EC ER

intellectuelles que de son «enveloppe charnelle ». Il est vain de vouloir faire ici une distinction. L’intuitus personæ propremendit dit est pour nous celui qui, supposant une connaissance mutuelle des contractants, envisage la personne dans son ensemble, « la personne individu ».

Que faut-il entendre alors par intuitus personæ « spirituel », ou nouveau style?

M. Bourcart croit le voir poindre dans le contrat de commande du moyen âge: «il est bien évident qu’en ce qui concerne celui qui mène l'affaire, le gérant, ce que l’on considère, c’est non seulement sa personne individu, mais aussi et surtout ses capacités présumées. On voit poindre une physionomie différente de l’intuitus personæ ». Nous suivons mal ce raisonnement : le choix du gérant par le commanditaire est typiquement dicté par l’intuitus personæ proprement dit, supposant connue la personne individu dans son ensemble, avec ses diverses qualités, comprenant au premier chef ses capacités, fait qui n’est pas particulier à la commandite. C’est plutôt dans le choix du commanditaire par le gérant qu’apparaît un changement dans l’intuitus personæ : il se relâche très nettement, puisque le commanditaire n’est qu’un capitaliste auquel on demande un apport et qui ne collabore pas de façon effective à la gestion de la société. Malgré tout, quoique atténué, c’est encore le même intuitus personæ, impliquant une confiance mutuelle basée sur une connaissance respective.

C’est avec la société de capitaux qu’est apparu le nouvel intuitus personæ, forme dégradée de l’ancien. Dans la société anonyme, on fait en principe appel à tous les capitalistes, sans se soucier de leurs personnes. Mais il a souvent paru nécessaire, pour protéger la société, d'insérer certaines clauses exigeant des futurs associés des garanties d’ordre personnel, comme telle nationalité. Il est évident qu’on est en présence d’un cas d’intuitus personæ : les associés s'unissent parce qu’ils se savent doués d’une qualité personnelle commune, la nationalité française. Mais cet intuitus est tout différent du précédent ; il exige une qualité d’ordre tout à fait général, insuffisante pour identifier l'individu ; les associés s’ignoreront

TR