V. XYL Du premier propriétaire et de ses volontés

C'est avec raison que les publicistes appellent la. volonté humaine îa maîtresse des choses : oluntas hominum rerunt domina.

Quand j'ai acquis des droits sur mi bien * je peux, par te seul acte de mes volontés , te vendre , te donner, le partager, le transmettre, le confier a qui je veux, pour le temps et sous toutes lps conditions que je. le veux; ma volonté est la seule raison que ton puisse apporter à tout.

Pourquoi ce domestique esl-il pour un an , pour un mois dans ma maison? Pourquoi a-t-il quelques pouvoirs sur mes meubles, sur mes bestiaux? C’est en vertu de mes volonLes, Si je cesse de le vouloir, scs pouvoirs cesseront.** Po ui q uo i ce juge, ce m a g i s ira t a-t-\ l j nr i diction sur u n c province? C'est en vertu de mes volontés. S'il juge où je ne le veux pas, ses jugemens sont mils, et si je cesse de le vouloir; demain il ne jugera plus... Si cet oflicier commande cent hommes, deux cents hommes, on une année, si ce* armées marclient d un pôle a l'autre, c'est eu vertu de mes volontés, demain, si j’ordonne qu’elles s’arrêtent, elles s’arrêteront- • * Si cct ambassadeur qui est aux îles, aux Indes,

h quatre mille lieues de moi, agît et parle en mon nom; c’est en vertu de mes volontés. S'il ne s'y conforme pas, tout ce qu'il dit et tout ce qu’il fait est nul. * »

Il y a plus , fusse-je simple particulier, des que je reclame la loi, juges, atmées, puissances, il faut, a ma réquisition, que toutlÂrehe, que tout s'arrête, que tout se meuve an gré de mes volontés; et si elles sont testamentaires, la mort les respectera, elle n'a point de prise sur elles, Des fondations faites depuis deux mille ans subsistent encore. ventes qui ont été faites au commencement du monde oui eu leur effet et l'auront à jamais. Celui qui possède muint^ naut, possède au titre du vendeur ou du fondateur, et si l'objet pnuvoîl durer dix mille ans, le dernier possesseur posséderoit au meme titre... Loin d’altérer la volonté d’un mourant, la mort, qui détruit tout, la fisc pour jamais et la rend indestructible. Elle est si forte et si puissante, cette volonté j qu’il n’est pas meme nécessaire qu’elle soit notifiée. Four peu qu’on aît lieu de la soupçonner, les droits suivent rigoureusement la direction de ceUe volonté interprétative.

Et quelle est cette faculté qui opère de si grandes choses, qui donne et qui retire, qui défend et qui commande,qui limite et qui circonscrit les pouvoirs, qui dit avec empire: vous irez jusque-là et vous ne passerez pas?.. . C’est la volonté. *. Quelle est cette puissance qui fait mouvoir à son gré, du fond d’un cabinet, juges, magistrats, années, généraux ? C’est la volontés. Et quelle est cette force qui transporte d’une main à l'autre, terres, châteaux, domaines et royaumes, qui agit à quatre raille lieues, qui subsistera quatre mille ans après ma mort; et qui peut en subsister dix mille/... C’est ma volonté... 3e le veux et je suis maître 1... C'est assez... Le droit est là : et l'on a beau dire etheau faire, il est impossible qu’il soit ailleurs. Et qu'esta que c’est que cette volonté ? Est-elle physique et matérielle- Point du tout : elle est invisible et purement spirituelle... Et c’est précisément pour cela qu'elle ne connoitui la force, ni les puissances,ni la contrainte, ses actes sont nuis uni

qu’elle n’est pas libre. Tant qu’un, propriétaire est dans les lers, ou qu il réclamé contre la violence, jamais il 11 c peut être dépouillé de ses droits. Voilà cependant la puissance connue, sentie et avérée qui règle les successions, les propriétés et les possessions, qui les dirige et les transmet depuis Je commencement du monde.

