‹ De L'Influence Sur Les Droits Réels De La Perte Ou De La Transformation De La Chose Qui En Est L'Objet Des FondationsChapitre 6 sur 131 · Gaïus, Inst. IT, par. 73 Justiliani Inst. II, 1. par · texte numérisé non relu

Gaïus, Inst. IT, par. 73 Justiliani Inst. II, 1. par

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vignes, d'autre part les plantations qui font corps avec le sol et y développent leurs racines. Supposons que les pierres, les échalas, les arbres placés sur un terrain appartiennent à un autre que le propriétaire duterrain. Il n’est point de nécessité physique, matérielle, que les droits, qui portaient sur ces objet soient éteints. Ils le sont cependant, le propriétaire du terrain devient propriétaire des objets,

Pourquoi cela ? C’est une vieille règle en droit romain, elle remonte à la loi des Douze-Tables (1), que le droit de demander la démolition d’un édifice, propriété d’un tiers, ne peut pas être accordé au propriétaire des matériaux : la chose est perdue pour lui. On en peut aisément trouver les raisons. La première est le désir d'éviter des travaux de démolition qui ne sont rien moins que favorables à l'aspect de la ville. C’est là un sentiment qui se manifeste avec persistance dans les textes : mainte décision fait foi de l'hostilité du législateur romain aux démolitions. Interdiction de toute destruction qui serait entreprise dans un but de spéculation (2). L'acheteur qui n’a fait marché que dans ce but est frappé d’une amende égale au double du prix. Défense au propriétaire de léguer isolément les matériaux de sa maison (3). Dans toutes ces décisions apparaît la crainte « ne ruinis urbs deformetur (4) ». À cette crainte correspond naturellement le

+ Dig, loil, princip, XLNIT, 3:

tops, XVII, 1,

Loi 41, XXX.

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