CHAPITRE III

Esprit du droit romain dans son 5ge ai

La civilisation romaine s'est développée sous l'influence de deux éléments qu'on pourrait en quelque sorte appeler de première et de seconde formation, et qui ont vécu ensemble dans.une longue alternative de luttes et de rapprochements, jusqu'à ce que le temps ait amené leur fusion plus ou moins complète. Ce dualisme se trouve, dans la théologie romaine, sous l'allégorie de deux sexes qui donnent naissance aux phénomènes de la nature physique et intellectuelle; tellus, tellunio; anima, animus. Dans l'ordre politique, il est figuré par le mythe des deux jumeaux, par le double trône de Romulus(i), par le Janus à deux visages, et il se manifeste

(l) SertiuS, ad lEneid. , I,

i4 de l'influence mj chbistunisme historiquement dans le populos et la plebs , dans le grand antagonisme des patriciens et des plébéiens (i). Dans le droit prjvé, qui refléta si vivement les idées religieuses et politiques de Rome, il préside à presque toutes les relations. Sa formule la plus large et la plus haute , c'est le jus civile , et Vœquitas, sans cesse opposes l'un à l'autre comme deux principes distincts et inégaux. De là un droit double presque en toutes choses ; une parenté civile (agnatio) et une parenté naturelle (cognatio); lemariagecivi I {/rt<tii'/tiiptiœ)et l'union naturelle du concubinat {concubinatus) (2);

(1) M. Hiebuhr.t I, p. 4">, 4", 3i8, et t. II, p. a63.

t[a) «Les citoyens romains, dit Pothier, pouvaient

appelait l'un juslœ nupliœ, et l'autre concvhînaiut. ■ (Cont. de mariage, n" 6.)

Il y avait cher les Romains un état intermédiaire; c'était Je mariage injuste, non legiiimum matriinontwn (1. 37, D. ad muiiicïp., et 1. i3, § 1,D, ad leg. Jul. de Adult.), qui avait lieu, jiur «ivuiple, entre personnes

mariages que l'orgueil des patriciens faisait allusion dans les plaintes que Tite-Livc met dans leur bouche ,

SUR LE DK01T C1ÏJL DES ROMAINS. l5

]a propriété romaine (dominium ex Jure Quiritum) et la propriété naturelle (in bonis) ; le testament et le codicille ; les contrats de droit

alors que le tribun Cunuleius pruposu lu fameuse loi qui autorisait les mariages entre les plébéiens et les patriciens (lib. IV, a). -Que -veut Canuleius? mêler les races,

■ rien laisser de pur, empêcher que l'on puisse recon-

• naître soi ou les siens!! Quel effet produiront ces

• mariages, si ce n'est dus unions fortuites à la manière «des brutes!! Quam enim aliam vim connubia pro-

• miscua halerù, nisi «( , femrum pivpè ritù, vuigentur - concubilas plebis patrumque ;' ut qui natus sit, igna-

• ret, eu/as sanguinis, quorum sacrorum sit, dimidias

■ plebis, nesecum quidem ipse cormors .'.'»

Ces exagérations hautaines montrent, du reste, quelles idées les Romains attachaient aux mariages contractés entre personnes qui n'avaient pas le ctmnubium. Les enfants suivaient la condition de la mère (Ulp., Frag., V, 8), et l'union qui les avait engendrés n'était qu'un état anor-

contraire, le comnbiiKit éiiijl, depuis Auguste, une union avouée par les lois et la coutume.

On peut consulter sur les mariages injustes et leurs diverses espèces, Rievardus (Farior. lib. IV t c. 16). Mais il j a- dans sa dissertation quelques points dont il faut se défier. Suivant lui, un mariage est injuste de

16 de l'influence du chhistianisme strict [strictijuris) et les contrats de bonne foi {bonce fideî), etc., etc.

Mais (juelle idée faut-il attacher à ces mots

plusieurs manières, mit épuise > >l injuste pour diverses

1° Une épouse est injuste, à son avis , quand elle

puissance maritale ,farreo , coemplione. Mais tout cela esi erroné. Rœvardus n'a rien compris à ce point de

a" Une épouse est injusLi: quand le mariage n'est pas permis avec elle; par quand ou se mariait con-

tre les prohibitions des lois Julia et V. Popptea. (Ulp., Frag.,X\l, 1,4.) Os soi Ici; de mariages, ditRœvardus, n'étaient point dissous l- la loi ; mais elle ne leur accordait point d'effets i;ivils: ils n'en pendraient pas la puissance paternelle. [J litige Heinec. , sur les lois J. et P. Popptea, lib. II, C. 6, n° 3.) Toutefois, je remarque avec Polluer qu'un sénatus- consulte rendu sous Commode les rendait irrita. C'est pourquoi l'épouse n'était pas uxor (Ulplicn, I. D. de Bitu iiupt., et 1. 3., 6, eq,d. lit); il n'y avait pas noces, I. .6 et ip , S D. de Bitu nupt. Du temps de Cieéron, il parait qu'il

nage entre personnes qui n'avaient pas le commbium. {àcer.,Top.,XV.)

Ces mariages étaient non-seulement \icieui (Gains,

d'équité et de droit civil qui contiennent tout le secret de l'histoire du droit romain?

