‹ De l'influence du christianisme sur le droit cvil des romainsChapitre 13 sur 24 · DES SECONDES NOCES · texte numérisé non relu

DES SECONDES NOCES

Quand aux secondes noces, je disais tout j permis que les paroles du grand apôtre àl'heurequ’Augustelesavait encouragées,

en conservant toutefois les règlements qui punissaient d’infamie la femme qui contractait de nouveaux liens dans les dixmois de son deuil (I); règlements fondés nonseulement sur l’honnêteté publique, mais encore sur la nécessité de ne pas troubler la certitude des lignées : pr opter turbationem sanguinis (2). Or, le christianisme naissant n’avait pas condamné les secondes noces; saint Paul les avait même conseillées aux jeunes veuves. Toutefois, des doutes s’étaient manifestés parmi quelques esprits rigides, connus sous le nom de cathares ou purs, qui regardaient comme excommuniés ceux qui passaient à de seconds mariages. Mais le concile de Nicée, tenu sous Constantin, n’avait pas

(1) V. les lois recueillies par Pothier {P and, t. I, P. 99 , n° 18, ou til. de lus qui notant, infarniâ). — L’année était primitivement de dix mois chez les Romains.

(2) Expressions énergiques d'Ulpien, loi 11, § 1, O. de lus quinot. infarniâ.

(S) Canon 8 : Sequanlur Ecclesiæ décréta (ka-

iussent méconnues; les purs avaient été mis au ban de l’Eglise comme hérétiques (5) ; et les plus grands docteurs, saint Augustin, par exemple (4), procla- ! niaient la légitimité des secondes, troisièmes, quaiièmes et cinquièmes noces (5). Il est vrai que l’on considérait comme plus méritants ceux qui se cou- 1 tentaient d’un premier mariage. La ré- ■ solution de passer le reste de leur vie dans la continence témoignait de sentiments plus épurés; une fidélité qui se prolongeait au delà du tombeau, un amour si ardent et si désintéressé qu il survivait à la mort même, étaient les gages d’un plus haut degré d abnéga- \ tion (6). Quant à ceux qui se remariaient,

I on les regardait comme plus faibles ,

llinroi), id est, quæ et cum digamis communicabunt. V. aussi concile d’Arles (an 314, ), canon 10.

(4) Slort en 430.

(5) V. le Dictionnaire de droit canon, par Durand de Maillane, v” Noces .

(p) C'était la doctrine de saint Jérôme.

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quoique exempts de péché, et Ton retrempait leur courage parties pénitences

publiques (i).

Ainsi s’était évanouie la pensée politique qu’Auguste avait transmise à ses successeurs, et que ceux-ci avaient sévèrement gardée pour le bien de l’empire.

Mais le christianisme avait en vue la fondation d’un autre empire, la conquête d’une autre cité. Le vieil esprit déclinait; d’autres tendances allaient rajeunir la société et ouvrir les voies d’une civilisation plus avancée. Nous sommes donc arrivés à ce point : les secondes noces ne sont pas proscrites, mais elles ne sont plus un moyen de faire sa cour à l'empereur et de gagner des successions; on est libre de suivre ses affections temporelles ou ses convictions religieuses.

Sur ces données, que va faire la nouvelle législation qui se prépare?

On ne saurait trop admirer la sagesse des empereurs chrétiens dans les lois qu’ils publièrent sur les secondes noces.

Ces lois sont un heureux mélange de garanties pour les mœurs, pour la famille, pour la multiplication de l’espèce. Elles distinguent avec prudence les préceptes et le conseil, les devoirs sociaux et la perfection ascétique; c’est une conciliation de la pensée de l’Église et des besoins de la politique (2). Au système d’Auguste, qui fut de multiplier les familles. un système tout nouveau et non moins moral est substitué : c’est de conserver la famille existante, de lui assurer son patrimoine, de la préserver des ora-

ges que font naître les querelles d’intérêt entre les différents lits.

D’abord, Théodose le Grand, d’après les conseils des évêques réunis au concile de Constantinople (5), étendit à un an le délai pendant lequel il était interdit à la femme de se remarier, et confirma la peine de l’infamie que les édits du préteur infligeaient à la femme qui ne gar- ; dait pas la religion du deuil, religionm luctûs (4). Mais il ajouta à l'infamie une . sanction nouvelle, et plus efficace, sans doute, dans un temps où les anciennes opinions éprouvaient de si profondes altérations : la femme, perdait les gains de son premier mariage. Elle ne pouvait donner à son second mari plus du tiers de ses biens; elle était incapable d’hériter d’un étranger; elle ne pouvait succéder à ses propres parents au delà du troisième degré (5).

