AAA

se 06 —

dum, saùs:qu'il soit nullement nécessaire que les Romains aient dû par là même ne plus admettre la perte de possession que le furtum supposait sans doute mais qui n’était nullement liée à son admission. Or le texte d'Aulu-Gelle montre avec évidence que, pour ceux qui croyaient devoir l’admettre, la perfection du furlum, et partant la perte de la possession de l'immeuble, n'était nullement su- ‘bordonnée à la connaissance qu'avait le possesseur de l'acte par lequel son représentant l'avait dépouillé.

D'ailleurs, dans l'opinion que nous combattons, il faudrait refu- ‘ser l’usucapion à celui qui, de bonne foi, a acheté la chose à notre représentant et lui en a payé le prix, puisque plures eamdem rem ‘in solidum possidere non possunt, et c’est bien là un résultat de nature à condamner la doctrine qui y conduit. De plus, si on suppose que l'acheteur livre la chose à un autre, qui la remet luimême à un troisième acquéreur, devra-t-on maintenir la po.session du représenté, par cela seul que ces traditions successives se sont ‘opérées arrière de lui et, si la nature même des choses proteste con-

‘tre une telle extension donnée à une fiction, quand doit-on dire -que la possession sera perdue ?

Je me prononcerais donc sans hésiter contre cette opinion si je ne me trouvais en présence d'un texte de Paul qui me paraît la consacrer formellement, en décidant que nous ne perdons la -possession d’un immeuble que lorsque telle est notre volonté ou ‘quand nous en sommes chassés.

C'est la loi 3, 9 (de acq. vel am. pos.) :

« Nam constat nos possidere donec aut nostra voluntate dis- -« cessérimus aul vi dejecti fuerimus. »

Et, comme le fait remarquer de Savigny, ce texte est d’autant ‘plus probant, que, en le rapprochant des paragraphes précédents, ‘ilest facile de voir que le jurisconsulte veut proclamer le principe -général qui lui a dicté les solutions qu’il vient de rapporter.

Cest ainsi que, dans le paragraphe 6, il commence par établir

gr

l'influence déterminante de la volonté du possesseur sur la conservation ou la perte de la possession ; que, dans le paragraphe suivant, il lui reconnaît la puissance de soutenir à lui seul une possession en fait interrompue ; que, dans le paragraphe 8, il décide ‘que la possession est perdue, quand, au jour où il connaît l'intrusion d’un tiers, il ne la fait pas cesser. Puis, dans ce même paragraphe, passant à l'examen du cas où la possession est exercée corpore alieno, il reconnaît à l’animus domini, se continuant ‘chez le possesseur, l'effet de maintenir la possession alors que le ‘représentant ne l'exerce plus. Enfin, dans le paragraphe 9, il constate que la tradition consentie par le possesseur lui fait perdre la possession et là-dessus le jurisconsulte présente la conclusion qui ‘ressort de toutes ses solutions : conslat nos possidere donec aut nostra voluntale discesserimus, aut vi dejecti fuerimus.

Nous avons présenté ce texte en nous tenant à la version des Florentines ; mais les manuscrits diffèrent, el, comme le texte est ici d'une importance capitale, il est utile d'examiner si, en dépit des versions différentes, il a une autorité capable de servir de fondement à la doctrine qu’il permet de soutenir.

Une seconde version porte : « Et si alii tradiderint (alias tra- .« diderit) amitto possessionem. Nam constat nos possidere donec -« aut nostra voluntate discesserimus aut vi dejecti fuerimus. »

Cetle version est inadmissible. Sans doute, si, après avoir prévu l'interruption matérielle de la possession résultant soit de la mort, soit de l'abandon du représenté, il semble naturel que Paul s’occupe du cas où le représentant a livré à un tiers la possession qu’il détenait, la suite du texte devient alors parfaitement incompréhensible, puisque Paul y affirme une règle qu’il viendrait de méconnaître, bien plus, qu'il présente comme dictant les solutions par lui données. |

