LES THÉORIES DE LA VOLONTÉ

On groupe sous le nom de partisans de la théorie de la volonté (Willenstheorie) tous les auteurs qui en conformité avec l'opinion courante et la doctrine unanime qui a régné jusqu'au xviu° siècle, cherchent à préciser la notion d'intention par celle de volonté du résultat. Cette position adoptée par eux les dispense, semble-t-1l, de justifier leur point de départ autrement que par une invocation à la communis opinio, et c'est là ce qu’ils font pour la plupart ; leur véritable devoir est de préciser et d'éclairer la notion obscure dont ils se servent et d'indiquer dans quels cas cette volonté du résultat existe réellement, car il faut bien reconnaître que le langage courant est trop imprécis et trop souvent erronné sur ces points pour qu'on puisse considérer comme suffisant de se référer à lui. C’est là pour la plupart des défenseurs de la théorie de la volonté, le seul point commun, car il s’en faut de beaucoup qu'ils aboutissent tous à des conclusions analogues. Cette diversité dans les résultats se rattache pour une bonne part à la diversité des vocabulaires et aussi à la diversité des méthodes employées : certains auteurs après avoir précisé à l'aide de la psychologie ce qu'il faut entendre par

volonté du résultat en déduisent quels sont les cas où l'intention existe, d’autres au contraire commencent par poser les hypothèses dans lesquelles l’imputation à dol du résultat apparaît comme commandée par la raison et l'équité, pour chercher ensuite une formule qui les comprenne toutes et qu'ils indiquent comme défiuition de la volonté du résultat. C’est l'emploi de cette méthode qui explique la création de ces formes de volonté indiquées sous les noms de volonté indirecte, éventuelle, indéterminée, etc.

Les divergences de détail sont trop nombreuses et la plupart offrent trop peu d'intérêt pour que nous puissions examiner toutes les conceptions des auteurs se ratlachant à la théorie de la volonté; nous nous en tiendrons aux principales et aux plus caractéristiques (1).

La théorie de la réprésentation s'était efforcée de limiter la définition trop compréhensive de von Almendingen, la théorie de la volonté tout à l'opposé, chercha à élendre celle trop étroite de Feuerback qui, nous l’avons dit, ne considérait comme voulus que les résultats désirés par l’agent, ceux dont la production était le but proposé à son activité; nous ne reviendrons pas sur les conceptions des juristes de l’école d’'Hégel et nous aborderons immédiatement l'examen des ouvrages récents.

Bünger a adopté une théorie tout à fait particulière. Il commence par se livrer à un examen philosophique des notions de volonté et de représentation, car ces notions

(1) Voyez la liste complète des auteurs partisans de la théorie de la volonté donnée par V. Hippel. Die Vorstellüngstheorie, p. 356 en note.

sont d’une nature positive et non seulement juridique. Comme l'indique Wündt, nos états psychologiques sont toujours d'une nature complexe, ni représentations, ni perceptions, ni vouloirs ne se produisent isolément, mais alors comment les distinguer? La représentation a toujours un caractère passif : elle nous est toujours imposée, tandis que la volonté est active, de nature productive, cela est exact même si l’on admet que la volonté n’est pas libre. « L’âme veut lorsqu'elle passe d'une représentation actuelle désagréable à une représentation à venir imaginée comme liée avec un sentiment agréable jusqu'à ce que cette dernière soit réalisée. Sentiments el représentations sont donc à la vérité, les suppositions indispensables de la volonté consciente, sans elles une direction de volonté et par suite aussi un vouloir concret, ne sont pas possibles, pourtant elles ne sont pas le vouloir mais seulement son point de départ et son point final (1). La volonté n’est donc pas identique aux représentations ou aux sentiments, mais plutôt « à tension des nerfs moteurs et à contraction des muscles par laquelle est produite l’action extérieure du corps (2). » Ce n’est que par l’action et au moment de l’action que se manifeste la volonté, tout ce qui existe avant n’est que sentiment et représentation. « En fait lorsque quelqu'un dit : « J'ai à présent la ferme volonté de faire ceci ou cela », il n’en résulte aucunement qu'il agira réellement ainsi qu'ilse le propose, ce n'est qu'au moment de l'action, alors que

