Marcianus, L. 5, Dig. De Interdict

plus de facilité que la précédente pour l'exposé des détails relatifs à chacune de ces formes.

1° La première sorte de relégation consistait dans l’interdiction de certains lieux, imposée au condamné. Ainsi on lui interdisait le territoire de sa patrie, ou le séjour dans une ville déterminée !. La peine en cas de résistance était aggravée ; ainsi, celui qu’une première sentence ne condamnait qu’à sortir de la ville, était, s’il résistait, condamné à sortir de la province ; et des amendes considérables frappaient ceux qui, d’une manière quelconque, favorisaient sa rébellion à la loi.

L'interdiction d’une province entraînait de plein droit défense de paraître à Rome et dans la ville ou le prince se trouverait de passage ?, alors même que cette prohibition ne serait pas indiquée dans la sentence. Et Callistrate développe ainsi cette décision : releqatus morari non potest Romæ, etsi id sententia comprehensum non est, quia communis patria est, neque 1n ea civitate, in qua moratur princeps, vel per quam transit; ns enim solis permissum est principem intueri, qui Romam ingredi possunt, quia princeps pater patriæ ests.

Ea ville de Rome élait-elle aussi interdite à celui qui avait été frappé de l'interdiction non pas d'une province, mais seulement d'une cité? L’affirmative semble avoir prévalu ; il entrait dans les idées du despotisme impérial déloigner de Rome toute personne qui pourrait paraître suspecte ; on peut même généraliser, et dire que toute personne condamnée à la relégation ne peut résider à Rome, encore que le jugement n’en ait rien dit. Le texte de Callistrate est assez général pour donner à cette opinion la plus grande vraisemblance.

Le gouverneur d’une province pouvait interdire le séjour de toute la province, mais il ne pouvait pas reléguer extra

1.00 7,8 49 Dig. ht 2, L. 7, 8$ 15,16. Dig. h. t, — Suétone, Claude, 32. 3. L. 19. (L. 18, édition Mommsen) Dig. De Interdict. 48, 22.

Provinciam suam. Ulpien donne des détails sur la manière dont ce genre de relégation pouvait être prononcé par un gouverneur de province: un rescrit des Dévei Fratres avait défendu à tout gouverneur d'interdire le séjour d’une autre province que la sienne.

Cependant, on reconnut à certains d’entre eux, notamment à ceux de la Syrie et des Daces, le droit d'interdire le séjour de plusieurs provinces au condamné,

Un individu, relégué hors de la province où il était domicilié, pouvait séjourner dans la province où il était né ; on finit par admettre que le gouverneur de la province du domicile pourrait interdire le séjour dans la province d’origine, mais la réciproque n'était pas vraie*.

Ulpien admet que le gouverneur pouvait interdire le séjour de la province même à des personnes qui, y ayant commis un délit, n’y étaient pas domiciliées. Si l’on reconnaît au gouverneur de la province où l'infraction a été commise, le droit de prononcer la relégation du lieu du domicile, et par suite du lieu d'origine, on trouve un cas où le condamné doit se tenir éloigné de trois provinces : celle où le délit a été commis, celle où le condamné était domicilié, enfin le lieu d’origines. Quelquefois même un plus grand nombre de provinces pouvaient lui être interdites, sè ex diversüs provincis oriri videatur, propter conditionem vel suam, vel parentis patronorum *.

Un délai était ordinairement donné au condamné pour s'éloigner de la ville ou de la province qui lui était interdite. Ce délai était fixé par la sentence, ordinairement conçue en ces termes : {um provincia illa, insulisque eis relego, exce-

. LL. Tet1#. Dig. De interdict. 48, 22 M ESS A0MEDzge hute

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