Voici ce texte

Non alil autem quam ei qui possidet inlerdiclum Unde Vi competere argumentum prœbet quod apud Vivianum relatum est si quis me vi dejecerit, meos non dejecerit non posse me hoc inlerdicto experiri quia per eos relineo possessionem qui dejecti non sunt.

C'est pourtant le contraire qui semble, à première vue, résulter d’un texte bien connu d'Ulpien, la loi 47, pr. (De acq. vel am. pos. XLI, 2):

« Si quis de possessione vi dejectus sit perinde haberi debet « ac si possideret ; cum interdicto unde vi recuperandæ possessio- « nis facultatéèm habeat. »

Mais il est bien certain que telle ne peut être la portée d'un texte, qui, interprété ainsi, irait à l'encontre de toutes les notions du droit romain sur la possession, d'autant plus qu'il est facile de lui donner un sens bien plus conciliable avec les idées romaines. Et d’abord n'est-ce pas donner de ce texte une explication bien plus satisfaisante que de croire qu'Ulpien n'entend nullement ici établir une fiction juridique, qui ne se conçoit guère que dans un droit spiritualiste, mais veut simplement exprimer un résultat pratique : tant qu'elle peut être recouvrée, on ne peut considérer la possession comme perdue. Du reste, même en conservant à ce texte la portée juridique qu’on veut lui attribuer, il est possible de le concilier avec l’ensemble de la théorie romaine sur la possession : il suffit de la restreindre inter liliganles, c'est-à-dire de ne l’admettre que dans les rapports entre le dejectus et le deyiciens. Alors il est bien vrai de dire que le dejectus peut toujours être considéré comme possesseur puisque, à sou égard, le dejiciens ne peut invoquer la possession qu’en fait pourtant il exerce. Bien plus, grâce à la portée spéciale de linterdit Utrubi et à l'extension donnée à l’interdit U{i possidelis, on peut même dire que cette idée reçut, à Rome, toute la portée d’une véritable fiction juridique, et ici nous paraissons admettre avec Sabinus et Trébatius que deux possessions peuvent simultanément appartenir sur la même chose à deux personnes distinctes. Il n'en est rien cependant, et, avec Labéon et Paul, nous repoussons une explication qui arrive à dénaturer la notion même de la possession.

C'est qu'il est, en effet, possible d'expliquer autrement que par

cette idée, la fiction qui semble avoir été admise par les jurisconsultes romains. La possession ne peut appartenir qu'à un seul : en fait, ce peut être un autre que le possesseur qui l’exerce, car la possession, au moins à l'époque classique, n’étant pas inséparablement liée à son exercice matériel, peut ne point appartenir en réalité à celui qui en est matériellement nanti. Il n’en résulle nullement que les tiers puissent ne point tenir compte d’un état de fait qu’il n'appartient qu'au possesseur de méconnaître et de faire cesser. Or si, dans ce but, ce dernier a l’imprudence d'employer un moyen impliqant que l'usurpation, commise à son préjudice, est allée jusqu’à le déposséder, et tel est évidemment l’interdit Unde vi, il y a là la constatation d’un fait qui s'impose et dont la loi, étant données surtout les idées romaines, est obligée de tenir compte : res facli infirmari jure civili non polest.

D'autre part, serait-il possible, après la restitution obtenue par l'interdit Unde vi. de considérer le dejiciens comme étant l’auteur du dejectus et, à ce titre, autoriser l’accessio possessionum ?

En ce sens, on pourrait invoquer le fr. 13, 9 (De acq. vel am. pos.) qui admet l’accessio à la suite d’une restitution ob!enue sur l’ordre du juge :

« Si jussu judicis res mihi restitua est, accessionem esse mihi « daudam placuit. »

Mais ce texte, avec la portée qu'on veut lui donner, ne peut avoir en vue que l’accessio, telle qu’elle fonctionnait dans l’interdit Utrubr, et c'est bien, du reste, cette uccessio dont, en général, on reconnaît que s'occupe la loi 13. Quand, en effet, en matière d'usucapion, il peut s'agir de réunir, grâce l'accessio temporis, la possession du détenteur actuel avec celle de celui qui l’exercait avant lui, c'est une réunion qui ne se peut faire que si les deux possessions sont utiles ad wsucapionem et telle n’est pas évidemment la possession du dejiciens.