Mais si la volonté du dernier fondateur est si puissante, de quelle énergie et de quelle vertu ne dût pas être celle du fondateur d’un peuple, du premier occupant d’un pays ? Premier maître, maître absolu, toutétoit souverainement à lui, et à lui seul, La moitié, le tiers, le quart, il put arrarttranchei, décider , distribuer comme il le jugea, à propos. Quand il eut autour de lui cinq ou six eufans mariés, et qu’on leur demanda : pourquoi avez-vous cette tente, ces meubles , cette terre, ces bestiaux? Pourquoi celui-ci en a-t-il plus, celui-là moins ?... C’est parce que mon père l’a voulu ; voilà toute sa l'épouse: Et s’il y a des exceptions légales, que dans certains cas comme celui d’un canal ou d’uue grande roule , le bien particulier doit le céder au bien général : s’il y a des cas de prescription, qu’un particulier perde des droits après quarante ans , ou ua souverain après ccnt ans de non-réclamation : c’est parce que le premier propriétaire lia voulu et qu’il a dé le vouloir. Il était le maître de vous donner sa souveraineté sous ces conditions : et CCS conditions sont justes et même nécessaires. Dans tous ces cas, sa volonté interprétative suffit r Defunctorum voiimlatein intûUexisse pro jure est, dit Grotius.

Si on tenta de troubler le fils dans ses possessions, il eut promptement recours à son père, qui marcha d’abord avec sa tarndie, et dans la suite avec des armées. Il fit tout mouvoir au gré lie ses volontés*

Ce qu’il y a de certain, comme nous l’avons dit dans ouvrage, c’est que, dès le premier mariage, le fondateur de chaque cité fut obligé de s’expliquer et de faire des dispositions; qu’il lie put léguer son manoir paternel qu’à un seul de ses milans : et c'éloit ordinairement à l‘ainê. De là e droit li’ainesse, si fort prisé-dans les premiers temps. Ces

éloient nécessaires. De 3à le nom dû représentation nationale j qui fut toujours due aux enfans, de droit naturel,du moment qu’ils existèrent.

Ce qu'il y a de certain, c'est qu’en se renfermant dans les bornes du droit naturel 7 le Fondateur de chaque cité fit les partages comme il le ■voulut, qu’il donna plus à Tan et moins à l’autre , sans autre règle, comme le dit M . RcÜk, que se» volontés . De là la variété des coutumes et des usages dans les différens pays.

P. XYI% De Végalité ou de Vinégalité des partages\

Ici les partisans de l’égalité m’arrêteront dès le premier pas, ils prétendront que parmi les enfans d'un même père, Vnn n’est pas naturellement plus que l’autre, qu’ils sont tous égaux en droits*

Je le demande à l’esprit impartial : où est-elle cette égalité ? Qu’y a-t-il d'égal parmi les enfans? Sont-ce l'âge, la taille , les dispositions, le mérite, les travaux et les taîéns? N’est-il pas visible que ce fut le premier né qui vint le premier au secours du père, et qui l’aida à élever fout le reste de la famille? Si je suis le père, et^ conséquemment le jttge de ces enfans , quand il sera question de partager les biens de la communauté, dois-je traiter de la même manière

dispositions fondamentales si intéressantes pour la cité, furent, selon les anciens momimens, déposées, comme nous l’avons expliqué j dans un coffre, area , qui fut placé dois l’eu droit le plus sàr de la maison paternelle : d’où 3 e mol archives; et dont le double fut, par là suite, transporté dans ta citadelle, à la porte de la cité* C’étoit là quesW sembloient les juges ou les sénieurs, pour les actes publics : d’oà le mot de sénat et de sénateurs, qui date de l’origine des cités j là que le souverain envoyoït ses édits pour être collationnés, et ensuite greffés sur l’arbre législatif ; d’ou le mot grejjè; là, que le sénat faîsoit, au nom de la grande famille, des représentations respectueuses , quand elles

DE DROIT NATUREL > POLIT. ET RELIGIEUX. 55î)

