DC TR
fait que l'usurpateur possède clandestinement, Ulpien puisse conclure : Retinet ergo possessionem is qui ad nundinas abut? C'est aussi cette règle qui nous explique la disparition de l'interdit De clandestina possessione, dont nous ne connaissons l'existence que par une seule mention, qu'en font, maladroitement du reste, les rédacteurs du Digeste puisqu'il était devenu sans application pratique.
Telles sont, dans le dernier état du droit les règles relatives à la perte d’une possesssion immobilière que nous exerçons corpore nostro, voyons maintenant comment se perd la possession des meubles. lei le seul fait d'une contrectatio, c’est-à-dire d’une appréhension, animo domini, réalisée par un tiers, même à l'insu du possesseur, suffit à dépouiller ce dernier de la possession et, c’est par la force même des choses, que, dans le droit classique, on maintient, pour les meubles, la règle du droit primitif alors qu'on s'en écarte quelque peu pour les immeubles. En effet, le seul fait de l'intrusion d’un tiers dans un fonds que je possède n'implique pas nécessairement la cessation du pouvoir physique sans lequel ne saurait subsister la possession, car, ce pouvoir, il me sera toujours possible de tenter de l’exercer à nouveau, puisque les fonds ne se déplacent point, et c'est seulement lorsque cette tentative aura été repoussée, qu’on peut dire avec certitude que la chose a cessé d’être à ma disposition et que, par suite, le maintien de ma possession se trouverait en contradiction avec la réalité des faits.
Au contraire, s’agit-1l d'un meuble, le seul fait de la contrectatio, même ignorée du possesseur qu’elle dépouille, suffit le plus souvent à rendre impossible en fait l'exercice de son pouvoir physique, car, les meubles se déplaçant au gré de qui les appréhende, il est toujours possible, en même temps que facile à l'usurpateur de mettre le possesseur dans l'impossibilité de disposer désormais de sa chose. Dès lors admettre pour les meubles la règle : Non possidet qui clam possidet, c’eût été nécessairement entrer dans le do-
AD
maine de la fiction, fiction exorbitante puisqu'il aurait fallu supposer chez le possesseur un pouvoir physique, dont, en réalité, dans la plupart des cas, il lui aurait été manifestement impossible de tenter même l'exercice. La nature même des choses empêcliait d'étendre à la possession des meubles, la règle d'après laquelle la possession immobilière ne peut se perdre d’une façon clandestine. Il n'en faudrait pas toutefois conclure que toute appréhension matérielle, réalisée par un tiers, suMise à dépouiller le possesseur actuel : ce résultat ne se produit que lorsque son fait constitue une contrectalio. c'est-à-dire un fait tel qu'il démontre chez son auteur l'intention manifeste de s'approprier la possession qu'il usurpe. C’est ainsi que nous conservons la possession d'une chose, alors qu'un tiers nous empêcherait d’en disposer, s’il n'avait nullement d’ailleurs l'intention de nous priver de la possession, si c’était par exemple par plaisanterie, par erreur, ou parce qu’il veut exercer le droit de rétention à l’occasion de dépenses par lui faites sur la chose qu'il se refuse à restituer :
« Nam nec tunc quidem semper dominus amitlit possessionem « cum reposcenti ei commodatum non redditur. Quid enim, si « alia quæpiam fuit justa et rationabilis causa non reddendi, « non utique ut possessionem ejus inverteret ? {l. 20 De Acq. vel Am. Pos.),
Et le même jurisconsulte, dans la loi 12 (De Vi XLINT, 16), répète la même solution à propos d’une hypothèse analogue à celle que prévoie le texte, que nous venons de reproduire.
Ainsi donc, toute appréhension matérielle d’un meuble, pourvu qu'elle soit faite animo domini, suffit à dépouiller le possesseur, même à l'insu duquel elle s’opère : regle qui, du reste, en droit romain, n'avait point pour résulat de rendre absolument précaire la possession des meubles, étant donné qu'à ce point de vue, l'interdit Utrubi en prévenait avec autant d'efficacité que d'énergie, les inconvénients et les dangers.