L'équité, c'est ce que d'autres ont appelé le

1 , 87), mais même délictueux. Marciauus disait en effet (I. ult. de Légat. , t") : Délinquant enim qui prohibitat implias contra/iunt. V. aussi lu lui 2 D. quœ ut i/tdig.

3"L'n mariage est injuste par défaut de consentement du père. Mais Paul noua apprend que tes mariages n'étaient pas susceptibles de dissolution par des motifs d'intérêt public. (Seat., t XIX, w a.)

Apulée fait allusion h cela quand Venus parle des

nuplia;, in villà, sine testilius , paire non comentiente légitima non possunt videri. • {Metam., lib. 6, ed. Nisard, p. 33 1.)

obtenant le consentement de Jupiter, qui lui Ht célébrer un nouveau mariage au milieu des chants, des danses et des festins de l'Olympe. Après une description brillante, Apulée termine par cette conclusion : « Sic ritè Psyché canvenil in maman Cupidinis. - (Loc, cit., p. 337.) J'ignore si telle était la règle dans les pays mythologiques auxquels Jupiter donnait des lois; mais, à coup sûr, dans les réalités du droit romain, il fallait

mariti. (Voy. plus bas, p. 399.)

Ou peut consulter aussi sur ce sujet une dissertation

lS DE I.' INFLUENCE DU CHR1STIÀNISMK

droit naturel; c'eut ce fonds d'idées cosmopolites qui est l'apanage commun de l'humanité; c'est ce droit, non écrit mais inné, que Dieu a gravé dans nos cœurs en caractères si profonds, qu'il survit à toutes les altérations par lesquelles l'ignorance de 1 homme peut le corrompre. L'équité donne pour base aux codes qu'elle formule la liberté et l'égalité, les sentiments de la nature, les affections spontanées dans l'homme, les inspirations de la droite raison. jHais la prépondérance de l'équité est tardive dans la marche de la civilisation ; elle ne vient briller de son éclat que lorsque l'homme, se relevant peu à peu de sa chute, a franchi les âges de violence, de superstition et d'ignorance, et s'est rendu digne de contempler dans sa sincérité la

d'Huberus (Digress. , part. ï, lib. i , c. XVII). Il finit par dire que les moh jitsiu nj.T pi'uvent s'entendre de deux manières; car jusla se prend tantôt comme synonyme de légitima, larildt connue synonyme de solemnis. Les épouses sans l'eau et le feu sont légitimes, mais elles ne sont pas justes sous le rapport dp la 50leunité ; elles sont justes dans le premier sens (I. 9 , c. ils Nupl.), mais non pas dans le second sens.

SUR LE DROIT CIVIL DES II0MA1NS. ig

vérité éternelle pour laquelle Dieu Va créé.

Au contraire, le droit civil, quand il se meut dans une sphère distincte de l'équité et lorsqu'il s^Kcore du titre de droit strict, n est qù'miWsemble de créations artificielles et arbitraires, dont le but est de gouverner par des représentations matérielles l'esprit de l'homme encore incapable de se laisser gouverner par la raison. Le droit civil lui parle d'en haut le langage sévère de l'autorité; il veut qu'il abaisse son intelligence tantôt devant l'arcane des mythes religieux , tantôt devant les combinaisons l'actives d une politique âpre et féroce. Il sait qu'il est igne-rant, crédule, qu'il n'adore que la superstition et la force. C'est pourquoi it se met au niveau de ses idées pour le contenir ; il le régit par la superstition et par la force.

/ Le droit civil des Romains a été empreint, / à son origine , de cette rudesse théocrat.ique / et aristocratique, inséparable de toutes les ; époques appelées héroïques par Vtco. Il est sorti du sein d'un patrieiat religieux , militaire et politique , qui a gravé en lui ses souvenirs de conquête, ses instincts d'immobilité, ce génie formaliste, jaloux, dominateur,

ao de l'influence du christianisme nourri à l'école sombre et forte de la théocratie étrusque. Ne cherchons pas dans ce droit primitif l'action efficace .de l'équité naturelle, et cette voix de iJBiauité qui parle si haut chez les peuples^ïvilisés. La notion simple et naïve du juste et de l'injuste y est défigurée par la farouche enveloppe d'institutions qui sacrifient la nature à la nécessité politique, la vérité innée aux artifices légaux, la liberté aux formules sacramentelles. Dans l'ordre civil comme dans l'État, Rome -ne vise qu'à former des citoyens, et plus elle accorde de privilèges et de grandeur à ce titre éminent, plus elle exige de celui qui le porte de sacrifices à la patrie, voulant qu'il abdique pour l'intérêt public ses affections, ses volontés, et jusqu'à sa raison intime.

Prenons quelques exemples dans la famille, dans la propriété, dans les obligations.

Qu'est-ce d'abord que la famille romaine?

