »
Nous pouvons ajouter que quand l’émission a lieu- par P ’ivilége , et constitue un monopole , le commerce de banque devient plus exigeant, et ne pénètre dans les couches industrielles qu’au moyen d’un surcroît d’intermédiaires de plus en plus coûtfeux. Le capital enlève au tra- Vi lil une plus grande part du produit. La somme de capitaux a nenée dans ce commerce est infiniment moindre, et la sécurité, si elle existe, est achetée au prix de la rareté : et enfin l’emploi de la monnaie est moins réduit, et, par c(-nséquent, les émissions de billets ne s(! développent qii’en raison des besoins de la. haute banque, des Jeux de bourse et de la spéculation.
OO
Le monopole ne s’adresse et ne peut s’adresser (ju’aii petit nombre *; on dirait que ceux qui l’ont imaginé se sont inspirés de cette observation de M. Wells, que nous avons déjà citée : « Un gi'and nombre des meilleures intelligences « du pays en sont venues à regarder comme une vérité « fondamentale de l’économie politique que le meilleur « moyen de venir en aide aux masses est de commencer « par aider le petit nombre , et que tout ce qu’il y a à faire « pour assurer le bien-être de l’ouvrier, c’est de garantir « de beaux profits à son patron. »
Il y a longtemps que le judicieux Montesquieu a dit : « On ôte les revenus véritables de l’État à ceux qui ont de « l’activité et de l’industrie , pour les transporter aux « gens oisifs , c’est-à-dire qu’on donne des commodités « pour travailler à ceux qui ne travaillent point , et dos « difficultés pour travailler à ceux qui* travaillent. j>
Les faveurs du monopole sont réservées pour les sommités du commerce, de l’industrie et de la banque; scs opérations ne s’étendent qu’aux grands centi'es de production ou de consommation : qui donc dans les faubourgs , les petites villes, bourgs et bourgades, a jamais eu accès aux guichets d’escompte de la Banque de France? C’est pourtant dans les bourgs, bourgades, petites villes et faubourgs, que le besoin de crédit se fait le plus vivement sentir, que le crédit rendrait le plus de services, car c’est là que le travail est le plus actif, que les capitaux sont le plus craintifs et circulent le moins. Il y a des séries fort nombreuses de couches industrielles parmi lesquelles le crédit n’a jamais pénétré, car le monopole n’est pas expansif de sa nature , et douez l’administration de la Banque de toute la science financière que vous voudrez, attribuezlui les connaissances nécessaires, donnez-lui la ferme volonté d’appliquer son organisation, ses règlements et sa pratique , dans tous les coins et recoins de la France ,
comme le ferait la liberté, et vous verrez que si elle en- Ireprend et accepte celte tâche , ou elle succombera sous le taix dont elle sera surchargée, ou elle sera plus maîtresse dans l’État que l’État lui-même ; nous serons tous à genoux, les gens taillables et corvéables de quebiues par-
v^cnus financiers ; elle tiendra la fortune de la France dans 5a main.
Il n’y a pas de milieu : ou impossibilité de servir tous es intérêts qui ont besoin de crédit, ou sujétion de l’État î la banque. Le président Jackson avait compris ce danger luand il entreprit, contre la Banque des États-Unis, cette iitte pendant laquelle son pouvoir se trouva mis en baance avec celui de l’institution financière, et de laquelle 1 sortit triomphant, heureusement pour l’Union. Qui ose- 'ait dire que si cette banque eût été victorieuse, son appui 3ùt fait défaut, quelques années plus tard, à la grande nsurrection du Sud, où la majeure partie de ses intérêts îtaient engagés?
En Écosse, pendant un siècle, de nombreuses banques lont allées faire surgir et vivifier l’industrie , et régénérer ’agriculture, en établissant des succursales dans les plus )etits villages. Sauf dans les grandes villes , où sont nombre de malheureux qu’étreint l’ignorance, qui s’adonnent à ’ivrognerie, à la débauche, au jeu et à la paresse, il n’y a iPière de pauvres; le crédit, fonctionnant en toute liberté, a fourni les moyens de travailler à tous ceux qui étaient désireux d’employer leurs forces, leur temps ou leur intelligence, au mieux de leurs intérêts. Et ce qu’il y a de ; nerveilleux et qu’il importe de noter, c’est que les capitalistes se sont enrichis aussi vite, sinon plus, que ceux qui liénéficient du monopole. Ils n’ont pas accumulé leurs 1 irofits en n’ouvrant leurs guichets d’escompte ou d’a- ’-ances, qu’à ceux qui possédaient assez de capitaux pour te passer d’eux; ils ont appelé ceux qui ne possédaient rien, à jouir des avantages du crédit.
La production s’est immensément accrue, et le capital a pris loyalement sa part, avec le travail, de l’excédant de richesse qui se créait chaque année.
Est-ce que l’on a jamais monopolisé l’air ou la lumière, bien qu’on les ait imposés en frappant les portes et fenêtres d’une contribution?
Dans le Massachussets, on avait imposé une taxe de de 1 pour 100 sur le capital effectif des banques, mais on avait laissé toute liberté au commerce de banque , considérant, avec raison, que le crédit est aussi nécessaire au travailleur, que l’air à ses poumons, la lumière à ses yeux.
Calculez, si vous le pouvez, quel serait le capital des banques libres, et voyez ce que cet impôt rapporterait à l’État.
Représentez-vous ce qu’étaient l’industrie, le travail, la production , alors que le monopole des corporations , des jurandes et des maîtrises paralysait les bras bu les frappait d’incapacité ; voyez à quelle hauteur se sont élevés travail, industrie et production, sous l’égide de la liberté, et vous aurez une faible idée des merveilles que verront nos petits-neveux, quand le travail libre sera fécondé par le crédit libre.
Imaginez un pays dans lequel l’usage de la monnaie, c’est-à-dire la facilité de l’échange , serait interdit au plus grand nombre des travailleurs; demandez-vous ce que serait sa production, comparée à celle des pays où cet usage est de droit naturel et admis sans réserve, vous aurez alors une idée de ce que peut être la production d’une contrée dans laquelle la libre émission des billets au porteur et à vue est l’auxiliaire, le complément du crédit, relativement à celle du pays où cette émission est un haut et puissant monopole qui distille goutte à goutte' ses faveurs.
Avec le monopole de l’émission dans les mains de la
îanqiie de France, notre pays peut être comparé à une inmcnse salle, close de toutes parts, dans laquelle la lu- Tiièie n’arrive que par une petite ouverture pratiquée dans une des clôtures. De tous ceux qui sont dans celte iialle, il n’y a que les privilégiés qui en usent avec quelque acilité; ils se pressent autour de l’ouverture, et, en pro- Htant du mince rayon de lumière, ils l’interceptent et 1 obscurcissent plus ou moins pour tous les autres. A me- ! lire que vous vous éloignez de l’ouverture, l’obscurité devient de plus en plus grande : aux abords du rayon que hisse passer l’ouverture, on y voit encore assez clair pour îe livrer à quelques travaux, mais allez plus loin, et là on travaille à tâtons, on travaille de moins en moins, et,
enfin, grâce à l’obscurité complète, le travail cesse tout à liit.
Et cependant ce sont tous les travailleurs du pays, pris cans leur ensemble, qui font les frais de cette lumière; car, ne l’oublions pas, le travail est le vrai producteiii*, et en lui fait payer les frais et les profits d’une institution ^ui ne lui sert à rien, ou du moins qui ne lui sert qu’indirectement, et, de toute nécessité, sa part dans la distribution des produits est diminuée d’autant.
Et vous voulez que ceux qui travaillent soient satisfaits e, ne s’écrient pas; Élargissez l’ouverture, laissez venir jusqu’à nous la lumière et le crédit?
Sans doute, beaucoup d’entre eux, la grande majorité, naus le savons, esclaves de l’ignorance et de la routine, ed effrayée à l’idée qu’elle pourrait être inondée de lumière et a peur d’en être éblouie, mais vous qui jouissez d) ses rayons bienfaisants, vous n’en êtes ni effj-ayés, ni é uloLiis; vous qui en savez apprécier les bienfaits, laissez- Is donc pénétrer : plus ceux qui travaillent dans l’obscurité y verront clair, et mieux ils travailleront, et plus abond mts seront leurs produits. Vous en serez plus i icbes
vous-mêmes, car la répartition de ces produits se fera sous le règne de la liberté, c’est-à-dire le jeu régulier dé l’offre et de la demande, l’action dé la concurrence, d’une manière équitable, entre le capital et le travail; plus lè produit sera considérable, plus votre part sera importante. A’ous glanez aujourd’hui dans des sillons peu fertiles, vous récolterez aloi's d’abondantes moissons dans des champs mille fois plus féconds.