1 enfant acLïf et l’enfant paresseux, celui qui aura mis bëaucoup au fonds commun , et celui qui n’y aura rien mis, celui qui m ! aura servi cinq ans et celui qui aura servi vingt? Pourquoi Pautour de la nature m’a-t-il constitué leur juge et le dispensateur des fonds communs ; est-ce pour bouleverser toutes les règles de la justice?,.. Quand nous ne l’a tirions pas démontré dans l’ouvrage j il est visible que cette égalité des droits qui a renversé toutes les notions ^ est une folie; que parmi les eufans du même père, comme parmi les membres de la même société , l’auteur de la nature a voulu que tout fût inégal. Donc, quand Ï1 est question de ce qui leur est dû , il doit y avoir inégalité dans les partages.

S’agit-il de ce qui ue leur est pas dû? Alors c’est une faveur. Et je ne vois pas qu T une faveur ait d’autre règle que la volonté de celui qui l'accorde. Quand l’auteur de la nature donna ait chef des humains le domaine de l’univers , ce ne fut point pour ses mérites, maïs une pure faveur. Quand j’arrive dans un vaste pays, ce n’est point parce que je le mérite que je possède, c’est h titre de premier occupant. Quand je transmets mes biens a mes descendans, ce rdest point du tout en vue de leurs mérites, puisqu’ils né sont pas encore nés.

Le patrimoine- est une faveur qui nous est léguée par la bonne volonté de nos pères, mais qui n’est due à aucun tle nous, par droit de nature. Ce n’est point en vain qu’il est appelé patrimoine : ce Fut la propriété naturelle tle nos pères; ce qui leur échut par la Providence, ou qu’ils gagnèrent par leurs travaux : c’est leur bien, et non pas le'ndtre.

Or, si je suis le premier père d’une cité, que je ne sois encore lié par aucune volonté, un bien qui n’csl dii à qui que ce soit, je peux le donner otrle réserver, en faire présenta mes en fa ns ou à mes amis, le diviser en trois ou en quatre ; en donner plus à l’un , et moins à l’attire : j’en suis parfaitement le maître. Et st j’en suis le maître, je dois le ' taire, puisque, par la succession des naissances. Dieu a créé tous les bommes essentiellement inégaux en droits.

Je ne prétends donc pas que tes fondateurs des cités n’etirent pas le droit de faire les premiers partages de diverses manières, puisque chacun peut faire de son bien ce qu’il loi plaît ; mais je dis que, dans le premier temps, non-syulementl’égalilé 3c| pur Lagos n’exista pas, mais qu’elle fut ira praticable. Quand il est question de faire des premiers déïriûhemens et de mettre une terre eu valeur, il faut beaucoup d’engrais, de bestiaux cl de moyens..* Si nos pères eussent distribué également leur succession , tous les enfans fussent morts de faim, parce qu’aucun n’eut été en étal de faire les premiers frais* Pour le bien du reste de la famille, il falloit qu’ils laissassent leur manoir à un seul*, etc’éloit ordinairement a Famé : de là le droit d’aînesse si fort prisé dans ces premiers temps. Je dis, en second lien, quecçUe égalité de partages ne fut jamais dans l’ordre de la Datur&, puisque tout, jusqu’au mérite lui-mème, est visiblement inégal parmi les hommes.

Je dis, eu troisième beu, que l’égalité des partages, & qu’elle n’est pas dans l’ordre de la nature, dut produire dé funestes effets dans tons les temps. Dans tous les pays ou ou eut le malheur de l’adopter, le patrimoine de chaque iarnîlle fut tellement morcelé, que chaque père subalterne n’eut, ni cle quoi vivre, ni de quoi pousser scs enfuis,ni de quoi faire travailler les étrangers. Les partages égaux, en laissant trop peu de fonds à chacun, anéantissent cette inégalité essentielle, instituée par la nature elle-meme, qui nourrit le commerce, cxciLe l’ému lation, propose dcsbîeus à gagner, fait jouer partout le mécanisme du libre arbitre. C’est de toutes les coutumes là plus ruineuse pour les empires et pour les familles elles-mêmes.