A-t-elle pour fondement le sang et la nature? Non. C'est le lien civil de la puissance (potestas, marins) qui unit ses membres et maintient leur a^régiilioij. C'est #c lien d'emprunt qui est leur signe de reconnaissance et leur

f Digil

SUR LE DROIT CIVIL DES ROMAINS. ai

point de ralliement. On n'est pas dans la famille parce qu'on est fils, ou épouse, ou parent, mais parce qu'on est fils en puissance, épouse en puissance, parent par la soumission à une puissance actuellement commune, ou qui serait telle si le chef vivait encore (i). En un mot, ia famille romaine, création singulière d'un peuple né pour le pouvoir, n'est pas autre chose que l'ensemble des individus reconnaissant la puissance d'un seul chef Quiconque relève de cette puissance est dans la famille. Quiconque en est affranchi par diminution de tête, fût-il enfant et descendant, n'est pas dans la famille.

Aussi voyez les conséquences de ce droit.

Le mariage à lui seul {justœ ntiptiœ, justum matrimonium) (a) n'est qu'un lien insuffisant pour faire entrer 1 épouse dans la famille de son mari : elle reste donc dans sa propre famille , sous le nom de matrona; elle y reste étrangère à celle de ses propres enfants (3).

(,)M. Hugo, S 77- (s) Voycx taprà, p. = 9 5, la n»Ie.

(3) In«. de Just. ad. S. C. Trcbett., proœm.; Ca lus , ]. ■ 96, S R. de -verb. Signif., <-'t dans ses lib. 3,

33 DE L'INFLUENCE DE CHLI1STIAN1SMIS

Mais si les noces sont suivies d'une année de possession de la femme par le mari (usus) (i); ou bien, si elles sont consacrées par les cérémonies religieuses et patriciennes de la confarréation (2), ou accompagnées des formes

n° a4; Ulp. n6, Frag. 8. Voici les paroles do Caius : 1 Adeô quidem, ut nec inter matrem et iîlium nliamve

• ultrù cifrôque ha'rt'diliilis .-iipi i jula' jus compelat. » Et Ulpien : «Intestat iilii li.rvirdil.is ad. matrem es lege 12 . Tau, non pertinet. .

(1) Caius, tnst., ï, 110, 11 1, 1 la, 1 13. . Olim ilaque

lia. Denys d'Halicarnaise, liv. II, ch. a5, nous apprend ce qui suit : .1 At Elomulua effecit. . . ut mulieres . -valdc modestie et pudic-e essent. Lex autem haec erat : ■ raulierem nuptaji, quœ en sucralis Ugibat in manum

• None... adetKJiii? neix-itariu indu i'ilulnhs fjmiliarltatis

• nciu cos copulavii (Komuloi), ut uunuutnuiD iifud

• nibïl dissol»erct. Uajc Ici mgii midieres uupta* itt-

• p"tê, i[iw> uulliim slind rclugium liaherent, ad unius - lui manu morei ïilara ■ un confirma!*, rie. , etc....

SUR LE DROIT CIVIL DES ROMAINS. a3

civiles de la vente fictive [ca-emptio) (i), alors la femme passe sous la puissance du mari (2) linmanu)(3). Elle devient materfamilias ; eX cette puissance (ce mot est arrivé jusqu'à nous sans la chose) frappe surtout l'esprit par son caractère de hauteur sévèrv; car le mari est le juge de son épouse; il peut seul , dans les premiers temps, plus tard dans un tribunal domestique où ses proches sont appelés, la condamner à mort. 11 est le maître de sa personne et de ses biens, à peu près comme si la conquête l'eût mise dans ses mains : terrible réminiscence du rapt dos vierges sabines !

- defuncti bona ut filin in pn/ii-, lia?res succedebat. »

(1) Heineccius ad 1. Pap. Popp. , lib. 1 , c. ^3.

(2) Caius, Inst,, 1,'na. Cicer. pro Flacco, n" 34, ed. Panck. , t. XII , p. 296. Tout porte à croire que pendant longtemps les mariages avec la manus furent les plus fréquents. (Denys, lib. a, c. a5; — Revue de léghl., t. VU, p. 3o6.)

(3) J'ai cité tout a l'heure (p. 17, note ) un passage d'Apulée, dans lequel l'homme de lettres n'a pas parlé de la manus en jurisconsulte.

(4) La sévérité de cette position n'empêchait cepen-

a4 de l'influence du christianisme Et puisque la puissance fait la famille, la femme quitte dès lors les siens et passe dans la famille de son mari. Elle y est reçue comme sa fille; elle n'y a que le rang de sœur consanguine des enfants quelle lui a donnés (l). Au dehors sans doute elle participera aux honneurs de son mari, elle sera environnée d'un respect officiel ; car la loi se souvient que

de Casina , Plante met en scène une femme jalouse qui accable son mari de rqu oi lus et d'invectives. (Acte i,

On voit aussi dans eette pièce des plaintes sur les prétentions des femmes.

Jus siuim ad tnulieres oblinere haud quaninl.

Je rappellerai enfin, comme preuve rie cette influence indirecte des femmes qui se fait jour à travers les plus sévères lois, l'anecdote de la jeune Fabia, dont la vanité blessée exrïta le -/.de dé m orra tique de son père Ambuslus et de son mari Licinius Stolo. (Tite-Ijve, lib. 6, n° 34.)

