Pellat, op. cit. sur la loi5 par

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parés de la construction (1) Mais cette solution rigoureuse ne fut pas maintenue. Une constitution de l’empereur Caracalla (2) autorisa le constructeur de mauvaise foi à revendiquer ces matériaux, la construction une fois détruite, sous la condition de prouver qu'il n’a pas agi animo donandi. Il y a telle hypothèse où cette preuve s'offre d’ellemême, à la seule inspection des faits: par exemple le possesseur du sol a construit, sachant sans doute qu’il n’était pas propriétaire, mais au moment où l’usucapion était près de s'achever à son profit.

Il y a un autre cas où l'incorporation des matériaux éteint définitivement le droit de propriété : c’est celui où l'édifice construit est un monument qui constitue une res Sacr&a ou uneres religiosa, Par exemple des pierres ont été employées à élever un tombeau (3); détachées du tombeau, elles perdent bien leur caractère de res religiosæ, mais on considère que par l'effet de ce caractère qu; leur a été temporairement imprimé le droit du propriétaire a disparu. La revendication ne sera pas accordée ; il ne reste au propriétaire qu'une actio in factum pour se faire indemniser. À cette règle il ny a dérogation que si le tombeau n’a pas encore recu l’usage auquelil est destiné, si aucune dépouille mortelle n'y a été placée : dans ce cas le monument n’est pas encore devenu religieux.

Enfin dernière exception. Un terrain a été envahi par les eaux; les propriétaires de ce terrain se trouvent dépossédés, mais il semblerait que ce fût là un simple em-