XVII. Mais cette propriété qui est la cause (k h

mriëtéinünie des constitutions , est également cellede leur stabilité . Car quand une dynastie est consumé par le propriétaire légitime , c’est en vain que les étoi* voudroient la destituer, avant le temps présent prb fondateurs : tous leurs efforts seroient ouïs, p^ ce qu’étant devenue à son tour propriétaire de la souveraineté, tant qu’elle subsistera , jamais la présent j ïion meme ne pourra avoir lieu qu’a près 1 époque ici

ORIGINE DES CONSTITUTIONS CIVILES. § IIT. 2 l g nble fixée par Jes anciens souverains ; c’est en vain que les étais prétendront s’arroger eux-mêmes la souveraineté, comme représentons de la nation. C’est une fausseté, puisque, comme nous l’avons prouvé, jamais tl n’y aura de gouvernemens représentatifs des peuples.... JN on, nous le répétons, et nous délions

qui que ce soit d’établir le contraire. Nous soutenons que jamais il n’y aura de gouvernemens reprësc ntatifs des peuples, et que jamais il ne pourra y en avoir Dés que Dieu a placé Vautorité universelle, a f s auteut universel , nous soutenons que jamais qui que ce soit au monde ne pourra la tirer de universalité ; que jamais aucun souverain, quel qu’il son simple f mixte, ou composé, ne dépendra du peuple, et que, dans la partie qui concerne la souvenant le , jamais le peuple ne pourra changer la cpnstution^ parce qui! nest pas un seul souverain, que qu i] soit, qui. dans la concession de la prescription meme, ne tienne pas ses pouvoirs en toute propriété, des anciens souverains. Et c’est cette propriété qui fait la stabilité des constitutions, comme celle de tontes, les propriétés en général.

X\ III. En vain, nous objcetera-t-on que, dans le eut comme dans le spirituel , les peuples ont quel* que ois coucou ni a la nomination des souverains.

fv**'/!’ 1 tl ^ s ~ v - a ** ^ a * s j an iais ils n’ont pu leur con- ■autorité. Entre la nomination et la collation i ciencc est énorme. Dans le spirituel Vautorité nu pape est celle de saint Pierre, et jamais cette au de n„ dépendra des peuples. Dans le civil, celle os .s Olivia ams est celle des fondateurs , et jamais . aG dépendra des sujets.

DES CITÉS

XIX. Mais dira-t-on : qu’importe que les souve- , rains soient les représentant des souverains, ou ceux des peuples ?.. La différence est énorme. S’ils sont ceux des souverains, la souveraineté étant leur propriété personnelle, au droit des fondateurs , jamais qui que ce soit au monde ne pourra les en dépouiller malgré eux. S’ils sont ceux des peuples, et que la souveraineté soit un bien national , ils sont à la merci de leurs sujets. Quelle différence!,. Quand on croira que ceux qui gouvernent sont/<?s rëprésentans des sôiî pèramSj toutes les constitutions seront stables. Tant qu’on croira qu’ils sont ceux des peuples, il est impossible qu’il y ait jamais un instant de stabilité. Et ce que nous disons de la souveraineté s’étend a toutes les propriétés en général. Tant qu’on croira que ce sont les peuples qui ont tout distribué dans les pactes sociaux , le peuple sera le maître de toutes les propriétés. Quand on croira que toute propriété nous vient de Dieu parle travail, chacun sera le maître du sien. Tout sera stable. Résumons-nous .

XX. Dans quelque gouvernement que ce soit, simple y mixte ou composé^ jamais il ne put y avoir d } autre souveraineté que celle du fondateur. Or, le fondateur de chaque cité existait plus de 5oo m avant qu’il pût y avoir des peuples. Donc jamais k souveraineté n’a pu venir des peuples. Donc dans quelque gouvernement que ce soit, ceux qui gouvernent ne pourront jamais être leurs représentai, En deux mots : celui-là seul put dans l’origine conférer Vautorité universelle > qui la possédait par droit de nature. Or, Vauteur universel de chaque penpk fut le seul qui possédât Vautorité universelle, p ar

QI EST'CE QUE LA .SOUVERAINÉTÉ. jj jy. 221 droit da nature. Donc il fut le seul qui pût, dans l’origine , faire des constitutions.

§ IV

Qu’est-ce donc qu’une constitution ?

I. Qu’est - ce donc qu’une constitution ? C’est la 1 transmission de la souveraineté. Le fondateur fit des lois quand il fit des partages : et ce fut là l’origine des lois civiles. Il constitua quand il se donna des successeurs • et c’est la l’origine des constitutions, bien differente de celle des lois. Les biens sont l’objet ordinaire des lois. L’objet spécial des constitutions, c’est la souveraineté.

II. Mais celte souveraineté, qu’est-elle dans sa nature ? Quels en sont les, élémens constitutifs? Comment se trouva-t-elle dans les premiers souverains? Comment la transmirent-ils à leurs successeurs ?.. Ce seroit en vain qu’on chercheroit dans nos livres de droit public la solution de toutes ces questions. Depuis qu’on en a placé la source dans les peuples, elles n’y sont plus traitées, ou elles le sont d’après ce système. Leibnitz, dans son temps, se plaignoit qu’un sujet aussi commun que la nature de la souveraineté n’eût presque été touché par personne „• et il avoit raison, puisque c’est là, sans contredit, la pièce fondamentale des sociétés.

III. Mais si ce grand génie prévoyoit les suites terribles de cette coupable négligence, il y a plus de cent ans, les vrais amis de l’humanité qui viennent den éprouver les épouvantables effets, n’en parlent

222 i)KS CITÉS.

aujourd'hui, qu’avéré la plus profonde consternation, ce Qu*est-ce que le pouvoir ?..*.* Nous dit M, de <c La Mennais , pag. 5oo ?.. Qui le s ait ?.. Apparcc tient-il au peuple?.* Est-ce lui qui le donne?.. Peut-il ce la reprendre quand il Fa donné? Est-ce autre chose cc qu’un fait constat ê par la farce ^ ou que la force et elle même?.. Quelqu’un doit-il commander, quelcc qu’un doit-il ol)éir ?.. Les peuples en sont encore à et résoudre ces questions , de la solution desquelles cc dépend l’existence des peuples >>.

IV. Certes * des nouons dont * comme le du cet estimable auteur j dépend T existence des peuplesj le bonheur ou la ruine des sociétés , valent bien la peine qu’on s’applique enfin a les approfondir* Si, au lieu de se jeter dans le vague des hypothèses , une philosophie vraiment jalouse de la vérité, sc fut occupée de chercher dans la nature, la définition essentielle de ce premier droit, elle se fût épargné bien des erreurs ^ et eût sauvé Funivers de bien des calamités,

V. II en est qui, pour se tirer de l’abîme des pactes, prétendent, cc que les premiers chefs de famille s’écc tant fait aimer, et respecter, par la sagesse de leurs cc ordres et les avantages de leurs gouvernement « tout le monde courut en foule se ranger sous leurs cc lois et s’accoutumèrent aisément à leur obéir ». Cette doctrine, toute spécieuse qu’elle est, n’est ai moins fausse, ni moins dangereuse que la souveraineté des peuples. Elle est fausse 7 parce qu clerespect général suppose la volonté générale, et est aussi impossible qu’elle. Elle est dangereuse parce que, si la souveraineté dépendoit des dispositions des sujets, il A auroit rien de stable dans les sociétés. Les disposa