‹ De l'organisation judiciaire, et de la codification, extraits de divers ouvrages de Jérémie BenthamChapitre 87 sur 139 · DE LA DROITURE DI S JUGEMENTS · texte numérisé non relu

DE LA DROITURE DI S JUGEMENTS

échauffer, des qualités personnelles de la classe des citoyens qui s’y livrent le plus.

»Je me suis trouvé une fois présent à l’inspection oculaire que faisait un juge pour décider une question relative aux qualités et à l’usage d’une carrière. Pendant que les parties, leurs experts, les témoins et un greffier faisaient leurs affaires , le magistrat, qui était d’ailleurs un fort habile jurisconsulte , me récitait de longs passages de Tacite et d’Horace , et à la vérité nous n’avions rien de mieux à faire , car le brave homme n’entendait rien à la chose , ni moi non plus. S’il a ensuite prononcé un jugement , je suis sûr qu’il a fait une excellente application de la loi ; mais à quoi ? au point de fait arrêté par les experts.

»On a beau dire que les juges ne sont pas obligés d’adopter l’avis des gens de l’art : comment oseraient-ils faire autrement? C’est précisément pour ne pas troubler la paix de leurs consciences qu’ils se conforment aux jugements des experts. Plus le juge est consciencieux, moins il osera s’en écarter. Ainsi, les procès où il y a une expertise décisive sont jugés en dernière analyse par deux jurés qu’on nomme experts, et qui certes ne méritent pas le nom de jurés, parcequ’ils ne présentent pas toutes les garanties d’un jury. ,

» Mais combien n’y a-t-il pas de procès où le magistrat n’aurait pas moins besoin de l’avis des experts, que dans ceux où il est d’usage d’en nommer?

Il y a peu de questions de fait et d’intention où cela ne dût avoir lieu , d’après ce que nous avons dit sur l’incapacité des jurisconsultes pour en décider. Or, le jury est le meilleur de tous les experts possibles. La question du jury, considérée sous ce point de vue particulier, point de vue qui me parait décisif, se réduit pour moi à la question de savoir si on aura les experts les plus habiles ou les moins habiles, ceux qui offrent le plus de garantie ou ceux qui en offrent le moins. C’est un mot trivial, mais toujours vrai: chacun son métier. Le jurisconsulte doit développer et appliquer le droit; l’homme du monde, l’homme d’affaires, doit connaître des faits et des intentions ; car l’expérience lui fournit pour cela toutes les données nécessaires '. » ( Rossi , Annales de Législation et de Jurisprudence, tom. II, pag. p3. )

Je me suis borné jusqu’à présent à la simple exposition des arguments, qui établissent la convenance du jury: je serai encore plus concis dans ce qui concerne sa composition , je ne fais qu’indiquer les points les plus importants.

* J’ai tenu d’un avocat anglais que , dans une cause dont j’ai oublié le sujet , le juge ayant appris dans le cours des débats que tous les membres de la même famille couchaient dans la même chambre , fut frappé de cette circonstance comme d’une preuve singulière de dépravation. Il fut tout surpris , quand on l’informa que cet entassement était un fait ordinaire dans la classe pauvre , et qu’on n’en pouvait tirer aucune conséquence criminative.

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