En résumé done, s'il est impossible de ne pas tenir compte de

la dépossession que constate l’interdit Unde vi, si, d'autre part, on ne peut considérer le dejiciens comme auteur du dejectus, il faut bien se résigner à admettre que le bénéfice de la possession antérieure à la perte est à jamais perdu, puisque l'interruption qui s’est produite dans le cours de la possession, n’est pas susceptible d’être effacée.

La même solution s'impose quand c’est au moyen de la publicienne que se trouve reprise la possession perdue, car le fait même d’intenter celte action constate la perte de la possession d’une façon aussi évidente que le fait d’intenter un interdit recuperandæ possessionis. D'une part, en effet, elle n’est accordée qu’au possesseur, qui, étant èn vid usucapiendi, s'est vu dépouiller de la possession ; d'autre part, à l’image de la rei vindicalio, elle n’est donnée que contre celui qui possède la chose dont le demandeur veut obtenir la restitution. C’est donc nécessairement une nouvelle possession que doit, alors qu’il triomphe, commencer le demandeur, puisque, à moins d’une fiction contraire aux idées romaines, il est impossible de considérer l’ancienne comme n'ayant pas cessé d’être exercée.

En est-il de mème quand c'est par la voie d’un interdit relinendæ posessionis que le possesseur recouvre la possessiou par lui perdue ?

Et d'abord que telle puisse être Ja portée d'un interdit relinendæ possessionis, c'est ce qu'il est facile de mettre en lumière. Pour l’interdit Utrubi, cela n’est pas de nature à faire l’objet d’un doute, puisque sa formule, telle qu’elle nous a été conservée par Ulpien :

€ Prætor ait: utrubi hic homo, quo de agitur, majore parte « hujusse anni fuit : quominus is eum ducat vim fieri veto » (1. 1, pr. de Utrubi, XLIII, 31)..., démontre surabondamment que, presque toujours, il devait fonctionner comme interdit récupéra-

Lfggr

loire, alors surtout qu'on rapproche cette formule des par. 151 et 152 du quatrième commentaire de Gaïus :

« … J'aque si tu, verbis gralia, anni mensibus possederis prio- « ribus V, et ego VIL posterioribus, ego polior ero quantilate men- « sium possessionis. » ,

Et du fragment 1, in fine, des sentences de Paul (5, C).

… In altero vero (il oppose l'interdit Utrubi à l'interdit Ut « possidetis) potior est qui majore parte anni retrorsum numerati « nec vi, nec clam, nec precario possedit. »

Enfin, le langage même de Justinien (p. 4 in fine, Inst. 1V, 15) démontre clairement-que, si, à son époque, l’interdit Utrubi n’assure la victoire qu’à celui qui, au jour de la Zfis contestalio, a une possession actuelle, exempte de vices à l’égard de son adversaire, toute autre était sa portée dans le droit antérieur.

C’est même cette portée particulière de l’interdit Utrubi qui permet d'expliquer et de justifier l'absence d’un interdit recuperandæ possessionis, destiné à protéger la possession des meubles, possession qui, à Rome, eût été absolument précaire si l'interdit Utrubi avait été purement relinendæ possessionis. L'organisation des différentes actions, qui, en punissant la soustraction des meubles, en assurent indirectement la possession (les actions furli, bonorum vi raplorum vel ad exhibendum), ne sufirait point à combler cette lacune et il est au moins probable de supposer qu'Ulpien, qui la justifie par ce fait qué le dépossédé peut recourir à l’une de ces actions, indiquait aussi l'interdit Utrubi, mention qu'il est tout naturel de ne plus trouver faite dans un texte, remanié par Justinien, puisque la fonction récupératoire de notre interdit est alors supprimée. D'ailleurs, en matière mobilière, l'utilité d’un interdit purement relinendæ pessessionis ne se conçoit guère, puisque la question de la possession actuelle d'un meuble n’est jamais de nature à présenter les doutes et les difficuliés auxquels elle peut donper lieu, alors qu'il s’agit de la possession d'immeubles.