Reste une troisième version, celle de la Vulgate : « Et si ali « tradiderint, amitto possessionem. Nam constat possidere nos

« donec aut nostra voluntate discesserint aut vi dejecti fuerint « (alias discesserit.…. dejectus fuerit). »

Ici la contradiction flagrante, qui nous a permis de repousser, sans hésitation, la version précédente, n'existe plus entre les deux phrases de notre paragraphe, mais il faut bien avouer alors que le sens général est loin d’être satisfaisant : c'est ce que reconnaît même un des défenseurs les plus autorisés du texte de la Vulgate (Witte, Linde’s Zeitscher XVIII, n° XV, p. 274 et suiv.). En effet, au lieu d’avoir une portée générale, la partie finale de notre paragraphe ne viserait que la possession exercée corpore alieno et, des deux décisions qui y sont rappportées, il en est une au moins, la première, que son évidence permettait trop aisément de suppléer pour qu'on se résigne à admettre que Paul ait cru devoir la donner et surtout la donne dans les termes où il l'établit :

Nam contast possidere nos donec aut nostra voluntate discenerint..…….

Au contraire, le sens général que présente le passage, avec la version des Florentines, est, comme nous l’avons vu, parfaitement enchaîné et logiquement déduit. Si on peut aussi, comme nous l'avons fait pour la version de la Vulgate, lui reprocher une solution d'évidence, la perte de la possession en cas de tradition émanant du possesseur, le reproche doit singulièrement s'atténuer quand on songe à la conclusion générale à laquelle Paul veut arriver et qu’il établit dans le paragraphe 9 in fine : Constat, nos. Du reste même dans une tradition, émanant du possesseur, la ue de la possession ne pouvait-elle parfois faire doute, à une -époque surtout où l'élément intellectuel de la possession, déjà nettement dégagé du matérialisme primitif, tendait partout à s’affirmer, et même à prédominer sur le fait. Je n'en veux d’autre preuve que cette solution, par laquelle Ulpien croit devoir prévenir ce doute, en précisant, dans la loi 17,1 (De Acq. vel Am.

Pos.), la différence, qui, à ce point de. vue, existe entre la propriété et la possession :

« Differentia inter dominium et possessionem hæc 1 quod « dominium pibilominus ejus manel qui dominus esse non vult; « possessio autem reccdit ut quisque constituit nolle possidere. « Si quis igitur ea mente possessionem tradidit, ut postea ei res- € tituatur, desinit possidere. » Se

Enfin, et c'est d'ailleurs ce qui me décide à adopter de préfé-

rence la version des Florentines, le texte grec des Basiliques (I, 2,9), la reproduit exactement : ’E: de 4Mw rr9650, 4rwneca vouñs y20 À reompioet, n Pix avxywpoiuey, et, en présence de cette concordance, il me parait bien difficile de supposer une altération et d’infirmer ainsi l'autorité de notre texte. Il faut donc nous résigner à admettre que, déja au temps de Paul, la solution qui, à tion qui est aussi celle de plusieurs textes, rencontrait des contradicteurs, à moins de supposer, ce qui n’a rien d'exhorbitant, que le texte de Paul ne nous soit parvenu que remanié par les rédacteurs du Digeste.

Reste à savoir dans quel sens Justinien a définitivement tranché la controverse, si tant est qu'elle ait jamais existé. A mon sens, cette question ne saurait faire doute, puisqu'elle est tranchée par un texte formel, la loi 12, GC. (De Acq. vel Ret. VIT, 32), émanant de Justinien lui-même, texte qui reproduit la solution résultant de la loi 3,9 que nous venons d'examiner.

notre avis, découle des principes, solu-

Toutefois ce point même est controversé.

Il l’était au moyen-âge : c’est ainsi que Cujas (1) et Antonius Faber (2) maintiennent que la solution d’Africain et de Papinien