Dans les pays ou les partages sont égaux, tout est nécessairement pauvre, indolent, misérable, engourdi, parce que tout j est nécessairement inanimé et impuissant... Dans les pays Ou les partages sont inégaux , tout es triche, actif, florissant, laborieux ; parce que, partout, lise trouve des pères de famille opulens qui ont des fonds, et qui font travailler les autres. Avec ces fonds , les pères font des avance

Certes 5 quand de concert avec les taires, on Tout faire un Code général on en est bien le maître on peut prendre clans les diverses a de miens. : mais qu'on en dise, considéré de m tous les monui

principaux propriépour tout un royaume, 1 et cette mesure est irfes-louable :

-j coutumes tout ce qu ? U y

quand il est question des partages , quoîi, et quoiqu'on en ait dit, dans ïe délire inlotre siecle, l'expérience , la raison , rhîsluirc, mens prononcent en faveur de Vinégalité .-et si Z a , e “ r malhear * îe se décider pour l'égalité, le pl üs sagc est de réformer nue erreur qui conduit nécessaire ment le corps d line nation au dépérissement et à la misère.

royaumes et des grandes successions.

01 le premier occupant de chaqui champ comme il le voulut, il fut ég souveraineté et de ses vastes domai.

égaux sont préjudiciables dans les su elles le sont encore bien davantage < grandes successions. Cette égalité t pépinière de procès entre partiouî une source intarissable de g font le malheur des peuples et des leur ôte tous les moyens de faire de former de grands établisse™.

dans les royaumes et les meurtrière, qui est une îers, est entre les rois guerres et de dissensions * qui i souverains tout ensemble; faire de grandes entreprises et ssemeus. Ou en a fait l a Ir j sle IS différées pays. « J, a philosode doctes raisoimemens, dit t que tous les en fans partagent

l - “ T U ’ iÜ . ,im “ VC1 '-' P ar {te garnis inconvé • cgrands mal heurs qu’j J ne le Ai ut pas. f>

partages égaux évidemment réprouvés par 1S

ntî DROIT NATUREL, POLIT. Ut RELIGIEUX. 54ï

aux cadets. Les cadets, qni n’ont presque rien à prétendre sur a succession, aidés par le père, commercent, étudient “ P° l ‘ ssent > f dédommagent de leur peu de .prétention par 1 activité et les travaux, et deviennent presque toujours aussi riches que les aînés. *

nature furent-ils généralement rejetés par les fondateurs des peuples. Les patriarches, après avoir laissé à l’aîné le gouvernement de la maison paternelle , dûnnoient aux cadets des hommes et des bestiaux, et les envoyaient ailleurs fonder de nouvelles cités. Chez tous les peuples primitifs, pour peu que les cadets eussent le cœur martial, le père leur fournisse!t des vaisseaux et les envoyoit former des ëtablîssemens dans d’autres pays.Tant qu’il resta de grande terrains libres, les souverains fournirent à leurs cadets lotis les moyens de faire des conquêtes. Lorsque la terre fut peuplée, qu’il n’y eut plus de terres à conquérir, ils leur donnèrent des domaines dans leur royaume j mais ils ne laissèrent presque jamais la souveraineté qu’a un seul. Loin de subdiviser leurs états, tous les petits souveraine, comme les chefs des Francs, qui occupoient trop pende terrain d’abord, prirent le sage parti de se réunir pour former de grands royaumes ; et tous ceux qui, comme les rovingien$i a voient eu le malheur de consentir à l’égalité, instruits par une expérience soutenue des maux incalculables qui en résultoient, finirent par y'renoncer, cl déclarèrent irrévocablement, par P organe de leurs successeurs, qu’à, l'avertir leur couronne seroit indivisible. Alors, après la mort du père, tout restoit dans le même état où il était de son vivant» Chaque peuple ne forma plus qu’une même grande famille , qu’un seul troupeau conduit par un seul pasteur, qu’un seul corps civil qui n’eut plus qu’un même intérêt, et qui forma un gouvernement bien plus fort,, bien plus libre et bien plus nerveux sous tous les rapports. Dans l’origine, le fondateur de chaque cité fut donc bien le maître de diviser son pays comme il le voulut ; et dans les commenceraens ou la terre n’éloit pas encore défrichée, il fallut bien la diviser. En laissant son manoir à faîne, avec tontes les terres qui étoient déjà cultivées (ce qui étoit un très-grand avantage ) , il assigna à chacun de ses cadets une très-grande portion du pays, pour le défricher, avec sa famille, des hommes, des bestiaux et des ouvriers déjà formés : ce qui procura à chacun de vastes domaines, dont

