CHAPITRE XI

T.a législation des décemvirs avait placé la base du système des successions dans l'idée fondamentale qui avait préside à la constitution de la famille; iilf'v aristocratique, destinée à réaliser au sein du foyer domestique la puissance que Rome voulait étendre sur le inonde entier.

La succession suivait donc le lien de la

(i) Paul, lib. IV, t. ™i,n*3. Gains, III, i et suit. Ulpien, Fragm., XXVI, i. Montesquieu, liv. XXVII, th. i.

322 DE I.'ltfFL

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de

cette conumm-uité "

l'émancipation,

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rion;il ne luire

stai

t que la parenté naturelle,

incapable de le

Delà, trois cl

s de successiblcs.

En premier oruY

;, les héritiers siens, c'est-

à-dire, les enf'a;

>u pctils-enfants qui sont

sous la puissam

:ed.i

i père dont la succession

s'est ouverte. Peu importe qu'ils soient enfants par adoption. Ils sonl dans la famille an même titre que les enfants par la naissance; ils y sont par l'el'lel de lu puissance ; ils succèdent comme ceux-ci succéderaient.

Les filles en puissance .succèdent comme les mâles. Elles prennent une part égale; elles n'ont à craindre ni la primogéniture masculine, ni l'infériorité de leur sexe. Beaucoup de législations anciennes, et, par exemple, celles

de l'Ori

ht civil des romains. 3a3 e se sont pas montrées aussi

%nu est aussi au nombre des héritiers siens; n'est-elle pas assimilée à une bïïeïjitiœ loco est.

Il en est de même de l'épouse en ptiis-

Tels sont les héritiers siens. On les appelle . siens, parée qu'ils appartiennent au défunt par l'énergie de la puissance paternelle. Ils continuent sa personne (a); ils sont ses héri-

A défaut des héritiers siens, la succession appartient à l'abat le plus proche, lequel exclut le plus éloigné (3). Les agnats sont les parents par les mâles (4); ce sont ceux qui seraient tous soumis à la même puissance, si le chef le plus reculé rivait encore. Cette

(i) Bodin, liv. V : . En Perse et en Arménie, h fille - n'emportait rien ,1e L> maison que des meubles ; cou- ■ tume qui est encore gardée en Orient et presque en « toute l'Afrique. . lange Juitinien , novel. XXI

(a) L. n,D. de liber, et posth.

(3) Gains , IU , Cm. u, et loi des Douze Taules.

(4) Id. , io , per virilis scxûi personat.

à prenne en con-

r les biens et les

sacrifices clans les familles. Mais remarquons

bien qu'elle ne subsiste rju';

iu profit de ceux

que l'émancipation n'a pas

fait sortir de la

famille; car l'émancipation 1

■ompt la parenté

civile.

Ainsi voilà déjà bien des e

xcl usions engen-

drées par la nécessité de rt

specter la puis-

sance et par l'esprit de conse

rvation religieux

et anstocra tique : exclusion

endantlenTgne

directe; en titre mécomiaissii

.née de tous les

parents par les femmes.

Ce n'est pas tout : entre le

s agnats , la dif-

férence de sexe établit un

e différence de

droits. Voici comment :

La sœur est a^niite de son

frère quand elle

isl issue riu menu' père; elle

succédera donc

à son frère. La mère en puis

sance succédera

à son fils en puissance du père; car elle est, dans la famille, fille et sœur(i). Mais c'est au degré de sœur que s'arrête pour les femmes

(i) Gain», UI, 14.

SUB LE DROIT CIVIL DES ROMAINS. 3ï5

le droit de succession (1). Plus loin , elles ne succèdent plus. La tante ne succède pas à son neveu. La cousine ne succède pas à son cousin (2). Le goût cllléne des femmes romaines pour le luxe et les plaisirs dispendieux leur valut cette exclusion qui, à ce qu'il parait, n'existait pas dans le .système primitif des Douze Tables, et fut une imitation de la célèbre loi Voconia (3).

A défaut d'aguaLs, la succession est dévolue aux gentiles (4).

Si l'on veut se mettre au point de vue politique pour juger ce système de succession,

(1) Gains, III, n" [j.

(a) Gains, III, i4-a3.

(3) Paul, Sent., liv. IV, t. VIII, $ 22- J""., Insl. , lib. III , tit. Il, de UgU. agnat. succès. , % i ; I. 58, C. Ju5t. de iegit. hared. Sur la loi Voconia , voj. le Mémoire de M. Giraud. (Mém. île l'Institut, Acail. des se. morales et politi<j.. Savn/ifs tUnutgers, i. I, p. 55o.) Cette loi était ctraiisjirt' :i U Mirressi<>!i légitime i elle ne ooncernait que la r;ipai;ilé ili-s fi'inmcs de recevoir par testament. Soutenue par Caton , elle portait l'empreinte de son caractère inflexible.

(4) Caius,Hl, Coin. 17.

3a6 de l'influehce du christianisme on y verra une vigueur de conception , une intrépidité de logique qu'on ne peut s'empôcher d'admirer. Mais en se plaçant au point de vue du droit nature], que d'iniquités apparaissent dans ce chef-d'œuvre de l'aristo-

C'est ce qu'avait l'ait Caius à une époque où l'ancienne constitution avait péri, alors que l'organisation de la famille primitive perdait de plus en plus ses éléments conservateurs et son originalité (1). Aussi prodigue-t-il à la loi des Douze Tables sur les successions les épiïlu-tes tW'hvite et d'ï>«-

Il est curieux d'étudier les reproches de Caius : ils montrent les progrès de l'esprit philosophique sous les Antonins; mais ils montrent en même temps combien le rationalisme (quelque avancé <[(i il lût sur les vieux codes de la république) était arriéré luimême par rapport au mouvement qui devait bientôt après s'emparer des idées.