Nous le reconnaissons , le passage d’un système à un autre, du monopole à la liberté, ne sera pas sans causer quelque perturbation dans les arrangements d’un certain nombre ; ce sera comme la substitution des machines et procédés mécaniques au travail à la main. Plusieurs patrons, un grand nombre de travailleurs, ont souffert momentanément de ce changement qui fut un progrès; mais qui se plaint aujourd’hui d’avoir franchi ce pas difficile? Que si l’on nous dit que nul, parmi les travailleurs de tous degrés, ne réclame la réfoi’me que nous poursuivons, nous demanderons si les ouvriers ou patrons d’il y a un demisiècle réclamaient l’introduction des machines? Ce fut une nécessité que les uns et les autres subirent à contre-cœur, mais les entrepreneurs d’industrie ne se sont-ils pas enrichis plus vite, et la condition des ouvriers ne s’est-elle pas améliorée? Qui d’entre eux, aujourd’hui, voudrait retourner aux errements et aux travaux si pénibles et si peu productifs du passé ?
Que d’emplois féconds et fructueux il y aurait pour le capital, s’il pouvait prendre toutes les formes et s’adresser, de toutes les manières, à tous les travailleurs! Que de trésors enfouis se produiraient au grand jour!
En effet, le capital de la Banque de France s’élève à la somme de 182 millions et demi; avec cette somme, grâce au mécanisme de l’émission, l’établissement a pu escompter en 1872 pour 8,136,724,233 francs d’effets de
commerce. Nous ne nous occuperons pas des autres opérations qui consistent à escompter les l)ons du Trésor, faire des avances sur dépôts de matières d’or et d’argent, valeurs, titres, etc. Nous ne considérons la Banque que dans ses rapports avec l’industrie et le commerce; or le chiffre des escomptes ne dépasse que d’environ 1 milliard et demi celui de nos échanges avec l’étranger en 1869, importation et exportation réunies. Nous avons vu que nos échanges à l’intérieur doivent être au moins douze fois plus considérables que ceux avec le dehors. Comment donc se fait-il qu’une partie aussi grande de nos échanges reste privée des avantages que présente le crédit? Nous n’ignorons pas qu’une portion considérable do ces échanges, presque tout ce qui se vend et s’achète au détail, se fait au comptant; mais combien, cependant, combien d’échanges ne se font-ils pas à terme et dont les règlements se trouvent forcément privés du bénéfice de l’escompte à bon marché ? L escompte est une sorte de péage que doivent payer les transactions : il importe que ce péage soit aussi peu coûteux que possible et mis à la portée de tous.
En l’an XII, le bénéfice net de la Banque a été de 4,185,937 francs, ce qui représentait un profit de 12 p. 100 sur son capital : d’après la loi du 24 germinal , il ne fut réparti aux actionnaires que 8 pour 100, soit 80 francs par action de 1,000 francs. Mais la valeur de l’action s’accrut le toute la part de la réserve qui lui restait affectée.
En 1871, le dividende, toujours par action de 1,000 fr,, 5’est élevé à 30 pour 100, déduction faite de toute réserve itatutaire : aussi les actions se négocient-elles à 4,350 fr. ît peut-être au delà!
Ils sont 15,539 actionnaires, tant capables qu’incapables, qui exploitent ainsi à leur profit l’un des droits naturels que diacun apporte en naissant.
Sans doute la Banque de France offre toute sécurité, mais à quel prix?
Et encore, ce n’est qu’une sécurité relative; car, si comme nous le croyons fermement, les explosions de fureur, auxquelles le lion populaire a été en proie à plusieurs reprises, sont nées en grande partie de cette idée, que le peuple travaille et que d’autres recueillent la moisson, que tous ses labeurs, toutes ses veilles, tous ses efforts ne servent qu’à enrichir de plus en plus un petit nombre de privilégiés, tandis que lui reste éternellement lié à la meule, comme l’esclave d’autrefois, ne pensezvous pas que la Banque de France vous fait payer bien cher et ses services et leur sécurité?
Un économiste qui avait sérieusement étudié toutes les questions relatives au crédit, et que la mort a ravi trop tôt à la science, M. Coquelin, disait dans son ouvrage intitulé : Le Crédit et les Banques (1) : « On se préoccupe vice vement, et avec raison, depuis quelques années, des « moyens d’améliorer la condition des classes ouvrières. « Beaucoup d’esprits éclairés se sont exercés sur cette « question si grave, les uns par un zèle pieux pour le bien « de l’humanité, les autres par la terreur que leur inspire « cette masse d’hommes, toujours dominée et souvent « égarée par le besoin. Depuis la dernière révolution sur- « tout (celle de 1848), l’attention générale s’est portée avec « une vivacité nouvelle sur ce sujet. Rien de plus légitime « que ces préoccupations, rien de plus louable que ces « travaux et ces études, quel qu’en soit le mobile. Mais, en- « général, il faut le dire, on a procédé dans ces recber- « ches à la manière des empiriques, qui vont droit au « siège du mal, aux symptômes apparents, sans en appro-
(1) 1 vol., Guillaumin et G'*", Paris.
« fondir la cause. C’est par des mesures directement appli- « cables aux ouvriers qu’on a prétendu les relever de leur « abaissement, comme s’il n’y a pas entre toutes les « classes de travailleurs , à quelque degré qu’elles soient « placées dans l’échelle sociale, une solidarité étroite; « comme si les salaires des ouvriers se réglaient par d’au- « très lois que les lois générales de l’industrie et du com- « merce. Toutes ces études, tous ces travaux ont été et « devaient être sans résultat. Le travail, et celui des ou- « vriers comme celui des maîtres, est une valeur coince merciale, sujette aux mêmes conditions que toutes les « autres; elle s’élève ou s’abaisse selon le rapport de l’offre « et de la demande. Si elle est plus demandée qu’offerte, « c’est-à-dire s’il y a relativement plus de travaux à exé- « cuter qu’il n’y a de travailleurs, cette valeur s’élève; « dans le cas contraire, elle s’avilit. Il n’y a pas de règle « plus infaillible. Partant de là, il faut reconnaître que « l’unique manière d’élever les salaires et d’améliorer la « condition des travailleurs, c’est d’améliorer la situation « générale de l’industrie en activant la production. Toute « mesure, favorable à l’industrie en général, est aussi fa- « vorable à la classe ouvrière en particulier, et de plus , si « l’on excepte quelques mesures de prévoyance et d’ordre 1 qui sortent de la ligne industrielle , il n’y a que celles-là « qui aient une influence réelle et efficace. Mais entre « toutes les mesures propres à atteindre ce but élevé et si « digne, l’amélioration du sort des travailleurs, il n’y en « a pas de plus puissantes, de plus énergiques, que celles « qui tendent à développer toutes les ressources du crédit.
« Dans l’état présent de l’industrie, toute la force, « toute l’intelligence, toute l’industrie d’un homme, quel- « que active, quelque puissante qu’on la suppose, ne « produit rien sans capital, c’est-à-dire sans les instru- « ments qui secondent cette industrie et les matières « auxquelles elle s’applique. Les capitaux sont donc Tac-
« compagnement obligé, l’auxiliaire indispensable des tra- « vaux des hommes. Sans capitaux, point de produits, « point de travail. Aussi, là où les capitaux sont rares, le « travail trouve peu d’occasions de s’exercer; dès lors la « demande en est faible : l’offre en est, au contraire, ac- « tive, ardente, parce que l’homme a toujours besoin de « vivre, et, par une conséquence naturelle de cette situa- « tiou, ce travail, offert de toutes parts, s’achète à vil « prix; il est misérablement rétribué. Multipliez, au con- « traire, les capitaux, à l’instant les occasions de travail « se multiplient dans la môme proportion; la demande « s’accroît, et comme l’offre ne peut la suivre d’un pas « égal, la rémunération s’élève de tout l’accroissement de « la demande. Voilà comment le secret pour améliorer le « sort des travailleurs, ce secret qu’on va chercher si loin, « dans tant de régions excentriques, est presque tout en- « tier dans ces seuls mots, dans cette formule si simple : « multiplication des capitaux par le crédit. »
Nous dirions : vulgarisation des capitaux par le crédit : car le crédit ne multiplie pas les capitaux, il les rassemble, les répartit et en active la circulation. Malheureusement, le crédit n’agit aujourd’hui que conformément à la vieille maxime : on ne prête qu’aux riches, sous peine de ruine sociale. Il faut trouver le moyen de prêter à tous les travailleurs, pauvres ou riches. La liberté seule peut faire ce miracle ; malheur à nous si nous ne le comprenons pas!
