Paul, Sent. V
6, Paul Ve 210613.
TAPaul ave 21
ratione incognitas rationes inducant, eo Quibus animi hominum moveantur, honestiores deportantur, huriliores capite puniuntur \.
1° Le sacrilège était puni suivant la qualité des personnes et la gravité du fait. Paul et Ulpien nous indiquent quelle était la gradation des peines. La déportation ne frappait que les coupables honestiores, et dans certains cas seulement ; qui noclu manu facla prædandi ac depopulandi gratia templum irrumpunt, bestiis objiciuntur ; si vero per diem leve aliquid de templo abstulerint, vel deportantur honestiores, vel humailiores in metallum damnantur *?.
Ulpien indique également que les peines ne frappaient pas tous les coupables sans distinction avec une égale sévérité ; ef scio multlos et ad bestias damnasse sacrilegos, nonnullos eliam vivos exussisse, alios vero in furca suspendisse. Sed moderanda pœna est usque ad bestiarum damnahonem eorum qui manu facta templum effregerunt ei dona Der noctu tulerunt. Ceterum, si quis interdiu modicum ahquid de templo tulit, pœna metalli coercendus est, aut si honestiore loco natus sit, deportandus in insulam est?.
La violation d'un sépulcre élait assimilée au sacrilège, et punie des mêmes peines. Mais il n’en avait pas toujours été ainsi : Ulpien nous rapporte un édit du préteur qui donne une action êx factum à l'occasion d’un sépulcre violé * :
Prætor ait: cujus dolo malo sepulchrum violatum esse dicetur, in eum in factum judicuum dabo, ut ei, ad quem pertineat, quanti ob rem æquum videbitur, condemnetur. S'i n’y à personne « ad quem pertineat », ou s'il ne veut pas agir, l’action est donnée à quiconque voudra agir, jusqu'à concurrence de centum aureorum.
PAUINE21-5597
. Paul, Sent. NV, 19.
0 pr. D19- 18,1%, &. L. 3, Dig. 41, 12.
Il n'y avait donc là qu'une condamnation pécuniaire ; divers édits ou rescrits modifièrent celte peine : Ulpien l'indique dans la même loi ‘, et Paul, dans divers passages, présente comme appliquées dans tous les cas ef suivant les disüinctions qu'il indique, les peines du sacrilège : déportation pour les Aonestiores, condamnation aux mines pour les Aumailiores ?.
Étaient assimilés à ceux qui avaient violé un sépulcre, celui « qu sepulchrum alienum effregerit, vel aperuerit, eoque mortuum suum alienumve intulerit ; — qui monumento 1nscriptos titulos eraserit, vel statuam everterit, vel quid ex eodem traxerit, layidem columnamwe sustulerit; — qui in sarcophago: vel solio, ubi corpus jam depositum est, aliud corpus intulerit.
8° La diffamation, Carmen famosum, était l’objet d'une répression sévère ; en outre de l’action civile donnée par la loi Cornelia, — et dont nous n’avons pas à nous occuper ici, — le coupable était frappé de la déportation ; enterest enim publicæ disciplinæ opinionem uniuscujusque a turpis carminis tnfamia vindicare *. Et Paul ajoute : Carmen fecit, non tantun qui satiras et epigrammata, sed quid aliud alio genere componit, in injuriam alicujus, quo agnosci possit. Quoniam omnimodo deformanda est ejus persona, contra quem venimus. |
9° Des peines sévères étaient portées contre là delatio ; suivant les circonstances et la gravité du fait, et aussi suivant la condition du coupable, la peine pouvait s'élever jusqu'à la mort, s’il s'agissait d'un esclave, ou la déportation pour un homme libre. Dans des cas moins graves précisés par Justinien, la peine s’abaissait jusqu’à la relégation ?.
1, L. 8. Dig. 41, 12.
