‹ De l'origine des sociétés. 1, Sur la souveraineté et les pouvoirsChapitre 41 sur 64 · IX. Or, nous le demandons à l’homme sensé · texte numérisé non relu

IX. Or, nous le demandons à l’homme sensé

qu’entend-on par ce consentement présumé que personne ne doune, et que personne ne demande?,... N’est-ce pas une véritable dérision pour les peuples? Quelle espèce de consentement chaque particulier donnè-l-il à un souverain, qui a toujours cinquante mille hommes à sa disposition, si on ne lui obéit pas?

X. Mais enfin, vous consentez, dit-on, à ses lois, puisque vous restez sous son gouvernement^.... J y reste, parce que je ne veux pas quitter mes terres, ma maison et riiéritage de mes pères.... J’y reste, parce que j’y suis intéresse; que j’y suis forcé,et parce que j’y suis obligé. Un sujet, qui s’est fixé dans un état, n’a"pas plus le droit de quitter son souverain sans sa permission , qu’un enfant n’a le droit de quitter son père.

XI. Un consentement présumé !... Mais où esl-u ce consentement?... Si ce silence perpétuel et force d’un sujet à l’égard du gouvernement est un contrat, ne craignons point d’outrer les choses, il n’est point

DU CONSENTEMENT DES PEUPLES, § VI, Sf )3 de prisonnier qui ne contracte journellement avec le geôlier qui le tient dans les fers,,,. Mais à quoi bon ce contrat? s’écrie Véloquent Bossuet ^ avec sa supériorité ordinaire ! <t Les enfans qui sont au berceau iC ont-ils fait aussi un pacte avec leurs parens, pour a les obliger a les aimer plus que leur vie ?,.. Mais les (t parens ont-ils eu besoin de faire un pacte avec leurs « enfans, pour les obliger a leur obéir? C est bien <( écrire sans réflexion que de supposer ces prétendus « pactes. »

XIL Rien de plus absurde que ce prétendu consentement présumé des peuples y qu’on met en avan t pour tâcher d’expliquer le système des pactes ; mais quand il ne seroit pas aussi absurde, il suffit bien qu’il soit impossible pour le rejeter; et nous en avons démontré victorieusement ^impossibilité intrinsèque dans le Contrat Social, Puisque la souveraineté est universelle) pour donner la souveraineté, il faudrait un consentement universel^ une réunion unanime de toutes les volontés, sans en excepter une seule. Or, ii est démontré que cette réunion unanime de volontés est intrinsèquement impossible. Donc ce consentement tacite ou formel des peuples est la plus insigne de toutes les folies,

X1IL On convient bien, continue toujours J/ - , Bossuet, qu’il y a des obligations mutuelles, entre un père et son enfant, un prince et ses sujets. Mais ces obligations ne sont point fondées sur des pactes. Que les enfans consentent ou non, ils sont obligés d’obéir à leurs pères. Que le père consente ou non , il est tenu de bien gouverner ses enfans : et il sera sévèrement puni s’il ne le fait pas. Et par qui sera-lril puni?

$g 4 VARIATIONS DES CITÉS.

Par Dien lni--même, qui n’a pas attendu le consentement des parties, pour leur imposer des devoirs, ( Voy. le cinquième Avertissement de Bossuet ; eA, L et s ai va ns, )

XIV. Cette loi suprême du maître de la nature qui ? en plaçant un père universel à la tête de chaque peuple j lui a ordonné de bien gouverner, et a prescrit à ses descend ans de bien obéir, sous les peins les plus terribles, s'ils ont la témérité de transgresser ses lois, lie le souverain et les sujets mi peu plus solidement qu’un consentement tacite , qui ré exista jamais, et qui d’ailleurs seroît aussi mobile que la volonté des parties. Il est donc faux que jamais aucune constitution ait pu résulter, ni des révolutions et des bouleversemens, ni du consentement tacite ou formel des peuples ; jamais la souveraineté ha pu dépendre que des souverains > comme la propriété n’a jamais pu dépendre que des propriétaires. Doue nous nous trompons sur les droits des peuples.

