PREMIÈRE PARTIE

DE LA RÉPARATION PÉCUNIAIRE DU PREJUDICE MORAL CAUSE PAR UN ACTE ILLICITE

Nous diviserons en trois chapitres l'étude de la réparation pécuniaire du préjudice moral dans ie domaine des obligations délictuelles.

Dans le premier, nous indiquerons brièvement, par quelques solutions caractéristiques empruntées aux textes, l’état du Droit romain sur notre question.

Dans le second, à l’aide d'extraits de nos anciens auteurs et d'arrêts de notre jurisprudence des Parlements, nous établirons, que de même que le Droit romain dans sa dernière période, l'ancien Droit consacrait le principe de réparation pécuniaire des préjudices non économiques.

Dans le troisième enfin, nous étudierons le Droit moderne. Dans une première section de ce troisième chapitre, nous exposerons at discuterons les différents systèmes doctrinaux qu'a fait naître la question de réparation pécu-