TENUE

fait de sa possession avoir acquis un droit, la propriété de la chose qu’il possède, il prétend seulement, et la distinction me paraît capitale, que le propriétaire ne peut lui imposer la restitution de sa chose au nom d'un droit que son non exercice prolongé a rendu inefficace à son égard. Or, ce non exercice date bien du jour où, pour la première fo's, le propriétaire s’est trouvé en présence d’une lésion réunissant les conditions voulues pour que, à l'expiration d’un certain laps de temps, il devint incapable de la faire cesser, et, alors qu'a commencé une possession nouvelle, c’est en somme toujours le même droit qui subit la même lésion. N'y avait-il dès lors pas là des considérations de nature à permettre à l’ayant-cause de bénéficier d'une possession précédemment exercée par son auteur, sans que cela impliquât une transmission de la possession même, ce qui permettait de donner satisfaction à l’équité sans aller directement à l'encontre des principes.

Enfin, il faut aussi le dire, la solution rigoureuse qui découlait des principes aurait eu dans la præscriplio longi lemporis de bien plus graves inconvénients que dans l’usucapion, étant donnée la différence des délais. Si, en effet, la præscriptio longi temporis n’avait pu résulter que d’une possession prolongée par la même personne pendant une période de 10 à 20 ans, on aurait ainsi entravé la libre circulation des biens, en prolongeant, sans utilité, l'incertitude de la propriété, incertitude que la præscriphio longi temporis à précisément pour but de limiter.

Quoi qu’il en soit, celte théorie de l'accessio possessionum admise dans la præscriplio longi temporis, fut étendue à l’usucapion, extension qui, s’il fallait croire le paragraphe 12 des Inst. (de us. IL, 6), rapproché de la loi unica (C. de usuc. transf.), n'aurait été réalisée que par Justinien :

« Quod nostra constitutio similiter et in usucapionibus obser- « vari constituit, ut tempora continuentur. »