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Romains des premiers temps considéraient l'obligation de livrer comme inhérente à la vente, nous en rechercherons ainsi l’origine. Nous envisagerons ensuite a nature, les condiüuons, l'étendue de l’obligation de hivrer, l’époque le lieu et les frais de la délivrance, la manière dont la délivrance doit s'effectuer et l’état dans lequel elle doit avoir lieu. Nous jetterons enfin un coup d'œil sur les moyens juridiques mis à la disposition de l’acheteur pour faire sanc-

uonner l’obligation de livrer.

PARAGRAPHE 1% digne de Polivaton de livrer

À l’époque de Justinien, même déjà aux dermers siècles de la République, la vente est un contrat dépourvu de toute causa civilis, c'est un contrat consensu par lequel une personne, le vendeur (venditor), s'engage à livrer une chose à une autre personne appelée acheteur (emptor) moyennant un prix en argent que celle-ci s’engage de son côté à payer. C’est un contrat bonœæ Jidei qui impose au venditor Vobligation de faire avoir la chose à l’emptor et, par conséquent, de la lur livrer et, à lemplor, lobligation de payer le prix, (Ciceron : de officits 111.17, de nalura deorum 111.30).

Mais cette notion de la venditio, noüon qui consiste à considérer les obligations de livrer la

chose vendue et de payer le prix comme en étant

la résultante, n’a pas toujours été celle du droit romain.

Les Romains des premiers siècles ne voyaient pas dans la venditio une cause génératrice d'obligations ; pour eux, elle était un transfert elnonune cause de transfert, l’obligation de livrer mourait en naissant, la convention s’effacuit derrière l'échange qu’elle motivait, Popéraüon matérielle du transfert paraissait constituer le contrat, le consentement des parties et les actes qui le suivaient formaient un ensemble dont la matérialité était l’élément dominant et semblait même à elle seule être le contrat tout entier.

Comment expliquer celte notion, en quelque sorte barbare, de la vente ?

Commentest-on arrivé à dégager l'élément spirituel du contrat du tout informe du droit primitif ?

La solution de ces deux questions se trouve dans l’étude des formes de la vente.

Gatus (1.19) nous apprend que la mancipaion, Amancipalio, estune vente fictive : tMmAGtnaria quædam vendilio. Si, au temps de Gaïus la mancipation est une vente fictive, on est auto-

risé à conclure qu'à une époque antérieure, elle

on

élait une vente réelle. Il est, en effet, admis aujourd’hui par tous les interprètes, que la fiction a son origine dans la réalité, c’est la loi générale de l’histoire des institutions.

L'opinion rapportée par Gaïus qui voit dans la mancipation la première forme de la vente, est d’ailleurs confirmée par plusieurs textes : la loi des Douze Tables, réglementant la maneipation du fils de famille, l’appeile une vente : si pater filium ler venumduit ; Cicéron (De oraltore 3,39. De officiis (111.16), parlant des clauses de la vente, les appelle /eges mancipu :

Ulpien, enfin, déclare que la mancipation a lieu entre personnes ayant le Jus commercit (Ulpien Requl : XIX 5.)etle jus commercit est le droit d'acheter et de vendre.

La mancipation est done la forme primitive de la vente (1).

Il est dès Lors facile de comprendre comment

les anciens Romains n’ont vu dans la venditio

(1) Applicable seulement à un petit nombre d'objets, ne permettant pas le transfert des denrées les plus courantes, la mancipation ne suffisait certainement pas aux nécessités de la pratique. Selon toute vraisemblance, à côté de la vente solennelle existait une autre vente, dépourvue de toute forme, où la tradition suffisait pour obliger l’acheteur au paiement. Cette vente sans forme était, il est vrai, dépourvue de sanction juridique, elle avait néanmoins une réelle efficacité, car les Romains avaient un religieux respect de la parole donnée. Ravier de Magny : (Les origines de la vente au droit romain).

os

qué des opérations qui s'effectuent, des objets qui se livrent, de part et d’autre :

Par la forme solennelle de la mancipation, par l’æs et la libra, la chose vendue était sur le champ livrée et transférée en propriété à Pacheteur qui, à ütre d’équivalent, pesait et remettait au vendeur un certain poids de métal. Après la solennité de l’æs et de la libra, aucun lien de droit ne subsistait entre les parties «lacheteur ne devant plus rien puisque le prix avait été remis et pesé au vendeur; ce dernier, de son côté, n'étant tenu à rien, puisqu'il avait, par l’acte de la mancipation, livré la chose et abdiqué le droit de propriété qu'il avait sur elle. »(1)

Pour faire de la vente une cause génératrice d'obligations, il aurait falluan2lyser, disüinguer la partie spirituelle du contrat de sa partie matérielle, mais ce travail d’analyse ne devait se faire qu’à la longue, à la suite des transformaions successives de la forme de la vente.

Etil n’y a rien en cela qui doive étonner. Le droit primitif des Romains, comme celui de tous les peuples enfants, est trop imprégné de formalisme pour séparer les éléments du contrat. Est-ce à dire que c’est seulement à lPori-

gine de la civilisation qu’on rencoutre dans le

(1) May : Eléments de droit romain T. II. p.114.