Bar gui Dieu consiitue - î - il ?

I, Ici s’élève une question qui replongerotl l’ordre civil dans le chaos, ^i elle se trouvou fondée. Ce*t de savoir si les peuples ne peuvent pas constituer de la part de l’Être Suprême! C’est le sentiment de plusieurs publicistes, moralistes et théologiens , qui, pour tâcher d’arracher au moins la souveraineté de la main des peuples , prétendent que ce sont en* qui préparent la matière y et donnent la forme aux gun-

PAR QUI DIEU, CONSTITUE-T-IL? § VIF, 2g5 vernemens; et qu’a près celle préparation , c’est Dieu qui sanctionne, qui bénit et qui constitue.

JL Nous sommes loin de vouloir ravir à Dieu le souverain domaine qu’il a incontestablement sur les gouvernemens des hommes. Nous avons été les premiers à établir, dans la question des autorités, qu’en sa qualité (Vauteur universel du monde , iî est infiniment au-dessus de tous les souverains, et de tous les fondateurs; qu’il peut, quand il le veut, cousutuer des représentant pour les gouverner eux-mêmes, et que, quand il lui plaît de constituer ou de destituer, il n’a pas besoin du consentement des hommes, pour légitimer ses dispositions. Dans le spirituel, comme dans le civil, source première et indépendante de toutes les autorités, il en est parfaitement le maître. Quand il le voulut, il fit gouverner les chefs cT Israël , tantôt par Moïse $ tantôt par des juges , tari' tôt par des rois , tantôt par le conseil des prêtres. Quand il le jugea à propos, il constitua Aaron , il suscita des prophètes, it substitua l’église à la synagogue. Arbitre suprême de la nature, il peut en suspendre la marche, en arrêter ou en déranger le cours. Et partout où Dieu paroît, il faut que toute puissance humaine disparoisse* Voilà le principe des principes, sur lequel nous sommes parfaitement d’accord avec tous les auteurs estimables que nous avons cités.

III. Mais il est un autre principe non moins certain, sur lequel il faut que tous ces auteurs tombent également d’accord avec nous , et qui va jeter un grand jour sur cette question : c’est que, toutes les fois que Dieu voulut s’écarter de l’ordre de la nature, il parla ; que toutes les fois qu’il voulut constituer extraordi-

ü()6 VARIATIONS “DES CTTIS.

nai renient-, il fit voir ex iraordiu ai rement que cent qu'il suscitent venoieut de sa part. Il leur donna des mandais e h une mission, qui portoil avec elle des caracières frappa ns de divinité; et ses envoyés furent toujours ostensiblement investis de son amomé h de ses pouvoirs, C est ce qu’on appelle de&cotutitutim extra o rdina i re s .

J V. Or, nous le demandons a tons les partisans des pactes, quelque modification qu’ils cherchent à y mettre: quand est-ce que Dieu a parlé aux peuples? Quand est ce qu’il leur a délégué la commission et* traordinaire de se donner des souverains; qn J il lésa chargés d’arranger, on de déranger , même matériellement, la forme des gouvernemens? Oh ceîa est-il écrit? Où est à cet effet le titre, FapproUaiion, la mission divine des peu [îles , Je crois bien que les partisans de ce sentiment renoncent à nous la montrer, Donc les peuples ne Font jamais eue,

Y, Mais si jamais les peuples n’ont reçu de Dieu la commission extraordinaire d arranger la forme des gouveruertiens, reste donc la mission ordinaire: et c’esu sans aucun doute, la seule dont prétendent parler ces auteurs. Or, quand les peuples ont-ils reçu de Dieu ce 1 1 e m i ssi o n o r dinaire ? Est -ce la rs de la cm iioti? ils n’exi si oient pas encore. Est-ce lors de h fondation primitive des cités ? Ils n’y étoienl pus davaniage. Dés Pinsiant de la création, ce fut au pèrt que Dieu conféra t*autorité universelle sur ses descendans; à lui qu’il donna le pouvoir de constituer et (IV ranger sa cité, comme il le jugea à propos, Par tout pays, ce fut le père y qui fut naturellement consume et ce fut lui qui constitua, Ion g-temps avant qu il put

PAR QUI ÜÏEU CONSTlTtrp-T- IL ? § Vit '20>rj Y avoir des peuples. Donc jamais les peuples n’ünl reçu de Dieu , ni naturellement, ni surnaiurellentênt ; ni ordinairement^ ni extraordinairement , le pouvoir d’arranger la forme des gouvememens. Doue Dieu n’a j a mais c o n s ü l u é pa r les peuples ..

