XII. Nous voulons. On ne sent pas assez toute la

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jJJe. A ous vou ons : c’esl-à-tliro, coqnelevons or-

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P* 1 moi, mais Dieu, les fondateurs , mes pères , mes

ancêtres, mes prédécesseurs qui le veulem. avec moi

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2 7 a DES DIVERSES CONSTITUTIONS.

avec nous. Quoi de plus juste, de plus grand et Je mieux réglé qu’un pareil législateur !...

XIII. Le moins dispendieux de tous les souverains. Ou sait très-bien que dans toutes les formes de gonvernemens , le représentant des fondateurs exige une grande représentation- Mois enfin, dans la monarchie, c’est un homme seul a entretenir, au liai que dans les antres formes, la multiplicité des souverains entraîne essentiellement plus de dépenses. Dans les autres formes le souverain est salarié. Dans la monarchie, c’est 1 e plus riche et le premier proprietaire de son royaume. 11 a, lui et tous les princes, des domaines immenses , qu’il lient par herbage de ses ancêtres et des anciens ducs. Dans les autres Farmes les législateurs viennent de très-loin. Dans la monarchie le souverain est sur les lieux. Quelle paix, quel repos, quelle tranquillité, que de déplacement de moins !... Dansla monarchie le souverain n’a pas seulement des lois fondamentales a suivre, il csi obligé de s’y conformer. Toutes les mesures y sont bien prises pour l’y assujétir. Ce n’est pas du tout un despote, comme le disent les esprits superficiels. El si dans celte constitution le souverain est le plus simple, le plus fort, le plus puissant de tous les souverains , c’est aussi celle où le peuple est le plus libre, le plus fort, le plus heureux* de tous les peuple^ celle ou il est le mieux représenté, le plus efficacement protège contre les abus du pouvoir.

Du peupla dans la monarchie.

j £ n plaçant un seul homme avec tous les ggjg

DU PEUPLE DANS LA MOT^ARCPIIE. $ V- ÜjS

voirs du côté dit souverain, il est de tome évidence cjuc tout le reste est du côté, de la résistance. Sacerdoce, noblesse, tiers-état, ordres, corporations, tout <M contre; qu’ainsi dans celte constitution, si le souverain est le plus fort de tous les souverains, lepeup&doit être aussi, pour la résistance, le plus fort, le plus libre, le mieux constitué, le mieux représenté, le plus heureux, le mieux gouverné, le moins impose, le plus fortune de tous les peuples.

II. Le plus libre et le plus fort. Cet article est déjà prouvé. Car si tous les ordres et tous les corps sont du côté de la résistance , et qu’ils aient tous la liberté de parler quand les lois fondamentales sont violées, tpie veut-on que fasse un homme seul comte un peuple ainsi constitué, quand il est prouvé qu’il va contre les lois ?

III. Je dis en second lieu qu’il est le mieux constitué de tous les peuples. Car de quoi chaque peuple est-il naturellement composé ? De trois ordres indestructibles et qui se retrouveront toujours partout. Le sacerdoce , la noblesse et le tiers-état. Le sacerdoce chargé du maintien des lois divines, base essentielle des empires; la noblesse du militaire et du civil; le tiers-état, de l’agriculture, du commerce et des arts. Le sacerdoce qui est. naturellement le premier ordre puisqu’il est investi d’une autorité divine. Lanoblesse qui est essentiellement par sa paternité, «o-dessus du tiers-état, puisque les premières familles cxistoicnt avant les dernières. Le tiers-état , qui est nécessairement le troisième ordre , puisqu’il mttjtm après les premières familles, soumis aux deux amorilés. Qu’on cherche tant qu’on Je vou-

dm , il n’est pas un seul peuple , quand il est formé , qui ne sftit composé de ces trois ordres parfaitement distingués par 1\Atueur même de la nac’est ainsi que le peuple se trouve divise anarchie. Ainsi il est évident que c’cst constitué de tous les peuples,

