CHAPITRE PREMIER

DB LiV PROPRIÉTÉ DES BIEîîS ECCLÉSIASTIQUES AVAXT 1/89.

Origine et progrès des biens ecclésiastiques.

Il n’a jamais existé d'association permanente parmi les hommes , qui n’ait eu quelques biens en commun. L’association que produit la communauté decroyauee et de culte a, plus que tout autre, été conduite par la nature même de sa destination et par son caractère de perpétuité, à posséder des propriétés. Vous ne citeret pas un peuple ou ces possessions n’aient existé. L’Église chrétienne ne pouvait faire exception à une règle dont nous allons démontrer la nécessité. Ses premiers apôtres et ses premiers disciples se cotisèrent pour subvenir aux frais du sacrifice, et pour éclairer les souterrains qui furent leurs premiers sanctuaires. Ils étaient

encore sous le glaive des tyrans, et déjà ils nourrissaient les pauvres, les orphelins, les veuves, les clercs, et fournissaient aux frais des sépultures et de ces repas appelés Agapes, dans lesquels s’exerçait la plus touchante fraternité. Ce qui est plus incroyable, c’est qu’à cette même époque où il leur était si difficile de soustraire leurs personnes à la mort et leurs meubles à la confiscation, ils possédaient déjà des immeubles, ainsi que l’atteste un édit de Constantin et de Liciuius, de l’an 313, qui ordonne la restitution de ceux qui avaient été confisqués, onze ans auparavant, par Dioclétien et par Maximien

Les propriétés de l'Église prirent, après la conversion des empereurs, des accroissements prodigieux. Dès le temps de saint Grégoire-le-Grand , c’est-à-dire vers la fin du vi° siècle, l’Eglise romaine possédait des terres dans les différentes parties de l’empire, en Italie, en Afrique, en Sicile, et jusque sur les bords de l'Euphrate

Depuis le sixième jusqu’au dix-huitième siècle, les établissements ecclésiastiques, connus sous le nom d’évéchés , de paroisses, d'abbayes, etc., etc., ne cessèrent de perdre et d’acquérir des immeubles.

Les actes de ces acquisitions n’étaient pas seulement déposés dans les archives de chaque corporation intéressée, ils existaient et existent probablement encore dans le recueil de nos Chartres. Plusieurs sont consignés dans l'histoire de l’Église.

' Lactance, /Je morte pcrsecutorum , n. 5. Eusùbe. Vie de ('oust , liv. 2 , ch. 39.

s llist. Ecclts. de Fleur» , liv 33. n. 13.

Les envahissements furent fréquents, comme l'attestent les canons d’une foule de conciles qui , dans le moyen âge, protestèrent contre eux. Y! Histoire de l’Eglise Gallicane en cite dans tous les siècles de la monarchie. Mais ces usurpations furent l’ouvrage de la seule violence. L’Eglise fut dépouillée comme le furent un grand nombre de familles, de communes, de propriétaires individuels on collectifs. Les usurpateurs ne pensèrent jamais surtout à formuler et à développer un système pour justifier un vol manifeste.

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Origine des attaques contre la propriété des biens ecclésiastiques.

Avant le christianisme, ou pendant qu’il était livré aux tortures, il y eut à Rome des jurisconsultes qui , pour plaire au maître de l’empire, eurent l’insigne impudeur d’aggraver le joug qui pesait sur toutes les tètes, en attribuant à César les propriétés de tous les Romains. C'était sans doute la conséquence de la doctrine qui divinisait le despote : Dieu est en effet le maitre de tous nos biens.

Le christianisme bannit de son enseignement celte basse adulation. Ce ne fut qu’au seizième siècle que le chancelier Duprat osa l’exhumer de l’oubli. II l'appliqua d’abord aux biens du clergé, et ensuite à toutes les propriétés. Son opinion fut frappée d’une réprobation unanime; et lorsque Paulmv la reproduit au dixhuitième siècle, il ne put persuader le souverain luiméme qu'il voulait flatter. Lous XV flétrit son système

en l'appelant machiavélique. On voit ici comment une erreur funeste au clergé ne s’est jamais produite sans attaquer toutes les propriétés. C’est ce qui résulte encore de l'histoire des sectes qui, comme les Vaudois et les disciples de Wiclef, ont refusé le droit de posséder à tous ceux qui avaient violé la loi de Dieu, soit qu’ils fussent clercs ou laïques. Cette erreur anti-sociale les entraîna aussi à nier la validité des testaments et de toute transmission de propriété. Le même phénomène se représente toujours. L' Encyclopédie, qui marcha sur les traces de Duprat et de Paulmy, fournit à Mirabeau et à Thouret 1 la mauvaise métaphysique qu’ils développèrent à l’assemblée constituante. Si ceux-ci se contentèrent d’enlever d’abord les biens du cierge, on sait que leurs successeurs, tirant les conséquences de leurs principes , s’empressèrent de porter la main sur les biens des communes, des hôpitaux, des collèges, et sur ceux de tous les individus qui avaient encouru leur disgrâce. C’est ainsi que la question que nous discutons, déjà si importante par elle-même , s’agrandit encore par tous les intérêts qui s’y rattachent.