IX. Â quelque degré qu’on prenne l’arbre social

ÜBIGINE DES CONSTITUTIONS CIVILES. § lit. 21 3

X autorité d u père primitif fut toujours essentiellement supérieure à celle de ses en fans, plus étendue que celle des enfans, universelle relativement à ses enfans. Jamais aucun d’eux n’a pu, ni la lui donner par la génération, ni la recevoir de lui par la naissance : elle lui appartient à lui seul, et if en sera le maître exclusif jusqu a la mon. Or, toute espèce de droit , dont je suis le maître exclusif, je peux le léguer, le vendre, le partager, le transmettre sous conditions, même sous celle de la prescription, à mes enfans ou à d’autres qu’à mes enfans; en faire tout ce que je veux, sans que J> Rousseau puisse le trouver mauvais en aucune manière.*. Mais coque put faire le fondateur primitif (Tune cité, tous les autres fondateurs purent le faire chacun dans leur pays. Ils furent très-fort les maîtres de donner leur souveraineté à qui ils voulurent* Ea m est dominii , ut voluutate domini in aïium transferri posait.

X. Delà la variété infime des constitutions. Comme celle des lois, elle vint, non pas de la différente volonté des peuples, mais de celle des fondateurs, qui constituèrent à leur gré plus de 5oo ans avant la possibilité des pactes sociaux. Il est vrai que, tant qu’il J jï eut pas de peuples formés, ils furent bien dans 1 impossibilité dé constituer des démocraties ; et que, par sentiment naturel, ce fut à leurs enfans qu’ils lésèrent leurs droits. Le tigre, dans les bois, connoît ^ s;m g; et celui qui ne l’écouteroit pas seroit

pire que les tigres. Lïberos citique ac. propinquos , natura carissimoa esse volait, dit Tacite . Mais, dans ces constitutions elles-mêmes, il dut y avoir beaucoup (ie variété. Les uns voulurent que la constitution fut

su 4 des cïtl:s.

héréditaire , d’autres qu’elle lut élective* Ceux-ci léguèrent leur" souveraineté à Faîne; ceux-là voulurent choisir parmi leurs en fan s celui qui leur plairoit le mieux , et laissèrent la même liberté à leurs succès se u rs. Le s u n s a d m i r eut 1 es fc m ni es à leu r s u cce s don et les autres les en exclurent* Comme les chefs des Francs j ils arrêtèrent que leur souveraineté passerait de male en màlc au plus proche du Sang; et très-certainemeot c’est la meilleure de toutes les constitutions , puisqu’elle fixe Fhérédité dans la même famille.

XL Enfin chacun d’eux fit comme il le jugea à propos; et cette suprême liberté éclata généralement dans tous les premiers fondateurs. Qu’on remonte partout à la naissance des peuples , dès l’origine on verra , dans F Histoire Sainte , Adam établir autour de lui les chefs des diverses branches, de sa famille; Caïn , dans 1 Orient, constituer les siens à la tête des diverses cités; après le déluge, Noé constituer sur diverses colonies des chefs qui se donnent librement des successeurs ; les patriarches plaçant Jacob avant Esaü , Ephrdùn avant Manassë^ et assignant librement à chacun le rang qu’ils doivent tenir dans le gouvernement futur de leurs descendais ; chez les Hébreux, David préférant Salômon à Adonm\ en Egypte , en Phénicie, dans la Grèce, Fltalie et les anciennes régions, tous les premiers souverains partageant leurs sujets en diverses colonies qu’ils donnent conduire, soit à leurs enfants , soit à leurs frères* Qu’on sijive l’histoire ancienne de tous les pays, partout on verra les premiers chefs constitués par: I e5 hiinais par les peu [des. Comment donc

ORIGINE DES CONSTITUTIONS CIVILES, jjj III. 2 J 5 dans notre siècle, les voit-on partout constitués par les peuples , et jamais par les souverains?

XII. Dans nos histoires modernes , qu’on examine bien : partout on verra les anciens ducs donner, vendre, céder, transporter en toute propriété leur soitveraineté , en tout ou en partie, par mariages, traités ou transactions ; on verra tons les autres souverains en faire autant, en France, en Espagne, en Italie, en Allemagne, en Angleterre, dans FÀfriqne, l’Asie, l'Amérique et toutes les parties du monde. Qu’on remonte partout à l’origine des Gouvernemens, partout on y verra non-seulement les sujets, mais les reines, les en fans et les aînés eux-mêmes interroger leur père sur la souveraineté 7 attendre avec un respectueux silence quel sera celui qu’il désignera son successeur; et celui qu’il désigne est constitué, malgré la répugnance des mères, le mécontentement des autres enfans, et la réclamation des aînés eux-mêmes. On y verra partout les chefs primitifs disposant en maîtres de leur souveraineté, sans que leurs successeurs puissent en être dépouillés malgré eux ; partout les souverains agissant en propriétaires L. Comment donc, après plus de 6,000 ans que le monde existe, les peuples sont-ils devenus tout à coup propriétaires des droits souverains?... comment ce corps monsir u eux a-t-il des propriétés ?...