(1) 11 écrivait sous Marc-Aurèle.

(a) Sirictum juerit , 1 1 1 , iM. fin- jurïs iniqditjUBS, id., î5.

SUR LE IMOIT CIVIL DES HOMAISS. 3nj

Voyez, disait le jurisconsulte philosophe, combien ce droit des Douze Tables est borné et injuste (i).

Les fils qui ne sont pas en puissance, parce qu'ils ont été émancipés , ou par toute autre cause (2), ne succèdent pas, car ils ne sont pas de la famille; ils ne sont pas héritiers

Les agnats qui ont subi un changement d'état ne succèdent pas non plus ; car ce changement leur a enlevé l'agnation,

De plus, si !e premier agnat ne fait pas adition de l'hérédité, les autres degrés de l'agnation n'ont pas droit à la succession.

Les femmes agnates, autres que les sœurs, n'ont aucun droit.

Enfin les coguats, parents par les femmes (3), subissent la même exclusion ; de telle sorte que la mère, qui n'a pas été placée au rang de tille et de sœur par le manits{^), ne

(i>m, iSet.uiv.

(>) Caïus cite ce S ca US e S au »■ 20.

(3) Cognati f/iif, iirr jamnir.i .«\ni.- petsonat, mxessitudine jiutguniur. Caius, III , Corn. a4.

(4) Cïccron, dans son oraison pro Clueniio, parle

3a8 de l'influence du chbistiànisme succède pas à son fils ou à sa fille ; et son fils et sa fille ne lui succèdent pas.

Peut-on voir rien de plus contraire à l'équité? Iniquilates !

Ainsi parle Caius, et en même temps il nous donne son programme de réforme. Les éloges qu'il prodigue au préteur pour l'avoir réalisé contrastent avec ses critiques , et montrent que ses vœux sont satisfaits. Je donnerai la paraphrase de son texte (t).

D'abord ledit prétorien appelle à la succession, par le moyen détourné de la possession des biens , tous les enfants , sans distinction des émancipés et des non émancipés. L'émancipation ne rompt plus le lien civil de la parenté entre le père et le lils (2). Le nombre des héritiers siens n'en est pas diminué.

Une troisième classe de successibles est

de Sassias , mère de Cluentius , comme étant son héritière ai intestat ; ii>, ii). Sasiijs i-talt-clic fit'us loco dans la famille de son mari?

(1) III, 16 à 35.

[a) Junge Modett. , l. 1 , S a, D. qaU ord. Ulpieti , 1. 3, D. Si lab. test, null. Le prêteur accordait la possession des biens dite unde Uberi.

formée par les innovations du préteur. La genlilité s'est perdue dans les révolutions qui ont affecté les institutions publiques (1). Mais à la place de cette création arbitraire du droit civil, emportée par le temps et la force des choses ('J.}, les préteurs mettent une classe de successibles qui puisent leur vocation dans la parenté naturelle, dans le seul lien du sang.

De qui se composc-t-clle? Et d'abord i°des agnats émancipés; car s'ils ont perdu la parenté civile, ils ont conservé la parenté naturelle : celle-ci doit donc être prise en considération. Mais un agnat , resté tel, les exclura par la puissance de l'agnation , quand même son degré de parenté serait plus éloigné.

2° Les femmes agnates , autres que les sceurs, sont appelées dans ce troisième degré. Elles succéderont, s'il n'y a ni héritiers siens, ni agnats.

3" Les agnats qui viennent après le refus

(i) On en trouve di-s hmci's <l<ins Suétone. Voyez le» Vies de Cétar, I ; — Claude , XXV; — Fileli., L (5) Caius, UI, 17.

de l'agnat le plus proche étaient repousses par l'ancien droit; mais le droit prétorien les fait reparaître comme parents, et les place dans la troisième classe fie suecessibles.

4° C'est là aussi qu'il accueille les parents par les femmes, les eognats si dédaigneusement méconnus par la loi des Douze Tables, si i ni pitoyablement sacrifies à la conservation des biens, du nom, des sacrifices.

5° Et les enfants que l'adoption a placés dans une famille étrangère, et qui se rattachent à leur famille naturelle par le sang.

Voilà le tableau des innovations du préteur, telles que les résume Gains. Elles sont ingénieuses; un art subtil, tout en mainteriant les trois classes de création aristocra-

à la famille naturelle, exclue primitivement par la famille civile; la succession naturelle a trouvé protection, et la législation ne la repousse plus. C'est un grand effort; c'est un heureux résultat.

Mais est-ce là le dernier mot du perfectionnement philosophique ?

Non, sans doute! et cependant Caius s'en contente ; il semble croire que toutes les ini-

qnités de l'ancien droit ont été suffisamment corrigées (i). II ne porto pus plus loin son ambition , et fait taire désormais ses critiques.