(1) Caius,/«jf., L NI, 11 1 : ■ Filiœque locum obtinebat; — apuii cura fiiia? loco sit. »

SUR LE 11R0JT CIVIL DES ROMÀIKS. a5

si la fille sabine a été conquise, la femme romaine a sauvé le Capitole de la vengeance de Tatius (i). Mais dans le sein de la famille elle s'efface en quelque sorte devant la majesté du mari , majestas viri (2). Elle n'a pas de droit de propriété tant que vit son époux, et les clefs de la maison ne lui sont confiées qu'à titre de dépôt (3). Seulement, comme fille adoptïve de ce père civil , elle héritera de lui (4). Du reste, la mort de son mari ne la fera pas rentrer dans sa famille paternelle.

Un lien sacré la retient dans celle qui l'a adoptée ; elle y trouvera un tuteur légal parmi ses nouveaux agnats, ou un tuteur testamentaire du choix de son mari (5).

A côté de cette puissance où le droit du plus fort se peint si vivement, se place une antre puissance que nul au monde ne possède,

(1) M. Nieb., t. I, p. 3a4i rappelle les donneurs décernés aux femmes romaines par Romulus , à cette oc-

(3) T. Liv., 34, 2. Vnler. Mai., 11, 1, 6.

(3) Nieb., t. I, p. 3a4-

(4) Caius, Corn., III , 3. M. Niebubr, t. I,.p. 3î4-

(5) Caius, I, 148, iûg. . Liberis meis, nel diohi • »Ef Titias fuloreslo.»

ik6 XVE t'itlFLUENCE DU CHRISTIANISME

8,1 ce x»*est le citoyen romain (i); je veux parler de la puissance paternelle. Que dirai-je tle ce pouvoir terrible qui est l'une des bases les ç\ua sacrées de la constitution de Rome? Elle absorbe dans le père, et la personne du fils, et A» femme en puissance de ce fils, et ses enfants et tous les biens qu'il acquiert. Le père est, dans ce sanctuaire, juge supérieur; il exerce sur ses enfants une législature investie du droit de vie et de mort (2). Caius n'avaitil pas raison de dire : Quod jus proprium civium romanorum est. Ferè enim nulU alii sunt famines qui talcm in jlliis suis habent potestatem qualem nos habemus. Mais cette puissance, ce n'est pas la nature qui la donne ; elle ne procède pas de la filiation naturelle, î^on; c'est une concession faite par le droit civil à celui qui est devenu père à la suite de justes noces (3), pu qui s'est donné un étran-

(1) Caius, 6W., 1,35.

t» Voyp, des « emp l e3 , Va l er . Maï ., V, a . BdhM (Mû* ,3g). Hu [arque <lit ^^/«JL.

ses nls npn comme consul, m!l i s com forme, j.JLd.i,,.. (Vie ,). P„ Uic „,„ ■ • ""'

(3) M* I, 35. . I„ p „,„,„ e mi mpi

SDK LE DHOIT CIVIL DES ROMAINS. 37

ger pour fils par la fiction civile de l'adrogation et de l'adoption.

Voilà Ja famille romaine dans son organisation si originale ; la voilà dans cette unité vigoureuse si bien faite pour maintenir la discipline, l'obéissance, les antiques traditions. Partout où la puissance du père vient s'étendre, la famille étend aussi ses rameaux, et tous ceux qui sont enchaînés par cette énergique attache, ou qui seraient enchaînés si l'auteur commun n'était pas mort, ont entre eux la parenté civile, appelée agnnlio, qui seule donne les droits de famille et de succesr sion. L'agrégation des aguats forme |a famille romaine, celle que le droit civil a enfantée et qu'elle dote de Mes privilèges. Elle seule a droit d'être comptée pour former la famille politique, la gens, agrégation de familles civiles, unies par l'identité de nom patronymique, par la communauté de sacrifices et par une solidarité d'obligations et de devoirs(i). C'est

-noîtii quoi justis naptui procreayijrras. » Junga JJlp,, Frag. , V, i.

(i) IWrt. de M. Nietmlir sur les génies, t. P- a et sniï. Les genVtlc.'. pyiruit. l'iimcude de Camille. M. Niebulir pense que les génies n'étaient pas unis

a8 de l'influence du christianisme dans le sein de cette famille civile que le père de famille trouvera des héritiers pour soutenir sa personne; c'est là que seront concentrés les droits de succession, de tutelle, etc.; là enfin que se perpétueront les sacrifices particuliers à chaque maison (i), et cet le relïgisn domestique qui est pour le citoyen la propriété la plus précieuse (p).

Quant à la famille naturelle, Rome la reconnaît ii peine. Je n'irai pas chercher la preuve dé ce dédain dans l'union appelée coneuhinat, qui , bien qu'avouée par les mœurs et par les lois, ne produit aucun elïet civil ; je ne rappellerai pas que, dans le coneubinat , le père, la mère, l'enfant étaient tous hors du

par les liens du sang. Oit.: opinmn inr paraît hasardée, comme tant d'autres de ce savant mais audacieui his-

(0 Sur ces sacrifices, voyez Tite-Live, IV, 3, et cidessus note i. Les Nauiim «taii-nt "litiges envers Minerve. — Les Fabius envers Hercule. — Les Horaces étaient tenus à l'expiation du meurtre d'une sœur. (Tit. hit., V, 46,11, 26. Scrvius,<irf MneU, , II, ifi6, V, 704 Denys, VI, 69. M. Niebuhr , t. II, p. iS,