« On croit faire merveille aujourd’hui, continue M. Go- « quelin, en réclamant au nom de l’ouvrier son associa- « tion avec le maître. Quelle pitié! Comme si la rémuné- « ration du travail devait s’élever par cela seule qu’elle « changerait de forme. Supposez cette association possible, « et il s’en faut bien qu’elle le soit dans tous les cas, « s’imaginera-t-on que l’ouvrier en serait pour cela mieux « partagé ? Non , il n’obtiendrait toujours , sur les profits
« réalisables , que la part moyenne dont l’entrepreneur « peut se dessaisir sans danger. Qu’il l’obtienne sous la c forme d’un salaire fixe ou d’un profit variable , qu’im- « porte, si, en définitive, la part totale ne s’élève pas? Il y a a même, dans ce dernier cas, pour l’ouvrier, un danger, « et quelques inconvénients de plus, dont il demanderait « bientôt à s’affranchir. La question n’est donc pas de « changer la forme de la rémunération, mais d’en élever « le taux. Voilà le but où il faut tendre, si l’on veut arri- « ver à quelques résultats sérieux.
« C’est une remarque générale à faire, et qui souffre à « peine une exception , que les salaires des ouvriers sont « d’autant plus élevés dans un pays que le crédit y est plus « large.
« On a prétendu, cependant, établir à cet égard d’autres «t lois. Au dire de quelques écrivains, le taux des salaires « serait ordinairement déterminé par le prix des subsis- « tances; d’où il suivrait qu’il y aurait peu de chances « d’améliorer la condition des masses , puisque toujours « la rémunération de leur travail se mesurerait assez ri- « goureusement sur l’échelle de leurs besoins. Et combien a de fois ne s’est-on pas autorisé de ce prétendu principe a pour soutenir les restrictions inhumaines qui élèvent « artificiellement le prix des subsistances? Heureusement « ce n’est là qu’une hypothèse gratuite, trop bien démen- « tie par les faits.
« On se fonde sur l’exemple de l’Angleterre , où l’on a « remarqué longtemps , il est vrai , la concordance de ces « deux faits , main-d’œuvre élevée , subsistance à très-haut a prix. De cette concordance accidentelle , et dont il était « si facile d’expliquer la cause, on a tiré, sans autre exa- « inen, une conclusion générale applicable à tous les cas.
« A. cet exemple de l’Angleterre, que n’opposait-on celui « des États-Unis, où l’on trouve, au contraire, avec une
ft main-d’œuvre encore mieux rémunérée, des subsistances « à très-bas prix ? La seule opposition de ces deux faits si- <i connus ne prouve-t-elle pas sans réplique la fausseté du « principe que l’on évoque ! A cette preuve de fait, il serait « d’ailleurs facile d’en ajouter bien d’autres, qui vieii- « draieiit au besoin la confirmer.
« Non , ce n’est pas le prix des subsistances qui détei - >> mine le taux des salaires ; c’est essentiellement l’abon- « dance relative du capital. Dans tout acte de la produc- « tion, deux puissances, deux agents sont en concours, « le capital et le travail. Selon que l’un ou l’autre de ces « deux agents abonde davantage, et s’offre avec plus d’in- « stance sur le marché, il obtient dans ce concours une « moindre part des fruits. Le capital est-il rare et recher- « ché, il ne se donne qu’à des conditions onéreuses, et le « salaire en souffre. Est-il, au contraire, abondant et fort « offert, il se donne à des conditions meilleures, et le sa- « laire s’élève d’autant. Or, comme les capitaux sont en « général plus ou moins abondants dans un pays selon que « le crédit y est plus ou moins étendu , ainsi qu’il résulte « de tout ce qu’on vient de voir, l’élévation des salaires est « tout simplement la conséquence et le symptôme de l’ex- « tension du crédit. Voilà pourquoi ce résultat favorable « se produit à la fois en Angleterre et aux États-Unis, au « milieu de circonstances d’ailleurs si différentes. Voilà « pourquoi , lorsqu’on passe de l’Angleterre en France , de « là en Allemagne, puis en Russie, en Turquie et dans les « États asiatiques, on voit les salaires décroître par degrés « à mesure que le crédit s’efface , sans que le prix des « subsistances baisse, il s’en faut de beaucoup, dans la « même proportion.
« manité; et il en est peu cependant qui soient livrées à un « oubli plus complet. »
Dans les lignes qui suivent, M. Coquelin ))rouve , de la manière la pins évidente, que l’intérêt du capitaliste est en hirmonie complète avec celui du travailleur.
« Ce qui surprendra peut-être au premier abord , re- « prend-il , c’est que l’élévation des salaires, quand elle est ^ « le résultat naturel du développement du crédit , n’est « nullement exclusive d’une production à bon marché.
« Paradoxe, dira-t-on, et pourtant rien n’est plus simple.
« C’est qu’en effet le salaire ne s’élève dans cette hypothèse « que parce que le capital , son aide obligé , son compa- « gnon nécessaire dans l’acte de la production , s’est con- « tenté d’un profit moindre; la somme totale du profit in- « dustriel n’a pas changé, et s’est répartie d’une autre « manière, et voilà tout. S’il s’agit, par exemple, de mé- « tiers à lisser, appliqués à fabriquer à façon certaines « étoffes, il se peut que le prix de la façon ne varie pas « d’un pays à l’autre, mais il se partage diversement selon « l’état du crédit. Là où le crédit est très-restreint, le fa- « bricant, propriétaire du métier, se réserve la plus grande « partie du produit en ne laissant qu’une faible partàl’ou- « vrier; ailleurs, le partage se fait par moitié ; dans d’au- « très pays enfin, le fabricant ne se réserve plus qu’une « part inégale, en abandonnant à l’ouvrier le reste. C’est « ainsi que les salaires s’élèvent sans que le total des frais « de production en soit le moins du monde altéré. Et qu’on
< ne pense pas que ceci soit une simple hypothèse, c’est
< une exacte traduction des faits. Ce que je viens de dire à
< propos des métiers à tisser s’applique, du reste, avec la
* même exactitude, à tout autre genre de production,
< quoique la différence des partages n’y soit peut-être pas
• : aussi sensible.
« On aurait tort de croire, d’ailleurs, que là où le crédit
« règne, les fabricants soient pour cela plus mal dotés; « loin de là. Si fabondance du capital leur fait une loi de « se contenter de moindres profits , elle leur permet aussi « de les répéter davantage, en établissant, par exemple, '<■ avec une fortune personnelle égale , un bien plus grand « nombre de métiers. Ce n’est même que parce que le cré- « dit permet aux entrepreneurs d’industrie de multiplier « leurs moyens d’action , qu’il les force à se contenter de « profits moindres , en sorte que ce désavantage , si c’en a est un , porte avec lui son large correctif. Ouvriers et «fabricants, tout le monde y gagne; ce qui s’explique « d’ailleurs fort bien par l’augmentation générale de la « production. « Le propriétaire d’un métier à tisser dans « l’Inde, dit M. H. C. Carey, prend plus que la moitié du « produit, et vit dans la pauvreté et la misère. Le proprié- « taire d’un petit nombre de métiers , à Lyon , prend la « moitié du produit, l’ouvrier retient pour sa part l’autre « moitié seulement ; tous les deux sont pauvres. Le pro- « priétaire de métiers, en Angleterre et aux États-Unis, « prend un dixième, laissant neuf dixièmes à l’ouvrier : « tous les deux sont donc en position de bien vivre et « d’améliorer constamment leur condition. » Ai-je besoin « de faire ressortir l’éloquence de ce rapprochement. »
On a reproché à M. Carey d’avoir oublié d’examiner : 1° si les métiers que l’on compare ont été construits par un art égal, ou, en d’autres termes, peuvent produire également ; 2“ si le nombre des métiers que font battre les divers fabricants que l’on compare est égal dans les trois localités que l’on a citées. Nous répondrons à cela que si les métiers n’ont pas été construits par un art égal, et que si le nombre des métiers n’est pas égal , la faute en est à l’absence du crédit , qui aurait perfectionné les métiers et les aurait multipliés.
Nous ne voulons pas quitter M. Coquelin sans lui faire encore un emprunt :
' Aussi, malgré les exemples, dit-il, qu’on peut citer « c ans quelques professions exceptionnelles , est-il très- « larc en France, qu’à moins d’un accident favorable l’ou- « M’ier sorte de sa condition. L’économie et l’ordre ne lui « suffisent pas, quoi qu’on en dise. Et qui ne sait, d’ail- « 1 îurs , que ces deux vertus sociales ont besoin , pour se « cévelopper chez l’homme de labeur, et triompher des « sl'ductions du moment, de voir en perspective leur « lécompense?
