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dès lors subsister, el le propriétaire ne peut comme gagiste continuer à posséder pour moi : édcirco usucapio interpellalitur.
Julien, dans loi 39 (de acq. vel amit. Pos. XLI, 2), reproduit encore la même idée que Scevola dans la loi 5 (Pro donato, XLI, 6), met vivement en relief :
Qui pro donato cæperal usucapere manumitlendo nihil egil, quia nec dominium nanclus fuerit, quœæsilum esl an usucapere desierit ? Respondit eum, de quo queritur, omisisse vidert possessionem et ideo usucapionem inlerruplam,
et que nous trouvons encore nettement exprimée par Tryphomnus dans la loi 19, 2 (de cupl. XLIX, Lo) :
Ideo eorum quæ usucapiebat per semelipsum possidens, qui postea nanclus est, interrumpilur usucapio, quia certum est eum possidere desisse.
De tous ces textes, il résulte manifestement que l'usucapion est interrompue, dès que l’usucapiens vient à perdre la possession.
Javolenus, dans la loi 21 (de usuc. et us. XLI, 3), montre qu'il en était de même dans la præscriplio longi temporis :
Sequitur ergo ut ne possessionem quidem locator retinebit ideoque longi temporis præscriptio non durabit.
Ce point n’est pas plus douteux pour la prescription, qui, depuis Théodose IT, éteint le droit du propriétaire qui a, pendant 30 ans, laissé se prolonger la possession qu’an tiers exerce à son préjudice : dès que vient à cesser la lésion que subit son droit, c'est-à-dire la possession de l'usurpateur, il ne peut plus évidemment s'agir de la rendre définitive.
Donc, et c’est la conclusion qui ressort de tous ces textes, en déterminant les faits qui entrainent la perte dela possession, nous aurons déterminé par là même les faits auxquels nous devrons reconnaîlre l'effet d'interrompre naturellement le cours de la prescription. Nous sommes ainsi amenés à examiner d’après quelles règles la possession se perd, et, comme ces règles diffèrent, suivant que nous
Éd
possédons par nous-mêmes ou par l'intermédiaire d’un représentant, nous étudierons séparément les deux hypothèses.
Sous-SECTION [. — Perte de la possession que nous exerçons par nous-mêmes.
L'idée de la conservation et celle de la perte de la possession sont corrélatives : car il est d'évidence, et la réciproque s'impose, que tant qu’elle est conservée la possession ne saurait être perdue.
Nous le savons, quant au fait de tenir une chose à notre disposition vient se joindre la volonté de se comporter en propriétaire de cette chose, la possession nous est acquise, et elle se conserve par la persis tance des deux éléments qui ont sufli à la constituer. Mais ce serait une erreur que d'entendre cette persistance dans un sens rigoureux et absolu : sinon il faudrait en arriver à cxiger soit une succession non interrompue dans les actes matériels qui manifestent l’exercice du pouvoir physique, soit une continuité absolue dans l'acte de volonté. Or c’est ce que les textes, d'accord avec la raison et la nature même des choses, repoussent de la façon la plus formelle aussi bien pour l'élément matériel que pour l'élément intellectuel que suppose toute possession.
Nous voyons, dans la loi 3, 13. (De acq. vel Am. Pos. XLI, 2), Paul le constater nettement pour le corpus :
Nerva filius res mobiles, exceplo homine, qualenus sub custodia nostra sint, hactenus possidert : id est, qualenus si velimus, natluralem possessionem nancisci possimus ;
Et, pour l’animus, la même doctrine ressort de la loi 29, au même titre, puisque, dans ce texte, Ulpien nous dit que le pupille ne peut perdre animo la possession sans l'auctorilas de son tuteur, ce qui suppose, bien entendu, que le pupille peut conserver la possession, supposition, qui, au moins pour le pupille 2n/ans, ne se
conçoit que si on n'entend pas la persistance de l’animus dans un sens rigoureux et absolu.
