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au contraire s'élèvent des textes formels et notamment un texte de Paul, la loi 2, 20 (Pro emptore XLI, 4) :

« Emptoris tempus venditoris ad usucapionem procedit. »

Ce qu'on peut croire et, ce me semble, avec raison, c'est que, avant de l’être dans l’usucapion, l’accessio possessionem fut tout d'abord admise dans la longi temporis præscriptio. Les mêmesarguments qui, alors que nous parlions de l’accessio entre héritiers et leur auteur, nous ont permis d'affirmer que cette institution toute d'équité recut ses premières applications dans une institution, dont l’origine est la même, peuvent être invoqués ici, et conduisent à la même solution, qui semble bien, du reste, indiquée par certains textes, et notamment par la loi 76, 1 (De contr. empt. XVIIL, 1).

Reste à déterminer à quelles conditions avait lieu l’accessio entre ayants-cause à titre particulier et leur auteur.

Et d’abord, l’ayant-cause à titre particulier, de même que l’héritier qui veut se prévaloir de la possession du défunt, ne peut invoquer la possession de son auteur que s’il a lui-même une possession personnelle : c'est là une condition essentielle à toute accessio (1. 13, 12 De acq. vel am. pos. ; |. 16 De div. temp. Prœæscr. déjà citées).

Cette possession personnelle de l’ayant-cause doit, de plus, succéder immédiatement à la possession qu’il demande à y joindre, condition manifestement rendue impossible, dès qu’entre ces deux possessions s'est placée l'usurpation d’un tiers, si tant est qu’elle ait été suffisante à interrompre le cours de la première d’entre elles. Cujas semble nier la nécessité de cette condition dans son commentaire sur la loi 14 (De us. el usurp. XLI, 3) : Post traditionem ergo id solum tempus emptort proficut, quod fuit anle tradilionem, licet vendilionis lempore vendilor non possederit : quod et in herede….

Cujas suppose que l’auteur ne possédait point au jour où s'est formé le lien juridique et cependant il admet l'accessio : mais ne

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peul-on supposer que c'est l’ayant-cause lui-même qui possédait déjà à ce moment, etque ce n'est qu’une interversion de titre qui se produit à son profit? Quoi qu'il en soit, ce texte est équivoque et semble mettre en doute la nécessité de notre seconde condition, mise en évidence par des textes trop formels, pour qu'il soit permis de la mettre en doute.

Ces deux conditions sont donc nécessaires mais partout où elles seront réunies, ce n'est pas seulement la possession de son auteur mais les possessions des auteurs de celui-ci, qui pourront être jointes au profit du possesseur actuel, car une fois l’accessio admise, il n’y avait aucune raison d’en restreindre les effets aux rapports du possesseur actuel et de son auteur immédiat, Cette extension, que l’accessio possessionem devait logiquement recevoir, les textes s'accordent, du reste, à la lui reconnaître et, pour n’en citer qu'un seul, la loi 45, 1 (De div. Temp. Pr. XLIV, 3) est en ce sens aussi formelle que décisive :

« Accessio possessionis, nous dit Vénuléius, fit non solum tempo- € ris quod apud eum fuit unde is emit : sed et qui ei vendidit, unde « tu emisti. Sed si melius aliquis ex auctoribus non possederit, « præcedentium auctorum possessio non proderit, quia conjuncta non « est; Sicut nec ei qui non possidet, auctoris possessio accedere « non polest. »

Il nous faut maintenant préciser les caractères que devaient revêtir ces différentes possessions, pour qu'il fût possible au possesseur actuel de les réunir à l’effet de parfaire le délai de l’usucapion ou de la long temporis prœæscriplio, que, par suite de l'insuffisance de sa durée, serait impuissante à fonder sa possession personnelle. Or, c’est ici que s'affirme une différence profonde entre le cas où l'accessio possessionum permet à l'héritier d’invoquer la possession du de cujus et celui où elle donne à l'ayant cause à titre particulier le droit de se prévaloir de la possession de son auteur. Dans l'hypothèse précédente, nous l’avons dit, quand l’accessio

est possible, l'héritier ne fait que continuer la possession même qui appartenait au défunt. Dans notre hypothèse il ne peut en être ainsi puisque ie principe même qui autorisait à fondre en une seule les deux possessions successives de l’héritier et du de cujus, l'unité de personne juridique, est absolument étranger aux rapports de l’ayant-cause à titre particulier avec son auteur. Eci les deux possessions restent distinctes et de cette distinction ressort la règle fondamentale, qui domine et dicte la solution de toutes les difficuliés relatives au point de savoir quelles possessions peuvent être réunies par le moyen de l’accessio, règle que nous trouvons écrite dans la loi 12, 13 (De Acq. vel Am. pos. XLI, 2) :

« Præterea ne vitiosæ quidem possessioni ulla potest accedere ; « sed nec vitiosa ei qui vitiosa non est. »

Or, au point de vue de l’usucapion comme de la præscriptio longi lemporis, on peut et on doit considérer comme vicieuse toute possession qui ne peut arriver à meltre celui qui l’exerce à même de se prévaloir de l’une ou de l’autre de ces deux institutions. L'accessio ne sera donc possible entre deux ou plusieurs possessions que si elles sont telles que, s'il les eût exercées pendant le laps de temps requis, chacun des possesseurs successifs aurait pu arriver à usucaper ou à prescrire et de cette conclusion découlent de nombreuses conséquences que nous trouvons indiquées dans les sources et sur lesquelles nous ne croyons pas devoir insister, nous contentant de renvoyer aux textes qui les développent (1).