(1) Uber Vorstellüng und Wille als Elemente des subjekliven Verschuldüng

Zeitschrift für die gesamte Strafrechtswissenschaft, t. VI, p. 306. (2) Loc. cit., p. 307.

souvent à son propre étonnement, il se sent poussé dans une autre direction, qu’il reconnait son propre vouloir qui, comme un éclair dans la nuit sombre lui apporte la lumière sur son véritable caractère (1). » Decette unité de la volonté et des mouvements du corps il résulte que seule l'action concrète, le mouvement du corps doit être indiqué comme voulu au sens propre, et non le résultat qui n'est pas action et qui dépend d'une infinité de causes autres que la volonté.

Comment donc faut-il concevoir la notion d'intention criminelle qui embrasse le résultat lésif, par rapport à la volonté criminelle qui ne dépasse pas les limites de l'action? On ne peut pas l'identifier avec la représentation, car celle-c1 est passive tandis que l'intention à un caractère nettement actif; d’ailleurs cette identification aboutirait à faire d’une pure opération de pensée, d'un cogitare, le fondement normal de la peine. D’après les principes reconnus ce n’est pas la pensée qui forme le côté subjectif de l’action punissable mais la volonté. Il faudra donc pour que l'intention existe que la représentation du résultat « entre dans la volonté, devienne un attribut de la volonté (2). » Mais elle ne peut entrer ainsi dans la volonté que si elle appartient aux représentations formant les motifs du vouloir par lesquelles sont produits la direction et le degré d'intensité de la volonté. Il n’y a pas là contradiction avec le principe affirmé antérieurement qu'il n'est pas nécessaire pour que l'intention existe

que la représentation du résultat soit Je motif déterminant

(1) Id., p. 310.

de l’action. Car le mot motif a deux sens : l’un étroit, de motif déterminant, l’autre large qui comprend loutes les représentations existant et concourant ensemble dont l’acte volontaire apparaît comme le produit (1) », donc même les représentations opposées au but que poursuit l'agent. C'est précisément le cas de l'intention qui par la représentation du résultat comme un résultat anti-légal forme un motif contraire à ceux qui poussent l'agent à produire ce résultat. « L'agent agit intentionnellement non pour atteindre le résultat, mais quoiqu'il se représente le résultat. » « L'agent admet la représentation du résultat dans sa volonté lorsqu'il vaine la force du mouf existant dans cette représentation et qui s'oppose à son action. » « L’intention est donc : la volonté criminelle qui triomphe du motif moral opposé consistant dans la représentation de l'entrée du résultat anti-légal (2). »

Cette lutte dont la volonté criminelle sort victorieuse existe lorsque l’agent se représente le résultat non seulement comme cerlain mais encore comme vraisemblable, mais non pas lorsqu'il l’a considéré comme une possibilité tout à fait éloignée. La connaissance de l'illégalité est donc une condition essentielle de l'existence de l'intention. Ce qu'il faut entendre par là, ce n’est pas la connaissance précisede la loi concrète violée, mais seulement la connaissance de la contrariété au devoir (Pflichtwidrigkeit)

dont tout homme normal a la conscience innée,

(1) Loc. cil., p. 338.

(2) 1d., p. 339-340. « Vorsatz ist der verbsescherische Wille, welcher das Vorstellung des zu erwartenden Kintritts des rechtsverletzenden Erfolges liegende sitlliche Gegenmotiv handelnd überwindet. »