Cependant, ce n’était pas assez que de forcer la femme à une viduité annale; il fallait s’élever plus haut ; il fallait mesurer l’influence des secondes noces en elles-mêmes, et abstraction faite d’un convoi prématuré; il fallait les considérer dans leurs rapports avec les enfants du premier lit souvent trop oubliés par des i mères imprudentes, ou sacrifiés à des ’ marâtres jalouses; c’est cet aspect qui est surtout remarquable dans les lois des empereurs chrétiens (6). Le peu de faveur avec lequel le christianisme envisageait les secondes noces permettait de s’occuper de ce précieux intérêt jusqu’à ce jour oublié pour des considérations

(1) Conciles de Néocésarée et laodicée : « De hi qm in plu ri mas nupiias inciderunt, lempus quiden pœnitemiæ præfinilum manifestum est; sed conver satio eorum et fides tempus abreviat » (canon 3) Baronius, an 515.

G ’ Jusi - de secundis nupliü; 1. 1, C Tbeod. de secundis nuptiis (An 381).

(3) Godefroy, sur la loi 1, C. Tlieod. de secundis nuptiis, vers la fin.

(4) L. 1, G. J. de secundis nuptiis.

(5) L. 1 , C. précitée. V. aussi la novelle 22, c. 22, et la loi 4, C. ad S. C. TertuII.

(6) Godefroy, sur la loi 2, C. Tlieod. de secundis nuptiis.

SÏÏR LE DROIT CIVIL DES ROMAINS

politiques. Les Pères de l’Église, saint Ambroise, par exemple, en avaient fait l’objet de leur sollitude (1).

D’abord, Théodose le Grand décida que la femme qui se remarierait ayant des enfants d’un premier lit perdrait la propriété de tous les dons et avantages que son premier mariage lui aurait procurés à quelque titre que ce fût ; les biens composant ces avantages furent attribués irrévocablement, avec garantie hypothécaire (2), à ces mêmes enfants, sauf l’usufruit de la mère (3). Plus tard , ces dispositions furent étendues au père qui convolait, par Théodose II et Valentinien II (4). Etce ne fut pas seulement pour le cas de mort naturelle que celte conversion de la propriété en usufruit fut décrétée; Justinien voulut qu’elle eût lieu en cas de divorce (5). Du reste, je néglige beaucoup de détails (6); je constate un fait capital : l’avénement de l’intérêt des enfants dans l’organisation du système des secondes noces, intérêt méconnu jusqu’à ce jour, et mis en lumière par les idées chrétiennes; intérêt immense, dominant dans notre civilisation moderne, et

(1) liez amer on , lit». VI, c. 4, § 22. II dit : « Na- j » tura hoc besliis infunclit ut calulos proprios j » amenl, ul fœtus stios diligarit. NesciuiiL illaodia j » novercalia , nec , tnutato concubitu, parentes » A. SOBOLE BEPRAVANTER, iltMJIJe nOVCt unt PR®- » FERRE FI El OS POSTERIORES COPELÆ, SUPERIORES » ACTES! >'E(»LIGEHE. NESCtClST CARHATIS JHFFEREi'T- » TIAM. »

1 pour lequel l’illustre chancelier de l’Hôpital élevait derechef la voix dans le célèbre édit de 1560.

II y avait encore un pas à faire ; il fallait prévoir le cas oô un veuf ou une veuve ayant des enfants d’un autre lit, et possédant des biens propres, s’en dépouilleraient en faveur du second mariage par des donations excessives, fruit d’un entraînement aveugle. Léon et Ànthémius pourvurent à ce danger en n’autorisant que le don d’une part d’enfant moins prenant (7).

J’en ai dit assez pour montrer l’esprit de la législation du Bas-Empire et l’impulsion quelle reçut de la religion chrétienne. Que les mœurs y aient gagné, c’est ce qui me paraît incontestable. Et qu’on ne m’objecte pas que ces lois exploitèrent aussi, comme celles d’Auguste , l’intérêt privé pour arriver à leurs fins. Je réponds que ce moyen est bon pour assurer l’effet des lois prohibitives : il est mauvais quand la loi conseille une chose, et que cette chose est de celles qui requièrent la spontanéité de la détermination.

(2) h. 6, § 2, G. de secundis nuptiis. L. 8, § 4. L. 2. C. Tlieod. de secundis nuptiis.

(3) L. 3, C. de secundis nuptiis.

(4) L. 5, C.. id. Nov. 22, c, 30, fit Nov. 2, c.^2.

(5) L. 9, C. C. de sec. nupt., cl Nov., 22, c. oü. (C) Voycz-les dans Polluer (. Pand t. Il, !>• 89). (7) L. fi. C. de secundis nuptiis. L. 9, C.eod. ht.

Nov. 22, c. 27 et 28, et Nov. 31.

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