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les uns les autres. On peut alors parler d’intuitus personæ nouveau style, spirituel, abstrait.

Mais, le plus souvent, au lieu d’exiger une qualité précise, les statuts se contenteront de donner au conseil d'administration le pouvoir d’apprécier si le candidat-associé présente des garanties suffisantes. La forme objective que revêt ici l’intuitus personæ ne suffit pas à le qualifier de façon certaine ; il faut examiner comment en fait la clause fonctionne : on peut supposer une société composée de quelques actionnaires très peu nombreux ; unis intuitupersonæ, ils ont soumis dans les statuts tout transfert d’action à l’agrément du conseil : celuiei examinera les qualités du cessionnaire en général, son identité et les garanties qu’il offre : on serait alors en présence de l'intuitus personæ vieux style, envisageant la personne-individu. Mais c’est une hypothèse assez exceptionnelle, et l’on peut dire, en règle générale, que les clauses d’agrément et de préemption consacrent, dans les sociétés de capitaux, un intuitus personæ nouveau style. Elles ont le même dessein que les clauses exigeant des associés des conditions précises : écarter du sein de la société tout individu pouvant être dangereux ; d’un mécanisme plus souple, elles permettent au conseil ou à assemblée d'apprécier librement, selon les circonstances, la désirabilité de l'individu. Le conseil, le plus souvent, se contentera d'examiner si le cessionnaire est bien français, ou s’il n'appartient pas à un groupe concurrent ; ou bien même, il approuvera le transfert sans aucune vérification.

Il ne s’agit donc pas le plus fréquemment de l’ancien intuitus, concernant la personne-individu et supposant sa connaissance de façon générale. Mais ce n’est pas une règle absolue, et en réalité, dans la clause d'agrément, on passe de façon insensible de l’ancien intuitus personæ au nouveau.

Cet examen de l’intuitus personæ nouveau style va nous permettre de mieux comprendre une autre distinction, souvent faite, entre l’intuitus positif et négatif. Pour nous, les deux distinctions s’identifient à peu près. Dans l’intuitus personæ ancien style, on envisage la personne-individu dans ses qualités personnelles positives, nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la société ; l’intuitus personæ a un