Cette construction de Bünger est curieuse puisqu'après avoir nié la volonté du résultat il prétend néanmoins échapper à la conséquence qui semble découler forcément de cette affirmation et ne pas fonder l'intention sur un moment psychologique autre que la volonté, mais nous trouvons qu'elle n'est nullement convaincante et ses recherches psychologiques, en Jes tenant même pour exactes, ne justifient pas les conclusions qu'il pose et qui se réduisent pour la plupart à de simples affirmations. Ceci est visible d'abord lorsqu'il conteste la légitimité de la notion de vouloir du résultat. I] démontre que la volonté ne se confond pas avecles sentiments ou la représentation et la conclusion qu'il tire de là, c'est que volouté est identique à contraction musculaire, ce qui ne résulte en aucune façon de ce qui précède. Il est vrai qu'il invoque l'autorité de Schopenhauer : « Nous ne reconnaissons aucunement que l’acte de volonté propre soit différent de l’action du corps et qu’il soit relié à lui par le lien de la causalité ; tous les deux forment une chose unique etinséparable, aperçue de deux manières différentes (4). » Mais la philosophie moderne a répudié cette conception et considère le mouvement du corps comme un effet de la volonté. D'ailleurs si mouvement du corps et volonté n'étaient qu’un phénomène unique on ne pourrait pas comme Bünger prétendre que le mouvement du corps est voulu, car la volonté ne peut pas être voulue. Quant à son essai de faire rentrer la représentation du résultat dans la volonté, il n’y arrive qu'en donnant au mot motif une signification spéciale qui

(1) Welt als Wille und Vorstellüng, II, p. 42.

n’est pas plus celle de la vie courante que celle de la philosophie. En somme sa formule se réduit à ceci : L'intention est constituée par la prévision qu'a l'agent que son action amènera (nécessairement ou vraisemblablement) un résultat anti-légal lorsque son sentiment du devoir éveillé par cette représentation est trop faible pour l'empêcher d’agir. C’est cette représentation du résultat comme un résultat violant la loi qui est vraiment le moment constitutif de l'intention dans l'opinion de Bünger. Nous n'insisterons pas sur l’inexactitude qu’il y a, à notre avis, à faire de l'intention une notion purement pénale et non générale applicable aux actes licites comme aux actes illicites (1); remarquons seulement qu’en réalité c’est la prévision (prévision du résultat, connaissance de l’illégalité de celui-ci) qui forme pour Bünger le moment psychologique dont dépend l'intention, ce n’est qu’en apparence qu'il se rattache à la théorie de la volonté (2). Pour ce qui est de sa limitation du dol aux cas dans lesquels le résultat est prévu comme nécesaire ou vraisemblable, nous renverrons aux critiques que nous avons adressées au système de Kohler qui sur ce point, est le même que celui de Bünger (3).

C’est aussi la connaissance de la contrariété du résultat avec la loi, ou plutôt avec la somme, qui forme pour Binding l'élément constitutif fondamental de l'intention (4);

(1) Voyez infrà.

(2) 1 est faux en effet que la volonté criminelle puisse entrer en lutte avec le sentiment de devoir, un tel combat n’est possible qu'entre sentiments non entre la volonté et les sentiments. Voyez in/rà.

(3) Voir ci-dessus, p. 41.

(4) Sur la conception de la norme de Binding qui se rattache à la ques-

quant à la volonté, il lui assigne un domaine d’une étendue considérable. Non seulement tout ce qui était représenté est voulu, mais encore toutes les suites objectives qui résultent d’un acte de volonté (1). Cette théorie conduirait à établir une responsabilité illimitée pour dol, si celui-ci n'exigeait en outre pour être constitué, la représentation de la causalité de l’action à l'égard du résultat, le dol n'existe pas si cette représentation fait défaut, mais même si l'agent ne l’a eue que d’une manière impréeise, le résultat, s’il se produit, lui sera imputé à dol. Cette théorie aboutit donc aux mêmes résultats que les théories extensives de la représentation, elle n’a d’ailleurs entrainé que fort peu d’adhésions.

La théorie de Weissenborn peut servir d'exemple des conceptions courantes que défendent les auteurs partisans de la Willenstheorie. Le moment - psychologique qui constitue la faute dans l'intention, c'est la volonté. Mais la volonté suppose nécessairement la connaissance, l’intention se compose donc de savoir et de vouloir. La volonté n'existe pas seulement lorsque le résultat était désiré mais encore lorsqu'il était prévu comme une conséquence nécessaire de l’activité entreprise et même lorsqu'il n'était prévu que comme une conséquence possible : Si l'agent « ne croit pas pouvoir détourner le résultat rendu possible par son propre fait, alors il le veut (2). » La

tion de la connaissance de l'illégalité plus qu’à autre matière, voyez Binding : Normen et Heüsensann die Bindingsche Sahüldlehre.

