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Comme pour les établissements départementaux, à la tête de la maison d’aliénés de Charenton est placé un directeur chargé de l’administration intérieure et de la gestion des biens et revenus de l'établissement, tout comme nous l'avons vu à propos des asiles appartenant aux départements.

La comptabilité des hospices fournit toutes ses règles à celle de cet établissement de Charenton. Le directeur est assisté d’une Commission consultative dont les membres sont nommés par le Ministre, suivant les besoins du service.

L’asile de Charenton ne reçoit aucun malade indigent, c'est-à-dire aucun malade gratuitement, cette règle est, toutefois, une simple règle admise pour le budget de l'asile, car, le Gouvernement y entretient des bourses, ce qui arrive au même résultat pratique que si l'asile recevait des indigents, mais la différence est grande au point de vue du budget et des comptes.

Dans les hospices civils, 11 y a parfois une partie spéciale qui est séparée de façon à en obtenir l'isolement complet et qui est destinée uniquement aux aliénés, c'est ce que l’on nomme des « quartiers d’hospice ».

Nous avons remarqué précédemment que les premières mesures prises envers les aliénés le furent en les comprenant dans la classe des vagabonds où mendiants. Au xvir siècle, où, du reste, vagabondage et mendicité étaient confondus, on créa des hôpitaux généraux pour la répression de la mendicité, et l’on y fit ou installa un quartier spécial pour cette catégorie de vagabonds qui étaient les aliénés, catégorie tout à fait spéciale, ne pouvant être confondue avec les autres. De nos jours,

nous l'avons vu, l’aliéné est reconnu comme un véritable malade, mais les quartiers d’hospice sont restés ; en 1838, on en comptait vingt-quatre. La loi de 1838 n’a pris, envers eux, aucune disposition particulière, elle les a admis purement et simplement à la qualité d'établissements spéciaux pour les aliénés. Et cela fut fait à dessein. La loi imposait au département la création d’un établissement spécial pour ses aliénés, il est vrai que des traités pouvaient y suppléer; néanmoins la création des établissements était le but désiré, aussi pour ne pas rendre aux départements cette obligation impossible à remplir par suite des dépenses trop lourdes que son exécution pouvait occasionner, on fut amené à s’accommoder de toutes les installations, même les plus défectueuses, pourvu que la lettre de la loi ne fut pas violée.

La loi de 1838 a autorisé implicitement la création de nouveaux quartiers d'hospice et l’article 12 de lPordonnance de 1839 dispose qu'il ne pourra être créé dans les hospices civils des quartiers effectués aux aliénés qu’autant qu'il sera justifié que l’organisation de ces quartiers permet de recevoir et de traiter cinquante aliénés au moins. Quant aux quartiers déjà existants mais ne pouvant pas recevoir le nombre de malades fixé, l’ordonnance décide qu'il sera statué ultérieurement sur leur maintien par le ministre de l'Intérieur.

Les quartiers d’hospice n’ont ni directeur, ni commission de surveillance indépendamment du directeur et de la commission de l'établissement principal. Pour y suppléer, l’article 11 de l'ordonnance a décidé que « les « commissions administratives des hospices civils qui « ont formé ou qui formeront à l'avenir dans ces éta-

« blissements des quartiers affectés aux aliénés, sont « tenues de faire agréer par le préfet un préposé respon- « Sable qui sera soumis à toutes les obligations impo- « sées par la loi du 30 juin 1838. Dans ce cas, il ne sera « ‘pas créé de commission de surveillance. Le règlement « intérieur des quartiers consacrés au service des alié- « nés sera soumis à l'approbation du ministre de l’'Inté- « rieur conformément à l’article 7 de cette loi ».

Les obligations que le préposé responsable endosse sont toutes celles des formalités relatives à l'admission des malades, à leur sortie, l'exécution des ordres des préfets et les communications à leur faire, soit de la part de l'établissement, soit de la part des aliénés (requêtes ou réclamations des aliénés). Ce sont les médecins qui sont préposés en même temps que chefs du service médical.

Toutefois, les prérogatives du préposé, l'autorité qui lui est octroyée n’est pas en rapport avec sa responsabilité. Il est un principe que toute mesure qui est exécutée par les soins d’un agent responsable ne doit pas être prise sans que cet agent ne soit au moins consulté, de là cette conséquence que le préposé responsable devrait pouvoir assister aux séances de la commission administrative de l’hospice, chaque fois, au moins, que cette commission délibère sur un sujet relatif au quartier d'hospice, mais il n’en est pas ainsi dans la plupart des établissements. Dans la plupart des hospices aussi, le personnel attaché au quartier y est nommé sans que l'on ait demandé l'avis du préposé, auquel il serait juste au moins de ne pas imposer des subalternes qu'il ne voudrait pas admettre et dont il est responsable ainsi

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malgré lui. Quelquefois, lorsque le préposé n’est pas le médecin chef du service, le préposé responsable est un des agents de l’hospice, sous la domination de la comm:ssion administrative, de sorte que ce préposé finalemnt est tout à fait hors d’état de remplir les fonctions coïnme l'ordonnance aurait voulu qu'elles fussent exercées.

Les quartiers d’hospice doivent nécessairement fonctionner assez mal, le préposé ayant des pouvoirs trop restreints, ou, S'il estun des subordonnés de la commission administrative, n'ayant en fait aucun pouvoir. Cet inconvénient est grave et absolument contraire à l'esprit de la loi de 1838, mais il n'est malheureusement pas le seul. Le quartier d’hospice reste dépendant comme bâtiments, aménagement, etc., de l’hospice général ; l’exiguité des locaux ou la mauvaise installation passent bien plus facilement inaperçus que si l’on se trouvait en présence d’un établissement isolé. Et même, un établissement uniquement destiné aux aliénés, même un établissement privé ne peut résister très longtemps à la pression de l'Administration ou aux réclamations des intéressés ou de leurs familles et refuser des améliorations ou des agrandissements nécessaires, mais les quartiers d’hospice n'étant qu'une minime partie d’un grand établissement, ne sont guère l’objet d’améliorations autres que celles faites pour la généralité de l’hospice.

Quelquefois même, les malheureux aliénés ne sont pas l’objet de soins suffisants ; demandant des soins spéciaux, on ne leur donne guère que les soins auxquels le personnel est habitué pour les malades en général,