< Il est donc vrai qu’à tous égards la condition de l’ou- « \ rier est comparativement misérable. Et pourquoi ? Parce « eue la France repousse, par un déplorable aveuglement, t 1 ;s bienfaits du crédit, dont il est si facile de s’assurer « I l possession. Si cette cause de misère n’est pas la seule, (( c’est du moins une des plus graves, car elle atteint « 1 homme par tous les points. Il est juste de dire que les « c lasses ouvrières n’en sont pas seules affectées; le malaise « cui en résulte est général. C’est la société tout entière « q li souffre du mauvais emploi de ses forces vives. Mais « i faut reconnaître qu’à mesure que l’on descend dans
« l( !S rangs de ces hommes déshérités de la foidime, et qui « i.’ont pour tout avoir que leurs bras, le mal devient à la « f )is plus sensible et plus poignant. »
Uous avons dit qu’avec le monopole la somme des capital x employés au commerce de la banque était infiniment mcindre que si ce commerce était exercé en toute liberté.
1 n effet, les banques d’émission, en théorie comme en pratique, pas plus que les compagnies d’assurances, n’ont besoin de capital pour fonctionner et donner toute la sécurité que l’on peut désirer. La seule garantie que peuvent ofïi ir les banques réside tout entière dans leurs portefeuilles, dans les effets escomptés qu’elles détiennent jusqu’à échéance ; de même que les compagnies d’assurances n’o firent de garanties réelles que par la somme des primes qif elles ont à recevoir. En d’autres termes, le rembour-
sement des billets qu’émettent les banques est assuré par l’encaissement des valeurs contre lesquelles ces billets ont été mis en circulation, comme les compagnies d’assurances comptent et doivent compter sur la rentrée de leurs primes pour payer les sinistres qui viennent les frapper. Le capital souscrit et versé des unes et des autres n’est là que pour la satisfaction niaise du public, qui ne se rend pas compte de l’organisme et de la fonction de ces institutions. Que sont les dix ou vingt millions qui forment le capital des compagnies d’assurances, en comparaison des milliards que garantissent leurs polices ? Quel dividende le capital de la Banque donnerait-il aux porteurs de ses billets, si tous se présentaient à ses guichets ? Et c’est justement cette garantie existant en dehors du capital qui doit satisfaire les plus peureux; car il est certain qu’aucune banque n’émet et ne peut émettre de billets sans les échanger contre une valeur de même importance, comme il est certain qu’aucune compagnie d’assurances ne donne sa garantie sans recevoir de l’assuré une obligation écrite de payer une certaine prime. Voyez plutôt comment fonctionnent les compagnies d’assurances muluelles, qui n’ont recours, pour le payement des sinistres qu’elles éprouvent, qu’aux cotisations qu’elles demandent après coup à chacun de leurs adhérents , et au prorata de la valeur assurée.
Sans doute, si le public n’avait pas foi dans la sécurité que présentent les billets de banque, ces billets, à peine sortis par le guichet de l’escompte, viendraient presque aussitôt au guichet du -remboursement se faire échanger contre de la monnaie métallique. Le billet de toute banque qui jouit de la confiance du public doit pouvoir circuler régulièrement jusqu’au delà de l’échéance de l’effet commercial dont il présente la contre-valeur. La banque n’a donc aucun appel à faire à son capital pour rembourser ce billet quand il est présenté, car elle a effectué l’encaissement de l’effet de commerce. Si la banque ne jouit pas de
la confiance du public , à un assez haut degré pour que se ; billets circulent, elle n’a rien de mieux à faire que de fermer ses guichets et laisser la place à une autre : elle est dans la situation où se trouverait une compagnie d’assura ices, dont les primes ne suffiraient pas à couvrir les sinistres.
\Iais comme l’immense majorité de la nation se paye en core de mots , et ne connaît ni le mécanisme des banqies d’émission, ni même celui des compagnies d’assura ices, on court aux institutions qui ont le charlatanisme d’inscrire sur leurs affiches et dans leurs prospectus le chiffre du capital souscrit le plus considérable. Puis, quand il îxiste une banque unique, privilégiée, il arrive parfois, CO nme sous l’Empire dernier, que le gouvernement ayant be îOin de fonds, et n’osant en demander à l’impôt, engage la banque à lui prêter une centaine de millions, sous prête: de de doubler son capital!
Le capital d’une banque ne sert que dans les trois ou quatre premiers mois après la création de l’établissement, pour faire face aux demandes qui peuvent être formulées avmt que les premières rentrées aient eu lieu : celui d’une compagnie d’assurances sert jusqu’au jour où la rentrée des primes égale la moyenne des sinistres.
>la est si vrai , qu’aussitôt que l’institution fonctionne ré pilièrement, elle se hâte de convertir le capital versé en valeui’s sur l’État, en prêts hypothécaires ou en immeubl !S , à moins qu’elle ne fasse plus d’escomptes que ne le CO nporte la confiance du public, et que ses billets lui fasse it incessamment retour.
Le monopole de la banque cause la rareté des capitaux en gagés dans les affaires d’escompte , en ce sens que , si la il crié d’émission existait, il y aurait peut-être en France deux cents banques qui, au capital de cinq millions
chacune, offriraient aux craintifs une garantie réelle et tangible de 1 milliard!
Et notez que l’on trouverait ce milliard ; car, en prélevant un taux d’escompte très-modéré , les banques arriveraient à donner des dividendes de 10 pour 100 au moins à leurs actionnaires, en ayant soin, comme la Banque de France, d’immobiliser leur capital, après les premiers mois de mise en train, en bonnes valeurs sur l’État, dont les arrérages grossiraient leurs bénéfices d’autant. Mais, par suite du monopole, il arrive bien que le capital' absorbé par la banque se grossit incessamment, et approche aujourd’hui de 1 milliard. Toutefois , c’est sans profit pour le pays en général ; les fondateurs de la banque et ceux qui leur ont immédiatement succédé, ont profité de cette majoration du capital de création. Expliquons-nous. Bien que le capital de la banque ne soit réellement que de 182 millions et demi, qui, placés en rentes sur l’État, rapportent à leurs propriétaires les arrérages dont se contentent tous les rentiers, ses actions représentent aujourd’hui une somme de 730 millions , parce que le travail du pays paye aux porteurs de ces actions un supplément d’intérêt de 25 pour 100. Le dividende étant de 30 pour 100, le prix des actions s’est élevé, nous l’avons dit, à 4,350 francs * il résulte de là, qu’au lieu d’avoir engagé dans le commerce de banque seulement 182 millions et demi , les porteurs de ses titres y ont réellement mis 730 millions, dont 547 millions et demi, au moins, pourraient, au meilleur avantage du pays, être utilisés ailleurs.
Ainsi, l’élévation continue du chiffre des dividendes a fait hausser le prix des actions, et ceux qui les ont achetées en dernier lieu ont donné 4,350 francs pour ce que les souscripteurs originels avaient payé 1,000 francs. Eh bien! qui doute que si les 730 millions que valent aujourd’hui les actions de la Banque de France, au lieu d’être
abi orbés inutilement , mais coûteusement pour le pays , • cai ils ne rendent aucun service , formaient le capital de cer t quarante-six banques d’émission , à 5 millions par bai ique , répandues sur toute la surface de la France , sollici tant la production énergiquement, encourageant le travai dans toutes ses branches, au lieu de fournir un alime it aux jeux de bourse , qui doute que la richesse du pajs ne s’accumulerait pas plus vite, et ne se répartirait pas plus justement , plus également ?
€ e serait comme une multitude d’ouvertures pratiquées dars l’immense salle dont nous avons parlé, ouvertures qui l’inonderaient de lumière, et permettraient à tous de s’o( cuper de leurs travaux avec plus de facilité , avec plus de certitude sur les résultats qu’ils pourraient en espérer.
Il n’est aucun pouvoir législatif, aucune assemblée, même constituante, qui ait le droit de confisquer une faculté naturelle, comme celle de la liberté absolue des transactions, au profit d’un groupe d’individus quelconque}, au détriment de tous les autres, sous quelque prétext3 que ce soit. Il est aussi nécessaire au producteur de vendre et au consommateur d’acheter, en stipulant l’un et Taure, en pleine et entière liberté, leurs conditions et leui mode de payement, qu’il est nécessaire à l’homme de pou mir travailler et produire en toute liberté.
