MI -T

» pour le tor de Ja conscience. Pans J^ foi e^e-j i>, rieur , un prêteur ce serait pas ir^yabje ri » demander rien au-delà du sort ..^yi.ÙcjDa.j'j spus » le prétexte de la perte que lui aurait cause' le » prêt , ou du profit dont ù '' famut pi i\ç La » raisbr± est que, s'il y était écouté, on ouvri'rait » la porte aux usures. On aurait nu moyen dé les » pallier toutes, en supposant faussement, ç^ns », tons lès prêts a intérêt^, ' quelque, perte que le ^preifautait causée au prêteur, ou quelque profit » dont ii l'aurait privé. D'ailleurs, les liommeJ » n'étant pas ordinairement assez charitables pou/ w préfet leùï argent à ïeurs amis J 'lorsqu'il* ''en »' ont besoin eux l mêmes 1 : pour leurs propres W m a Keu de'p^uUéÉ-, que, fcé,qu'u n ^'prêteur allègue sur ïé préjudice' prétendu quo

» lui a;fàit le prêt ^ n'eit allégué que pour couvrir » l'usure qu'il en retiré:;»,- '-; : ! /j.;J rjLij.i/ i 58. Il est très-probable que l'auteur se serait dispense' de citer Pothier., s'il eût examine' son' traité jusques-lâ.' cil <- s > ,J " ' ;■•'■-•)'- <■

Cette méprisé a mis dans sa consultation une' confusion d'idées fort singulière : d'une part , il s'y efforce d'empirer les conséquences d'une loi qui , ^n permettant l'usure ordinaire défendue par Pégi!$e, rie rejette que l'usure énorme; et de l'autre, il voudrait faire voir la conscience de Maie telle que les plus sévères casliist'és eusséut pu la trouver pure.. ' " " ' ! 1 " l!

En un mot, la loi de 1807 étant prohibitive d'un inténU conventionnel supérieur à celui qu'elle a fixé, il faut donc comme du temps de Potbier , fermer l'oreille à tous les argumens des capitalistes sur le rouage (le. leurs commissions. Si on les écoutait, il n'y en aurait pas un qui ne prétendit prouver , qu'en ruinant pères et fils de famille /il

v mettait encore du sien. , ■.,

■j.;-.' ■ ■-• ■ Jîi'Jiii'- 'i.-niiVM ,r.t] Jrjjd'j rr v.

Après ces premiers essais pour Maze, l'auteur, qui a trop, de lumières pour ne pàs : dqu^r. dejeur

^'Ù,! conviendrait , au jnom? J de la.ss.scr 1 Maze

Efi RÉPESSION. 85

les. 6,000 jEc.pro.inis parj'actc.de 1811. Nous. envoyons à traiter cette question dans le chapitre cinquième j où nous nous occuperons des exceptions qui peuvent Être opposées à l'action d'usure.

Preuves Admissibles..

SOMMAIRE

5o. Preuve testimoniale admissible.

Go, Caractère nécessaire des faits pour Être admis en

Gi. Cas où l'inscription de faux est indispensable.

fis. Présomptions admissibles.