partie essentielle de l'hygiène; elle devra être composée

.entreténue, renouvelée, de manière à conserver, suivant

les climats, la chaleur nécessaire à l'enfant, et partout, de

(1) Ctst ce que rexpérience nous a plusieurs fois montré, spécialement dans le département d'Eure-et-Loir.

366 SSGOITDV t^ETll. I.iyBB ff. 4SBAP. IX.

mtoière à entretenir une oon^tante propreté sur sa per* sonne, (i)

ARTICLE III

De Vétat civil des emfans trouvés.

En même temps que Tenfant d ilas est privé des affections de famille, qu'il court le danger de la vie, il est exposé aussi à perdre son état civil, et avec lui, les droits qui en dérivent. L'hospice pourra lui conserver ce titre, ou l'aider à le retrouver; il ne devra rien négliger pour lui rendre un service aussi essentiel, soit qu'en cela il accomplisse le vœu des parens^ soit qu'il cherche à réparer leur délit. '"""* '

Le procès-verbal dressé par Tofllcier public auquel l'enfant a été présenté, l'enregistrement à l'arrivée sont les premières garanties. L'un et l'autre doivent relater exactement, minutieusement même, toutes les circonstances qui ont accompagné le délaissement. On conservera scrupuleusement les notes et indications dont l'enfant était porteur; on prendra son signalement; on décrira les effets dans lesquels il était enveloppé; on tiendra compte des signes caractéristiques qui pourraient le faire distinguer. Le registre contiendra i'his-

(1) Jl Paris, les layettes des nouveau-nés se composent de 6 béguins^ ^ hogh nets dUndienne, 1 bonnet de laine, de brassières de laine, 6 couches, 1 couverture, 6 fichas de toile, ^ langes de laine, 2 langes piqués, 3 diemises en brassière.

fl^ Ml dmMnaUht. la prenûff» vétor^ comprend % pair^f 4e ba^ (le W¥0f 4 béguins ; 2 bonnets d'indienne, 4 chemises, 1 chc^nisette, ^ couche^i 4 ftçkv?» ^ langes de laine et une robe.

A 18 mois, les enfans reçoivent une seconde véture et un demi-maillot ; Tes vétures sont renouvelées ensuite quatre fois périodiquement, et sont compo- «éâsdebasd^litine, debowQeu^d/ef^bes, é&-f^i^msim ; kfoitf Aitjai«|ous la responsabilité des nourrices.

^ CTAT CtVIIi DES ENVAITS TROUTis. 8fi7

toire de Tenfant, depuis son arrivée, de manière k pouvw toujours suivre au besoin ses traces.

' Dans tous les cas, et alors même que Tenfant est accompa** gné d'un acte de naissance en forme, il est nécessaire de s'as-» surer les moyens de reconnaître toujours Tidentité. C'^st dans cette vue qu'on a coutume de passer à son cou un cordoQ de filoselle, scellé par un plomb sur lequel est empreint 1^

. numéro qui sert à le faire reconnaître. Cette méthode à de§ inconvéniens réels $ elle n'est pas parfaitement efilcacei ellQ excite de nombreuses réclamatioùs. On a proposé et esmyi d'y substituer des boucles d'oreille ayant une marque di&f tinctive et un numéro; mais elle signale d'une manière eacore plus sensible, l'origine de Tenfant^ ce qui a pour lui des saiten fâcheuses. Il serait à désirer qu'on pût découvrir un meilleur procédé.

Si l'enfant n'est pas accompagné d'un acte régulier de naissance, on lui donne un nom et un prénom, jusqu'à ea qu'il soit reconnu. On doit éviter à-la*fois de lui donner le nom d'une famille connue, et un nom qui signalerait son origine.

On remet à la nourrice le livret portant le nom, l'âge de l'enfant. Sur ce livret, qu'elle doit coaierver avec soiOi seront successivement inscrits tous les faits qui intéressent son existence $ ils ;&ont visés et annotés, soit par àe$ autorités

' locales, soit par les médecins, soit par les préposés on les inspecteurs.