Q lant à l’argument tiré du prétendu intérêt des tiers, ce n’est qu’un misérable sophisme qui ne soutient pas Texnmen, car nul ne demande que tiers ou quart soit forcé de prendre en payement le billet de banque qui ne lui conviendrait pas. Avec la liberté, on évite forcément le c(urs forcé, cet état, tout l’inverse de Tîle escarpée et sans bords, où Ton ne peut plus rentrer dès qu’on en est deh( rs : on n’en peut plus sortir quand on est dedans.
L( droit de travailler et le droit d’échanger sont au-dessus les prétentions de tous les législateurs passés, pré-
sents et à venir; car, si vous supprimez ces droits, vous tuez l’homme , vous tuez votre mandant : si vous les confisquez pour en gratifier quelques-uns, vous spoliez le grand nombre d’une partie de son avoir pour enrichir le petit nombre.
Nous ne croyons pas que jamais collège électoral ait imposé à ses élus l’obligation de voter une dîme en faveur de gens qui n’y avaient aucun droit.
Ne vous étonnez pas que sous l’empire de ce système, les populations inquiètes trouvent étrange que, malgré l’immense accroissement de richesses qu’elles contribuent à créer, leur situation reste toujours à peu près aussi misérable qu’auparavant, tandis que des fortunes colossales croissent insolemment au milieu d’elles. Ne vous étonnez pas que, dans l’ignorance des vraies causes de leur misère, elles s’en prennent à ceci ou à cela, et se vengent bêtement, avec sauvagerie , au lieu de revendiquer légalement, pacifiquement, les droits dont elles sont injustement privées.
On a souvent dit que, si Louis XVI n’avait pas renvoyé Turgot et l’avait secondé dans les réformes que ce grand homme voulait entreprendre, la Fi’ance aurait échappé à toutes les misères de la Révolution. Nous le crovons sans peine, parce que jamais une révolution ne vient sans causes, et comme dit Tadage latin : Sublata causa, toUitur cffectus, supprimez la cause, l’effet ne se produit plus.
Or, voici ce que Turgot faisait dire à Louis XVI : « Nous « devons à tous nos sujets de leur assurer la jouissance « pleine et entière de leurs droits; nous devons surtout « cette protection à cette classe d’hommes qui, n’ayant « de propriété que leur travail et leur industrie, ont d’au- « tant plus le besoin et le droit d’employer, dans toute « leur étendue, les seules ressources qu’ils aient pour « subsister.
« Nous avons vu avec peine les atteintes multipliées c qu’ont données à ce droit naturel et commun des insti- « tiitions anciennes, à la vérité, mais que ni le temps, ni « l’opinion, ni les actes mêmes de l’autorité, qui semble « les avoir consacrées, n’ont pu légitimer
« Dieu, en donnant à l’homme des besoins, en Ini ren- « dant nécessaire la ressource du travail, a fait du droit « (le travailler la propriété de tout homme, et cette pro- « priété est la première, la plus sacrée et la plus impres- « criptible de toutes.
0 Nous regardons comme un des premiers devoirs de « notre justice, et comme un acte des plus dignes de notre « l)ienfaisance , d’affranchir nos sujets de toutes atteintes
portées à ce droit inaliénable de l’humanité »
Sans doute, la Banque a rendu et rend encore des ser- V ces, nous n’avons jamais songé à le nier; mais combien jilus en aurait-elle rendu, si, au lieu de s’adresser à quelques industriels, à quelques capitalistes, choisis et triés avec soin, elle avait pu ouvrir ses guichets à touttraviilleur honnête, laborieux et solvable? Mais que peut-elle fi ire , entravée par des règles inflexibles qui font sa force e sa faiblesse?
En l’absence de toute concurrence, quels progrès peut- 0 1 espérer du crédit?
Ceux qui le dispensent, moyennant finance, sont de tous piints semblables à ceux qui débitent des produits; ils Sont les serviteurs du public. Est-ce aux acheteurs ou aux vmdeurs qu’il sied d’avoir des prétentions inflexibles? Ni a IX uns, ni aux autres, quand la liberté préside aux transi étions. Dans l’organisme industriel et commercial, chacun cherche à faire triompher ses prétentions : si la transi ctioii ne peut aboutir entre Pierre et Paul, elle aura s( U dénoüment pour certain entre Pierre et Jean; mais
avec le monopole, il n’y a pas de débat, pas de discussion, il parle, il dicte, il ordonne, il est maître.
Il faut que les générations qui se sont succédé depuis le 1 commencement du siècle aient eu grande hâte de faire
leur fortune , et à toutes conditions , pour avoir subi aussi longtemps la domination absolue de cette compagnie d actionnaires !
Et dans quelle situation se trouve le commerçant qui ne peut aller frapper qu’à une porte, et qui du jour au lendemain aura peut-être la malechance de voir fermer devant lui le guichet de l’escompte? Il n’est pas un industriel, pas un commerçant qui voulût accepter un commanditaire ou associé qui se réserverait le droit de retirer son apport d’un jour à l’autre. Quelle sécurité aurait-il, quelle entreprise de longue haleine pourrait-il fonder? Tout industriel et tout commerçant, qui sollicite et obtient l’ouverture i d’un compte à la Banque se met dans la situation où se
' trouverait l’industriel qui aurait accepté l’aide d’un associé
ou d’un commanditaire facultatif.
On se demande souvent pourquoi notre commerce n’est
Ipas plus entreprenant; n’en cherchez pas la cause ailleurs,
notre commerce est prudent, il vit dans la crainte de la Banque. Quelles autres allures il aurait si quinze ou vingt j banques, indépendantes co'mme les compagnies d’assu-
rances, solides comme les compagnies d’assurances, ne se faisant pas une concurrence acharnée et ruineuse , mais travaillant comme de concert , visant un but général et un but particulier tout à la fois, tenaient boutique ouverte de crédit!
' « Le prix du prêt, dit Turgot, dans son Mémoire sur
« la formation des richesses, n’est point du tout fondé, « comme on pourrait l’imaginer, sur le profit que l’ein- « prunteur espère qu’il pourra faire avec le capital dont « il achète l’usage. Ce prix se fixe, comme le prix de toutes
« les marchandises, pai’ le débat entre le vendeur et Vache-
« leur, jDar la halance de l’offre avec la demande. On em-
« prunte dans toutes sortes de vues et pour toutes sortes « de motifs. »
Allez donc débattre le taux de l’escompte avec la Banque le France !
Il y a dans les pays d’Orient des royaumes où toute la erre appartient au roi; comme il ne peut pas la cultiver loute, et que, d’ailleurs, il est trop grand seigneur pour <^n bêcher la moindre partie, il l’octroie à ses sujets : tant
d hectares à celui-ci et tant d’ares à celui-là, le tout moyennant redevance.
L agriculture y est des plus misérables, les produits y S3nt rares, et leur rareté n’en augmente pas le prix; car 1 1 toutes les lois économiques sont faussées et ne fonctonnent plus, le peuple est trop pauvre pour se nourrir . d3 pain, et néanmoins il y a souvent des disettes, voire des fi .mines; la mortalité s’ensuit et la population décroît, P3ur augmenter de nouveau après, tant est grande l’imp ’évoyance de ces pauvres gens.
Sous le rapport du crédit, la France est de tous points comparable à ces pays : ce n’est pas que l’on dise que tout le crédit appartient à l’État; nous croyons môme que cette ttèse na jamais été soutenue; mais l’État agit comme s’il ei était le propriétaire incontesté et incommulable; il l’a oetroyé gratis à une Compagnie, qui le distribue à ceux qn lui conviennent, moyennant redevance. Les affaires ce mmerciales ne s’y traitent qu’avec difficulté, les opérations industrielles ne s’y font qu’avec peine, relativement a essor que prendraient les unes et les autres sous l’empire de la liberté. Le peuple est trop pauvre pour rien entreprendre de commercial ou industriel. Les crises y sont frequentes, et l’on y voit de ruineuses paniques; la popuat on reste sans s’accroître, accuse même une tendance à
se raréfier, et , pendant ce temps, les concessionnaires s’eni richissent et prospèrent à vue d’œil.
Ceci nous amène à parler du danger d’émissions exagé- ^ rées que pourraient faire les banques libres, et des crises
qui en seraient la suite. Nous ne pouvons mieux faire que I d’emprunter à M. Coquelin les recherches qu’il a faites
sur cette question.
