Sur la loi 3, 9, tome VIII (p

2, De err. pragm., IV, 2.

Colin

PET ne

est encore celle de Justinien, tandis que Vinnius (1) se prononce dans le sens que nous venons d'indiquer.

Il est encore discuté aujourd’hui, et M. Maynz (2), qui d'ailleurs ne croit pas que la loi 3,7 suffise à démontrer l'existence dans le droit antérieur, d’une controverse sur ce point, se refuse à admettre que Justinien ait changé la doctrine des jurisconsultes classiques. Pour lui, Justinien, dans la loi 12, a voulu seulement trancher la controverse, qui, ainsi que le prouve l’autinomie des lois 40,1 et 8 d’une part, et des fragments 3,8 ct 44,2 d’autre part (De Acq. vel Am. Pos.), avait divisé les jurisconsultes, dans le cas où le représentant abandonne la possession à lui confiée. Il ressort en effet, avec évidence, du texte de Justinien, qu'il veut trancher une controverse. Or, comme M. Mayuz n’admet pas qu’elle ait jamais existé, à l’époque classique, sur le point que nous traitors, il est naturellement conduit à décider que ce n’est point de notre question que Justinien s'occupe dans loi 12 précitée.

Sans doute, c'est bien là, nous l’avons dit, la doctrine qui nous semble la plus conforme à tous les principes du droit romain, en matière de possession : voilà pourquoi nous avons hésité à admettre que, dans la loi 3, 9, elle fut consacrée par Paul, jurisconsulte évidemment soucieux d'obéir aux traditions et aux principes du droit qu’il interprétait. Mais les mêmes scrupules ne sauraient nous retenir, quand nous trouvons cette solution formellement écrite, à notre avis, dans un texte de Justinien, qui n’hésite point à rompre avec des principes traditionnels quand l'équité, telle qu’il l'entend, y ‘réclame une dérogation.

Pour de Savigny (3), qui, contrairement à l'opinion par