(a) M. de Mais tre, Délais il/: !a jio'ice divine, not. 4 , P- 97-

droit civil , et ne pouvaient prétendre qu'aux attributs îiéri'ssairt-jiierit- bornés du droit naturel. Mais, en m'en tenant même à la famille civile, je dirai i]iie la mère des justes noces était hors de la famille de ses enfants, quand elle n'était pas sous la puissance de son mari; que l'enfant sorti de l'agnation par lëmancipation (1) perdait tous ses droits de famille à l'instant où cette cessation de la puissance paternelle le faisait suijuris (a); que les enfants qu'il mettait au jour dans cet état de séparation étaient désormais réduits à la condition de cognais ou parents naturels envers leurs oncles ou leurs cousins restés sous la puissance de l'auteur commun, et reconnaissant (si je puis parler ainsi) un autre drapeau, un autre chef; qu'il n'y avait plus entre eux aucun de ces droits privilégiés qui reposaient sur l'agnation.

Ainsi donc, le cri du sang trouve Rome sourde et impassible. Pour que la parenté

(1) Caius, I, i3a.

(a) Caius ilit qu'il est privé de la succession , lit, iç). 11 pense avec raison que la loi îles Xll Tables était jus itnetum. Dure loi, en elfet!!

3o de l'influence du chhistianisme puisse se faire entendre, il faut qu'elle revête le masque civil, comme dit Yico (1), qu'elle parle sous le costume officie! dont le droit civil revêt l'individu qui doit compter dans la cité.

De la personne passons aux choses. Ici se retrouve l'antagonisme des deux, principes. II se manifeste et dans la classification des choses mêmes, et dans le droit de propriété dont les choses sont susceptibles.

D'abord , il y a des choses d'une nature supérieure entre toutes. Ce sont celles qui furent l'objet de la convoitise des premiers Romains et semblèrent les plus précieuses à la simplicité militaire et rustique de ce peuple(a). Ulpien (3) ndmme les fonds de terre et leurs accessoires, les maisons de ville et des champs, et tout ce qui compose le sol de cette Italie, célébrée par les poètes comme la reine du monde, la mère des moissons et des héros (4). Itemar-

(i) Persona. V. Science nouvelle, passim.

(a) Caius , Corn,, I, iga , pretiosioribus rehu.

(3) Apf.,*. .9, n° ».

(4) On connaît les beaux Ters de Virgile; Salve, magna parens, etc.

SUR LE DROIT CIVIL DES ROMAINS. 3i

quons cependant que du temps d'Ulpien !a civilisation avait marché; Rouie n'était plus dans Rome; elle s était en quelque sorte incorporé l'Italie entière, et les barrières qui avaient séparé la ville de Rolnulus des autres cités italiques étaient partout tombées. Mais dans l'origine, il n'y eut que le seul ager romanus (i) qui participât aux privilèges de la propriété par excellence.

Après la terre , Ulpien nomme les esclaves, qui sont la richesse principale des nations de l'antiquité; les esclaves, que la terrible exploitation de l'homme 'par l'homme place an rang des choses!!

Puis enfin les quadrupèdes dont l'industrie homaitie dompta la nature rebelle pour lea associer à ses travaux ; savoir : le bœuf qui trace le sillon nourricier, le cheval qui porte l'homme, l'âne patient et le mulet robuste, sur le dos desquels il charge ses fardeaux (a).

Telles sont les choses dont la conquête excita l'ardeur guerrière des Romains primitifs, et composa leur patrimoine exempt de

(.) Vairon, V, 33, 55.

(2) Ulpieh,fogni., t. 19, a" t.

luxe. L'État, à qui la guerre les avait données, el qui les avait partagées entre les citoyens, par la main pacifique de Nuina (i), était considéré comme la source sacrée de ce patrimoine. C'était du droit du l'État que découlait le droit du propriétaire privé ; et la légitimité du premier faisait la légitimité du second. Voilà pourquoi la propriété des choses énumérées par Ulpien était gouvernée par l'intervention de la religion et de l'autorité publique; ii fallait que l'État fût représenté toutes les fois qu'il s'agissait d'opérer l'investiture de ces premiers éléments de l'industrie agricole et de l'art militaire; de ces symboles respectables de la puissance de Rome sur la nature inerte, sur la nature animée, sur l'homme lui-même. Le progrès des arts et du luxe, l'extension de la richesse mobiliaire, ne purent de longtemps rien enlever à ces idées.

Aussi le droit civil appelle- t-il ces choses

(i) Cic, m, S «4- Plmwque, N, lma ,

S .6. Denjs, Anliq. r«m. , lib. II , J ?4 . Voici l cs p llro l es de Cicéron : - Ac primùm agros , ([nos bcllo Uomuliis i. repérât, divisit Auma viritim dvibits. »

d'un nom particulier; rcs mandpi (l).Il veut qu'on ne puisse les acquérir qu'autant qu'on est citoyen romain; un étranger les posséderait en vain par le temps le plus long; ia propriété ne saurait jamais lui en appartenir (s). La femme placée sous la tutelle de ses agnats ne peut les vendre sans l'autorisation de son tuieor (3). Leur aliénation est soumise à des solennités religieuses et publiques, instituées exprès, et qui ne peuvent être employées que pour elles: je veux parler de la nianeipation (munc/pal/o) (4). Lamancipation leur donne une sorte de vêtement civil qui leur sert d'insignes et les fait reconnaître pour romaines au plus haut degré, dans la main de celui qui les a reçues avec ces rites

(i) Ulpien , ioc. cit.

