‹ De l'interdiction de l'eau et du feu et de la relégation en droit romain et de la surveillance de la haute police en droit françaisChapitre 21 sur 99 · RO · texte numérisé non relu

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uxorem ducere non possumus ; si quis eam, quam non licet uxorem duxerit, incestum matrimonium contrahit”.

Étaient également considérés comme incesluenx les rapports criminels avec une vestale ; les deux coupables étaient alors punis de mort ?.

Une loi de Numa défendait à la femme qui avait eu des rapports notoires avec un homme, de s'approcher de l’autel de Junon. Plus tard, la séduction d'une femme ou d’une jeune fille de mœurs honorables, ou la conduite déréglée d'une matrone donnaient lieu à une action de la part des édiles ; le plus souvent de semblables délits élaient punis par le père, le mari ou les plus proches parents *. Avec la décadence des mœurs parurent diverses lois sur celte matière, lois dont la sévérité fut augmentée par Constantin dans des proportions considérables.

Le rapt avec violence d’une femme mariée ou d’une fille était puni de mort par la loi Julia De vi publica *; et la déportation, nous dit Justinien, frappait les parents « quorum mazime vindicla intererat, si potentiam præbuerint, ac dolorem remiserint*. » Il paraît que dans le très ancien droit, on imposait au ravisseur l’obligalion d’épouser la jeune fille qu’il aurait enlevée ©. Il résulte d’un édit de Constantin qu’à cette

. Uipien, libr. Regul. Singul. sub titulo De Nupt : Lex Dei, dit. NPC? . Tite-Live, IV, 44, VILL, 15, Cicéron, De natur. Deor. III. 30. . Tite-Live, X, 31. Valère-Maxime VI, 1 et 6. 115, 882-2D79: 4010:

ss Code 91 . Voy. Godefroy, Comment. ad leg. 4 Cod. Théodos, 9, 24. Il en était ainsi en Grèce: une loi avait ordonné que le coupable épouserait sans dot Ja fille violée, si elle consentait à l'avoir pour mari, ou qu’il suirait la mort (Lysias, Meurtre d'Érothostène; Voy. Pastoret, Hist. de la égislai. t. VI, p. 524.

Le droit Hébraïque contenait des dispositions analogues :

Exode: XXII, 16: Si quelqu'un séduit une fille qui n'est point encore promise en mariage, et qu'il en abuse, il lui donnera sa dot, et la prendra pour femme. XXII, 17 : Que si le père de la fille ne veut pas la lui donner”

époque le ravisseur échappait à toute condamnation quand Ja jeune fille le demandait pour époux : nihil ei, secundum jus vetus, prosit puellæ responsio ‘.

Cet ancien droit n'avait pas tardé à être abrogé : ne sit facullas virgin vel viduæ vel cuilibet mulieri raptorem suum sibr marilum exposcere, sed cui parentes voluerint, excepto raptore, eam legitimo copulent matrimonio, quoniam nullo modo nulloque tempore datur a nostra serenitate licentia es consentire qui hostili more in nostra republica matrimonium student conjungere?.

Juslinien, dans la constitution que nous venons de citer, pas plus que la loi du Code Théodosien (9, 24,) ne déterminent l'époque à laquelle cet ancien droit a cessé d'être appliqué. La seule chose qui paraisse certaine c’est que la peine qui frappait le coupable était pour les kumiliores la condamnalion aux mines, pour les honestiores la déportation ou la relégation suivant les cas 5.

Constantin renchérit sur ces disposilions : son édit de l'an 320 dénote la réaction exagérée de l'esprit chrétien et présente un curieux indice des mœurs du temps. « Si quelqu'un, dit-il, sans avoir fait aucun pacte avec les parents d'une jeune fille l'enlève, soit malgré elle, soit même sans éprouver de résistance, qu'il ne puisse rien espérer d'une réponse favorable de la jeune fille, comme cela avait lieu dans l’ancien droit, mais qu'au contraire cette jeune fille soit il donnera au père autant d'argent qu'il en faut pour la dot ordinaire des filles.

Deutéronome : XXII, 28 et 29 : Si un homme trouve une fille vierge qui n'a point de fiancé, et que, lui faisant violence il la déshonore, les juges, ayant pris connaissance de cette affaire, condamneront celui qui l'a déshonorée à donner au père cinquante sicles d'argent, et il la prendra pour femme, parce qu'il en a abusé, et de sa vie il ne pourra la répudier.

Collat. Ley. Mosaic. Tit. VIII, e. 1. Moyses dixit: quod si aliquis seduxerit virginem non desponsatam et stupraverit eam, ducat eam sibi in uxorem.

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