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La possession peut être perdue corpore.
La possession est perdue corpore, dès qu'il y a pour le possesseur impossibilité d’exercer sur la chose le pouvoir physique qui constitue l'élément matériel de la possession. Jusque-là, c’est-àdire tant que l'exercice de ce pouvoir reste possible, nous conservons la possession, alors que nous n'aurions pas actuellement la chose à notre disposition. C’est ce que nous dit Paul dans le fragment 3, 13 (De acq. vel am. pos. XLIT, 2) :
« Nerva filius res mobiles, excepto homine, quatenus sub cus- « todia nostra sint, hactenus possideri; id est (1), quatenus, si « velimus, naturalem nancisci possessionem possimus. »
Cette impossibilité peut résulter de trois ordres de faits : les uns se produisent dans la personne du possesseur lui-même, les autres affectent la chose même possédée, d’autres enfin résultent de l'intervention d’un tiers.
Et d’abord ces faits peuvent se produire dans la personne du possesseur lui-même.
Ainsi la mort du possesseur met fin à sa possession, alors qu'il laisse des héritiers, car la fiction légale, qui crée des héritiers continuateurs de la personne du défunt, ne peut avoir pour effet de leur donner une possession, qui suppose un pouvoir physique, si en réalité ils n’ont pas ce pouvoir.
C’est ce que nous disent et Javolenus, dans la loi 23 (de acq. vel am. post, XLI, 2) :
« Cum heredes insituti sumus, adita hereditate, omnia quidam & jura ad nos transeunt : possessio tamen, nisi naturaliter com- « prehensa, ad nos non pertinet, »
4. M. de Savigny, contrairement à la leçon des Florentines, lit idem : d’autres manuscrits portent {{em. Peu importe d’ailleurs. Toutes ces leçons présentent un sens exact, qui, en définitive, est toujours l'expression de la même théorie.
LU
ND RE et Ulpien dans la loi 4, 15 (si és, qui lestamento XLNI, 4) : « Idcirco autem hereditati furtum non fieri, quia possessionem « hereditas non habet quæ facti est et animi; sed nec heredis « est possessio antequam possideat : quia hereditas in eum id
€ lantum transfudit quod est hereditatis : non autem fuit posses- « sio hereditatis. »
La possession qu'avait le défunt est donc interrompue par le fait de sa mort, puisque si ses héritiers sont épso faclo investis de ses droits, il n’en est point ainsi de sa possession qui ne leur est pas acquise avant qu'ils s’en soient eux-mêmes saisis, ct, par suite, on était logiquement amené à reconnaître à la mort du possesseur un effet interruptif de l'usucapio ou de la præscriptio longi lemporis qu’il était en voie d’accomplir. Telle était bien, à mon avis, la solution du droit primitif, puisque c’est à ses inconvénients qu'eut pour but de remédier une théorie, d’origine relativement récente, la théorie de l'accessio possessionum (1).
1. Cette doctrine, du moins pour le cas où le de cujus laisse des héritiers nécessaires, vient récemment d’être contredite par M. Ernest Dubois, professeur à la Faculté de droit de Nancy. D’après lui, le droit romain aurait admis au profit de ces héritiers une saisine analogue à ce!le que notre article 72% admet au profit des héritiers légitimes.
Par la nouvelle lecture du manuscrit de Gaïus, il est établi que la présence d’un héritier nécessaire rendait impossible l’usucapio pro herede ; c’est du moins ce qui ressort formellement de deux passages de ses Institutes, le $ 58 (ID) et le 8 201 (LIL), dans lequel les récents travaux de Studemund ont permis de restituer le mot nikil. Or, on ne peut songer à expliquer la distinction faite à ce point de vue entre leshéritiers externes et les héritiers nécessaires par ce fait que ceux-ci sont, ipso jure, investis des droits même du défunt, puisque l'usucapio pro herede reste possible alors que l'extraneus à fait adition. Cette distinction ne s'explique et ne se justifie que si, en même temps que la propriété, la possession même du défunt leur est acquise, en un mot s'ils sont saisis. Et en effet Pomponius le dit formellement : nec pro herede usucapi potest quod ab herede possessum est (1. 29, De usurp., XLI, 3), et partant l’usucapio pro herede ne peut procéder qu’au profit de celui qui a appréhendé une possession que n’a jamais eue l'héritier. Or, il va de soi que la