is

Si tel est le résultat de l'interdit Utrubi, tel peut être aussi celui de l'interdit Uli possidetis : sa formule même l'indique non moins clairement que celle du premier :

« Uti eas cedes, de quibus agitur, nec vi, nec clam, nec pre- « cario alter ab altero possidetis : quominus ila possidealis, vim « feri velo. »

Et il n’est pas possible de méconnaître la portée de cette formule en présence des textes qui en développent les conséquences. Il suffit de se reporter au paragraphe 150 du quatrième commentaire de Gaïus, ainsi qu’au passage correspondant des Institutes de Justinien ($ 4, de interd. [V, 45) et surtout de citer la loi À, 9 (Uu possidetis, XLIIT, 17), dans laqueile Ulpien explique la partie de la formule relative au point qui nous occupe :

« Quod ait prætor in interdicto : nec vi, nec clam, nec precario « aller ab altero possidetis, hoc eo pertinet ut si quis possidet vi, « aut clam, aut precario, si quidem ab alio, prosit ei possessio; si « vero ab adversario, non debeal eum propter hoc, quod ab eo possi- « det vincere ; has enim possessiones non debere proficere palam est. »

Le juge ayant, dans notre interdit, à résoudre la question de savoir : Uler polior sil in inlerdiclo, doit y répondre sans tenir compte d’une possession actuelle dont l’origine serait vicieuse à l'égard de l’adversaire : us enim possessiones non debere proficere palam est.

C'est par ces considérations que se justifie la solution admise par Ulpien, et nullement par l'explication juridique qu'en avait donnée Trebatius,en admettant la possibilité du concours sur la même chose de deux possessions distinctes pourvu qu’une seule d’entreelles soit une possessio justa, explication qu’Ulpien repousse par un argument ad absurdum dans la loi 3 pr. (eodem).

D'ailleurs il faut remarquer que c’est, en définitive, seulement dans le cas où la possession est entâchée de violence ou, du moins dans certaines hypothèses, de précarité, que notre interdit a vérita-

oi blement une portée réeupératoire. Et en effet, relativement aù vice de clandestinité, l'interdit ne pouvait plus avoir une telle portée avec la règle admise au temps des Sévère : alle non possidel qui clam possidet. De même dans l'hypothèse d'une precarium la règle : nemoipse sibi causam possessionis mulure potest, rend la portée récupératoire de notre interdit inutile toutes les fois que c'est le rogans qui se trouve en présence du rogatus. Restent le cas de violence et le cas où c’est un autre que le rogans qui, dans notre interdit, se trouve l'adversaire du rogalus : alors l’interdit Uti possidelis a incontestablement une portée récupératoire. C'est même cette portée particulière de l'interdit U{i possidelis, qui seule permet de donner une explication satisfaisante d’un texte parfaitement incompréhensible, si notre interdit avait été purement re/inendæ possessionis. C'est la loi 12, 1 (De Acq. vel Am. Pos. XLI, 2) :

€ Nihil commune habet proprietas cum possessione : et ideo « non denegatur ei interdictum Ut possidetis, qui cæpit rem vin- « dicare; non enim videtur possessioni renunciasse, qui rem vin- . « dicavit. »

Il me paraît donc hors de doute que, bien que qualifiés retinendæ possessions, les interdits Ufrubi et Uli possidelis, avaient souvent, en réalité, l’un et l’autre, pour but et pour effet de faire recouvrer une possession perdue.

Dès lors se pose la question de savoir si la possession ainsi recouvrée n’est que la continuation de l’ancienne ou si c’est, au contraire, une nouvelle possession que doit commencer lex possesseur. Or, partout, nos interdits sont qualifiés relinendæ possessionis, qualification qui ne se comprendrait vraiment pas si, alors qu'ils fonctionnent en réahté comme recuperandæ possessionis, ils n'avaient point pour effet de réintégrer le possesseur dans la possession par lui précédemment perdue.