(1) Binding admet en effet une volonté inconsciente en conformité de la philosophie de Hartmann.

(2) Weissenborn, Der unbeslimmte eventuelle Dolus; Gerichtsaal, t. 50,

p. 195 sq.

volonté est alternative lorsqu'il est plus ou moins indifférent à l'agent, lequel de plusieurs résultats représentés se produira ; éventuelle lorsqu'un résultat est voulu pour le cas où il se produirait à la place d'un autre.

Cet exposé et ses semblables présentent à nos yeux un défaut capital, c’est l'absence de précision, le caractère trop souvent verbal de ses conclusions. Qu'est-ce par exemple, que cette volonté alternative du résultat dans laquelle la production de tel résultat ou de tel autre est indifférente à l'agent? Dans quel cas existera et à quels indices reconnaître la volonté éventuelle? Dire que c’est au cas où le résultat sera éventuellement voulu, c’est résoudre la question par la question; de telles formules permettent de justifier les solutions les plus contradictoires.

La doctrine de von Buri est assez voisine de la précédente{1). Pour constituer l’imputation à dolc’ est la volonté du résultat non sa présentation qui est l'élément décisif. Le résultat prévu comme nécessaire est toujours voulu, celui qui n’est prévu que comme possible est voulu s'il est en même temps désiré « begehrt ».

Frank remarque avec raison que par là von Buri n’est pas loin d’adhérer à la théorie de la représentation qu'il avait pourtant vivement combattue (2).

C'est là plus clairement encore le cas de von Hippel. Ceci transparait déja dans la critique qu'il fait de la Vorstellüngstheorie lorsqu'il indique qu’en vérité les systèmes de Frank et de von Liszt se rattachent à la théorie de la

(1) Uber die Begriffe des Vorsatzes und des Haudlüng Gerichtsaal, t. 41, p. 408.

(2 Op. cit., p. 220.

volonté; affirmation dont nous croyons avoir montré l'exactitude. Von Hippel après avoir déduit de sa critique de la théorie de la représentation (4) l’idée qu'un résultat ne peut être indiqué comme causé intentionnellement qu'au cas où ilest voulu, cherche à répondre à la question qui se pose alors : quand un résultat doit-il être considéré comme voulu?

Tout d'abord il est incontesté que les résultats agréables à l'agent et qu'il s’est efforcé de produire se trouvent dans ce cas, et ici peu importe le degré de vraisemblance avec lequel 1ls apparaissaient à leur auteur. C'est là une opinion générale aussi bien en psychologie qu'en droit pénal et que dans la vie courante. Mais dans la poursuite de ce résultat agréable, l'agent peut concevoir que d’autres résultats se produiront forcément, ces résultats représentés comme unis nécessairement avec le résultat désiré sont eux aussi voulus, quoiqu'ils soient indifférents où même désagréables à l'agent. « Car des suites représentées comme liées nécessairement, forment avec le résultat désiré un ensemble inséparable in concreto. Si dans cet ensemble complexe les côtés agréables l’emportent sur les côtes désagréables, c’est la réalisation du tout qui est voulu » (2)

Jusqu'ici il n’y a pas de contestalions possibles, mais les difficultés commencent lorsqu'on se demande quand un résultatindifférent, ou même désagréable, prévu par l'agent seulement comme possible, doit être considéré comme

voulu, €’est-à-dire lorsqu'on aborde la question de la limi-

(1) Vorstellüngstheorie. Festgabe für Regelsberger, p. 353, sq. (2) Die Grenze von Vorsalz und Fahrlässigkeit, p. 86, sq.