« Lorsque les émissions de la Banque, dit-il, sont ar- « rivées à un certain degré, la masse des capitaux dispo- ! « nibles et cherchant un placement devient énorme; non
« pas, il est vrai , dans toute l’étendue du pays, car il n’existe « pas de moyens réguliers pour les y répartir, mais dans « tout le rayon sur lequel la Banque agit, et particu- « fièrement dans la ville même où elle siège. Il s’y mani- « feste un engorgement tel, qu’on ne sait plus littérale- « ment que devenir avec ses fonds. Les capitalistes , petits (( ou grands, se battent sur place; toutes les valeurs pu- ' « bliques s’avilissent; la Bourse nage dans l’or. Par une
a conséquence naturelle, l’afflux des dépôts à la Banque « augmente toujours. On pourrait donc étendre plus ces « hypothèses : supposer, par exemple, des émissions de I « 250 millions , et plus , comme celles de la Banque de
« France (il y a vingt-cinq ans), ou de 400 millions et I « plus, comme celles de la Banque de Londres ; mais à quoi
« bon? Ce qui précède suffit pour montrer la tendance « irrésistible des faits, et on en entrevoit déjà les consé- « quences. Quand les choses sont arrivées à ce point , on
peut dire à coup sûr que le moment de la crise approche.
a Gomment se fait-il, dira-t-on, que tout ce numéraire « surabondant ne s’écoule pas à l’étranger? Entendons- « nous. Il s’en écoule certainement une grande partie, « mais comment? Ce n’est pas par le canal des capitalistes, « auxquels appartient le droit d’en disposer, car ces capi- « talistes , occupés seulement à chercher autour d’eux un
a placement pour leurs épargnes, n’ont îiucune relation « avec l’élranger; c’est par le canal du commerce, auquel « il a été prêté par la Banque. Voici, d’ailleurs, comment « cet écoulement s opéré , sans que les commerçants « même s en doutent. Par suite de l’abondance du numé- « raire sur place, la demande des marchandises augmente <i et les prix s’élèvent. Ces prix devenant ainsi, pour un « temps, un peu supérieurs aux prix étrangers, l’expor- « tation des marchandises indigènes diminue, et l’impora tation des marchandises étrangères augmente. Les diffé- « rences sont payées en monnaie, jusqu’à ce que le trop- « plein en numéraire effectif ait cessé.
« Considérée en elle-même, cette exportation du numé- X raire ne serait point un mal; loin de là, ce serait un X bienfait réel. Au lieu de garder inutilement dans ses < mains toute cette masse de monnaie stérile , le commerce ( irait le convertir au dehors en matières brutes, en
instruments de travail, en marchandises de toutes sortes,
' qui viendraient s’ajouter au capital productif du pays.
• Malheureusement, dans l’hypothèse où nous sommes ' placés, ce numéraire exporté reste dû aux capitalistes,
< qui l’ont déposé en compte courant à la Banque ou entre <' les mains de leurs banquiers particuliers; il peut être « réclamé par eux à toute heure, et il le sera certaine- « ment un jour, si quelque grande occasion de placement « vient s’offrir. Alors il faudra le rappeler de plus loin, et « on peut concevoir avec quel embarras. Ainsi , cette expor- « tation qui, faite dans d’autres conditions, serait une « source de grands avantages , devient ici l’occasion d’un « grand péril.
<x Quoi qu’il en soit, on voit bien que l’écoulement de « ce numéraire au dehors ne change rien à la situation ,
« en ce sens qu’il ne diminue pas la somme des placements « i faire. Si les capitalistes n’ont pas effectivement ce nu-
« méraire entre leurs mains, ils sont toujours censés a l’avoir, soit dans les caves de la Banque, soit dans les « caisses de leurs banquiers, d’où ils peuvent le retirer « également à très-court terme. Ils n’en sont donc pour « cela ni moins embarrassés, ni moins pressants. Ainsi,
« loin que l’émigration du numéraire ait corrigé en cela « le trop-plein qui se faisait sentir, elle n’a fait qu’y ajouter <x un danger de plus.
« Il y a un moment, en effet, où l’engorgement des « capitaux devient tel sur la place, qu’il faut bien qu’on € leur trouve un emploi à tout prix. Les détenteurs ne « peuvent pas se résigner éternellement à n’en toucher « aucun intérêt, ou à ne percevoir, au moyen d’un place- « ment éventuel et précaire, que des intérêts dérisoires « de 2 et demi à 3 pour 100. Ils appellent donc à grands « cris ces débouchés qu’ils ne trouvent pas. Alors, c’est « tout simple, les faiseurs de projets leur viennent en « aide , et le génie de la si>éculation s’éveille.
« On a coutume de se récrier bien fort en pareil cas, et « contre les inventeurs de projets, et contre ceux qu’on « appelle leurs dupes. Comme de raison, les directeurs de « la Banque sont toujours les premiers à donner l’exemple « de ce tol/e général. De bonne foi, cependant, si le ta- « bleau que je viens de tracer est exact, un tel état de « choses peut-il se prolonger sans terme, en s’aggravant « toujours? La Banque ne demanderait pas mieux, sans « doute, elle dont les bénéfices s’accroissent sans cesse, et « qui fait, pour ainsi dire, argent de tout; mais il n’en « saurait être de même de ceux qu’elle déshérite. Et quant « aux spéculateurs, dont les capitalistes suivent la voie, « sont-ils donc si coupables eux-mêmes de céder à tant a d’invitations pressantes qu’on leur adresse ?
« On s’imagine donc des plans gigantesques pour ouvrir (( de larges débouchés à tous ces fonds inoccupés. Le pre-
(( mier venu donne le branle, et tout le reste suit. De toutes « parts, de grandes entreprises sont projetées , tantôt pour « l’exploitation de mines de houille, tantôt pour la con- « struction d’un vaste réseau de chemins de fer, quelque- * fois pour le défrichement de terres incultes, ou bien en- |
I core, si c’est en Angleterre que la scène se passe, pour j
X 1 exploitation en grand des mines d’or et d’argent du ( Nouveau Monde. Tous ces projets sont accueillis avec c transport. Il n est pas alors d’entreprise si grande dont t on s’eftraye; au contraire, les plus vastes, les plus hardies c sont celles qui ont le plus de chances de succès, parce ' qu’elles répondent le mieux au vrai besoin de la situation.
' Les listes de souscription s’ouvrent et se remplissent
< en un clin d’œil. Tout le monde s’y porte : les capita-
< lites, parce qu’ils sont trop heureux de trouver enfin ce
< débouché tant attendu j les industriels et les commer-
< çants, par esprit d’imitation, et parce que les facilités « qu’ils ont trouvées jusque-là pour l’escompte de leurs
« billets leur permettent de détourner quelque argent de |
« leur commerce. Bientôt donc les sociétés sont cousti- « tuées et les appels de fonds commencent. Alors apparaît « le revers de la médaille, et de toutes parts les embarras « surgissent.
« Aussitôt que les appels de fonds commencent, chacun ï se hâte de rappeler ses capitaux. Celui-ci court à la « Banque où il les tenait en réserve; celui-là, chez son « banquier où ils ne lui rapportaient que de très-médio- « cres intérêts. Le banquier, dont la caisse se vide, s‘a- « dresse lui-même au réservoir commun, la Banque, soit « en rappelant une partie des fonds qu’il y avait en compte « courant, soit en présentant à l’escompte un plus grand « nombre de billets. Ainsi, l’encaisse métallique de la « Banque est entamé de toutes parts. Un premier mois,
« m en retire dix millions; un second mois, dix autres;
« in troisième mois, autant; puis encore, et toujours, de
« manière que cette réserve si large se fond à vue d’œil.
« Pour comble de malheur, c’est toujours dans le môme « temps que les besoins de l’État augmentent, parce qu’il « éprouve la réaction de la disette qui se manifeste ail- « leurs. Le Trésor public retire donc ses dépôts en même « temps que les particuliers. De 200 millions, en com- « prenant les fonds de l’État, l’encaisse métallique de la « Banque tombe à 60, à 40, à 30, et peut-être au-dessous, « en quelques mois. Hier, il excédait de beaucoup le tiers « de ses obligations ; situation brillante, où il y avait «même exubérance de force, pléthore. Aujourd’hui, il « n’en égale plus le neuvième ; car la Banque doit encore « 30 millions de dépôts et 250 millions de billets; situa- « tion tout à fait anormale, impossible à maintenir, et qui « appelle à grands cris de prompts remèdes.