Sans doute, ce résultat peut paraître peu conforme à la réalité,

En mais n'est-il pas possible de tout concilier par une fiction, qui n'a du reste rien d’exorbitant puisqu'elle ne conduit point à méconnaître la règle : Plures in solidum eamdem rem possidere non possunt. Cette règle exprime, en effet, une impossibilité physique, mais elle ne me paraît nullement incompatible avec l'existence d'une fiction juridique, en vertu de laquelle le dépossédé continuerail à rester, erga omnes, le véritable possesseur, fiction que, du reste, nous ne Justifions nullement en disant avec Sabinus et Trebatius que, pourvu qu’une seule d’entre elles soit justa, deux pos-sessions peuvent très bien concourir sur la même chose au profit de deux personnes distinctes : cette explication, nous l’avons dit, est incompatib'e avec l’idée même de possession qu'il est impossible, par suile du pouvoir essentiellement exclusif qu'elle implique, de supposer existant 2x solidum au profit de plusieurs. Il est au contraire fort possible et tout naturel de l'expliquer en disant que le dépossédé seul a la possession ; sans doute elle est exercée par un autre mais, à l’époque classique, l’existence de la possession n'est pas inséparablement liée à son exercice matériel, et si les tiers doivent en respecter l'exercice aux mains de l’usurpateur, ce n’est point parce qu'il a une possessio, même injusla, mais par celte considération qu'ils doivent respecter un état de fait que laisse se prolonger le possesseur à qui seul il appartient de le faire cesser.

Grâce à cette fiction, les interdits relinendæ possessionis restent vraiment tels, même quand ils fonctionnent, en réalité, comme interdits recuperandæ possessionis. S'il en est ainsi, il est facile de voir que le système romain n'est point, en réalité, aussi radicalement opposé, qu'il le semble de prime abord, au système de notre article 2243 et que les dangers, qu’il paraît tout d'abord présenter, sont singulièrement atténués par ce fait que, dépouillé de sa possession, le possesseur, en voie d’usucaper ou de prescrire, aura la possibilité de faire tenir pour non avenue la dépossession par lui subie.

Colin . ÿ

Er US

En résumé, s'il est vrai de dire que, dès que vient à être perdue la possession qui était en voie de fonder une usucapion ou une præscriplio, le cours de celle-ci doit être et rester définitivement interrompu, il faut en excepler les cas où la possession est recouvrée par la voie d’un interdit relinendæ possessions.

Cette dérogation à une règle qui découlait si naturellement des notions éminemment matérialistes que l’ancien droit romain s’était faites de la possession et, partant, de l’usucapio, n’est pas la seule qui y fut apportée : une autre, bien plus importante, vint résulter, dans le droit classique, de la formation et de l’adoption d'une théorie, qu’ignorait le droit primitif, la théorie de l’accessio possessionum. On appelle ainsi, et c’est la définition même qu’en donne M. Accarias, le droit appartenant à un individu, ayant une possession personnelle, d’y ajouter celle de son auteur, comme si ces deux possessions n’en faisaient qu'une seule, et de telle façon que l’usucapion ou la prescriplio longi temporis s'accomplisse au même moment que si la chose n'avait pas changé de mains.

Quand un possesseur, en voie d’usucaper ou de prescrire, venait à mourir, la possession était interrompue et, par suite, ea même temps l'usucapion ou la præscriptio longi temporis qu'elle appuyait, interruption qui s’imposait alors que le défunt laissait des héritiers puisque la fiction légale, qui crée des héritiers continuateurs de la personne du défunt, ne peut 2pso jure les investir de sa possession comme de ses droits (1).

