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nous présentée, ne trouve pas, dans nos sources, trace de la controverse que, suivant M. Maynz, Justinien aurait, dans la loi 12 (G. De acq. vel ret. Pos) pour seul but de trancher, l'argument est le même que pour M. Maynz à l'appui de l'opinion contraire.

Cet argument est naturellement inadmissible pour nous et si nous nous rangcons à l'opinion de l’éminent romaniste, c’est que nous la trouvons, comme lui du reste, formellement écrite dans la loi 12 (C. De acq. vel am. Pos.) :

& Si quis, per quem licentia est nobis possidere, corporaliter « naclam possessionem cujuscumque rei dereliquerit, vel alii « prodiderit absidia forte vel dolo, ut locus aperiatur alii eamdem « possessionem detincre : nihil penitrs domino prejudicii genc- « retur : ne ex aliena malignitate alienum damnum emergat. »

Les deux hypothèses, l'abandon par le représentant, la tradition par lui faite à un tiers, sont nettement indiquées dans le texte, et dans ces deux hypothèses Justinien donne la même solution : nikel . penilus domino prejudicii generelur. Or il n’est pas admissible qu’en donnant cette solution, Justinien n'ait pas eu en vue la perte de la possession, puisque c’est là ie préjudice, qui résulte directement et immédiatement de l'acte du représentant et, par suite, celui-là surtout qui devait se présenter à lui.

Enfin, la conclusion non moins générale qu'énergique qui termine le texte :

« Hoc et enim ut dominus nullo modo aliquod discrimen susti- « neat ab his quos transmiserit, »

me semble absolument incompatible avec l'opinion que nous combattons (1).

Reste une dernière question à examiner sur ce texte : celle de

4. Voyez en ce sens Keller (1861 Paudectes, $ 122, p. 235) et c'est bien aussi dans le même sens que paraît se prononcer M. Accarias (Tom, I, p. 515, note 1).

savoir s'il est applicable à la possession des meubles comme à la possession des immeubles. |

L’aflirmative me paraît bien résuller des expression tout à fait générales qu'emploie Justinien : possessionem cujuscumque rev dereliquerit.….. expressions, qui ne se comprendraient guères, si Justinien n'avait entendu parler que de la possession immobilière.

Seulement il résulte de la nature même des choses que la question.

est loin de se poser aussi souvent en matière de possession mobilière qu’à propos de la possession des immeubles, et, partant la décision de Justinien est loin d'avoir dans les deux cas, la même importance.

En effet ce que veut Justinien, tel est du moins la volonté qu'il exprime nettement dans la loi que nous venons d'examiner, c’est que la possession, exercée par un mandataire, ne puisse être perdue par suile de l'infidélité de celui-ci. Or, la seule interprétation, qu'il soit raisonnable de donner à cette volonté, est évidemment que le possesseur, qui exerce la possession par l’intermédiaire d'autrui, doit être mis dans la même situation que s’il l’exerçait par lui-même. car il est impossible de l'entendre en ce sens que la possession, exercée corpore alieno, puisse se continuer en dépit d'un fait, qui, alors qu'il proviendrait même de linfidélité du représentant, aurait pour résultat de dépouiller le possesseur, dans le cas où cé dernier eût lui-même exercé sa possession. Dès lors, il est facile de voir que bien différente est la portée de la règle donnée par Justinien suivant qu'il s’agit d’un meuble ou d’un immeuble.

S'agit-il d’un immeuble, comme dans le cas où il exerce luimême sa possession le possesseur ne la peut perdre que s’il vient à subir une defeclio, ou si, expressément ou tacitement, il manifeste un animus non possidendi, la décision de Justinien a pour conséquence de le placer dans une situation identique au cas où il possède corpore alieno.