VL No d- seulement Dieu n’a jamais commué par les peuples y mais nous disons qu’il n’a jamais pu le faire, ( ar, pour constituer les peuples, il faudrnit qu’il pût rendre le contrat social praticable, tenir Fa* nwersatité des individus perpétuellement rassemblée, diviser chaque volonté en deux paris, mettre Puni'* versatile d’un côté, et F universalité de l’amre, donner ordre au peuple tout entier de constituer sur le peuple tout entier. Ceux qui se jouent dans de pi- Veilles absurdités, ne pensent pas que Dieu, tout Dieu qu'il est, ne peut pas changer l’essence des choses, JI peut bien bénir un mariage, parce que les deux parties sont d’accord ; niais iVun seul peuple, en faire deux parties universelles, et bénir on contrat essenti elle ment impraticable: c’est ce qu’il n’a jamais pu faire, et ce qu’il ne fera jamais*

\IL Quand on objecte aux partisans de ces opinions, que Varrangement de F ordre social vient de Dieu, aussi bien que celui des familles : ils répondent qu’il en vient toujours mêdiaiement , puisque c’est, de la part de Dieu, que les peuples l’arrangent, et 'que c est Dieu qui sanctionne leurs arrangemens.

Nous répondons que celle doctrine, avec tomes ses subtilités, n’est, ni moins fausse, ni moins dangereuse que le système des pactes. Nous disons d’abord qu die est fausse, puisque Dieu n’a jamais donné aux

398 variations des cités.

peuples la commission ordinaire, ni extraordinaire,

d’arranger la forme des gouvernemens.

Nous disons en second lieu qu’elle est absurde. Car •prétendre que Dieu constitue les souverains , par le moyen des peuples , c’est comme si l’on disoit qu’il constitue les pères par ks en fans , les officiers par les soldats, les bergers par les troupeaux (qu’on nous passe le parallèle. ) Il n’est point d’esprit, quelque borné qu’il soit, qui ne sente l’absurdité scandaleuse de l’iniervenlion de Dieu , dans de pareils bouleversements .

YJII. Nous disons, en troisième lieu, que celte doctrine est aussi dangereuse que le système des pactes. Carqn’est-ce qui varie la forme des gouvernemctis? n’est-ce pas l’arrangement materiel des constitutions ? En accordant aux peuples cet arrangement, vous leur accordez donc tout ce qu’ils demandent,* et la consécration de Dieu , que vous y ajoutez, ne fait que confirmer la terrible concession qu’ils obtiennent de vous. Si }è laissais à mes enfans la liberté d’arranger, et de déranger tout dans ma maison, en promettant indéfiniment, non -seulement de sanctionner leurs arrangemens, mais de conférer Vautorité d apres leur choix, ne seroient-ils pas absolument les maîtres?Si vous accordez que c’est Dieu qui arrange les gouvernemens par le moyen des peuples , on vous dira aussi que c’est lui qui les dérange, qui chasse les souverains, qui change les constitutions, qui brise et bouleverse tout par leur moyen- N’est-ce pas là le langage que l’on a tenu en France, et que l’on lient dans toutes les révolutions? On fera parler Dieu comme on le voit*

PAR QUI DIEU CONSTITUE-T-IL? § VII P sgg dra, puisqu’il ne parle pas ; et chacun se permet ira du le faire parler à sa manière*