DE DROIT NATUREL ÿ POLIT* ET RELIGIEUX- 545

il fut le souverain ; de là, comme le dît Tacite* chtz ce* peuples uaîssans, il y avoit autant de petits souverains qu* de villages i Quoi pages* tôt ferè duces.

Mais quoiqu’ils fussent tous souverains* il ne faut pas croire qu’il y eût égalité entre eux: i° il est de toute évidence que le père primitif , tant qu’il vécut , n’étoit pas Y égal de ses enta ns 5 ni comme on a voulu le dire : Primas inter pares j puisqu’!! avoit autorité universelle sur eux tousj 2 Û il est également manifeste , qu’après sa mort, celui à qui le pue avoit laisse son manoir avec ses terres, et son autorité universelle , n’étoit pas non plus l’égal de ses frères 5 qu’au droit du père* quoiqu’ils fussent soavera^n^s* chacun dans leur vîllage ; il étoifc leur suzerain à eux tous : et qu’en cas de réunion, d’après l’esprit du fondateur, c’étoit à lui que la souveraineté étoit dévolue*

Aussi, quand la Germanie fut peuplée, et que les chefs des Francs prirent le sage parti de se réunir sous un seul, pour faire cesser les dissensions perpétuelles qui ré^ gu oient entre eux : Ad vitandas procerum discordias, ta souveraineté fut-elle adjugée à Pharamoml * fils de Marcomir* qui, selon l’histoire, étoit le principal chef Et ce qui se fit dans la Germanie* d’après le simple bon sens, se fit dans tous les pays et chez tous les peuples naîssans, même les plus sauvages* Quand on découvrit FÀmérique, il y avoit ùéjkdes empereurs au-dessus des caciques, dans le Mexique, dans le Pérou et dans la Virginie , croit-on que celte subordination s’étoit faite; par des élections arbitraires?*., Hon> sans doute. Quand ces pays furent avancés en population } te$' chefs* comme en Franeonie, adjugèrent l’Empire au principal d’entre eux. Dans notre délire d 'égalité* on n J a pas manqué de travestir toutes ces élections primitives en élections populaires. La vérité est qu’elles n’étoïent pas même arbitraires enLre les chefs.

On sait très-bien, qu’encore de nos jours, quand il est question de marcher à la guerre, Tes chefs des sauvages élisent le plus brave d’entre eux pour leur général , et qu’ils le sou mettent même souvent à de rudes épreuves, avant de

Va <3mettre. Cela n’est pas étonnant î parce que, pour conf mander à la guerre, outre la naissance, Ü faut avoir des talens : Duces ex virtuééj dit Tacite. Mais ccUe élection d 'un général ne dérangea jamais, même parmi eux , la régie des successions, qui fut toujours fixée par Tordre de la naissance, parce que Dieu, dès le commencement du monde, a placé la distinction des autorités au-dessus de celle des ta* lens, qui sont faits pour travailler en sous-ordre, dans tous les temps et dans tous les pays. On aura beau faire, k distinction de la naissance restera toujours au-dessus du mrite j, dans Tordre des paternités : Reges ex nobiLitala 3 dit le même auteur*

On pourront donc encore, absolument parlant, de nos jours, comme dans Torigine, diviser de grands royaumes en plusieurs principautés : et celle division subsiste encore dans plusieurs pays. Mais aujourd'hui, que la terre est cultivée, il est infiniment plus sage d'adjuger la souveraineté à un seul, et de se réunir tous sous lui, comme le firent les chefs des Francs, et comme Tout fait les ducs et tous les petits souverains voisins des grands royaumes.