Une grande prudence e^t nécessaire à Tégard des personnes qui redemandent un enfant, et même quelquefois vis-à-vi^ de celles qui désirent avoir de ses nouvelles, pour ne pas compromettre son état 5 car on pourrait fournir à ceiiiL qui ont voulu supprimer «on état, les moyens de lui nuire encore. Il est d'ailleurs, souvent, fort difficile de connaître avec certitude les droits de la personne qui redemande. Si cette personne s'annonce comme étant le père ou la mère, et que l'ejsK faut n'ait pas été délaiué avee un nete d^ BtaMSMce, il n'exisie

$68 SSGONDE PARTIE. LIVBB I. CHAP. IX.

pios pour découvrir la fiHatibn, qae des présomptions plus ou moins fortes. La personne qui se présente dira le jour et l'heure du délaissement, décrira les effets dont Tenfant était vêtu, réproduira les notes et indications dont il était accompagné. Plus ces détails se trouveront nombreux et singuliers, plus leur énumération, si elle est exacte, donnera lieu de croire que la personne qui les reproduit n'aura pas été étrangère au délaissement ; cependant on ne peut en tirer encore *• une preuve positive de la paternité ou de la maternité (i). Aux tribunaux seuls appartiendrait le pouvoir de reconstituer, pour un enfant, Tétat civil qui lui aurait était ravi.

Mais, doit-on remettre Tenfant au père ou à la mère ou aux proches parens, présumés, d'après de simples indices, et sur une probabilité plus ou moins forte? D'un côté, il peut être dangereux de remettre ^n enfant à des personnes qui n'ont aucun droit sur lui ; d'un autre côté, on ne doit rien négliger de ce qui pourrait contribuer à faire retrouver au malheureux enfant l'état civil qu'il a perdu.

Un sage discernement guidera, au travers de ces àiiBcultés, les administrations hospitalières. La meilleure règle à suivre, selon notre avis, consiste à confier l'enfant, à titre de placement seulement, à la personne qui le redemande, lors-

,(1) Nous citerons un seul fiiitqui 8*est passé sous nos yeux, et qui, fNurmi beaucoup d*autres, montre combien les indications peuvent être incertaines.

Un enfant avait été déposé à Thospice de Paris, avec une note écrite, indiquant qu'il était né tel jour , dans un ville désignée, et qui lui attribuait des prénoms déterminés.

Quelque temps a|irès, un particulier aisé le réclame, en se disant son père, et présente une copie «xacte de la note , décrit fidèlement les vétemens et le sigoafement de Ten&nt , rappelle le jour et l'heure du délaissement. Il produit en même temps un acte de naissance qu'il assure concerner le même enfiint,^né en légitime mariage, mais portant d'autres prénoms, une autre date, un autre lieu de naissance. Le père explique qu'il avait fieiit lui-même déposer son enfant à la suite d'altercations avec ^on épouse ; que maintenant ils sont réconciliés, et s'acccNrde&t pour reprendre l'enfont.

ÉTAT CIVIL DES.BNFAIIS TROUYÂS. « S69

^ue deux conditions essentielles et indispensables se réunissent, à savoir : 1" Lorsque toutes les présomptions qui viennent d*étre indiquées font supposer que cette personne est en effet le père ou la mère; ou, à défaut, celui des ascendans auxquels Fenfant appartient; 2** lorsque» après des informations positives, on s'est assuré que cette personne vit honnêtement, qu'elle est digne de confiance, qu'elle a des moyens suffisans pour élever l'enfant. L'hospice ne reconnaît en elle qu'un dépositaire; il conserve ses droits de tutelle.» se réserve celui de retirer l'enfant. C'est à la personne dépositaire, de s'adresser aux tribunaux pour faire rétablir l'état civil, d'après les justifications légales. (1)

Les lois françaiseï^ assurent aux enfans trouvés la plénitude des droits civils. Elles les admettent au bénéfice de la tutelle ofiicieuse; elles autorisent l'adoption, par les particuliers, d'enfans élevés dans les hospices, et règlent les formes suivant lesquelles elle doit avoir lieu (2). Nous nous félicitons de pouvoir le dire,: cette faculté n'est point restée^ illusoire. Tantôt, les personnes auxquelles un enfant des hospices avait été confié à titre de glaciiment, se sont tellement affectionnées à lui, qu'elles se le^ont attaché par ce genre de lien ; tantôt, des personnes mariées^ qui regrettaient de n'avoir point d'enfans, se sont adressées aux administrations hospitalières pour en obtenir un élève, dans des conditions [ [ données, et se créer ainsi une famille adoptive. ÇS)

(l)Tclle est h marche (tue suit r«diu]iûtnition des hospioes de Paris; c'est ee que nous aTons pratiqué dans la circonstance que rappeUe la note précédente.

(2) Gode civil, articles 361 à 370.

(3) n 7 a des exemples d'enfans trouvés appelés ainsi à recueillir des héritages assez considérables. Nous avons en ce moment sous les yeux Texemple d*an en&nt ainsi adopté, qui est fort heureux, et qui répond parfiûtement au Inenfiiit qu*il a reçu.