Sophocle, Œdipe Roi, v

et c’est là ce qui devait surtout redouter les Romains si soucieux du culte des morts, l’exilé n'avait même pas droit à un tombeau sur la terre natale. La rigueur de la loi s’excerçait même après la mort.

On comprend donc que l'interdiction de l’eau et du feu ait élé rangée parmi les peines capitales, et qu’on ait permis aux accusés d'échapper par la fuite au châtiment qui les menaçait. L'exil pour les anciens était une peine redontable ; c'élait pour eux la perte de la patrie, de la religion de leurs foyers, et, en face de cette alternative, leur patriotisme bien souvent préféra la mort.

Dans l’étude de notre sujet, nous suivrons l’ordre suivant : Nous étudierons d’abord l'interdiction de ;’eau et du feu telle qu’elle se présente à son origine (1); puis nous en suivrons la transformation (II). Nous aurons ensuite à examiner (III) dans quels cas elle était encourue, soit sous son ancienne forme, soit sous la nouvelle, Il nous restera enfin à étudier (IV) quelle juridiction était compétente pour la prononcer et (V) quels étaient ses effets sur la personne et sur les biens du condamné.

Si, dans l’histoire romaine, l'on remonte jusqu'aux époques primitives, on rencontre, au milieu de l’obscurité quiles entoure, des institutions dont la rigueur au premier abord semble exagérée. Tant que dura la royauté et aux premiers temps de la répablique, la seule peine capitale portée par les lois fut la peine de mort, et l'on sait en vertu de quel pouvoir exorbitant le paterfamilias put en frapper les membres de sa famille.

Elle était édictée par la loi des XII tables pour un nombre considérable de crimes et de délits ; nous ne trouvons, dans les texles qui nous sont parvenus, que le droit barbare donné aux créanciers de mettre à mort leur débiteur et de s’en partager les membres ; mais les historiens de Rome nous présentent la peine de mort comme encourue dans nombre de cas ‘.

4. « Frugem quidem aratro quæsilam furlim noctu pavisse ac sæcuisse, » puberi XII tabulis capitale erat, suspensumque Cereri necari jubebant » (Pline: Hist. nat., 18, 3.).

Peine de mort contre le juge ou l'arbitre qui aurait reçu de l'argent pour faire sa sentence : « nisi duram esse legem pulas, quæ judicem arbitrumve » jure datum, qui ob rem dicendam pecuniam accepisse convictus est, capite » punitur (Aulu-Gelle, Nuits altig. 20, 1.).

Peine de mort contre le faux témoignage: « An putas… si non illa etiam » ex XII labulis de testimoniis falsis pœna abolevisset, et si nunc quoque, » ut antea, qui falsum testimonium duxisse convictus esset, e saxo Tarpeio

Pour comprendre celte rude législation, il faut tenir compte de la situation du peuple romain à son origine, des guerres perpétuelles au milieu desquelles il se développa et arriva à assurer sa suprématie. À l’époque des premières guerres, : quand Rome lutta d’abord pour l'existence, et, plus tard, quand les peuples voisins durent se courber tour à tour sous sa domination, il lui fallait une organisation intérieure qui lui donnât l’autorité et lui permit d'arriver au résultat qu’elle visait. |

Cette unité, Rome parvint à l’obtenir grâce au lien étroit qu'elle établit entre les membres de la famille, grâce aussi aux peines rigoureuses établies contre des délits souvent minimes. Et, comme si un même souffle eût animé tous les citoyens de Rome, nous les voyons, sans distinctioa de rang, se conformer aux plus sévères décisions de la loi, et les premiers magistrats n'hésitent point à les appliquer à leurs parents les plus proches.

Il faut reconnaître que celte organisation admirable, mais à demi barbare, fut pour beaucoup au milieu des luttes incessantes du peuple romain. Elle seule pouvait lui donner la force suffisante pour faire prévaloir sa suprématie dans le Latium.

Mais, dès que cette situation fut acquise, quand la ville si laborieusement édifiée se fût étendue et eût fait reconnaître sa force et sa supériorité, les raisons ne subsisièrent plus de conserver des pénalités si rigoureuses. La peine de mort devint plus rare, et ne s’appliqua plus que dans des circon-

» dejiceretur, mentituros fuisse pro testamento tam multos quam videmus ? » fAulu-Gelle, loc. cit.)

Peine de mort pour tout attroupement de nuit dans la ville (Porcius Latro, In Catilin. 19).

Peine de mort aussi, contre celui qui a livré un citoyen à l'ennemi, « qui ? civem hosti tradiderit (Des lois, 3, Dig. Ad leg. Jul. Maj. 48, 4). — Contre celui qui à prononcé des paroles d'enchantement, « qui malum carmen incantasset », (Pline, Hist, Natur, 18, 3 ct 28, 2.)

DE L'INTERDICTION DE L'EAU ET DU FEU Al

slances exceplionnelles. (C’est alors que nous voyons apparaître l'interdiction de l’eau et du feu, sans qu’on puisse préciser exactement l’époque de celle apparition. Elle fut le résultat de l’adoucissement des mœurs ; et si la loi Porcia la consacra officiellement, depuis longtemps déjà elle était passée dans les mœurs.