Ainsi donc celui chez lequel se sont, à un moment donné, rencontrés les deux éléments de la possession possède et continue à posséder, tant qu’un acte contraire au moins à l'un de ces deux éléments ne sera pas venu constater la cessation de leur coexistence.
On conçoit donc, et cela résulte de la notion même de la possession, qu'elle puisse se perdre corpore, animo, vel corpore simul et animo.
Mais ici nous nous trouvons en présence de deux textes qui semblent tout d’abord en contradiction flagrante avec nos conclusions. |
C’est d’abord la loi 153, (De reg. jur., L, 17) :
« Fere quibuscumque modis obligamur, iisdem in contrarium « actis liberamur : cum quibus modis adquirimus, iisdem in con- « trarium actis amittimus. Ut igitur nulla possessio adquiri, nisi « animo et corpore, potest : ita nulla amittitur, nisi in qua « utrumque in contrarium actum est. »
Cest ensuite la loi 8, (De acg. vel Am. Pos. XLI, 2), qui ne fait, du reste, que reproduire la partie finale du texte précédent:
« Quemadrmodum nulla possessio adquiri nisi animo et corpore « potest : ita nulla amittitur, nisi in qua utrumque in contrarium « actum est. »
Dans ces deux textes, Paul paraît nous dire que, de même que . Ja possession ne peut être acquise que là où se trouvent réunis les deux éléments qui la constituent, de même elle ne se perd que lorsque ces deux éléments, wtrumque, viennent à cesser, c’est-à-dire qu'elle ne peut se perdre que corpore simul el animo.
Or, le même jurisconsulte décide formellement ailleurs que la possession peut être perdue corpore vel solo animo. C'est ainsi que dans la loi 3, 6 (De acq. vel Am. Pos., XLI, 2), il nous dit : Zgitur amailli el animo solo polest quamvis adquiri non polest, et,
01 = dans le paragraphe 13 de la même loi, il décide que la possession est perdue alors qu'un seul des éléments de la possession, le corpus, n'existe plus. |
C'est la même règle que nous trouvons reproduite par Ulpien, dans la loi 17 au même titre :
« Possessio autem recedit, ut quisque constituit nolle possi- « dere »,
ct par Papinien dans le fragment 44, 9 :
« Nam ejus quidem quod corpore nostro teneremus possessio- « nem amitti vel animo, vel etiam corpore. »
Mais alors comment expliquer les deux lois de Paul?
L'explication la plus ancienne, celle de Cujas, que nous trouvons aussi dans la glose, consiste à dire que nos deux textes n'ont trait qu’à la possession immobilière. C’est en effet, à l'époque classique, une règle certaine que la possession des immeubles ne peut être perdue d’une façon clandestine, et que, par suite, la seule cessation du corpus ne peut suffire à nous faire perdre la possession.
Cette explication ne saurait être acceptée.
Il est en effet manifeste que, soit dans la loi 153, (de reg. juris), soit dans la loi 8 (de ac. vel amit. pos.), le jurisconsulte veut établir une règle générale, applicable à toute possession. Le mot « fere », sur lequel s’appuie surtout Cujas, ne se trouve que dans l’un de nos deux textes, la loi 153. D'ailleurs, il ne me paraîtrait nullement autoriser à n’entendre que de la possession immobilière ce que Paul dit de toute possession, d'autant plus que la possession immobilière peut se perdre animo solo et que, par suite, même restreints à la possession immobilière, nos textes n'auraient point une portée générale.
On a proposé de corriger le mot « wérumque » et la correction la plus admissible est celle qui consisie à lire « uicumque ». Mais cette correction, quelque vraisemblable qu’elle soit, a contre elle, comme d’ailleurs toute autre correction proposée, ce fait que le mot
Colin à
M9" ulrumque se trouve dans nos deux textes, et qu’il faut, par suite, supposer dans chacun la répétition de la même crreur, ce qui devient plus que hasardeux.