« Voici donc,' en résumé, la marche ordinaire de ces « événements :
« D’abord, les avances que la Banque fait au commerce, « soit par l’escompte de ses effets, soit de toute autre ma- «nière, vont croissant d’année en année, et naturelle- « ment on voit grossir aussi ses bénéfices. Cependant « cette abondance des escomptes déplace une portion cor- « respondante des capitaux des particuliers , et comme , « enraison du privilège exclusif dont la banque jouit^ les déten- « leurs de ces capitaux ne sont pas maîtres de les employer « comme elle, la masse des fonds inoccupés s’accroît tou- « jours. Par une conséquence assez naturelle, l’afflux du « numéraire dans les caveaux de la Banque et dans les « caisses des banquiers particuliers s’accroît aussi; l’en- « caisse métallique présente un chiffre de plus en plus sa- « tisfaisant à l’œil. De ces fonds inoccupés qu’on lui confie, « la Banque se sert plus ou moins pour étendre encore ses « opérations et augmenter ses bénéfices , soit en les cm- « ployant directement, soit en détournant pour d’autres
A usages son i)ro[)re capital devenu inutile. Ainsi naît une :< situation forcée, où la Banque opère uniquement avec < les tonds d’autrui, dont elle ne paye, d’ailleurs, aucun : intérêt. Uji moment vient enfin où les capitalistes grands ■; ou petits, se lassent de ne rien tirer de leur argent, et
la spéculation s’éveille. De grandes entreprises sont pro- ' jetees. Quelles entreprises? Peu importe; c’est ici que
< les circonstances peuvent varier à l’infini : quant au ré-
< sultat, il est toujours le môme. Le retrait des fonds dé-
< pensés commence ; la Banque se trouve prise au dépourvu,
' et une crise désastreuse éclate.
« Que tera, cependant, la Banque pour en sortir?
« Dans les premiers temps , elle essaye de faire tête à « l’orage. Elle multiplie ses escomptes, tant parce qu’on « lui présente en réalité, comme on vient de le voir, un « plus grand nombre d’effets que parce qu’elle espère sa- « tisfaire par ce moyen les nouveaux besoins qui se révè- « lent. Elle émet aussi un grand nombre de billets : mais,
« comme la circulation en a déjà tout ce qu’elle peut en « contenir, elle les rejette : à peine émis, ces billets se « [)résenteiit au remboursement et contribuent, avec tout « le reste, à diminuer la réserve qui décline toujours.
« L’alarme se répand dans le public, et la Banque corn- « menee à trembler pour elle-même. Elle pourrait vendre (( des rentes; mais elle les vendrait nécessairement en « baisse. En effet, toutes les valeurs ont fléchi, parce que « la (lemande est moindre. Hier, chaque portion du capi- « tal créait deux acheteurs, le propriétaire de ce capital et « la Banque qui s’en servait en attendant. Aujourd’hui, ils « )iit disparu l’un et l’autre ; il y a deux acheteurs de moins « il un vendeur de plus. Ainsi, tous les fonds baissent ra- « )idemcnt . déjà meme la Bourse a vu quelques désastres.
« :.e moyen de songer à vendre quelque 30 à 60 millions « le lentes dans un pareil moment! 11 taut donc recourir
a aux expédients. Heureuse la Banque si, dans cette situa- « tion critique, elle trouve à point nommé un souverain « étianger qui la débarrasse de ses rentes , ou une banque « d’un État voisin qui lui vienne en aide pour un prêt, ou, « enfin, quelque amas de vieilles pièces démonétisées, ou « de lingots oubliés dans un coin , qu’elle puisse immédia- « tement convertir en numéraire!
« Quand le cercle des expédients a ôté épuisé sans suc- « cès, et c’est le cas ordinaire, on en vient enfin au grand, « au suprême remède. On prend une résolution déses- « pérée. La Banque resserre tout à coup ses escomptes, « soit en élevant brusquement le taux de l’iiitérèt, soit en « refusant une grande partie des effets qu’on lui présente. « C’est le coup de grâce pour le commerce. Alors la mine « éclate, et le sol se couvre de ruines. La débâcle est gé- « nérale. Les entreprises nouvelles, commencées sous de « si brillants auspices, avortent parce que les versements « s’arrêtent. Les avances faites, les travaux commencés 4 sont perdus. En même temps, un grand nombre de 4 maisons anciennes s’écroulent : toutes les autres sont « ébranlées. C’est un désarroi universel.
« Pour la Banque, cependant, le remède employé est « efficace. H semble d’abord qu’elle devrait être entraînée « dans le commun naufrage. Mais non : il n’y a de Siicrilié « que les malheureux qui avaient étendu leurs opérations, « sur la foi des crédits accordés par elle, et qui avaient « cru pouvoir compter sur la continuité de son crédit. Dès « l’instant que tout est par terre, entreprises nouvelles et « maisons anciennes, les capitalistes, désabusés de leurs « rêves, voyant tout chanceler autour d’eux, n’osant plus « se fier à rien ni à personne, se hâtent de ramasser les 4 débris de leur avoir, elles rapportent à la Banque. N’est- « ce pas là l’établissement miique, rétablissement privi- « légié, que le gouvernement protège ? Auquel avoir
« confiance, si ce n’est à celui-là? Ainsi l’accumulation
< des dépôts recommence, pour aboutir, quelques années ' plus tard, aux mêmes résultats. On conçoit cependant
< que si, dans un pareil moment, il survenait quelque
< grande commotion politique, la Banque pourrait se voir
< enti aînée elle-meme , a moins que, pour réparer ses ( fautes, on ne 1 autorisât a suspendre les payements en
< numéraire, en donnant à ses billets un cours forcé.
« Voilà donc les conséquences naturelles de ce système « d’une banque privilégiée. Son premier fruit est une ré- « voilante inégalité dans la répartition des bénéfices, son der- « nier résultat, une catastrophe. Il donne tout aux uns et « lien aux autres^ il dépouillé ceux-ci pour enrichir ceux-là Et « loin de compenser ce vice profond en offrant au public « une sécurité plus grande, il l’environne, au contraire, « de pièges et de périls. Il trompe le commerce, en ne « l’excitant aujourd’hui que pour l’abandonner demain :
« il l’induit dans des opérations qu’il ne lui permet pas « ensuite de soutenir, et par là il l’expose à d’incalculables « pertes. Système odieux, inqualifiable, qu’un pays civilisé « aurait honte d’avoir supporté un seul moment s’il en « comprenait bien tous les abus.
« Si l’on demande maintenant comment la liberté d’in- « stituer de nouvelles banques pourrait faire disparaître « tous ces inconvénients, il me semble que la réponse est « simple. Du jour où, par l’effet des émissions de la pre- « mière banque, il y aurait sur la place une certaine « quantité de capitaux disponibles, les propriétaires de « ces capitaux se réuniraient pour former une seconde « banque et partager les bénéfices de l’autre, en entre- « prenant le même commerce. Dès lors cesseraient, et « ’inégalité que nous remarquions tout à l’heure dans la « ’épartition des bénéfices, et le danger d’un engagement * ur place, aussi bien que celui du retrait subit des dépôts.
« Les avances faites au commerce seraient, à peu de « chose près, les mêmes, sinon plus considérables ; il y « aurait seulement cette différence essentielle que les ca- « pitaux étant prêtés désormais par ceux à qui ils appar- « tiennent, ils ne seraient plus sujets à ces rappels désas- « treux qui sont la ruine de toute industrie honnête.... »
Avant de quitter la question du crédit, nous devons étudier rapidement la nature du billet de banque : car, pour la plus grande gloire et sécurité du monopole, on a voulu l’assimiler à la monnaie métallique, ou bien encore on a prétendu que c’était de l’or supposé.
Le billet de banque n’est ni de la monnaie métallique, — le bon sens le dit, — ni de l’or supposé, — la raison le prouve. Le billet de banque n’est pas autre chose que ce qu’il doit être : un billet, c’est-à-dire une promesse de payer. On l’obtient à la Banque en échange de billets de commerce, qu’il remplace avantageusement, parce qu’il est toujours, sauf les cas de cours forcé, exigible en monnaie métallique, et qu’il circule plus facilement que les effets de commerce, dont le payement n’est exigible qu’au jour de leur échéance, qui représentent presque toujours des sommes fractionnées et qui ne sont payables qu’au domicile du souscripteur. Un habitant de Marseille, quittant cette ville le 30 août, par exemple, ayant dans son portefeuille un effet de mille francs, payable le 31 août chez et par M. de Rothschild, aurait l’équivalent d’un billet de banque de mille francs. Au lieu d’aller rue de la Vrillière, il aurait à se présenter Ghaussée-d’Antin pour toucher ses mille francs en or ou en argent. Les deux billets présenteraient la même sécurité et la même facilité d’encaissement : mais là où l’avantage resterait au billet de banque serait le cas où le billet sur M. de Rothschild ne serait payable que le 15 ou le 30 septembre, ou bien encore qu’il fût payable au Havre, à Lille, à Londres ou à Francfort.
