RÈGLEMENT
DES SOCIÉTÉS d'assurance ET DE PRÉVOYANCE , POUR LES VEUVES ET ORPHELINS DES INSTITUTEURS PRIMAIRES DU DÉPAR- TEMENT DE FRANCFORT -SUR- L'ODER, APPROUVÉ ET AUTORlSi PAR LE MINISTRE DES CULTES ET DE L'INSTRUCTION PUBUQUB.
Août 182G.
J^aî déjà fait connaître le règlement d*une pareille société générale qui existe dans le duché de Saxe- Weimar , et qui depuis i 825 a succédé aux diverses sociétés particulières du même genre , répandues de^ puis longtemps dans tout le duché. Ce règlement est de 1827 ; on en trouvera les principales dispositions pages 29 et 30. Mais je vais donner ici presque en totalité le règlement des sociétés semblables du département de Francfort-sur-FOder, tel qu'il a été approuvé par le ministre en 1826.
Il existe dans chaque canton du département de Francfort-sur-FOder une société spéciale pour les veuves et orphelins des maîtres d'écoles primaires en rapport avec les sociétés fondées pour subvenir aux frais d'enterrement. Le présent règlement est destiné à remplacer celui du 12 janvier 1817» elles différentes instructions qui ont été données depuis.