Si, dans le système australien, on ne se contente

(1) Ce registre correspond à la fois au Flurbuch et au Grundbuch allemands.

pas de l’enregistrement pur et simple au registre-matrice de tous les actes de mutation concernant l'immeuble, si, on délivre en même temps au propriétaire un certificat mobile et identique au feuillet correspondant du registre, c’est pour faciliter les transactions immobilières, pour arriver à ce que chacun « porte sa terre dans sa poche et en dispose en un tour de main » (1). Mais, si cette mesure accélère les transactions immobilières — le certificat mobile circulant désormais comme Je fait en France un titre nominatif — c’est au registre-matrice du bureau d’enregistrement, qu’il incombe d’en assurer la sécurité.

IT. — Force probante.

136. — Dès que l’immeuble a été immatriculé — et nous avons vu comment cela a lieu — le droit de son titulaire se trouve désormais inattaquable, voire : d’une part, à l'abri de la prescription; d’autre part, à l’abri de tous droits occultes, c’est-à-dire non révélés par les certificats d’immatriculation.

L'Etat, par ses organes compétents, a pourvu à la vérification préaiable des titres, il a donné en même temps les moyens et le temps nécessaire aux intéressés pouvant avoir des droits, charges, ou actions, à invoquer sur l’immeuble, de les faire connaître; s’ils l’ont fait, ces droits, charges, ou actions, en étant portés sur les certificats de propriété de l’immeuble, seront conservés pour l'avenir ; si, au contraire, ils ne l’ont pas faits, ils en seront déchus, l’immatriculation ayant eu pour effet de purger l’immeuble de tous droits occultes.

(1) CH. GIDE, op. cit., page 208.