(a) DouieTahles, loi 3.

(3) Caius , Corn., Il , 8o , et 1 , 102. Ulpien , t. XI ,

(4) Gains, Corn., H, s3, 4t , 65, et I, 11a. L'ôt jure cessio , autri- [uoivitiiT^ soU'rmdle , pouvait aussi êlre adaptée à l'aliénation des ehoses mancipi, quoiqu'on pût également l'employer pour la vente des choses nec mancipi. Mais Chus disait que Mit jure cessio était peu usitée. Liv. a, $ 2S.

34 de l'influence du christianisme juridiques. Si on les aliène sans la mancipation, l'acheteur n'en acquiert pas la propriété; il les reçoit à ses risques et périls, et sans garantie, et le vendeur reste propriétaire aux yeux du droit civil, tant qu'il ne les aura pas laissé usucaper (i). Ce trait de mœurs des Romains se manifeste avec ingénuité dans certaines scènes des comédies de Plaute. On y voit des fripons tromper des imbéciles en leur faisant acheter sans maneipation des choses de mancipation ; par exemple, des esclaves. L'acheteur croit avoir fait une excellente affaire, parée qu'il n'a pas payé cher; mais bientôt un autre fripon vient réclamer l'esclave comme sien, et le pauvre acheteur perd la chose et le prix (y.) : il reçoit par-dessus le marché des coups de poing qui terminent la pièce (3).

(i) Caius, Com.,11, 65.Ulpien, L I,n° 16. Horace, Epùt.,Hh, a, epist. a, Tcrs. i58. Cicéron, Topic, n" 5.

(a) En effet, la garantie lui manquait. Ce n'est que pins tard que le préleur p roi égra le droit rie l'acheteur pari' exception rei vendit/E et iraditœ, ou pa.r l'exception ùedol. (3) V. la comédie du l'ersaji. Persa, act. 4, 5. jfcsao pcriculo a cmnt,<jui eom mercabitur.

Maneupio net|<u? |iininitlil , 1 1 1 ■ i[ i n ■ i|imm|ii.ll[i <hijit.

Cependant, quelle que soit la valeur des choses dont je viens de parler, sont-elles les seules qui comptent parmi les objets de prix ? L'argent monnayé, les lingots , les meubles meublants , les riches étoffes, les statues, les tableaux, les bijoux, tout cela est-il d'une nature inférieure et presque vile?

Oui, pour l'austérité romaine. Ainsi le veut le droit civil , formé à l'ombre de l'antique

tiennent dans !a famille les goûts modestes, les habitudes parcimonieuses. En vain les richesses arriveront à Rome; en vain la conquête du monde y portera l'or, et la pourpre et les chefs-d'œuvre de l'art; le vieux droit civil restera inébranlable. Pareil à Mummius (i), le vaillant mais rustique vainqueur

Et plus bas, vers fii :

Nihil njilii opus est lit'ibus :

Nisi maneupio accipio , quideo milii opusest merci monio? V. aussi la scène suivante.

(i) Ayant chargé des entrepreneurs du transport des tableaux et des statues île Gorintbe, il stipula que s'ils Tenaient à en perdre ou à en gâter, ils en fourni™ rut de pareils à leurs dépens.

36 de l'influence du christianisme de Corinthe, il ne comprendra pas tout ce que vaut le génie qui anime la toile et le marbre, ou l'industrie qui multiplie les merveilles elles jouissances. Les plus beaux ouvrages de la Grèce seront inégaux en dignité à la bête de somme, compagne des fatigues du campagnard.

Donc, toutes ces choses, les unes inconnues dans le berceau de fa civilisation romaine, les autres d'une condition secondaire, seront rejetées dans la classe des res nec mancipi; elles seront indignes de participer aux solennités sacramentelles de la mancipation. Il y aura pour elles un mode non civil de les aliéner; la tradition naturelle suffira pour les faire passer d'une main dans une autre (1); elles seront gouvernées par le droit naturel (2). Mais les choses mancipi, plus haut placées dans l'opinion du droit civil,

(1) Gaius, Corn., lib. II, % 19, nutla tradilionc abalienari possunt.

(1) Apparat, dil Caius, quœdam naturalijure alUnari qualia sunt quai traditïone alienantur; quiedam civili; non maneipalioin.s cl lu jmv ccsniouis ctusucapionis jus proprium es! civiiim romanorura {lib. II, § 65).

SUR LE DROIT CIVIL DUS HOMÀINS. 3j

resteront dans la sphère où les retiennent leur origine(i) et leur nature privilégiée; le droit naturel est trop faible et trop vulgaire pour

A côté de cette hiérarchie, de cette double nature dans les choses, il faut dire un mot du dualisme qui partage le droit même de propriété.