Et ce que nous disons des royaumes^ s'entend de Ions les grands domaines en général. Si j'ai reçu de mes aieus une grande terre, oii ils aient fait bâtir un château, leur intention est qu'ü soit entretenu aux dépens des biens immenses qu'ils ont laissés apres leur mort. Aussi, par tout pays, depuis les patriarches jusqu'à nous, le manoir du chcfil'itàe grande famille avec la terre principale fut-elle toujours substituée à T aîné. Et ce sont ces duchés, ces comtés, m grands domaines en général, que les ancêtres ne dévoient à aucun des enfans, qui font la ressource des grandes^ milles, î a beauté , ht splendeur et la richesse de tout un pays. Dès que Vinégalité est dans la nature, il faut qu\ilh se retrouve partout. Et si Tégaîité des partages est la ruine des petites familles, elle est encore Lien plus ruineuse pour les grandes,

Les souverains peuvent donc encore de nos jours, et même beaucoup plus aisément que dans Torigine, diviser

leurs pouvoirs et les partager avec phi sieurs Chambres * ils peuvent meme les remettre tout entiers aux députés du peuple, eu consentir a Pérection tPime république- ils en sont bien les maîtres : et tant que la famille régnante ne réclame pa.s j tou les ees constitutions peuvent cle v enï r très-lêg ititnèa* Mais quelque légitimes qu’elles soient, il faut convenir malgré soi, quelles sont toujours essentiellement orageuses, parla clivisi on dès p o u vo i r s so u v c ra i îi s et pa r 1 e dé fa ut d 3 é qui lî b rc 7 parce que tout y est cl* lia côté, et rien de Pu titre : tout dit coté du pouvoir législatif, et rien du coté du peuple, qui ne se trouve plus défendu des abus du pouvoir*

Enfin , de nos jours surtout, ou les peuples sont formés, les souverains actuels, au droit des f^pdaleurs , peuvent diviser leurs pouvoirs, tant qu’ils le voudront 9 les remettre aux mâles ou aux femmes, aux députés des peuplé! ou des grands 3 constituer de mille maniérés difTércmes, et comme ils jugeront à propos ; tant que leurs héritiers ne réclament pas, ionien co ti s l i Lu lion s peuvent dé v è n i r trcs-^lê —■

gitime# par le consentement soutenu des anciens souverains; maïs parmi toutes les constitutions qui existent dans le inonde, on sera forcé de convenir, malgré soi, que celle du fondateur des l J rancs, qui a adjugé la souveraineté au mâle le plus proche dans Fordre du sang, sans aucune division de pouvoirs, est la plus sage, la meilleure, k plus païsible et la mieux balancée, parce que le pouvoir législatif étant seul de son côté, le peuple est tout entier du coté de la résistance.

Enfin, ceux qui seroîent encore imbus des préjugés modernes, peuvent consulter toutes les histoires des peuples primitifs, elles nombreux auteurs dont nous avons * mt *^ lîo « §S!£ Pouvrage, qui ont écrit imr l'origine L aJt tious pouvons leur ccrtiGer d’avarice qtFiîs iFj

trouveront pas le plus polit vestige de dispersions, de patries, sociaux, d égalité primitive , ni.de toutes ces rêveries ppnr lesquelles nous avons bouleversé le momie et l’a U couler des fleuves de sang. Partout iis verront le père primitif de chat|,lü peuple fondaut sa cité, faisant des partages exirèmc-

ment inégaux ; laissant son manoir avec sa souveraineté à un seul de ses enfaus ; et ses enfans en font autant dans les terres qu ils défrichent» Une grande inégalité dans les dernières familles. Dans les premières, comme le dit Georges Elcçard y la terre saline, ou la terre de la maison au plus proche du sang. Partout une grande inégalité dans les partages, ( Yoy* Noblesse, pag, 208 s tom* 2. )