Mais quoi donc! il ne. reste rien à faire lorsque l'équité n'est placée qu'en troisième ordre, lorsqu'elle n'est autorisée à montrer ses droits qu'autant que les conceptions du droit civil ne trouveront pas matière à intervenir... ! Quoi! tout a été dit parce qu'il a été permis à la parenté naturelle de faire entendre une voix timide dans les cas seulement où la parenté civile manque on s'abstient? Est-ce que l'équité doit rester suivante et subordonnée? Est-ce que le droit n'est pas imparfait tant que l'élément civil ne s'est pas transfusé en elle?

Mais Gains, quelle que fût la supériorité de son esprit, étnit trop enlacé dans les fictions du droit civil et dans les préjugés de son éducation païenne, pour s'élever à des idées que le christianisme pouvait seul rendre ■eiabk»(»).

(i) 111, Corn, a 5. Uni juns iniquittttes edicto prœtorii emendatœ suit.

(a) Son cœur était d'ailleurs froid comme celui d'un

33a de l'influence du christianisme Examinons l-ii effet les lacunes qui existent

J'ai dit que les filles héritaient de leur père. Mais leurs enfants auront-ils leur part dans ]a sueeession île ce dernier? la réponse est triste à faire. Us enfants des filles ne naissent jamais dans la famille de leur grand-père maternel; ils n'ont avec lui (jue des liens de cogitation , et point d'agnation. Ils ne sont donc pas héritiers siens; ils ne sont pas non plus agnats, et dès lors le préteur ne les appelle qu'en troisième ordre, c'est-à-dire, à défaut des oncles et des tantes, ou bien, ceux-ci manquant, à définit de tous les agnats. Là se borne son bienfait!! Mais ce palliatif, qui satisfaisait Caius, sera trouvé insuffisant

traînés vers le droit équitable parla grande lumière qui brille sur la société, tandis que tous les autres Ihinbeau* s'éteignent peu à peu. Vaientinien le Jeune , donnant la préfé-

géomèae. Voj., par exemple, I, Corn. 53, in fine , la raison qu'il donne de l'adoucissement du sort des esclaves.

rence à la voix du sang sur des combinaisons arbitraires, appellera les enfants de la tille à

cueillir les deux tiers de ce que leur mère aurait recueilli (i). Ainsi voilà les petits-enfants par la fille qui franchissent d'un saut la classe des agnats, et sont incorporés parmi les héritiers siens!

Toutefois , le droit des agnats ne sera pas

admis en premier ordre et coi

unie héritiers

siens auront sans doute la préf

agnats, qui ne forment que le ;

mais i!s ne les excluront pas ci

.mplétement;'

il. leur laisseront prendre le qi

iart. Valenti-

nien réservî le qi»rl à l'.gntt

ie, devant la-

quelle les novateurs s'inclinent t

en la mutilant !

Mais ce respect pour des p

réjugés a'ar-

rètera pas Justinien.

(i) L. 4 , C. Théotl. de IcgU. hœreâ.

liiir.i i.lo Godefroy.

(a) V. Godefroj sur cette loi.

Ce prince voulut, en effet, que les enfants de la fille représentiissent entièrement leur

qu'à l'égard des agnats (a). Ce fut donc seulement à ce moment que la nature fut pleinement en possession de ses droits.

Quant à l'Occident, auquel les lois de Justinien ne s'adressaient pas, les mœurs y faisaient d'elles-mêmes ce que la législation n'avait pas opéré. Car nous voyons par les

contre le concours des héritiers siens et des agnats par des testaments et des codicilles qui avaient pour but d'assurer aux petits-enfants des droits égaux à ceux de leur mère (3).

Autre vice capital du système prôné par

La mère qui n'est pas in manu, ne peut être agnate de ses enfants, et ses enfants ne sont

(i) Nov. 18, c. 4; n8, e. 1.

(«) L. oit, , C. i/e suis et ligit. harad.

[Z) Miiruulf., !il>. Il, t. [0. Il esl dit : consangmriilnlis

svn ijE droit civil des Rosr*irî9. 335 pas agnats par rapport à elle (i). De plus, 1h mère n'a pas il héritiers siens, puisqu'elle est incapable d'exercer la puissance paternelle, fl n'y a donc pas île succession légitime réciproque entre la mère et ses enfants. Seulement le préteur vient au secours de la parenté naturelle en appelant ces personnes à la tête du troisième ordre, c'est-à-dire, à défaut d'agnats (a). [1 suit de là que la parenté civile a un avantage marqué sur la plus sacrée des parentés naturelles. La mère est exclue de !a succession de son iils par les oncles ou les cousins agnats; les enfants ne viendront à la succession de la mère qu'à défaut de ses frères consanguins ou autres agnats.

Il est vrai que le sénatus- consulte Orpiiitien, rendu sous le règne de Marc-Aurèle et

(i) Cûius, ]. 19G, S i, D. de vert, sigaif. , et dans ses Inst ,111, M, ii.

(3) Ulp., FmgOb, U1..XXVI, 7. Étnil-ce à ce litre que Sassias, mère du Clucntius, est rqnvsenléc parCicéïon comme devant lui s<n-i:i : iler nh iiitc.itat:' \Pro Clttcntîo, i5, ig.)

336 de l'influence du christianisme lie Commode (i), avait été bien au delà de ces inventions du préteur en ce qui concerne les enfanls; car il les avait appelés à la succession maternelle à l'exclusion de tous les agnats. Je conviens que c'était là un hommage à la parenté naturelle, et que ce grand acte de justice a précédé le règne des empereurs chrétiens. Mais il faut avouer aussi qu'il était le plus facile de tous et le plus urgent; car, quand il est question des enfants, y a-t-il des barrières qui ne doivent sur-lechamp s'abaisser ?

