LE LORS
20 Jntuitus personæ nouveau style, envisageant abstraitement telle qualité de la personne sans l'identifier ;
30 Intuitus personarum, forme extrême du précédent, donnant à la personne, simplement parce qu’elle est telle, en raison de sa qualité spirituelle, une supériorité sur le capital dans les droits à la gestion de l’entreprise sociale (clause limitant le nombre de voix que peut posséder chaque actionnaire).
30 «Intuitus personæ » présidant au choix des associés ou au fonctionnement de la société. — Dans la recherche d’un plan logique d’exposition et d’analyse juridique des diverses manifestations de l’intuitus personæ dans la société anonyme, les précédentes distinctions ne sauraient suffire. Certes, elles éclairent l’intuitus personæ sous des jours assez différents, et ne sont pas, nous le verrons, dénuées d'intérêt juridique. Mais, procédant de données psychologiques, elles sont en fait assez imprécises ; on peut passer par un lien continu de l’intuitus personæ singulæ à l’intuitus personarum le plus abstrait. Dans un problème comme celui des clauses restrictives de transmissibilité, ce critérium ne permet pas de dégager à première vue en présence de quel intuitus on se trouve ; dans un autre, celui des actions à vote plural, on trouvera, selon les cas, l’intuitus personæ sous les deux aspects. C’est donc plutôt un principe de subdivision que de division.
La distinction essentielle, déjà indiquée au cours de cette introduction, et sur laquelle nous baserons la division de notre étude en deux parties, est la suivante :
19 L’intuitus personæ dictant le choix initial et le renouvellement des associés.
En règle générale, les membres d’une société anonyme sont recrutés intuitu pecuniæ, en tant que capitalistes, sans tenir compte de leurs personnes. « L’actionnaire est un associé dont on ne recherche point les qualités individuelles, mais seulement la mise» (THaLrer, Traité élémentaire, n° 575). Une définition analogue se retrouve dans tous les traités.
En fait, l’intuitus personæ apporte à cette règle de nombreuses dérogations. Quelles sont-elles? Quels principes
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juridiques viennent en limiter l’étendue? Tel sera l’objet de notre première partie.
20 Une fois la société formée et son effectif social constitué, se pose logiquement le problème de son fonctionnement. Le même principe d’intuitus pecuniæ se retrouve : loi du capital, vote à la majorité des actions désignant des administrateurs, mandataires temporaires et révocables.
A ce principe l’intuitus personæ va encore apporter des dérogations multiples. 11 ne s’agit plus ici de considérer si tel individu est apte ou non à faire partie de la société, mais de voir!si la loi, la volonté des parties, ou leur activité particulière, ne confèrent pas à certains une influence éminente dans la gestion de la société, et cela, contrairement à la loi du capital, indépendamment de leur apport. C’est surtout sous ce second aspect que l’intuitus personæ prend une acception extensive.
Cette distinction n’est pas seulement un procédé commode d'exposition ; elle permettra d’arriver, pour les deux formes d’intuitus personæ dégagées, à des solutions juridiques différentes.