tation des formes inférieures de l'intention, (car le dol éventuel ne forme pas une catégorie spéciale de faute) et de l’imprudence consciente. Ici les partisans de la théorie de la volonté omettent le plus souvent de donner une réponse de principe, et se bornent à indiquer d'une manière vague qu'il faut que l'agent ait « admis dans sa volonté » le résultat pour le cas où il se produirait ; ou qu'il ait attaché plus d'importance à sa propre satisfaction qu’à la lésion des intérêts d'autrui etc.; ce qui ne résoud nullement la question. La meilleure tentative faite pour arriver à une formule de limitation est celle de Frank. Les difficultés de preuve qu’elle renferme ne sont aucunement insurmontables et elles ne sont pas même plus considérables ici que dans toute autre formule qui se propose de tracer la distinction en vue. Quoiqu'elle s’'exprime sous une forme hypothétique, elle ne conduit pas à apprécier la conduite qu’aurait eue l'agent dans des circonstances imaginaires, mais elle se rapporte à un moment psychique concret existant au moment de l’action. Elle pose la question sous cette forme : La représentation du résultat dans un cas donné comme simplement possible avait-elle pour l'agent la même signification pratique qu'une représentation comme nécessaire ? ou encore : La production du résultat illégal était-elle non pas agréable à l'agent, mais plus agréable que la lésion de ses propres intérêts. La formule de Frank est donc exacte psychologiquement et utilisable pratiquement. Mais Frank n’a pas répondu à cette question qui se pose à présent : Pourquoi pouvons-nous parler ici d'une volonté du résultat ; admettre l'existence de l'intention ? Il a été admis antérieurement

que les suites représentées comme nécessairement liées avec un résullat agréable étaient voulues par suite, « lorsqu'on peut constater que dans un cas donné une suite désagréable ou indifférente à l'agent, représentée seulement comme possible a eu pour la décision de volonté de l'agent la même signification pratique que si le résultat en question avait été représenté comme nécessaire, alors ce résultat doit aussi être considéré comme voulu.» (1)

D’après Hippel une preuve de l'exactitude de sa construction résulte de ce que dans tous les cas indiqués comme ceux où existe l'intention, se rencontre cet indice que l’espérance en la non arrivée du résultat n’est pas un élément décisif de l’entreprise de l'action ; que dans tous ces cas l'agent par égoïsme, place ses intérêts au-dessus de ceux qu'il lèse. ;

Nous ne croyons pas que la solution de von Hippel soit satisfaisante, surtout en ce qui touche le dol éventuel ; la formule de Frank, quoique revêtue du vocabulaire de la théorie de ia volonté, continue à se heurter aux objections que nous avons indiquées et que nous persistons à considérer comme décisives contre son adoption Hippel soutient que le critérium proposé ne vise pas un moment psychologique hypothétique mais réel; cette affirmation provient croyons nous, d’une confusion ; Hippel déclare ce que l'on examine c’est si la prévision comme possible du résultat (donc un élément psychologique qui a existé réellement) a eu pour l'agent la même signification pratique que n’au-

rait eu sa prévision comme certain. Mais il est évident que

(1) Op. cit , p. 120, sq,

pour cela il faut rechercher la signification que le résultat prévu comme certain aurait eue, et non a eue puisque celte prévision n’a pas existé. Et c’est l'appréciation, forcément arbitraire, de ce moment hypothétique qui manifestement sera l'élément décisif des solutions que l’on donnera à propos des diverses espèces auxquelles on appliquera ce critérium. Pour les mêmes raisons la justification que donne von Hippel qu'un tel résultat serait voulu, tombe puisqu'il est impossible de savoir si le résultat représenté comme possible a eu pour l’agent la même signification pratique que si le résultat avait été représenté comme nécessaire.

Tout à l'opposé, von Huter (1) restreint beaucoup le domaine de l'intention. La représentation est tout à fait insuffisante à fonder l'intention ; il faut de plus que l'agent se soit proposé précisément de réaliser cette représentaton ; la simple approbation du résultat, le fait de le prendre par dessus le marché (in der Kauf nchmen) dont beaucoup d'auteurs se contentent, sont insuffisants à fonder l'intention. La théorie du dol éventuel que l’auteur condamne, a eu d'après lui cette conséquence mauvaise de favoriser l’assimilation de ces formes inférieures de la volonté à celle qui seule justifie l'existence de l'intention, et dans laquelle l'agent se représente le résultat comme le but, la fin à laquelle doit tendre son action.