IX* On est effrayé, quand on réfléchît que c’est là la doctrine nécessaire ? oh il faut se jeter, quand ou a perdu de vue la source des autorités* Nous disons doc-' irine nécessaire ; car pour peu qu’on pense solidement il faut en revenir à cette grande maxime : que toute puissance vient de Dieu * Or, quand on a perdu de vue fauteur universel de chaque peuple, il faut de toute nécessité : ou dire franchement que fordre civil vient des peuples ; on dire subtilement qu'il vient de Dieu par le u r moyen, L es i m pies ont aisé ni en t a d ni i s le premier parti. Ceux qui se piquent de régularité» n’ont pas eu d’autre ressource , que de se jeter dans le second; mais en s’y jetant, ils ont senti qu’ils retombaient 1 ans le même abîme. Car r dire que d ordre eivil Vient des peuples , ou dire qui! vient de Dieu P a r eUfX ? c?es t toujours livrer l’ordre ci vil à I a d i s p o sinon des sujets, qui, dans l’un comme dans Fautrc cas, seroient les arbitrés des gouvememens* Ceseroit même, dans le dernier cas, le maître de F univers qui seroit le ministre des peuples , et qui dépendrait de leur volonté dans 1 installation des puissances i ce qui il est qn un scandale de plus. Nouvelle preuve que Je dérangement d’une seule vérité oblige les hommes Jcs plus éclairés eux-mêmes à se jeter dans dés su b** tilaésdangêreuses, qui ne fout qu’accréditer Jes erreurs, X, Rappelés à la vérité par Fexcès même de. nos malheurs, abjurons des doctrines meurtrières qui ont occasionné Jant de désastres dans le monde* Dans le spirituel comme dans le civil, lorsque Dieu voulut constituer extraordinairement, il en fut bien le maître

3oo variations des cités.

sans doute. Mais, quand il le tit, il n’eut pas besoin des peuples ; il sut bien installer par lui-merae ses prophètes et ses envoyés. Et quand il les eut installés, qq b 11 . par eux qu’il constitua su /' les peuples*

XI. Dans l’ordre ordinaire, quand Dieu constitua, il lui fut bien impossible de se servir des peuples , puisque, quand il donna un auteur universel à chaque b ran clie du genre bu main, ses descendais u’eiistoieul pas. Dans la constitution primitive de chaque cité, c’est au père universel lui seul que Dieu a donné la souveraineté. C’est par lui qu’il parle, par lui qu’il gouverne, par lui qu’il agit. Dans quelque pays que ce soit, c’est là très-certainement son ministre, son agent et son représentant dans l’ordre ordinaire.

XII. D’où il faut de toute nécessité tirer ces conséquences, que l’esprit sensé ne contestera pas. Eu vertu de Vautorité suprême qu’il a acquise par la génération , le père universel a fait les lois, et le peuple les renverse j il a arrangé sa cité, et le peuple la dérange; il a prescrit la forme de son gouvernement, ei le peuple le réforme ; il a constitué ses successeurs, et le peuple vient les proscrire, les massacrer, et changer les constitutions malgré eux. Nous soutenons que ces entreprises sont des attentats, non-seulement contre le fondateur, mais contre Dieu même ; que celui qui dérange la constitution malgré les anciens soi» rains, attaque Dieu lui-même; non-seulement Dieu ne permet pas aux sujets cet attentat ; mais

le leur défend; non-seulement qu’il ne consacre pas ces arrangemens, mais qu’il les proscrit; non-seu lemeni qu’il n’approuve pas ces nouvelles constm-

VAB. QUI ÏHEIÎ CONSTITUENT* IL? § VII. 5ot lions 5 mais qu’il les condamne. Nous soutenons qu’il punira sévèrement ceux qui font les révolutions, et ceux qui les aident, et les auteurs qui attribuent témérairement aux peuples , de pareils droits j et de pa rei 1 s pou va irs .

