CHAPITRE XI

vent signalés , indépendamment des archives des grandes souverainetés, des corps administratifs, des archevêchés et des évêchés, i,700 abbayes, prieurés ou couvents, 394 chapitres ou collégiales, i ,780 maisons seigneuriales, et 855 hôtels de ville.

526. — Ce serait une erreur que d'admettre roptnioH assez généralement répandue que la révolution, dans ses destructions systématiques, a fait disparaître la plus grande partie de ces archives. Sans aucun doute, les lois qui prescrivirent de brûleries titres nobiliaires (1), celle qui autorisa les administrations i remettre aux acquéreurs des domaines nationaux lès titres de propriété et de jouissance de ces domaines (2), les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins des établissements religieux au service des ar^ senaux, ont concouru, avec la négligence des autori«tés, à dépouiller les archives de précieux documents; mais il s'en faut beaucoup que ces influences se soient exercées d'une manière générale. Les archives de quelques préfectures sont restées au complet, et, dans les départements dont le chef*lieu possède à peine quelques titres antérieurs à 1789, il y a lieu d'espérer que des recherches attentives feront découvrir des dépôts inconnus^ dispersés dans les localités qui les ont reçus primitivement. La translation des chartriers des maisons religieuses et des maisons seigneuriales aux chefs-lieux de district avait été opérée avec rigueur; mais elle ne se fit pas des chefslieux de district aux chefe- lieux de département

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(i) Lois des 24 juiu 1792, 17 juillet 1795, et 7 messidor an lî,

art. 9.

(2) Loi du 12. juillet 1793.

d'une manière exacte ou complète. Des administrations municipales retinrent des dépôts ce qu'elles crurent pouvoir servir aux intérêts communaux. Il est constant que, dans les villes qui furent che£3lieux de district, beaucoup de greffes de tribunaux ou de mairies , d'archives de sous-préfectures, renferment encore des masses d'anciens titres. Enfin^ les arsenaux mêmes ont restitué, jusque dans ces derniers temps, des documents qui n'avaient pas été détruits.

.327. — L'origine des archives départementales proprement dites, remonte à la proclamation de l'assemblée nationale du 20 avril 1790, qui prescrivit aux états provinciaux, assemblées provinciales, commissiens intermédiaires , intendants et subdélégués de rendre, aux administrations qui les remplaceraient, le compte des fonds dont ils avaient eu la disposition et de leur remettre toutes les pièces et tous les papiers i^latifs à l'administration de chaque département. , Bientôt, la suppression immédiate des juridictions financières, élections, greniers à sel, juridictions des traites, grueries, maîtrises des eaux et forêts, juridictions et cours des monnaies et cours des aides, et

a suppression des cours des comptes décrétée en principe après qu'il aurait été pourvu à l'organisation du régime nouveau de comptabilité , mirent à la disposition des administrations nouvelles d'autres masses d'archives. ( Loi duH septembre 4790.)

Il en fut de même des décrets relatifs aux biens déclarés nationaux. On réunit au chef-lieu de chaque district (loi du 5 novembre 4790), les titres et documents de toute nature que renfermaient les archives des maisons religieuses, abbayes, menas-