X 1 IL Mais si les peuples ne furent jamais les maîtres des droits souverains, jamais de leur coté les souverains ne furent les maîtres de ceux des peuples, puisque, par son travail, chacun tient immédiatement ses propriétés de Dieu meme. Dès Fongine, comme ncmsl avons déjà dit, il y eut une représentation conv

& 1 G des CITÉS,

posée de proprietaires, sans laquelle ni les souverains ni le fondatcur-lm-même ne purent rien décréter arbitrairement , puisqu’ils n’eurent jamais le droit d’attaquer les propriétés particulières de leurs sujets. Ce fut dans les assemblées de ces propriétaires qu’on appela par la suite diètes ou états, que le souverain arrêta , de concert avec eux, ce qu’il y auroit à faire j soitpour la révision des lois, soit pour la conservation des droits respectifs; soit même pour Vélection de nouveaux souverains, lors de ^extinction des dynasties et delà vacance des trônes ; la manière de convoquer ces assemblées, ceux qui dévoient y être admis, la liberté dont on devoir y jouir, et les privilèges qu’ils avoient le droit d’attendre pour se défendre contre 1rs abns du pouvoir ; et ces privilèges, ils eurent grand soin de les faire renouveler h la mutation de chaque sou* verain, puisque c’étoient des droits naturels dont ils ne pou voient cire dépouillés sans une souveraine injustice,

XIV, Ce fut d'après ces arrêtés fondamentaux âtt père primitifj ou de ses : successeurs, que, lorsque les peuples furent formés, les états eurent le droit d'élire de nouveaux souverains, et même de constituer, à leur grc, des formes aristocratiques, mixtes ou démocratiques, et de disposer de la souveraineté , comme il^ le jugèrent a propos. Mais de qui le tenoient-ils ce droit? C éton des anciens souverains et non pas des peuples. C’est ainsi qu’en Perse y comme on le voit dans l’histoire ancienne,après la mort du fauxSmerdis, les grands eurent le droit d’élire Darius , et de convenir ensemble du mode dont il seroit élu. C’est a;nsi qu’au lieu d’une monarchie, ils eussent pu cons-

bUICTNE DES CONSTITUTIONS CIYITÆS. $ III. 21/7 fituer une aristocratie, et même une démocratie , comme il est aisé de le voir, par les trois beaux discours qu ils durent sur ces trois formes de gouvernemens. Cest ainsi, qu’à Rome, après la possession requise par les lois, le sénat eut le droit de s’arroger les pouvoirs souverains ; qu’eu France, les grands eurent le droit d'élire d’abord Pépin, et ensuite Hugues Capety en obseivant cependant^ que ces princes ne purent être légitimés qu’après les conditions requises par les fondateurs; par la raison décisive qn'aucun propriétaire ne sauroit être dépouillé, malgré lui,

f SeS droits - C ’ est ainsî qu’après l’extinction de la ynastie régnante, si ce qu’à Dieu ne plaise, elle vej, 01t Hïanqncr^ les états auroient encore/*? droit T eIll ' e une **tre 9 d’après les conditions fixées par es on atcuis qui furent les premiers propriétaires*

XV, Il en est qui prétendent qu’à la vacance du trône, le peuple rentre dans ses droits. C’est une illusion pitoyable. JamaisVe peuple ne pourra y rentrer pmsqu ,1 ne les eut jamais. C’est Dieu lui-même qui a placé l autorité universelle dans V auteur universel. lit jamais toutes les puissances de la terre ne pourront la tirer d ailleurs. S’il a été arrêté par les souverains, que les états jouiroient de ce droit , en se conformant ans volontés des anciens souverains, ils peuvent l’exercer sans doute : mais ce sera toujours, par la permission des anciens souverains, sous tomes les condi- UOnS P rescmes par eux : et dés qu’il sera installé , le wuveau souverain, quel qu’il soit, simple, ou com- ? ’ meme en admettant la prescription, sera tOu-

, S & représentant des souverains: de sorte qu’il

i 8 rtES CITKS,

n’y aura jamais d g gouvernement représentatifs des

XVI. D’après-cela , il sera aisé de concevoir quelle fui la cause réelle do la variété infinie des constitutions qui existèrent dans le monde? Ce fut, i°. la dit

volonté des souverains, 2° * Lorsque les peu* pics furent multipliés y les formes varièrent encore bien davantage, puisque dans les interrègnes, les étais furênt les maîtres d’établir à leur gré des monarchie^ des démocraties ou des aristocraties , etc, O - Ce cpe pou voient faire les états dans les interrègnes, les souverains le pou voient à plus forte raison eux-memeSj sous toutes les conditions fixées par les fondateurs» C’est ainsi que dans tous les pays, comme nous Favoris déjà dit, les différeris ducs cédèrent leur duché 3 ep tout on en partie, aux grands souverains; ainsi, qifaprès bien des guerres, VEspagne céda ses droits à la Hollande j Yjdllejnagne a la Suisse, 1 Afr gleterre aux Provinces-Unies* d’Amerîque. Chaque sou verain étant le propriétaire absolu de ses droits, peut toujours > tant qu’il ne va pas contre les lois des fondateurs, en disposer comme il le juge h propos»