Quant à la mère, le droit civil avait ree.u également quelques atteintes ; mais elles étaient plus timides. Le sénat us - consulte Tertyllien (a) avait placé au nombre des agnats, et rapproché par conséquent de la succession de ses enfants,. la mère qui avait le jus liberorum, c'est-à-dire trois enfants quand elle était ingénue, et quatre enfants quand elle était affranchie (3). Ce n'était là

(1) 1%, Fragm., L XXVI, n" 7. lustïnien, InsL de naime, Orphit,

(2) ltenciii sous Anlonin le Pieui (an J)Il).

(3) Inst. de senatusc, Teityll.

qu'un appendice à la loi Pappia Poppœa. Une politique intéressée y tenait plus de place que la voix de la nature; car les mères qui n'avaient pas le privilège d'une aussi grande fécondité restaient reléguées dans le rang des cognats.

Constantin entreprît une réforme; il s'y appliqua par une de ces lois que l'histoire signale comme se rattachant à un système de refonte des mœurs et des lois (1). S'il n'alla pas aussi loin que le grand réformateur du sixième siècle, Jiisthiien , c'est qu'il rencontra plus d'obstacles et de préjugés. Rappelonsnous que l'agnation conservait une partie de son prestige, qu'un reste de ces idées aristocratiques qui se glissent jusque dans le sein de la démocratie continuait à donner un prix exagéré à la conservation des biens dans la famille, et qu'il fallait nécessairement transiger avec de telles préoccupations.

(i) Godefroy cite à ce sujet ces paroles de Naiarius : Kegendis moribu*, Ir.ir-^miris vitiis, novœ leges cons- ■ tïtutœ ; velerum calumniosœ ambages lecisEe caplanda; simplicilatis laqueos perdiderunt. ■

338 de l'influence bu chrotiànisme

La constitution de 3ai (i) établit donc que la mère qui n'aurait pas le jus lîberomm enlèverait aux oncles agnats, à leurs enfants et petits-enfants, le tiers de la succession, excluant du reste tous les autres agnats plus ou moins éloignés. Ainsi voilà le droit des mères généralisé ! elles sont successeurs légitimes par le droit commun. La maternité a reçu sa consécration dans les lois ! Toutefois , pour compenser cet avantage qui privait l'agnation' d'une prérogative considérable, Constantin voulut que la mère qui aurait le jus liberorum n'exclût plus, pour le tout, les oncles agnats , leurs enfants et petits-enfants, mais qu'elle leur laissât prendre le tiers de la succession.

Cette constitution ne s'occupait pas du cas où le fils laissait des frères consanguins.

Valens régla ce point en 36g (2) ; ii voulut que les frères consanguins non émancipés

(1) L. I , C. Théod. de legit. hœred,, avec le Corn, de Godefroy, et la 1. 2, C. Théod, de inof. testamento, de3n.

(a) L. a, C. Théod. de legit. hœred, , et Godefroy.

écart tissent la ii] ci'c l'ii tot:iliti.', il

lais que la

mère eût la préférence sur eux :

;'ils étaient

Valentinien III revint là-dess

us en faii.

Placidie régnait alors sous son n<

mœurs chrétiennes avaient élevé

ii l'empire ; les femmes impératrici

dans les lois la douceur des m

tiennes.

La mère exclura comme auparavant tous les agnats plus éloignés que les oncles, et leurs enfants et petits-enfants; mais quand elle rencontrera ces derniers ou bien des frères , le partage ne sera plus tel que Constantin et Valeus l'avaient réglé : il sera plus avantageux. La mère, soit quelle ait le jus Uberorum, soit qu'elle ne l'ait pas, prendra les deux tiers de l'hérédité et laissera l'autre tiers à l'oncle agnat ; le jus liberomm s'évanouira dans ce cas, et toutes les mères seront traitées sur un pied d'égalité (2).

Si la mère se trouve en concours avec un

(!) Gibbon, t. VI, p. lia.

(i) L. 7,C. Theod., toc. cit.

frère consanguin , et que celui-ci soit émancipé, au lieu d'être exclu en totalité par la

lui fera pas perdre ses droits entiers comme

quelque [joint dans l'agnation (1).

émancipés, la mère est primée par eux pour

/■oram(a). Du reste, quand le défunt ne laisse que des sœurs consanguines , celles-ci n'ont pas, comme les frères, le droit d'exclure la mère qui a le jus liburvrum ; elles partagent par moitié avec celle-ci (3).

Tel était l'état des choses quand arriva Justinien. L'équité avait certainement avancé par les lois dont je viens de retracer les traits principaux. Néanmoins elle se déballait encore en pénibles tiraillements avec la superstition de l'agnation , du jus liberorum et de

(i)L.7,C. Tliïot!., toc. cit.

(î) Insl. Ae Justin. , de senatusc. Tertyll. , $ 3. (3) Valentinien III , L 8, C. Théod. de legit. kared. Insl. de Just., toc. cit.

SUR LE DROIT CIVIL DKS KOMSINS. 34 1

l'émancipation, débris vénérés de systèmes dont le sens primitif s'était perdu.

.lustinien comprit que ces ruines n'étaient qu'un embarras. 11 en déblaya le terrain du droit naturel par deux mémorables constitutions de 5a8.