Mais l'intention ne se rattache qu'au mouvement du corps et au résultat, à l'égard des autres éléments constitutifs du délit, il suffit que l'agent en ait eu connaissance

au moment de l'action, et même il suffit qu'il ait tenu

(1) Gerichisaal, T. LVII, p. 210, sq.

leur existence pour possible. C'est en ce sens, mais en ce sens seulement, que les conclusions de la théorie du dol éventuel sont justifiées.

Est-il exact que seul le résultat que l'agent s’est proposé comme but de son action, soit amené intentionnellement, nous ne le croyons pas. Par exemple l’armateur {le cas s'est présenté en pratique) (1) qui pour toucher le prix d'assurance de son navire, y installe une machine explosive qu'un mouvement d'horlogerie doit faire fonctionner en pleine mer, ne serait d’après Huter responsable que d’homicide par imprudence, parce que la destruction de l’équipage bien que conséquence nécessaire de son crime, n’était pas le but, la fin, qu'il se proposait pour son action. Cela nous semble inadmissible. :

De même si nous approuvons la distinction entre le résultat et les autres éléments constitutifs du délit, nous ne pouvons pas accepter qu'à l'égard de ces derniers le simple fait de tenir leur existence pour possible soit suffisant pour justifier l'imputation à intention. Il est vrai que v. Huter est amené à cette conclusion par l'interprétation qu'il donne au $ 59 du Code pénal de l’empire d'Allemagne, mais nous verrons que même en se plaçant sur ce terrain, aussi bien qu'en théorie, cette conclusion n’est pas justifiée.

Arrivons enfin à l'ouvrage récent de von Bar qui défend une théorie de la volonté absolument nette. Après avoir passé en revue et critiqué les diverses théories antérieures de l'intention, von Bar examine la psychologie de l'activité

(1) A Bremerhafen en 1875 à propos de l'explosion du « Mosel » qui eut lieu dans le port.

volontaire. L'homme a tendance à se développer suivant sa nature et il s’en fait un tableau plus ou moins exact. En conséquence de cette tendance, apparaissent une infinité de buts partieuliers qui donnent leur direction et leur nature aux actes isolés de l'individu. Ces buts correspondent au caractère de l'agent, à des sentiments de plaisir (ou cé qui est la mème chose, à la disparition d’un sentiment de déplaisir). Cet effort vers la satisfaction du moi intérieur qui existe autant que la vie, c’est la volonté. « La volonté c’est l'individu lui-même en tant qu’on le considère comme une force agissante (1). »

Les actes isolés de volonté sont occasionnés par des représentations particulières concordant avec le caractère général de l'individu. L’effort qui caractérise ces actes peut porter sur un développement intérieur comme sur une modification du monde extérieur; sur un but plus ou moins lointain. La volonté étant dirigée vers la réalisation de quelque chose, renferme en soi la représentation de la causalité. C'est là ce qui distingue le souhait du vouloir. « L'impossible étant impossible à réaliser est impossible à vouloir (2), alors qu’on peut désirer même quelque chose d’impossible ». Mais rien n'empêche de tendre vers ce qui est invraisemblable et l'effort pour le produire peut être tel qu'on y réusisse. « Par suite, pour savoir si un effort vers un but précis existe, on ne doil pas prendre en considération la vraisemblance ou l'invraisemblance de ce

but (3). »

(1) Gesetz ünd Schuld im Slrafrecht, IT, $ 160 : « Wille ist der Ainzelne Mesnch selbst, insofern man ihn als strcberde Kraft betrachtet, »

(2) Op. cit,, $ I61,

(3) Id,

De même que l'impossible ne peut être voulu, de même ce qui est représenté comme lié nécessairement avec un résultat voulu est forcément voulu avec lui, parce qu’il n'en est que l’autre face et il n’y a pas lieu de lui appliquer un autre traitement qu'au premier. « Presque jamais le eriminel ne veut commettre son crime pour ce crime même, le voleur meurtrier tue pour prendre de l'or, s'il avait pu y arriver sans être obligé de tuer, il n'aurait pas commis le meurtre ; et même, là où le crime procure à l'agent un plaisir immédiat, on peut affirmer que si ce plaisir avait pu exister sans crime l'agent ne l'aurait pas commis. La satisfaction désirée est à côté du crime, le crime n’en est que la conditio sine qua non (1). »