1V . c/est le mieux représenté de tons les peuples Car si le peuple est naturellement composé de trois ordres, il ne peut être bien représenté qu’au tant que, dans la représentation , ses députés sont divisés en trois corps, tous trois parfaitement distingués,parfaitement instruits, parfaitement verses dans leurs fonctions * parfaitement en état d’éclairer le souverain 7 chacun sur l’objet important dont ils sont chargés: tous trois interrogés séparément; tons trois liés par des mandats, porteurs des instructions et de* représentations de leurs ordres, tous trois ayant, non pas le pouvoir legislatif, mais celui d’examiner si ife lois sont justes 9 et de faire des remontrances si elles ne le sont pas ; le droit de résistance passive, comme des enfans a l’égard de leur père. Tels sont les droits du peuple. G’est ainsi qo 5 il doit être représente, et c’est ainsi qu’il l’est dans la monarchie. Partout où ses députés passent du côté du législateur , ta représentation populaire n’existe plus.

V. Le mieux défendu de tous les peuples. Dnosb monarchie, loin de régner à l’arbitraire, le souvv* rain 5 comme nous Pavons dit ? est oblige lors de son sacre, de jurer qifil ne gouvernera que diaprés h lois. Mais cela ne suffît pas. Lorsqu'il veut porter un décret, la constitution l’oblige de le présenter aui corps qui sont depositaires des antiennes lois '> nün

BU PEUPLE BANS LA » MON ARCHÉE- ÿ y, 2 J 5 qinls puissent s’assurer s’ils n’y sont pas contraires. Aussitôt qu’il pgroît un nouvel édit, lepeuple a donc de son côté des corps éclairés intéressés à ne le laisser passer qu’après un examen sévère, fût-ce un code nouveau : s’il blesse la morale et les lois divines, la Chambre du clergé est là pour «ire au souverain de

wujpuitHEi, ue leurs prevarims passées, mais ils sont dans l’heureuse imposée d’en faire, puisqu’il est impossible qu’ils f as passer un seul édit, sans la révision préalable

s examinateursintéressésàmainlenirleurs droits.

f. Ces corps intermédiaires n’ont que le droit de Manon sans doute. Mais c’est précisément ce au la beauté de cette constitution. Le monarquand il propose un édit, ne peut l’emporter liant qu'il a la justice pour lui, sons quoi, l’onion reste passive et n’obéit pas. Les opposans, autre coté, ne sauront l’emporter qn’autam ont Injustice pour eux, sans quoi le législateur 1 enregistrement de ses édits. Alors les brigues, baies, le grand nombre, la passion n’y font rien a justice^ elle seule qui parle. Ce n’est qu’à force isons qu on peut l’emporter. Delà la beauté, la e, lasoluli tereconnue des lois dansla monarchie. I. Mais si l’examen des édits intéresse le peuple. ui tout quand il est question des contributions, parue est d’autant plus difficile que pour être

justes* il faut que les impôts varient a raison besoins de l’Etat d’un côté* et des fortunes partieulières de l'autre. Pour cela il est évident qu’il faudrait dans chaque province, une petite assemblée périodique des principaux propriétaires des trois états qui, chargée delà perception et répartition, porteroit directement ses fonds dans les coffres du souverain , à laquelle celui-ci ferait ses demandes , et par laquelle il recevrait les représentations de scs sujets. Cette petite assemblée intéressée à veiller sur les dépenses, vaudrait infiniment mieux pour contenir les ministres * qu’une responsabilité illusoire, qui leur accorde d’avance une latitude effrayante de pouvoirs et de dépenses dont ils ne sont pas comptables.

Quoi qu’il en soit, voilà ce qui s’appelle un peuple dont les droits sont parfaitement défendus* L’imôrêt des sujets est d’avoir, non pas le pouvoir législatifs raa î s des corfis qui les défendent constamment de ses atteintes, des corps qui lui soient opposés, qui soient de leur côté, qui n’aient comme h eox q$t$ droit de représentation y "qui ne puissent remportai que par la justice et la solidité des raisons ; des corps éclairés qui connoissent parfaitement les loti) et qui ne laissent passer aucun édit, ni aucune proposition , sans discuter contradictoirement si elles sont justes. Ces corps n’existent, ni dans les républiques, ni clans les gouvernemens mixtes, puisque les députes y sont du coté du législateur. Lu monarchie est donc la seule constitution où les peuples soient vraiment défendus.

y ni. C’est encore là que le peuple est li mieux