La première ayant égard à la nature (respicimtes ad naturam ) , aux dangers et au travail de l'enfantement, qui soumettent toutes les mères sans distinction aux mêmes épreuves, rejeta comme une impiété {impium esse.) les distinctions du jus Uberorum. Les femmes qui n'avaient qu'un enfant, comme celles qui en avaient quatre, les affranchies comme les ingénues, eurent des droits égaux ; elles furent appelées également à la succession de leurs enfants, et le droit privilégié se convertit en droit commun (i).

Par la seconde constitution , .lustinien préféra la mère aux agnats; tous furent exclus par elle. La mère n'eut plus pour concurrents que les frères et sœurs du défunt; entre eux

(i) Inst. detenatusc. Teriytt., S 4 } 1. a , C. de suce, liber.; et Cujas sur cette loi.

34a de l'influence pu chhistianisme la cogna ti on fut déclarée égale à l'agnation, et donna ouverture aux mêmes prérogatives.

S'il n'y avait que des sœurs , la succession se partageait par moitié entre elles et la mère. S'il y avait des frères , elle se partageait par portions viriles (i).

Telle est l'histoire des vicissitudes par lesquelles la maternité est passée, pour prendre dans la succession le rang que lui assigne la nature. Elle le doit évidemment à un ensemble de causes que le christianisme a développées; c'est ce que je crois avoir démontré dans le chapitre de ce mémoire qui traite de la condition des femmes.

Voyons maintenant la destinée de l'émancipation comme cause de diminution des droits successifs. J'ai dit que l'émancipation rompait l'agnation et rejetait l'agnat dans la troisième classe de successihles. Ce préjugé dura longtemps. Vers 4°.8, une réforme fut entreprise; mais elle ne J rit que partielle.'

Anastase assura le droit d'agnation aux frères et sœurs émancipés , qui furent admis

(i) L. ult., C. de senatasc. Tertyll. Inst-, loe. dt, $ 5.

à l'hérédité légitime en concurrence, mais non pas par égales portions, avec les autres frères et sœurs restés dans la famille. Les enfants du frère émancipé restèrent parmi les cognats (1).

Ainsi donc , la législation était loin d'avoir rendu à la nature ses droits imprescriptibles. Jnstinien fut fidèle à sa mission de réformateur. Il leva toutes ces différences, et l'émancipation ne fut plus une cause d'inégalité (a). C'est ainsi que le droit s'élevait peu à peu à des conditions plus équitables et plus humaines. Chaque jour faisait tomber un pan de muraille du vieil édifice; mais chaque jour aussi apportait au droit naturel les précieux matériaux de sa reconstruction.

En voici un autre exemple ;

Comme je l'ai dit plus haut, les femmes agnates plus éloignées que la sœur ne succédaient que comme cognâtes. Ainsi une tante était exclue par un agnat d'un degré plus lointain. Cette inégalité déplut à Justinien; sa

(1) Inst. de successions cognatorum, % 1.

(a) L. (5, % i, a, 3, C. Jelegit. luered. (An 534.)

344 i'e l'influence du christianisme constitution de 53a (1), fondée sur l'égalité naturelle de l'homme et de la femme (il disserte longuement là-dessos) (2), lit disparaître des différences impies (non piarn dijfercntiam) entre les agnats et les agnates.

Cependant la distinction entre les agnats et les eognats, quoique affaiblie profondément, subsistait toujours. Au milieu de ses réformes, Justinien continuait à la respecter; la preuve eu est que lorsqu'il donnait des droits à quelque cognât privilégié, il prenait pour couleur de le placer dans la classe des agnats (3). C'est ce qu'il avait fait pour les frères et sœurs émancipés (4) ou utérins (5) , et pour leurs enfants ((>). Mais tout cognât qui n'avait pas été élevé au rang d'agnat était primé par un agnat plus éloigné (7).

(1) L. i4, C. de legit. hcered.

(a) C'esl une tlièse qu'il affectionnait. Voyez, par exemple, sa novelle ai.

(3) Insl. de succès, cogitnt.

(4) L. |5, S i. 0, 3, C. de legil. hœred.

(5) L. ult., C. deienatasc. Tertyll.

(6) L i4,S 1, C. de kgit.hœnd.

(7) 5, C. de legit. kœred.

SUR LE DROIT CIVIL l>ES ROMAINS. 345

Mais bientôt Justinien se fatigua de marcher dans cette ornière. Il vit combien de disparates et d'anomalies déparaient les nontout qu'elles avaient cherché à se greffer sur

brisa donc cette mosaïque. A !a place de tant d'éléments si divers et si contraires, il jeta les fondements d'un système aussi remarquable par sa nouveauté et son unité que par les vues humaines qu'il réalisa.

Ce système est fondé sur les lois de la nature; le degré de l'affection entre parents règle désormais l'ordre des siiecessililes. Ce n'est plus le lien de la puissance qui sera compté, c'est le lien du sang. Le principe aristocratique disparaîtra devant l'égalité naturelle; dans sa chute il entraînera la ruine complète des préférences asiatiques. La parente utérine sera aussi sacrée que la parenté consanguine; il y aura des parents , il n'y aura plus d'agnats.

Dès lors, et par une marche simple et naturelle, la succession sera dévolue en premier ordre aux descendants, soit qu'ils soient en puissance, soit qu'ils soient .mi juris. La

346 de l'influence nu christianisme puissance paternelle ne sera plus admise à réclamer la' prééminence sur les choses que le fils décédé possédait en toute propriété.