Le droit civil ne reconnaît pour légitime qu'un seul droit de propriété [dominium) (a). C'est celui qu'il a organisé suivant les idées systématiques qui lui sont propres, et qu'il appelle le domaine par excellence, la propriété ex jure Quiritum. La propriété quiri-

(i) La distinction des choses en mancipi et nec mancipi est certainement antérieure aux Douze Tables. Gains en donne une preuve que nulle incrédulité ne saurait ébranler, lib. II, S 47-

(a) Caius , II , 4o. « Sequitur, ut admonemus , apud

• peregrinos quidcm unura esse dominium, ità ut do- ■ minus unus quisque sit, aut dominus non intelliga-

* tur. Çua jure etiam populus romanis olim utebutur. « Autenim ex jure Qui >■; ',' uni. utrix'/nisi/ae dominus erat , ■i aut non intelligebutur dominus. Sed postea divisionem □ aecepit dominium , ut alius possit ex jure Quiritum do- . minus, alius in bonis habere. <

38 m l'influence do cnaïunw taire donne un droit ab.olu (,); elle permet de .epo.erenf.ee de, tiers, et de revendiquer la chose à l'égard de ton.. Mais .opposons que d«»« citoyens, P 0 '" " """""" an* rigueurs d'un droit formaliste et gênant, ,'e»te»de».,Vn„ponr vendre, l'antre ponr acheter, par les «impies moyen, naturels, une de ce. chose, privilégiée, dont je pari,,, tout à l'heure (ra mancipi). Il» ont .niv 1. foi 1 un del'.ntreet engagé leur conscience ; et toutefois eette vente devra-t-elle rester sans effet? Sans aucun doute , répond le droit civil, dans sa sévérité inexorable : aussi longtemps que l'usueapion ne sera pa. venue consolider la tradition , l'acheteur sera à la merci du vendeur ; ce dernier pourra retirer la chose de ses mains, car elle n'a pa. été dépouillée du vêtement civil qui la signale comme sienne, et, dès lors, le domaine quiritaire est resté sur sa tête (a).

Dans ce système donc , il n'y a encore qu'un domaine; le dualisme n'a pas fait son appa-

(i) - Plenani in re potestatero. » Inst. de Juslini ie Utuf. , § 4.

(a)Canu.Ub. n,S4o, 4>-

SUR LE DROIT CIVIL DES EOMAINS. 3ç}

rition dans le droit de propriété. L'élément de seconde formation, qui tempère le premier, n'est pas encore venu; toutefois il ne tardera pas à se montrer.

En effet, si les rites religieux et civils sur lesquels Rome avait assis la garantie de la propriété exercent leur toute-puissance sur des peuples ignorants et grossiers, ils perdent singulièrement de leur prestige quand les esprits se sont ouverts aux lumières naturelles de l'équité. Les préteurs le sentirent; ils vinrent au secours de la bonne foi, ils donnèrent à l'acheteur une exception pour repousser l'action dolosive du vendeur (i), et même la réclamation publicienne contre les tiers, pour recouvrer la chose dont il aurait été dépouillé (a). Alors commença l'antagonisme légal de deux propriétés rivales; l'une, la propriété quiritaire, protégée par le droit civil; l'autre, la propriété naturelle, protégée par l'équité du préteur (3). Nous verrons la

(i) Ad D. de except. rei vendittc et traditœ. (a) Caius, lib. IV, % 36. Le préteur Publicius vécut au temps île Cicrrun , j ce (jiii; l'on croit.

(3) Caius, lili.II,54o,4i, On l'appelait in bonis habere.

4o de l'influence du christianisme querelle finir sous Justinien, qui opéra la fusion de tes deux éléments (i).

Dans les provinces, leur contraste se révélait par des faits analogues. Une fiction civile supposait que le sol provincial appartenait au peuple romain, propriétaire suprême, tandis que les détenteurs n'en avaient que lu possession, l'usufruit (a). Cette possession était sans doute irrévocable et perpétuelle ; elle se transmettait par vente, échange, donation (3} , succession. Elle constituait une sorte de dommium (4), qui avait ses actions et ses exceptions. Mais elle n'était pas la propriété telle que Rome la concevait dans ses idées de puissance ; elle nv réalisait pas ce plein domaine qui caractérisait la propriété quiritaire. Aussi elle n'était pas susceptible de mancipation (5), d'usucapion (6), et de tout

(i) L. unie, C. derrndo jars Quirit. tollend, (a) Caius , lib. II, S 7. ■ I"- sùlo provinciale dominmm ■ populi romani est vel Cœsuris ; nos autem posseesionem • tantum et usumfructum liabere videmur. -

(3) L. i5, C de rei nind.

(4) Caius, lib. II, §io.

(5) Idem, S 27. Ulpien , t. XIX , n" 4.

(6) Caius, lib. II, S 46.

ce qui était particulier à la propriété romaine. Elle ne pouvait se communiquer, même entre Romains (i), que par les moyens naturels et par la simple tradition (2).

Suivons maintenant, dans les contrats, les

lutte commencer dans la famille et la propriété.

D'après la loi des Douze Tables (expression remarquable d'un droit commun à tous les peuples héroïques), ce qui oblige l'homme, ce n'est pas la conscience, ce n'est pas la notion du juste et de l'injuste; c'est la parole, c'est la religion de la lettre : uti lingua nuncupassit , ità jus esta (3). Tout ce qui est en dehors de la

(1) Caios, lib. H, S 7, 27, }i.