Cicéron, dans son plaidoyer Pro domo nous en indique l'origine : « Jus & majoribus ita comparatum est, ut civis » Romanus libertatem nemo possit invitus amittere. Quin » eliam, Si decemviri Sacramentum in liberlatem injustum » judicassent, tamen, quotienscumque vellet quis, hoc in » genere solo rem judicatam referre posse voluerunt : levita- » Len vero nemo unquam ullo populi jussu amittet invitus. » Qui erant rerum capitalium condemnati non prius hanc » cvitatem amittebant, quam erunt in eam recepti quo ver- » tendi, hoc est mutandi soli causa venerant ; id autem ut » esset faciendum, non ademptione civitatis, sed tech et » aquæ et ignis interdichone adigebantur *.

Nous trouvons là un des mille subterfuges inventés par le génie romain pour tourner la rigueur d’un principe. Les exemples en sont nombreux. En face d’une règle de droit certaine et fixe, la jurisprudence hésite ; puis lon voit se développer ue institution nouvelle d'autant mieux accueillie qu'elle permet de laisser inappliquée une loi trop rigoureuse. C'est se qui se produisit alors.

Le principe des anciennes lois de Rome ne permettait pas qu'un citoyen pût perdre malgré lui sa qualité et ses droits de citoyen. Absolue en toute autre chose, la souveraineté du peuple n’allait pas jusque-là. En vain le Romain aurait-il passé dans les colonies latines ; en vain y aurait-il fixé sa résidence, il ne devenait Latin qu'autant qu’il avait, de son plein gré,

4. « Tum lex Portia aliæquæ paratæ, quibus legibus exilium damnalis per » missum.., » (Salluste, Catilina, 51.) 2. Cicéron, Pro domo, 29 et 30.

fait inscrire son nom sur les registres de cette ville nouvelle.

On eut alors recours au procédé suivant : le peuple, représenté par les comices, interdisait au coupable l’eau et le feu, c'est-à-dire les choses nécessaires à la vie. Ainsi privé des premiers éléments de la vie, et mis au ban de la civilisation romaine, ls condamné n'avait d'autre ressource que de s'expatrier. Il gagnait les frontières de la république, et du moment où il avait mis le pied sur le sol étranger, il perdait, comme par son propre consentement, le titre de ciloyen romain que la loi était :mpuissante à lui enlever directement : Non adimitur tis civitas, sed ab is relinquitur atque deponitur \.

Le plus souvent, le coupable n’attendait pas que la sentence fût prononcée ; s'il n'avait aucun doute sur le sort qui lui était réservé, ils s’exilait volontairement. L'assemblée confirmait alors le bannissement en prononçant l'interdiction de l’eau rt du feu.

Quand l'accusé ne comparaissait pas, alors même qu'il était constant qu'il ne s'était pas banni volontairement, les accusateurs faisaient voter immédiatement le peuple, comme si l'accusé eût été présent, ou faisaient prononcer une condamnalion conditionnelle. On en trouve un exemple dans le procès fait au consul Posthumius *. Les Romains à cette

4. « Nam cum ex nostro jure duarum civilatum nemo esse possit, tum » amiltitur hæc civitas denique, cum is qui profugit receptus est in exilium, » hoc est in aliam civitatem. » (Cicéron, Pro Cæcina, ch. 34.) — Winckler (Opusculu Minora), conteste la valeur de cette raison: Interdicitur alieni, dit il, per arbem romanum aqua et igni: cogilur in esleram civitatem secedere, ibique, donec revocetur, habitare, Num ergo sialim ejus urbis civis effectus est? ant cogiturne invitus civitatem accipere?... (Winckler, Opusc, Minor. te Lip: 4434 :

2. « Tribuni plebem rogaverunt, plebsque ila scivit : Si M. Posthumius » ante kalendas Maias non prodesset, citatusque eo die non respondisset, » neque 2xcusalus csset, videri cum in exilio esse, bonaque ejus veuire, ipsi aqua et igni interdici. » (Denys, XXV, 4.)

époque ne semblent pas avoir eu l’idée que la présence d'un accusé fût nécessaire pour la condamnation. Valère-Maxime nous a même conservé le souvenir d'une procédure faite contre un homme qui s'était exilé et suicidé !,

Les condamnations contre un accusé en fuite étaient assez fréquentes à une époque où la prison préventive n'existait pas au moins pour le plus grand nombre des cas. « Un citoyen romain, dit M. Laboulaye, était un des maîtres du monde, ei des fers ne devaient point blesser ses mains souveraines. »

Rien n'était donc plus facile que de se soustraire à une condamnation en s’exilant volontairement. Il faut cependant remarquer que tous les accusés n'usaient pas, comme ils le feraient aujourd'hui, de celte faculté. L'exil par lui-même avait ane gravité que nons ne comprenons pas dans nos mœurs modernes ; nous avons perdu le sens de ce mot Hxt-

lium, espèce de seconde mort, mort intellectuelle et morale, | pour tout citoyen romain. Hors de sa patrie, le Romain ne retrouvait plus les limites sacrées de ses charaps, les autels, les foyers, le forum, les habithdes de sa religion. Loin de Rome, tout paraissait barbare bi désert, et le poète Ovide relégué sur les bords du Pont-Éuxin, s’étonnait de survivre à la perte de sa patrie *.

Aussi n'était-il pas sans exemple qu’un accusé de crime capital, plutôt que de perdre en même temps cet ensemble de privilèges et d’habitudes composant sa vie morale, préférât à l’exil, qui l’eût dérobé à la justice, la périlleuse chance de Ja sentence de ses juges.

Dans les cas où l'accusé, sans illusion sur la sentence qui devait le frapper, se condamnait lui-même à un exil volon-