XJ1I. Dans Tordre ordinaire comme dans Tordre extraordinaire, il est donc certain que toute puissance vient de Dieu; mais par qui vient-elle : est-ce par les peuples , ou par les pères ?... Voilà la question, Nous avons prouvé que, dans aucun temps, ni dans aucun pays* jamais les peuples n’ont pu, ni avoir, ni posséder, ni recevoir, ni conférer la souveraineiê; ni de la part de Dieu, ni de la part des hommes; ni naturellement; ni surnattirellemenl; ni dans les oligarchies, ni dans les démocraties, ni dans aucune forme de gouvernement; que les termes de peuple et de souverain s’excluoient mutuellement, et ne pourront jamais se concilier ensemble. Donc jamais, dans aucun temps cl dans aucun pays, la souveraineté n’a pu venir de Dieu par les peuples.

Par qui donc vient-elle ?... Rien déplus clair. Dans Tordre spirituel> elle vient de Dieu par ses envoyés, qui.par là deviennent les pères spirituels des peuples. Dans Tordre civil, le seul dont il soit ici question^ f autorité universelle vient de Dieu par raideur universel , qui la possédant en toute propriété par droit de nature, a pu également la donner en toute propriété à qui il a jugé à propos.

XIV. Delà suivent des raisormernens aussi simples que naturels, et qui nous paroissent concluant.

Par tout pays l'auteur universel d’une cité en «st essentiellement Fauteur civil . Or Cet auteur Uni*

5o2 VARIATIONS BBS CITÉS,

verset né té constitué par Dieu lui meme. Donc dans

sort origine H ordre civil vient immédiatement de Dieu

lui-même.

2°. Par tout pays Vauteur universel de chaque peuple existoii avant son peuple. Donc dans aucun pays Vordre civil u’esl venu de Dieu par les peuples- Biais par Vauteur universel , et scs successeurs,

3°. Par tout pays Hauteur universel > de chaque peuple avoilfail des partages, désigne ses successeurs, constitué civilement avant qWil y eût des variations, des bmileverscmens, et des révolutions. Donc dan* aucun pays, Tordre civil n’a été créé dans les variations, et dans les révolutions. Partout la cité naquit immédiatement de la famille, sans lacune, sans anarchie, et sans interruption quelconque; de sorte que dans les variations memes, ce sont les chefs, et non pas les peuples qui confèrent les droits souverains, Don c la sou veraim té n ? a j a ma is appartenu aux peuples. Donc jamais il n’y eut, et jamais il ne pourra y avoir de goupernemens représentatifs des peuples, Mais si Dieu lui même n'a jamais pu faire démotiver nem cris représentatifs des peuples , comment ea ferions nous? Oit prendrions nous la pièce essentielle sans laquelle il i/y aura jamais une seule constUuUM légitime : la souveraineté ?... Concluons ,

XV. Depuis le commencement du monde, il vi eu une infinité de variations dans les cités, et il y en aura encore beaucoup. Mais au milieu de ces cliangemens, ce qui ne variera jamais , c’est- la nature. Que l’on coupe, (pie l’on ébranche, qu’on divise et qu’on subdivise, chaque-arbre social aura toujours sa

P AK QUI MEU CONSTITUE-T-IL? § VII. 5o5 souche j et chaque branche du genre humain aura toujours son chef*

Quelque vicissitude qu’on suppose dans la forme extérieure des gouvernemens * qu’ils deviens n en t s u ec es si v e m en t m o na rc hiques o u répu blicain s , barbares ou civilisés , grands ou petits, réunis ou divisés , agiles ou paisibles ; dans tons les temps , tous les pays 5 et toutes les positions, on peut être certain que ce fut dans T auteur universel de chaque division que Vautorité civile prit sa source. C’est de lui qu’elle passa a ses successeurs, qui Font transmise aux souverains actuels , d’où elle passera à ceux qui gouverneront, jusqu’à la consommation dos siècles, à travers toutes les révolutions et tous les botileversemens pos^ sibles* 2 °. On peut être certain que ce fut le père universel lui seul qui constitua de la part de Dieu , long-temps avant qu’il y eût des peuples, lui seul qui ait pu conférer la souveraineté dans la première constitution, lui seul qui puisse la conférer dans les nouvelles par ses successeurs. II est faux que les peuples aient jamais pu ni la donner, ni la recevoir, ni la créer dans aucun cas. Il est faux qu’ils aient jamais été sans chefs, sans autorités, sans gouverneras civils, dans un état d’anarchie et d’indépendance. Cette création des corps civils par les peuples , cinq ou six cents ans après k première occupation de chaque pays, est un principe faux auquel il faut renoncer pour jamais. Nous l’avons prouvé par toutes les histoires et par tous les monumens de l’univers. De là le fait décisif suivant avec tontes les conséquences qui en sont inséparables.

