Domaines

'Biens comipunaux vendus en 1813, au profit

de la caisse d'amortissement.

TABILITÉ COMMUNALE.

C1IAPITRI xin.

LITAIBES.

ft. TbATAUX FtlLIOf.

/ Organisation et recrutement de Tarmée. w. n — . LRemontea.

B. GUERBB ET AFFAIRES Ml- fl ^ ... ...^ .

/ Convois et subsistances militaires.

I Garde nationale.

[ Gendarmerie.

Ponts et chaussées.

Grande voirie.

Cours d*eau et usines.

Navigation.

Canaux.

Ports.

Mines et minières.

Dessèchement.

Instruction primaire.

Instruction secondaire.

Instruction supérieure.

T. Instruction PUBtiQtjB,] Bibliothèques.

SCIENCES Et ARTS. \ Sociétés académiques.

Imprimerie et librairie.

Antiquités.

Théâtres.

[ Tribunaux.

I Frais de justice.

{ Dépenses de Tordre Judiciaire.

Clergé catholique.

Cures, succursales, chapelles, annexes.

Fabriques.

Communautés religieuses.

Pensions et traitements ecclésiastiques.

Cultes non catholiques.

Î Hospices et hôpitaux.

Bureaux de bienfaisance.

(Hospices et hôpitaux.

Bureaux de bienftiisance.

Aliénés.

Enfants trouvés.

Aveugles et sourds-muets.

Caisses d'épargnes.

ï. ÉTABLWSEMBRM DE EÉ- ( Maisons centrales.

PRESSION. Prisons départemenlales.

[ Dépôts de mendicité.

z. Affaires divbrsks nb rentrant pas dans les séries précédentes.

u. Justice.