D'ailleurs, sans risquer aucune correction, je crois qu'il est possible de donner de nos textes une explication fort plausible. La difficulté vient en effet de ce que nous avons traduit ulrumque par l'un et l’autre: or, uterque n’a pas un sens grammatical rigoureux et exclusif, Sans doute, et c'est là son sens propre, il exprime le plus souvent un rapport conjonctif, mais il ne l'exprime pas uécessairement et toujours. Ge point me semble établi par nombre de textes, où nous ren’ontrons « ulerque » fonctionnant comme synonyme de « alleruter », c’est-à-dire exprimant non pas un rapport conjonctif mais un rapport disjonctif; bien plus souvent enccre nous le trouvons servant à exprimer un rapport indéterminé, c'est-àdire indiquant un rapport, mais sans nullement préciser s’il est conjonctif ou disjonctif, En un mot les Latins faisaient ce que nous faisons nous-mêmes, et ce qu’on fait dans toutes les langues où la plupart. des mots n'ont pas un sens rigoureux et absolu : ils employaient alleruter pour uterque, de même qu'il nous arrive d’employer l’un et l’autre pour l'un ou l'autre.
C'est ainsi que Cicéron nous dit (De officiis, I, 15) :
« Ülterque si ad eloquendam venerit, non plus quam semel « cloquetur, » et il ést bien évident qu'ici nous rendons aussi bien sa pensée en lisant l’un et l’autre qu’en traduisant l’un ou l’autre.
C'est ce qui apparaît bien plus nettement encore dans les textes où nous trouvons ulerque pris successivement dans les différentes exceptions, dont nous le prétendons susceptible.
Ainsi dans la loi 16 (De leg. XXXI), Celsus, après avoir employé ulerque pour exprimer un rapport conjonctif, s’en sert pour désigner un rapport disjonctif :
« Si Tilio aut Seio, utri heres vellet, legatum relictum est,
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« hercs alleri dando ab utroqne liberatur : si neutri dat, uterque & perinde petere potest, atque si ipsi soli legatum foret, »
C'est aussi ce double sens que revêt successivement wterque dans un texte de Paul lui-même (1, 10, 48 De grad. XXXVIH, 40):
« Frater quoque per utrumque parentem accipitur, id est aut € per matrem tantum, aut per patrem, aut per utrumque, id est, « ex utroque parente codem. »
Enfin nous voyons Justinien l'employer comme synonyme de alleruter dans la loi 8, 5 (De bon. que lib. VI, G1) :
« [psum autcm filium, vel filiam et deinceps alere patri ne- « cesse est, non propler hereditates sed propter ipsam naturam, « et leges, quæ ct a parentibus alendos esse liberos imperaverunt « et ab ipsis liberis parentes, si inopia ex utraque parte ver- € titur. »
Si tel peut être le sens du mot uterque, nos deux textes n’ont plus rien qui puisse nous embarrasser et il devient facile de les mettre en harmonie avec les textes qu’ils semblaient contredire, Paul, dans la loi 193 (De regulis juris), étend aux modes d’acquisition de la propriété et de la possession, le principe qui domine, à Rome, toute la matière des obligations : Quæ jure contrahuntur, contrario jure pereunt ; et il montre que ce principe reste vrai en matière de possession : Ü{ sgèlur nulla possessio adquiri nisi animo et corpore polest la nulla amillilur nisi in qua ulrumque in contrarium actum est, c’est-à-dire, de même que nulle possession ne peut être acquise autrement que par la réunion da corpus et de l’unimus, de même nulle possession ne se perd à moins que cette réunion ne vienne à cesser et il va de soi que, pour que cette réunion n'existe plus, il suffit de la perte soit du corpus, soit de lanimus, c'est-à-dire de l’un quelconque, uérumque, des deux éléments constitutifs de la possession.
Ayant écarté ces deux textes, il reste acquis que la possession peut se perdre corpore, animo, vel corpore simul et animo.