De même, quand un possesseur faisait tradition d’une chose, qu'il serait arrivé à usucaper ou à prescrire s’il en eût continué la possession pendant les délais légaux, de cette perte de possession résultait fatalement l'interruption du cours de l'usucapion ou de la præscriplio longi temporis en voie de s’ac-

4. Nous avons repoussé le système de M. Dubois en ce qui concerne les héritiers siens ou simplement nécessaires, au profit desquels, selon lui, aurait existé une saisine héréditaire,

QI complir, car la possession étant un fait personnel, il est impossible de concevoir qu’il puisse faire l'objet d'une cession, ce qui obligeait le nouveau possesseur à recommencer les délais de l’usucapion ou de la prescription.

Ge sont ces deux résultats éminemment fâcheux qu’eut pour but d'éviter l’accessio possessionum ou accessio temporis, institution d'origine prétorienne, qui, bien avant de faire l'objet de réglementations positives, s'était introduite dans la pratique et n'obéit longtemps qu'aux seules inspirations de l'équité. Tel était encore son caractère, au temps de Scévola, qui nous dit :

« In accessionibus possessionum nihil in perpetuum neque gencraliter definire possumus : consislunt enim in sola æquitate (1. 44, De div. t. pr.). »

Mais les règles s'en précisèrent en même temps et par le fait même qu’elle recevait la consécration législative : ce sont ces règles que nous allons maintenant étudier et, comme elles diffèrent profondément suivant que l'accessio se produit au profit d’un ayant-cause à titre universel ou au profit d’un ayant-cause à litre particulier, nous examinerons successivement chacune des deux hypothèses.

Et d’abord occupons-nous de l’accessio possessionum entre l'auteur et ses ayants-cause à titre universel, héritiers ou bonorum possessores.

Nous l’avons dit, la fiction légale, qui crée des héritiers continuateurs de notre personne, ne peut s'appliquer à un fait matétériel tel que la possession, car elle aurait pour conséquence de supposer chez eux un pouvoir physique qui peut, en réalité, leur faire défaut, et par là même serait vraiment exorbitante. Jamais les Romains n’ont connu le système de notre article 124, système qui, même dans un droit spiritualiste comme le nôtre, ne peut se justifier par les principes. L'hérilier ne commençait à posséder que du jour cù, en fait, il avait lui-même appréhendé la posses.,

sion qu'avait exercée le défunt et c'était, par suile, une possession nouvelle qu’il commençait, quelque minine qu’ait été l’interruption dans l'exercice de cette possession, les principes se refusant à permettre d'appliquer l'idée de transmission à un pur fait matériel..

Cette doctrine rigoureuse fut longtemps la doctrine romaine dans le cas où la possession fondait une usucapion.

Au contraire, quand la possession appuyait une l. £. præscriplio rien ne prouve que cette doctrine ait jamais été admise; dans tous les cas, l'accessio possessionum y apparut de bonne heure et y fut appliquée bien avant d'être reçue en matière d’usucapion. C’est qu'il était, d’ailleurs, bien plus dificile de l’admetire dans cette dernière institution que dans la præscriplio longi temporis. Née de nécessités pratiques, organisée par la coutume avant de faire l’objet de règles positives, elle devait s'inspirer de l’équité bien plus que de la rigueur des principes, ce qui devait naturellement l'amener à accepter une institution aussi éminemment équitable que l’accessio possessionum, d'autant plus qu’il lui était possible d'obéir aux inspirations de l'équité sans arriver à dire que la possession pouvait faire l’objet d’une transmission contre laquelle protestaient les principes. En effet, quand un possesseur invoque l'usucapion, qu'il vient d'accomplir, il dit au revendiquant : Par l'effet de ma possession j'ai acquis cette propriété que vous revendiquez, » et alors rien de plus logique que d'exiger de celui qui tient ce langage qu’il ait lui-même exercé, pendant les délais légaux, celte possession sur laquelle il fonde directement et exclusivement son droit. Tout autre, au contraire, est le langage de celui qui, à la revendication du propriétaire, oppose la præscriptio longi lemporis ; c'est moins peut-être sa possession, que l’inaction du propriétaire qu’il invoque, inaction qui lui a permis de continuer, Jusqu'au terme voulu, la lésion qu'il fait subir au

. droit. d’un autre : en d'autres termes, il ne prétend pas par le