5o4 yabiations bes cités.

XVL Fait dedsij:

S\, par la succession seule des naissances, les peuples de tons les pays, quels qu’ils soient, barbares ou civilises, ont eu des chefs avant que de naître; le serment d’égorger et d’assassiner, jusqu’à ce qu’on croie qu’il y a eu des peuples qui se sont donné des chefs, est encore une atrocité détestable Quand on égorgeroh jusqu’à la fin du monde, il n’en resterait pas moins certain que, dans chaque pays, ce fut le père primitif qui fit les premiers partages, lui qui&e donna des successeurs et lui qui leur transmit son autorité universelle et souveraine plus de cinq cents ans avant qu’il pût y avoir des pactes sociaux, quainsi la souveraineté n’a jamais pu venir des peuples dans aucun temps, dans aucun pays, ni dans andine circonstance.

Il est bien vrai que, dans tons les pays* les chefs prndens ne firent jamais une seule lui, ni une seule constitution sans y appeler les principaux de leurs inférieurs, ce qu’on appela les états , que ce fut même à eux qu’ils accordèrent le droit de nommer, surtout dans la vacance des trônes. Mais, comme nous l’avons déjà dit, entre la nomination et îa collation , la différence est énorme. Si les étals purent nommer dans certains cas , ce furent toujours h chefs qui conférèrent les pouvoirs et qui prescrivirent les conditions dans les nominations mêmes, parce que , Vautorité souveraine étant à eux en toute propriété, jamais elle ne pourra être transmise à d’autres autrement que par l’effet de leurs volumes. Et c’est ainsi

PAR QUI DIEU CONSTITUE-T-IL? § VII. 5o5 que M. Bossuet et tous les bons auteurs ont toujours entendu par le mot peuple , Ils ont toujours pris le corps avec la tête , et les peuples avec leurs chefs, comme on le verra plus amplement développé dans notre Appendix de droit naturel politique et religieux , lorsque nous donnerons la conciliation des bons auteurs*

Soyez-en donc bien sûrs, peuples de la terre, de quelque région que vous soyiez, quand vous verseriez tout votre sang dans les batailles, quand on vous feroit périr par millions, comme on l’a fait depuis trente ans , l'ouvrage de Dieu restera toujours le même. C’est, non pas à vous, mais à vos chefs que le Tout-Puissant a donné Vautorité universelle et souveraine j jamais elle ne passera dans vos mains : et la doctrine qui enseigne que la souveraineté est un bien national , sera toujours une peste dans tous les pays. Dans tous les pays, on peut égorger, assassiner, chasser ses souverains et en mettre d’autres à leur place, mais les légitimer, leur donner des droits et des pouvoirs, c’est ce qu’on ne fera jamais. Après tous nos crimes et tous nos attentats, le fait décisif qui restera toujours, c’est que, la souveraineté étant le bien des souverains, elle ne marchera jamais qu’à leurs ordres*

Aussi, la grande difficulté qui reste h résoudre n’est pas de savoir d’où les souverains actuels ont reçu leurs pouvoirs sur les descendais des fondateurs , il est clair qu’ils 001^11 les recevoir des fondateurs eux-? mêmes. Mais cette foule innombrable d’étrangers qui se sont mêlés à leurs descendais j mais tous cçs pays

5o 8 YAjiïÀTiosi nm cités.

confjnis et mémo usurpes , sur lesquels les fond Meurs i/avoieni aucun droit \ d*ou ont'ils pu tiret 1 des pou* voir s sur tout cela ?..*.*■ Voila la grande tjuestion qui nous reste à examiner pour terminer *o:U ce que Ion pout désirer sur la transmission des pouvoirs souverains.

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