En résumé, partout où la possesssion est perdue, elle cesse de revêtir le caractère sans lequel elle ne saurait fonder ni usucapion, ni prœæscriplio longi temporis, la continuité, et, par suite, elle ne peut désormais, à l'effet d’en parfaire la durée légale, entrer en ligne de comple avec une possession ultérieure, à moins qu’elle

4. Voyez les lois 2, 47 (Pro emptore, XLI, 4); 5, pr. (de div. empt. Pr. XLIV, 3); 1. unic. (G. De Us. tram, VII, 31) ; 1. (C, De pr, 1.t, VIT, 33),

n'ait été ressaisie par la voie d’un interdit retinendæ possessionts ou qu’elle ne puisse être réunie à la possession, qui lui a succédé, par l’effet de l’accessio possessionum.

Arrivons maintenant aux effets que peut produire la perte de la possession, sur là possession nouvelle, et par la même sur le cours de l’usucapion ou la prescription, que doit commencer l'ancien possesseur dans le casoù il parvient à appréhender de nouveau animo domini la chose dont il a perdu la possession.

Il est facile de les préciser, car tous découlent d'une même idée : c'est une possession nouvelle que doit commencer l’ancien possesseur et, partant, elle doit revétir tous les caractéres indépendamment desquels elle ne saurait fonder ni usucapion ni præscriplio longi temporis. C’est ainsi que, au moins à l’origine, elle doit être de bonne foi; Paul (1. 15.2 De Us. et Usurp.) le décide formellement pour l’usucapion :

« Si quis bona fide possidens ante usucapionem, amissa pos- « sessione, cognoverit esse rem alienam et ilerum nanciscatur & possessionenm non capiet usu, quia initium secundæ posses- « sionis vitiosum est, »

Et Julien (1. 7, 4 Pro Emptore) se prononce dans le même sens, alors qu'il s’agit de la longi temporis præscriptio :

« Qui bona fide alienum fundum emit et possessionem ejus « amisit deinde eo tempore adprehendisset, quo scit rem alienam « esse, non capiet longo tempore: quia initium secundæ pos- « sessionis vitio non carebit. »

Par suite si, depuis sa premiére prise de possession, il a cessé de croire au bien fondé du droit dont on lui a ravi l’exercice, si même il lui est seulement survenu des doutes à ce sujet, puisque le doute est exclusif dela bonne foi requise, soit en matière d’usucapion, soiten matière de præscriplio longi temporis (1) l'ancien

1. Voyez pour l’usucapion, la loi 6, 1 (pro empt.), et, pour la L. {. prœæscripdio, la loi 4, pr. (eodem).

possesseur est désormais dans l'impossibilité d'usucaper ou de prescrire.

De ce chef, il éprouve donc un dommage considérable : aussi dans le cas où c’est par le fait d'un tiers qu’il a perdu la possession il est de Loute justice qu'il puisse en demander compte à celui qui, par son injuste usurpalion, le lui fait subir. Il en résulte que, dans la publicienne, le défendeur pourra se voir condanner bien qu'il se soumette à l’ordre du juge et restitue la chose réclamée.

Toutefois le silence des textes permet d'hésiter entre deux solutions également possibles. En effet on pourrait considérer le J'ussus J'udicis, comme constituant un titre, qui permette, à celui en faveur duquel il est rendu, d'usucaper même sans bonne foi. Mais c’est là une solution à laquelle il me semble difficile de s'arrêter. Les hypothèses d’usucapion sans bonne foi, ayant un caractère absolument exceptionnel, il est bien naturel de conclure du silence des textes qu'il n'en élait poiut ainsi dans notre hypothèse, car ils n’eussent pas manqué de signaler une dérogation aussi pratique à celte règle que pour conduire soit à l'usucapion, soit à-la long temporis præscriplio, une possession doit nécessairement être de bonne foi, au moins à l’origine.

Aussi je crois qu’il est préférable, comme nous l’avons proposé tout d’abord, d'admettre que, en dépit de la satisfaction qu’il pouvait donner à l'ordre du juge en restituant la chose à l’ancien possesseur, le défendeur était exposé à voir prononcer contre lui une condamnation ou plutôt, ne pouvait obtenir son absolution qu’en s’engageant avec satisdation à réparer, le cas échéant, tout le préjudice résultant d'une éviction à laquelle l'ancien possesseur ne peut plus désormais se soustraire par lusucapion ou la præscriplio longi temporis qu'il aurait utilement pu accomplir sans l'usurpation commise à son préjudice (1).

C'est aussi cette solution que nous devons donner quand, par