(3) Caius , lib. II, g ai. C'est encore sous Justinien qui: s'évanouit la distinction des fonds italiens et des fonds provinciaux. Insi. , S 4° ■ de rer - divis.

(3) Douze Tables, 6. — Cicer., de Om(.,Ub. I, c. 67, et de 0/f. t III, 16. Voici ses paroles : ■ Ac de jure qui- - dem prsediorum sancitum est apud nos jure civili , ut . in his vendendis vilia duvreiitur qnit nota essent vendi- . tori. Nani,quum es XII Tab. salis essel eaptœstari ijme ■ es sent linguà nnnaipatn, quie qui inliciatus esset, dupli

4s de l'influence du christianisme formule employée est censé n'avoir pas été promis. Par exemple , le vendeur dissimulet-il un vice caché de la chose qu'il livre? il n'est pas tenu d'en garantir l'acheteur; car il ne s'est engagé à rien à cet égard par la parole (i).

Qu'y a-t-il de plus curieux que ce trait rapporté par Cicéron(a)?

Un banquier syracusain, appelé Pythius,

sance. « J'ai, lui dit-il , des jardins qui ne sont pas à vendre; niais venez les voir avec moi ; je vous y donne rendez-vous pour demain; nous souperons ensemble.* Canins s'y rend exactement. Une table magnifiquement servie l'attendait; mais ce qui l'enchante surtout, c'est une multitude de barques de pêcheurs, qui se jouent sur la nier h la vue des jardins de Pythius, et donnent a cette maison de campagne le coup d'œil le plus riant et le

• pcenam suhiret : » junciji]su)i.ij ciiiun ruricemiic [hhii.i

(0 ci c .,. off., m, is.

00 ojf-, m, 14.

plus animé. Bientôt les barques s'approchent, les pêcheurs descendent à terre et viennent en foule offrir à Pythius des poissons délicieux. Canius s'étonne, il admire:

o Faut-il, dit son hôte, que cela vous surprenne ? tout le poisson de Syracuse vient de ce lieu; on ne pêche qu'ici, et ces braves gens ne peuvent se passer de cette maison. »

Alors, Canius s'enllamme; il presse j il supplie le banquier de la lui vendre. Pythius résiste d'abord; il cède enfin. Canius paie tout ce qu'il lui demande et le marché est conclu.

Le lendemain, le chevalier romain, voulant montrer à ses amis cette charmante retraite, les invite à y passer la journée. Dès le matin , il a les yeux lises sur la mer pour voir arriver la joyeuse escadre; mais le rivage est désert; pas le plus petit esquif. « M'où vient , demande-t-il à un voisin, que je n'aperçois paà de pécheurs? Célèbrent-ils aujourd'hui quelque fête? — Non que je sache ; mais jamais on ne pèche ici, et j'étais fort étonné du spectacle d'hier. » Voilà Canius furieux; mais que faire? la vente était parfaite, et le droit civil , emprisonné dans le matérialisme de la lettre, ne connaissait pas encore de moyen

de revenir contre une convention surprise par la plus insigne friponnerie (i).

M. de Maistre, toujours enclin, à voir de la profondeur dans ce qui humilie la raison, ne nous permet pas de rire de cette étrange morale; il veut même que nous l'admirions (a)! Quant à moi, je ne me sens pas capable de ce sentiment pour un droit si esclave de la lettre et si rebelle à l'esprit ; droit orgueilleux en même temps, qui avait la prétention de pourvoir à tout, et n'avait pas l'intelligence des plus simples garanties dues à la bonne foi.

(i) Noodt, dans non ouvrage ils Form, emend.

doit malt, c. i5, soutient que dans cette anecdote Cicéron ne fait allusion qu'à un contrat stricti juris; mais que, dans les contrats de bonne toi , le contrat était nul de plein droit pour cause de do], même avaut qu'Aquilius Gallus eut introduit la formule de dolo.

Cette interprétation ne me parait pas admissible. Noodt a voulu plier le droit ancien des Romains au droit de l'époque classique. Vico a bien mieux compris que lui la rlirlëreii.'c des dcos époques , p. i85 , 3i4, 3i6. Il montre très-bien que dans l'origine la vente n'était pas ce qu'on a appelé depuis un contrat de bonne foi. Les comédies de Plnute le prouvent par les faits.

(a) Des Délai) de la justice divin*, noie 4 , S

Les jurisconsultes comprirent cependant qu'il était impossible de rester plus longtemps captif dans ce cercle tout matériel, et leur génie philosophique s'éleva à l'idée d'une justice abstraite, supérieure aux mots. Aquilius, collègue et ami de Cicéron, publia ses formules contre le dol (i). Dès lors, la bonne foi commença à être comptée dans l'interprétation des conventions. Ici donc, comme dans la famille, comme dans la propriété, l'équité se posa à côté du droit civil.

J'arrête ici ces exemples d'une dualité naissante qui vient tempérer tardivement la toutepuissance jalouse de l'institution aristocratique. Je pourrais les multiplier, mais ce serait me jeter dans des détails qui n'ajouteraient aucune force à ces traits significatifs.

(i) Off. , III , .6.