A défaut de descendants, la succession remonte aux ascendants sans que la paternité procure de privilège sur la maternité; que s'il existe des frères et sœurs, il se fait un partage entre eux et ces ascendants.

Lorsque les ascendants manquent, la succession marche en collatérale ; et là elle s'arrête dans la main des personnes les plus étroitement unies au défunt par les liens du sang. L'on ne distingue ni les sexes , ni l'origine des biens. Les lignes masculines et féminines sont confondues et égalées (i).

Tel est le système conçu par Justinien et ses conseillers ; système le plus philosophique et le plus parfait qui ait jamais été formulé, et qui suffirait à lui seul pour faire absoudre cet empereur des reproches qu'on lui a adressés. Cette belle création a survécu à toutes les atteintes de la barbarie, à la résurrection

(i) Mot. 118. An 54o.

SUR LE lu; OIT CIVIL DES ROMAINS. 3^7

âge, et aux intérêts si vivaccs de la féodalité. Notre Code civil s'en est emparé , et a trouvé en elle sa plus belle page. Elle est le programme des opinions les plus libérales et les plus sagement progressives.

Mais comment, dans un siècle où tant de eboses déclinaient, Justinien s'est-il élevé à cette hauteur? Cette question ne me paraît pas difficile à résoudre.

Au VI* siècle, tous les ressorts de l'ancienne civilisation étaient définitivement usés ou rompus; les études grecques, qui avaient poîi Home et formé ses grands génies, s'étaient éteintes par la suppression de la fameuse école d'Athènes (i) , cette patrie littéraire de Cicéron et d'Horace. Le polythéisme rendait le dernier souffle par la mort volontaire de son dernier représentant, le patricien Photius (a). Dans l'ordre politique, l'aristocratie romaine avait descendu tous les degrés, et son image partout ef lacée avait fait place à l'égalité d'obéissance sous le despotisme d'un

(i) Par Justinien. An 5ag. Gibbon, t. VII, p. 3i6. (a) Gibbon, t. IX, p. ? 6.

348 de l'influence ou christianisme seul. Elle, qui avait imposé son esprit exclusif et tenace aux institutions religieuses, politiques , civiles et domestiques , sans vouloir rien excepter, elle se trouvait chassée de tous les postes.

Au milieu de cette dissolution, un seul élément restait debout; c'était le christianisme. Ses progrès et si s grands hommes disent assez quelle fut son énergie.

Que sont devenues les sciences à Alexandrie, à Béryte? Elles ne sont plus que les suivantes de la théologie ! !! Quel est désormais le caractère des lois ? Lisez les premiers titres du Code de Justiriieo : de somma Trinitatc, de Epiit upk el Clvricis! ! Quelle est l'occupation favorite du prince? De discuter les matières ecclésiastiques, d'y appliquer son esprit actif et subtil (i). C'est donc du christianisme que vient le mouvement, soit dans l'ordre moral, soit dans l'ordre politique.

Or, s'il est vrai qu'une époque emprunte de l'élément qui la domine le principe de ses modifications, ne recherchons pas ailleurs

(i) Gihbon, t. IX , p. 71 et stiiv.

des transformations auxquelles nous venons d'assister. C'est lui i|ui décompose et qui crée; c'est lui qui, à côté du dissolvant, place les éléments de réorganisation.

Pour nous renfermer dans le point de vue spécial de la succession , n'est-il pas vrai que le christianisme, en faisant de l'humanité une grande famille (i), a rendu plus étroit le lien de la parenté, et que, dans ses idées d'égalité et de mutuelle affection, les distinctions ont du s'évanouir entre ceux qu'il nous ordonne d'aimer également, et par suite, entre les lignes masculines et féminines?

Sans doute, tant que les habitudes aristocratiques ont fait pencher la balance vers la masculinité, tant que des intérêts publics ont fait dévier les mœurs, ces yiandes idées d'é- .galité naturelle ont été gênées dans leur développement; elles sont restées longtemps inefficaces, et leur chemin a été long et rude.

Mais aussitôt que la décomposition de la famille antique eut fait table rase au législa-

(i) Quelle belle expression que celle de proximus !

35o de l'influence du christianisme teur, l'esprit sagement démocratique du christianisme a du. prévaloir mus partage, et l'ordre des successions, i[ui reflète toujours le principe social dominant, s'est réglé sur les pures affections de la nature dont la morale chrétienne est la sanction.

A ceux qui voudront aller chercher dans un perfectionnement philosophique et abstrait l'origine de la loi successorale de Justinien, je demanderai comment il se fait que la philosophie, toute seule, ait obtenu ce triomphe sous un prince qui mit les philosophes à la porte d'Athènes, et fut surtout un ardent théologien. Puis.il me sera permis de m'enquérir s'il a existe en Orient ou en Grèce une école qui ait antérieurement formulé la théorie de Juslinien. Pour mon compte, je n'en connais pas. Aristote avait bien dit que l'amitié est plus forte de haut en bas que de bas en haut, et qu'ensuite elle penche pour le même sang et la même origine (i). Mais le difficile n'est pas de ressentir et d'exprimer ces sentiments, dont le vulgaire

(i) Ethic, ad Nicom., \ih. VIII, c 12.

sim LB DROIT CIVIL DES ROMAINS. 35 [

est saisi à l'égal iln philosophe; c'est de les dégager de toute influence politique, de les préciser dans une pratique indépendante et sincère; or, cela n'avait jamais été fait avant le règne du christianisme. Il y a eu des philosophes anciens qui nous ont donné des constitutions, et même des constitutions imaginaires. Leur génie les a-t-il conduits à cette vérité si simple en apparence, si difficile en réalité , que les biens doivent se transmettre suivant la marche des affections de famille?