Ces considérations conduisent à indiquer comme erronnée la distinction que l’on fait parfois entre le crime désiré et le crime intentionnel (Absicht et Vorsatz). Il faut remarquer toutefois que cette nécessité doit être entendue dans le sens de la vie courante et qu’elle ne vise pas seulement la nécessité absolue. Il ne faut pas perdre de vue « que ce n’est pas le rapport objectif réel qu’il faut considérer, mais la représentation souvent inexacte que l'agent se fait de ce rapport, et d'après laquelle seule se dirige l'effort. Celui qui croit pouvoir voler au moyen d’un appareil tout à fait insuffisant et qui se tue, n’a pas voulu ce résultat bien que toute personne compétente eût pu le prédire (2). »

Quant aux moyens employés pour atteindre un résultat

(1) 1d., in-fine.

poursuivi, ils forment un premier résultat qui est voulu en première ligne.

Pourquoi le droit doit-il attacher une importance décisive à l'effort « Streben » ? C'est précisément parce que celui-ci est le résultat de l’ensemble du caractère de l'individu et le révèle tel qu’il est à un moment donné.

« Si les développements précédents sont exacts, alors l'appui de la doctrine dominante au sujet du dol éventuel est détruit. Quelque chose est-il réellement voulu (poursuivi) il est indifférent qu'il le soit comme suile d’un autre résultat; qu'il en soit la suite forcée, vraisemblable ou invraisemblable. Le dol est ou toujours un dol direct, si l'on ne fait pas attention à la chaîne infinie et indéterminée des membres intermédiaires d'une action, ou toujours un dol indirect si l’on se place au point de vue opposé. La différence n'a donc pas de sens (1). » C’est ainsi que von Bar commence l’attaque très vive du dol éventuel qu'il avait déjà combattu dans d'autres ouvrages (2), principalement de la formule de Frank et de la justification qu'en a teutée von Hippel. Aucune des formules théoriques proposées n’est soutenable quant à la solution des cas particuliers ; les plus graves divergences existent entreles partisans du dol éventuel, qui mélangent sous ce nom certains cas de dol direct et d'imprudence consciente (3).

Il ne faut pas confondre avec le dol éventuel le cas où quelqu'un entreprend une action précisément en considé-

(1) Loc. cit , $ 168.

(2) Dolus eventualis? Zeitschrift, f. d. g. StrhW., T. XVII, p. 534, sq. Nochmals zur Frage des Dolus eventualis Gerichtssal, 1899, T. LVI,

p. 401, sq.

(3) Loc. cit., 8$ 168 à 187.

DE L'INTENTION EN DROIT PÉNAL yiyl

ration de ce qu’elle aura un résultat indéterminé : place le but de son action dans cet effet indéterminé et par suite particulièrement dangereux ; par exemple lorsque quelqu'un jette une bombe dans une foule. Dans ce cas tout résultat qui se produit est voulu directement et non éventuellement, car il était renfermé dans le résultat indéterminé représenté et poursuivi par l'agent.

Enfin l'agent doit connaître les circonstances de fait qui donnent à l’action son caractère délictueux.

IH faut considérer la construction de von Bar comme l’une des plus remarquables sur notre sujet. Avant tout autre mérite, elle a celui de la précision et de la clarté, qualité qui faisait malheureusement trop souvent défaut dans les ouvrages dont nous avons parlé précédemment ; d’un autre côlé elle ne heurte nullement les conceptions courantes sur l'intention (et nous avons déjà signalé l’importance d’un tel résultat surtout en droit pénal) tout en les précisant de manière à les rendre applicables en pratique.

Enfin nous croyons, que sauf sur quelques points de détail, la théorie de von Bar est juste, et c’est elle qu’en grande partie nous suivrons lorsque nous exposerons la théorie de l'intention qui nous semble s'imposer.