RON

traditoe sint (74. Dig. De contrahenda emptione XVIII. 1).

Ÿ a-t-il là une tradition symbolique ? Nous ne le croyons pas. Si telle avait été l'idée romaine, la remise des clefs loin du grenier aurait, elle aussi, opéré tradition, or notre texte exige formellement que la remise ait lieu apud horrea. De cette façon l’acheteur a bien en réalité les choses vendues à sa disposition.

De même aussi si des marchandises que j'ai achetées ont été portées dans ma maison : St venditorem quodemerim deponere in mea domo J usserim, possidere me certum est quanquam id nemo attigerit. (18. $ 2. Dig. De novationibus el de legationibus XLVI. 2). L'élément physique de la possession m'est acquis parce que, en fait, rien ne m’empêche de disposer des marchandises.

Même principe pour les immeubles : il suffit que celui qui me vend un fonds voisin me le montre d’une tour : sé vicinus mihi fundum venditor in mea lurre demonstret (18$ 2. Dig. De novat. et deleg. XLNT. 2). |

Quant aux choses qui se pèsent, se comptent ou semesurent, aux choses quæ pondere, numero mensurave constant, etqui ne sont pas vendues

en bloc, confuseet acervatim, il fautdécider que

le vendeur, pour en opérer livraison devra les compter, peser ou mesurer ou faire faire ce travail par un üers. Il est tenu en effet, de faire avoir la chose à l’acheteur, de la mettre à la disposition de celui-ci ; il est bien évident que pour mettre une chose à la disposition de quelqu'un, il faut avant tout déterminer cette chose et l’on n’arrive à cette détermination qu’en pesant, comptant où mesurant (1):

Il est d’ailleurs des cas où la remise cor po= relle ne réclame pas le fait du vendeur et n’a pas besoin d’être effectuée parce qu’elle existait déjà avant la vente, par exemple quand lacheteur détenait déjà la chose à titre de dépositaire ou de locataire. Mais évidemment, la tradition ne sera pas réputée faite si la chose que je veux livrer est détenue à un ütre quelconqne par un | üers qui refuse d’en laisser prendre possession. (12 et 18 pr. Dig. Devret de vi armata XL. 16)

(1) Deux articles du code civil, articles 1585 et 1586, sont consacrés aux choses « qui ne sont pas vendues en bloc, mais au poids, au compte on à la mesure. » Notre législateur ne s'occupe pas de la livraison mais de l’époque à laquelle la vente est parfaite : « la vente n’est point parfaite, dit l’article 1586, en ce sens que les choses vendues sont au risque du vendeur jusqu’à ce qu’elles soient pesées, comptées ou mesurées. »

« Si, au contraire, les marchandises ont été vendues en bloc, la vente est parfaite quoique les marchandises n’aient pas encore été pesées, comptées ou mesurées. » (Article 1586).

ENG A Re

Comment s’opérera la tradition réelle des créances etautres droits incorporels. Deux moyens seulement sont possibles ; d’abord la remise du Utre, ensuite l’usage que l’acquéreur en fait du consentement du vendeur.

D’une façon générale, on peut dire en outre que le vendeur doit s'abstenir de tout acte qui pourrait gêner la prise de possession de l’acheteur, ainsi pour une maison, il devra cesser de Phabiter : s’agit-1l d’un fonds ? il devra cesser de le cultiver ; s’agit-il d’une créance ? il devra s’abstenir d’en poursuivre le recouvrement ; la rente porte-t-elle sur un aléa, par exemple, le part qui doit naître, la récolte qui va venir, Île produit de la pêche ou de la chasse, captum piscium vol avium (Pet 8 1. Dig De contrahenda emptione XVI. 1), jactum relis a piscatore œtinvaginum plagis posilis a venatore ? Le vendeur ne doit pas par ses manœuvres empêcher la chose d’exister, rendre la pêche ou

la chasse improductive (1).

(1) Le Code civil a reproduit les principes romains sur la manière dont on doit livrer, Voir les articles 1605 1606 et 1607.