Nous connaissons les lois d'un grand nombre de peuples de l'antiquité; qu'elles aient été monarchiques, aristocratiques ou démocratiques , ont-elles mieux entrevu cette base de la succession suivant le droit natfirel ? L'Orient ne nous donne, dans ses législations successorales , que des exclusions ou des inégalités. En Perse, en Arménie, en Afrique, la fille n'emportait rien de la maison que des meubles (i). La Judée n'était pas si éloignée de la nature. Mais , elle aussi , elle sacrifiait à des influences qui brisaient le lien des af-

(i) JuslLnicn, no», XXI, Bodin, \ir. V.

352 de l'influence du christianisme fections et l'égalité des sexes; tes filles ne succédaient qu'à défaut des mâles (1). Dans la Grèce, ù Athènes, nous faisons un pas de plus vers un ordre meilleur; mais il faut encore payer le tribut à des exigences politiques qui faussent la vérité naturelle. Les femmes héritaient, mais à la dure condition d'épouser , bon gré, mal gré, le plus proche parent (a); elles ne pouvaient se marier avec d'autres. A Mitet, ïl fallait qu'elles achetassent le droit de succéder par une obligation d'un autre genre, celle de contracter mariage avec un homme pauvre (3). Ainsi la femme était placée partout dans une condition inférieure. D'une part, la

dans la famille le fonds immobilier qui leur donne la splendeur; de l'autre, la démocratie républicaine pour maintenir l'égalité des biens, immolaient la femme à des combinai-

(i) Nombres, ch. XXVII, n° i et suiï.

(s) Démosthène, Omtrn Bceot. Platon, «e/w 4., I.YEU. Badin, Inc. cit. Monlesq., liv. V, ch. 5. Samuel Pelit, Leges attic/z, lib. VI, i. VI, dans la Jurisprud. romana et attica d'Heineccius, t. III , p. 5j6.

(3) Bodin, lac. cil.

sons arbitraires , et toutes les trois se donnaient la main pour faire prévaloir l'intérêt politique sur les éternels sentiments d'équité, d'affection.

La création de Justinien est donc vraiment originale. Mais elle n'est pas la découverte fortuite de quelque esprit supérieur à son siècle; c'est une œuvre chrétien ne, préparée depuis deux cents ans par le travail incessant du christianisme, et éclose à une époque où le christianisme était tout. Si Justinien eût trouvé debout et la puissance paternelle dans son énergie, et l'infériorité légale des femmes, eût-il pu construire à priori un système de succession qui ne tient aucun compte du lien factice de la puissance, qui met l'homme et la femme sur la même ligne ? Non ! évidemment non ! Pour arriver à un résultat inouï jusqu'alors, et qui eût frappé de stupeur, je ne dirai pas un Caton, l'ennemi rétrograde de l'émancipation des femmes, mais un Caius, le critique philosophe de la loi des Douze Tables, il fallait que la puissance paternelle, ce pivot de la succession romaine, eût été arrachée à la hauteur de ses prérogatives civiles; et j'ai prouvé que le christianisme l'avait

conditions du droit naturel. Il fallait de plus que la femme, sortie de la dépendance de ses

tianisme avait hâté l'heure de son affranchissement et placé son influence au nombre des plus grandes influences sociales (1). C'est donc par le christianisme que les données de l'ancien droit avaient failli. Aussi avons-nous vu entrer par la brèche qu'il a ouverte , et les enfants de la fille, quoique n'étant pas en puissance, et la mère, à qui la puissance manquait toujours; et les frères et sœurs, sortis de puissance par réi]i.inci|>alioti ; et les frères et sœurs utérins, placés désormais avant les agnats; et les femmes agnates autres que les sœurs, qu'une injuste préférence dépouillait pour les mâles.

Des lors, que restait-il de sérieux des anciens éléments de la famille? Qu'y avait-il surtout de viable dans cette vieille idole de

(i) Placklie El ïhtodora on! contribué aux lois de Valentinien III et de Justinien.

r.-tgnation ainsi faussée, mélangée, dénaturée;' .Tustinien n'avait donc qu'un pas à faire pour arriver à la vérité; son mérite est de l'avoir fuit. Le christianisme lui avait donné les prémisses ; dans son lion sens hardi , il en a tiré les conséquences. Il a été grand ici, parce qu'il a été l'homme de son siècle. Quand , jusqu'à ce prince, la volonté du législateur avait plus ou moins composé avec les préjugés romains et païens, il y a eu en lui de l'élévation à ne suivre que celle des idées nouvelles. Par là , il est puissamment entré dans l'avenir; et, à l'heure qu'il est, les temps modernes lui appartiennent encore (i).

(r) Il y avait des règles juirticuliL'rcs pour la succès- ■ion des affranchis.

En ligne directe, la succession de l'affranchi était réglée comme celle des ingénus. Les enfants de l'af-

ment, ils restaient dans leur dégradation servile; on les comptait pour rien. Ce fut Justiuum qui leur apporta le premier les droits de la filiation et les déclara apies à succéder. Si ce prince se vante avec quelque endure de son humanité pour t elle classe malheureuse, n'est-ce

Fatit-il ie dire, cependant ? il s'est trouvé

pas une justice qu'il si' icml a lui-même pour la justice que d'autres ont trouvée en lui (") ?