Au resfe, nous ne pouvons mieux faire, pour nous l'ésmner, que de citer l’appréciation très-exacte que fait
1 1. Horn du billet de banque dans son très-excellent traité : J /B Liberté des Banques (1) :
<i La banque agit surtout, » dit-il, « par la voie de l’es-
< compte. L’escompte n’est pas un achat de titres de
< créance. Escompter n’est autre chose que faire au por- <' teur d une lettre de change l’avance de la somme qu’il
< doit toucher k une date plus éloignée. A l’échéance, 0 l’escompté remboursera l’avance, soit indirectement, <■ quand la banque encaisse le montant chez le débiteur
< de l’escompté, soit directement, lorsque le débiteur « ne payant pas, l’escompté endosseur doit le faire à sa <■ place.
« La banque ordinaire ne manie, au profit de la défi mande, que des capitaux-argent mis directement à sa « disposition (dépôts et comptes courants) jiar leurs pro- « priétaires. Moyennant le billet de banque, elle active et « met au service de la demande, — elle fait circuler, — « des capitaux-marchandises qui attendent aux mains de « leurs propriétaires. Le billet de banque, dans sa na- « ture intime et par son effet, est une invitation adressée « par la banque aux tiers de délivrer au porteur les pro- « duits ou services qu’il convoite; l’invitation est corro- « borée par l’engagement que prend la bam[ue émetteuse « de fournir, à première réquisition, la contre-valeur en « espèces due pour la livraison faite au porteur du billet.
« Dans sa forme et sa portée juridique, le billet de « banque est un billet à ordre, signé par l’établissement « émetteur. Il ne se distingue de l’effet de commerce que « par cette particularité tout extérieure de n’avoir pas « besoin d’endossement, et d’être payable à vue.
(1) 1 vol. in-8”, Guillaumin et C‘®, Paris.
« L’endos est un supplément de garantie donné à celui « qui accepte un billet; on est naturellement libre de s en « passer, si l’on a assez de conliance dans le signataire.
« De son côté, le signataire d’un billet a tout autant de « droit de s’obliger à vue que de s’obliger à temps (1). « Aucune raison n’autorise donc à soustraire le l)illet de « banque aux lois générales qui régissent les engagements « commerciaux,
« Moins encore qu’à son préjudice, la dérogation doit- « elle s’effectuer à son avantage. Il faut que le billet jouisse « de toutes les faveurs , mais aussi subisse toutes les ri- « gucurs du droit commun. Son acceptation doit toujours « être libre et son remboursement toujours obligatoire. « Le billet où manque l’une ou l’autre de ces conditions, « et surtout si l’une et l’autre manquent, cesse d’être un « billet de banque ; il devient du papier-monnaie. Autant « le premier peut rendre de services et mérite d’être dé- « veloppé, autant l’autre est désastreux et ne saurait être « trop énergiquement repoussé.
« Les faits du passé et les faits du jour l’attestent ; sous « le régime de privilège ou du monopole , — la Banque « étant sûre d’obtenir en cas de besoin, de la faveur du « gouvernement, un régime d’exception, l’autorisation de « faillir à ses engagements sans tomber en faillite, — le « billet de banque tend fatalement à devenir du papier- « monnaie, et y arrive toujours. La banque privilégiée qui « n’aurait pas, à plusieurs reprises, manqué à ses enga- « gements est encore à naître,
« Rien de pareil n’est à redouter avec le régime de la « liberté. Quand tout le monde est libre de refuser le billet
(1) Le signataire du même billet a pareillement le droit naturel de s’obliger au porteur comme de s’obliger à ordre : mais, dans l’intérêt du monopole, la loi ne le veut pas. T. N. B.
<■ et que l’émetteur est toujours obligé de le rembourser
( en espèces, l’excès d’émission devient impossible.
« Grâce à Li faculté que donne le billet de banque de se
• procurer à tout moment la quantité d’espèces qu’il ' énonce, le billet circule en guise de ces espèces, mais
ne les remplace pas plus que le récépissé ne remplace ' le métal déposé, que le connaissement ne remplace la < cargaison qu’il atteste. Le billet est une assignation à « recevoir de la monnaie ; sa transmission de main en « main fait circuler le droit de réaliser cette assignation.
Le billet de banque n’est donc point de la monnaie.
* D’ailleurs, le fût-il, que cela ne légitimerait guère la « doctrine du monopole, du privilège, dénuée de tout fon- « dement môme à l’endroit de la monnaie métallique (1).
« La banque étant appelée en première ligne à aspirer
« le capital disponible, à aspirer tout ce qui peut devenir
« capital prêtable, plus sont nombreux et dispersés les
« appareils respiratoires, et mieux ils saisissent partout la
a matière aspirable. Les banques écossaises, d’une popu-
« lation de trois millions d’habitants, tirent, activent et
« manient cinq fois autant de capitaux que n’en tire la
« Banque de France d’une population treize fois aussi « forte.
« La banque étant appelée à déverser dans la circulation « les capitaux dont elle dispose, plus sont nombreux, dis- « persés et indépendants les appareils de distribution, et « plus équitablement, plus utilement se fait la distribution « du crédit. Un déversoir unique tout au plus inonde le « centre, mais sûrement laisse la périphérie à sec.
« L’émission fiduciaire est l’un des plus ingénieux et des « )lus efficaces rouages de la pompe aspirante et refou-
1) LÉtat ne fait que poinçonner le métal qui intervient dans toi s les échanges comme de menue valeur.
« lante. L’émission fiduciaire ayant, de plus, pour but de « faire circuler » les capitaux-marchandises, qui sont à « l’état de disponibilité dans les mains des détenteurs, plus « elle se localise, se divise, se spécialise, et mieux elle « accomplira sa tâche.
« L’insuffisance de l’aspiration des capitaux et l’irrégu- « larité de la distribution des crédits, conséquences forcées « du monopole, sont l’une des causes les plus communes « des crises, et toujours les aggravent si elles ne les pro- « voquent pas.
« La simple erreur du monopole, quand elle le pousse « aux mesures restrictives, peut engendrer des crises ou « les aggraver. Le monopole est d’autant plus porté à errer « dans le sens de l’aggravation et à persister dans l’erreur,
« qu’elle lui profite toujours ; les plus forts dividendes des « banques monopolisées appartiennent aux époques le « plus critiques. C’est le contraire sous le régime de la « liberté.
« En cas de suspension de payements , le coup, sous le « régime du monopole, atteint aussitôt la totalité de la cir- « culatioii fiduciaire; il ne porte jamais que sur une frac- « tion sous le régime de la pluralité des banques. Les « banques libres sont forcées, par leur propre intérêt , de « revenir le plus promptement possible à l’état de choses « normal ; il n’en est guère ainsi avec le monopole. Les c( faits l’attestent : les suspensions de payements, sous le « régime de la liberté et de la pluralité des banques, du- « rent des jours, des semaines tout au plus; sous le régime « du monopole, elles se maintiennent durant des années, « parfois durant des générations.
« En résumé, aucune raison de principe ou de juris- « prudence ne permet de soustraire l’émission fiduciaire « au droit commun, de la mettre hors la loi de la li- « berté industrielle. Pratiquement, le régime de la liberté
< et de la pluralité des banques offre beaucoup plus d’a- ( vantages et présente infiniment moins d’inconvénients « que le régime du monopole ou du privilège. »
Nous n’ajouterons qu’un seul mot : le régime du mono- 1 oie est un obstacle au progrès. Déjà un de scs plus ardents défenseurs a déclaré que le billet de banque, tel que nous 1 avons aujourd’hui, est le dernier mot de la science et de h. pratique, en fait de moyens de circulation. Les monopDleurs l’ont décidé, nul ne trouvera mieux que le billet d3 banque, nul n’aura plus de génie qu’eux et leurs amis!
La réponse à l’objection si banale que l’on ne peut pas pîrmettre à tout le monde de battre monnaie réside en C( ci, que la loi ne peut jamais obliger qui que ce soit à prendre un billet de banque en payement : le billet de banque n’est donc pas de la monnaie.
Tout monopole est une confiscation au profit de quelques-uns d’un droit qui appartient à tous : le monopole di crédit est une violation du droit naturel et imprescriptible de travailler; il y a là appropriation illégitime de rialiesses, et, partant, enrichissement continu des riches et appauvrissement continu des pauvres.