‹ De l'intérêt conventionnel et de l'usureChapitre 21 sur 116 · Tite-Lite · texte numérisé non relu

Tite-Lite

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un créancier implacable. Il fait le récit de ses malheurs (1) : une foule nombreuse se répand sur le forum, en proférant des menaces contre le sénat et les riches : les débiteurs devenus esclaves, s’échappent et se joignent aux sédilieux. Les Volsques et les Herniques, avertis de ces désordres, se disposent à en profiter pour attaquer Rome. De nouveau le peuple refuse de s’enrôler. « Les dieux, dit-on, nous envoient des vengeurs. Les sénateurs recueillent seuls tous les fruits de la guerre, qu'eux seuls en courent tous les dangers. » Encore une fois, les sénateurs doivent céder : ils accordent un sursis aux débiteurs : ils décrètent qu’on ne pourra emprisonner ceux qui iront à l’armée, que leurs femmes et leurs enfants seront respectés.

Le peuple satisfait, s’enrôla et défit ennemi. La guerre terminée, le peuple demanda que le sursis fût prolongé. Le refus du sénat fit craindre une nouvelle sédition ; les Sabins étaient menaçants. Le sénat eut encore recours à la dictature, comptant qu'elle dompterait de nouveau J’émeute. Mais le dictateur Valerius, trompant les espérances des patriciens, proposa Pabolition des dettes. La fureur du sénat, devant une telle proposition, fut telle que le dictateur crut devoir abdiquer. Alors le peuple désespérant d'obtenir satisfaction, se reura en armes sur le mont Sacré. Une députation envoyée pour l’apaiser par des

4. Æs alienum fecisse : id cumulatum usuris, primo se agro paterno avitoque exercisse, deinde fortunis aliis ; postremo velut tabem, pervenisse ad corpus. Ductum se a creditore, non in servitium, sed id ergastulum et carnificinam esse. » Tite-Live (2, 23).

gr e promesses dut se retirer sans avoir rien obtenu. Il fallait à tout prix transiger. On envoya au peuple Menennius Âgrippa. Celui-ci chercha à ramener le calme dans les esprits, commença par dire au peuple l’apologue célèbre des membres et de lestomac, puis proposa d’affranchir de leurs -deties tous les débiteurs reconnus insolvables, et de rendre la liberté à ceux qui élaient actuellement en prison, enfin de convenir que le-sénat et le peuple feraient de concert ultérieurement, une loi réglant les rapports des débiteurs et des créanciers. Le peuple comprit l’apologue, et accueillit les propositions, mais en exigeant la création de deux magistrats, choisis dans la plèbe, et chargés de veiller à ses intérêls. | 91. — Sortie des excès de l’usure, cette magistrature s’occupa tout d’abord des lois agraires. [l n’y avait pas en effet de meilleur moyen d’atténuer les ravages de l’usure, que de rendre la propriété accessible à tous par le partage de l’ager publicus, et d'assurer ainsi la subsistance de chacun. Les tribuns du peuple demandèrent ensuite des lois politiques de garantie et d'égalité. Enfin, une disposition de la loi des Douze Tables contint la réalisation des promesses de Ménennius Agrippa et limita le taux de l'intérêt : c’est du moins ce que dit formellement Tacite. Montesquieu a suspecté ce témoignage, parce que, d’après Tite-Live, quaire-vingt-seize ans plus tard, les tribuns du peuple firent adopter une loi de unciario fœnore. Ce passage de Tite-Live ne nous paraît pas contredire l'affirmation de Tacite : il nous apprend seulement qu'il y eut deux lois distinctes

sur l’intérêt : la première ne fut pas observée, la probibion dut donc être renouvelée.

Il n’y à pas de raison pour suspecter le témoignage de

Tache, il serait bien étrange qu'il eût commis une erreur aussi grossière sur les prescriptions de celle loi des Douze Tables, que tout Romain savait par cœur. Nous admettons donc que la loi des Douze Tables établit un taux maximam. Caion attribue la même origine à la peine du quadruple infligée à l’usurier qui dépassait l’unciarium fœnus, il fait remarquer en même temps combien l'usure était odieuse, puisqu'elle était punie du quadruple, tandis que le vol n'était puni que de la peine du double : adeo pejorem exislimabant fæneratorem quam furem !

92. — Quel fut le maximum fixé par la loi, c’est une question très discutée que nous n’examinerons pasici. Constatons seulement que la fixation de l’unciarium fœnus, quel qu’il fut, donna, pour un temps, satisfaction au peuple, que le Sénat voulant entretenir ces bonnes dispositions accorda une solde à l'infanterie, entièrement composée de plébèiens ; les deux partis furent momentanément reconciliés.

93. — Mais une nouvelle et terrible épreuve attendait le peuple Romain. Les Gaulois, vainqueurs, entrèrent dans Rome, et y portèrent le pillage et l'incendie ; quand Camille ramena à Rome son armée victorieuse, la ville n’était plus qu'un monceau de ruines ; le peuple dut payer pour la reconsirucuon de la ville, et pour la réparation des pertes que tous avaient éprouvées. Il fallut emprunter à tout prix : les

RQ ravages de l’usure recommencèrent, avec les sanctions barbares qu’elle entraînait. |

La question des deltes se posa de nouveau menaçante. Manlius, le sauveur du Capitole, paya de ses propres deniers les dettes de beaucoup de débiteurs. Un centurion, célèbre par ses actions d'éclat, ayant été adjugé comme insolvable, Manlius paya sa dette en s’écriant : Non, Je ne souffrirai pas, moi le sauveur du Capitole, qu’un de mes frères d’armes soit traité comme un prisonnier des Gaulois, et trainé dans l'esclavage et dans les liens. Le centurion montra alors ses blessures, rappela ses services, ses luttes contre Veies et contre les Gaulois, pendant que ses pénates étaient renversées, que les intérêts grossissaient la dette au point de le ruiner, bien qu’il ait payé des à-comptes aussi élevés que le sort principal (1). Alors Manus enflamme les esprits : il accuse hautement l’orgueil et la cruauté des patriciens, disant qu’ils ont détourné l'argent de la République, que le seul moyen pour eux de reconquérir la faveur publique, c'est d’imputer sur le capital les intérêts payés. Arrêté par ordre du dictateur, Manlius fut remis en hberté en verlu d’un sénatus-consulte arraché par la sédition ; cependant. l’année suivante, Manlius, accusé de viser à la royauté, était mis à mort.

Cette fin tragique ne termina pas la querelle. Une nouvelle guerre força à suspendre les poursuites entre les débiteurs : mais la guerre fut suivie encore d’une recrudes-

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