Au contraire, dans le cas où le possesseur détient lui-même les objets mobiliers qu’il possède, il en perd la possession, aussitôt

SRB; que, dans le but de s’en emparer, un tiers exerce sur eux, même à son insa, le pouvoir physique qu’elle suppose. Dès lors décider que la perte de la possession, exercée corpore alieno, ne peut désormais résulter de l'infidélité du représentant ne saurait, à mon avis, signifier qu'une chose : c'est que, même par un détournement effectif de la chose à lui confiée, le représentant ne peut plus s'en approprier la possession. Aller plus loin et notamment maintenir la possession du représenté, quand un autre l’exerce à la suite d’une tradition, émanant du représentant, par cela seul qu’elle s’est opérée arrière du possesseur, alors que, élant donnée la facilité avec laquelle les meubles se déplacent, le représentant ne pourra jamais en réalité ressaisir, ni peut être même tenter de ressaisir cette possession qu'on veut supposer existant à son profit, me paraît vraiment exhorbitant et la nature même des choses proteste contre une pareille doctrine, qui, dans une matière surtout de fait, telle que la possession, en arriverait à substituer absolument la fiction à la réalité,

Or, dJustinien ne me parait nullement être allé jusque la, sinon, comme il est d'évidence qu’on ne peut plus facilement perdre la possession qu'on détient soi-même que celie exercée corpore alieno, il faudrait admettre, ce qu'aucun texte ne permet de supposer, qu'il ait étendu aux meubles la règle qu'à la suite des jurisconsultes classiques, il ne donne que pour les immeubles : J{le non possidel qui clam possidel, règle que la nature même des choses empêche d'appliquer à la possession mobilière.

Ainsi donc, appliquée aux meubles, la loi 12, G. (De ac. 9, vel am. pos.), signifie seulement que même par un acte, réunissant les éléments d’un furtum, le représentant est désormais incapable de s'approprier la possession à lui confiée et, par suite, elle me paraît inapplicable quand la possession à passé aux mains d’un autre que le représentant, alors qe ce résultat s’est produit avec la complicité de ce dernier.

Jusqu'à présent, nous avoüs, dans loutes nos explications, sup-

posé que Ja possession appartenait à un seul possesseur, il nous faut maintenant dire un mot du cas où elle est exercée pro indiviso par plusieurs co-possesseurs. Dans cette hypothèse, chacun d'eux ne possède en réalité que la part à laquelle il peut prétendre, puisque c’est à celle la seule que s'applique son animus possidendi; si, par suite, il détient la totalité de la chose, ce ne peutêtre que comme représentant de ses co-possesseurs qui, par Son 1ntermédiaire, conservent même corpore leur possession.

Ce point est utile à dégager dans le cas où l’un des copossesseur a éprouvé une dejeclio, qui, l’atteignant seal, a permis à un de ses copossesseurs de se maintenir dans l'immeuble dont il était chassé : alors, malgré la dejectio par lui subie, il ne perd même pas corpore sa possession, puisqu il continue à l'exercer par celui de ses copossesseurs resté en possession et que la possession, exercée corpore alieno, ne cesse qu’au jour où le représentant est lui même dejeclus.

Il en résulte qu’un tiers ne peut s'emparer de la possession d’un immeuble possédé pro indiviso, s'il n’agit de telle sorte qu'aucun des copossesseurs ne réussisse à se maintenir dans l’immeuble.

Si maintenant nons supposons qu'un des copossesseurs veuille s'approprier la possession des autres, il ne peut le faire que conformément aux règles par nous données ci-dessus, c’est-à-dire qu’il ne le peut sans une contrectalio sil s'agit d’un meuble, indépendamment d'une dejeclio si c’est un immeuble qui fait l'objet de la copossession.

Eofin s’il veut faire acquérir à un tiers non-seulement sa propre part, mais encore les parts de ces copossesseurs, on doit aussi appliquer les règles que nous venons de préciser dans l’hypothèse où le représentant veut faire acquérir à un tiers la possession du représenté.

En résumé, on ne trouve aucune règle spéciale au cas, où, au lieu d'être exercée par un seul, la possession appartient indivisément à

plusieurs: copossession et possession se perdent suivant les mêmes règles.