Mais quand il n'y avait pas d'héritiers siens , qui devait hériter? Ici ne se trouvait pas la classe des agnats, l'affranchi ne pouvait en avoir ; il n'avait de liens naturels qu'avec les esclaves, dans le rang desquels il était né, et d'où l'avait tiré une main compatissante. La loi des Doute Tables déférait donc sa succession à son

Le patron excluait tous les collatéraux que le lien du sang pouvait unir à l'affranchi; caries collatéraux ne pouvaient être que des esclaves n'ayant avec l'affranchi qu'une parenté scrvile. l'usjnurs inutile pour la succession. — Les empereurs chrétiens ne changèrent rien à cet état de choses : l'esclavage restait debout; il portait ses tristes fruits. Toutefois, n'était-ce pas encourager les affranchissements , que d'assurer une récompense à ceux qui les accordaient?

Les mères affranchies n'avaicni pas d'héritiers siens. Leurs enfants, d'après l'ancien droit , ne faisaient donc jamais obstacle au patron (*"*). Le sénatus- consulte Orphitien avait adouci cette rigueur (**"), et les cm-

(") Caira. m, 40, tï. Ulp., Trtgm^ XXIX, u> ■.

(***) Llp, THgm^ XXIX, 1, 3.

{•••■) Ulp, 1. i, », a J umuae. Tirijtl. h Orpl.it.

des jurisconsultes assez peu sensés pour s'at-

pereurs chrétiens l'avaient île plus en plus tempérée,

des enfants. C'est encore Jnstinien qui les délivra do

Quant aux esclaves, il faut, le reconnaître, à aucune époque , même sous Juslinien, il n'y eut de succession pour eux. Vainement le cliiistianisine- triomphant avaitil introduit le droit naturel de tout rôle dans les institutions; ce droit trouvait des bornes infranchissables quand il s'agissait d'arriver jusqu'aux esclaves. Malgré les conseils et les efforts de la religion, on laissait ces êtres infortunés sous le ; uul; d nu autre droit qu'on ap-

II restait donc de ^im i k I i-s rejointes à accomplir pour que ce droit s'huiiumi-jt et doùit entièrement chrétien. Celle fois Jus tin ie 11 resta en route, et l'on sait combien de temps s'écoula avant qu'une si grande révolution s'accomplit. Les e.selaves ne succédaient donc pas; ils

quêtaient appartenait à leurs maîtres ; ils n'avaient que l'administra lion de leur pécule (****). C'est seulement sous l'époque féodale que leur condition se rap-

n "ip..i- '.S3,d. *;««. «y™.

(— ) uut ptr lump,™»™.

(•■■•) Fathitr, P<™/, 1 1, p. 4>* «* «■

358 de l'influence du chiustianisme taqtier à cette admirable partie des travaux de .lustinien. Un jurisconsulte itulien , nommé Gaudenzio Paganini, a surtout poursuivi ce

avoir aboli les lois d'agnation (i) et pour s'être montré favorable au droit des femmes.

Paganini infatué, comme tant d'autres, de la supériorité de l;i jurisprudence classique sur les lois de Jnslinien, pousse la logique de son système jusqu'à ressusciter dans les temps modernes les préjugés du vieux Caton, s'évert liant à prouver que les lois d'agnation sont du droit des gens, et que Justinien, en égalant la parenté féminine à la parenté masculine, s'est écarté du droit divin (a), de [a raison (3), des traditions des empereurs chré-

procha Je la liberté, et qu'ils I rir ent mis en possession des principaux éléments de la vie civile. J'ai donné quelques détails sur ce sujet dans la préface de mon l'imimcutatri' de. in v.it:L'té, jl. 38.

(1) Y. le Thésaurus Meermanni, 1. II, p. 701 et jii, Paganini écrivait en i(i38. Il faut lire sa dissertation sur les lois qui excluent les femmes, p. jn , e. 10.

(2) Attesté suivant lui par les lois hébraïques (c. 1.) • (3)0. ...

SITU LE DHOIT CIVIL DES ROMAINS. 35g

tiens(i)!!! Là-dessus i! lui prodigue des épithètes pleines de mépris. Par exemple, il dit que son argumentation pour égaler les femmes aux hommes (a) est profcctb feminea et imbecillis. Ailleurs il l'appelle uxorius , et prétend que, esclave de son épouse Tliéodora, il n'a fait tant de choses pour les femmes que dans le but mesquin de lui être agréable (3).

Cette dissertation d'un érudit du XVII e siècle, un peu oublié aujourd'hui, ne mériterait pas d'être tirée de lu poussière, si elle ne faisait qu'exprimer une opinion individuelle. Malheureusement elle se rattache à un système fort en crédit dans une école qui s'est dite exclusivement classique, parce qu'elle a pris à tâche de dénigrer un prince du Bas- Empire aus dépens des jurisconsultes du siècle des Antonins (4)- Cette école, qui a

(a) L. permit. , C. dû legit. hœrcd. Jauge novel. ai.

(3) Dans sa tlissmjtiujj de Justin, aeculi moribns. ■ \].tmii:iTi!] : t. II, p. 701, c. 3a, p. 708.)

(4) Le grand Cujas n'est pas tombé dans ces systématiques écarts ; il a fait l'éloge de Tribonieii sur la